Thegregterror
Comte & Héraut d'Armes d'Artois
Age : 20
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|  Sujet: Charte de l'Ordre du Mérite artésien (caduque par modif.)  Ven 13 Juil - 17:53 | |
| Charte de l'Ordre du Mérite artésien, dit du Chevalier au Cygne
Préambule
L'Ordre du Mérite est décomposé en 4 offices distincts : l'Office du Chevalier au Cygne, l'Office civil, l'Office militaire et l'Office diplomatique.
Chacun de ces offices possèdent ses règles et sa manière d'être et de donner reconnaissance aux méritants.
Il est a remarqué que malgré le nom, l'Ordre ne peut adouber en chevalier, celui-ci étant un Ordre du Mérite.
Office du Chevalier au Cygne
Titre I : de la hiérarchie de l'Office
Art 1
Le Commandeur est le chef de l'Office et a pour charge de diriger celui-ci. Cette fonction est occupée par un membre de l'Assemblée des Comtes.
Art 2
L'Assemblée des Comtes est définie dans la Charte de la noblesse artésienne.
Titre II : de l'intégration dans l'Office
Art 1
Tout artésien peut espérer intégrer l'Office.
Art 2
L'Assemblée des Comtes a pour but d'examiner les candidatures et d'enquêter sur les faits d'armes des candidats. Elle seule peut décider de l'intégration d'un artésien au sein de l'Office du Chevalier au Cygne ou de l'exclusion d'un membre.
Titre III : du déroulement d'un vote
L'élection du Commandeur
Art 1
Tous les membres de l'Office devront voter pour élire le Commandeur parmi les membres de l'Assemblée des Comtes lorsque le précédent Commandeur passera la main.
Art 2
L'élection du Commandeur suivant est organisée par le Commandeur en fonction.
Des prises de décisions au sein de l'Assemblée des Comtes
Art 3
Tous les membres de l'Assemblée des Comtes participent au vote lors d'une prise de décision.
Art 4
La majorité simple est requise pour valider une prise de décision. Dans le cas exceptionnel d'une demande de haute trahison, la majorité absolue est nécessaire.
Art 5
Dans le cas où un des membres de l'Assemblée des Comtes est le sujet du vote, la voix de celui-ci n'est pas prise en compte.
Art 6
Le Commandeur possède un droit de veto sur les décisions.
Titre IV : des devoirs
Art 1
Faire parti de l'Office montre le profond engagement de l'artésien envers l'Artois. De ce fait, tout manquement grave ou acte à l'encontre de sa patrie pourra être considéré comme haute trahison et jugé comme tel par le pouvoir en place sur demande de l'Assemblée des Comtes ou du Commandeur. Le lancement ou non du procès est cependant laissé à la discrétion du procureur.
Art 2
Les membres de l'Assemblée des Comtes ne sont pas exemptés de l'article précédent.
Titre V : des décorations
Art 1
Il existe 3 types de décorations montrant sont appartenance à cet office : le collier, réservé aux membres de l'Assemblé des Comtes, le ruban, pour les autres nobles, et la médaille pour la roture.
Art 2
Le Commandeur portera un collier doré.
Art 3
Les membres de l'Assemblée des Comtes porteront un collier cuivré.
Art 4
Les autres nobles de l'Office portent un ruban bleu portant deux lys d'or.
Art 5
Le médaillon de l'Office représente un cygne, symbolisant le Chevalier au Cygne.
Art 6
Les colliers avec le médaillon
 
Art 7
Le ruban avec le médaillon
Art 8
La médaille
Titre VI : des candidatures
Art 1
Tout membre de l'Office peut déposer un dossier de candidature à l'Assemblée des Comtes.
Art 2
Pour être accepté et étudié, le dossier doit contenir les faits envers l'Artois du candidat qui demandent mérite.
Art 3
En rappel, un noble pouvant faire octroi de seigneurie dans les limites fixées par la Hérauderie, s'il le désire, peut parrainer un dossier de candidature. De ce fait, il s'engage à le prendre comme vassal au titre de Seigneur ou Dame en plus de la possible incorporation dans l'office.
Titre VII : de l'évolution de l'Office
Art 1
La présente charte, concernant l'office du Chevalier du Cygne, peut être modifiée à la majorité des trois quarts au sein de l'Assemblée des Comtes.
Art 2
Toute modification, avant d'être acceptée, requiert aussi l'approbation du Conseil artésien.
Office civil et Office militaire
Titre I : de la hiérarchie des Offices
Art 1
Le Comte en exercice est le chef de ces Offices et a pour charge de diriger ceux-ci.
Titre II : des distinctions des Offices
Art 1
Tout artésien ou non-artésien peut espérer intégrer l'Office civil ou militaire.
Art 2
Le Comte décide seul de l'attribution d'une décoration.
Art 3
Les distinctions faites ne peuvent être enlevées.
Art 4
Le Ruban du Grand Ordre du Maïs d’Or d’Artois est réservé à la noblesse.
Titre III : des décorations
Office civil
Art 1
La médaille du Mérite artésien : service rendu à l'Artois
Art 2
Ruban du Grand Ordre du Maïs d’Or d’Artois : service rendu à l'Artois
Office militaire
Art 3
Médaille de la Bravoure artésienne : bravoure au combat
Art 4
Médaille de la Croix du Nord : haut fait militaire et organisation de campagne.
Titre IV : de l'évolution de l'Office
Art 1
La présente charte, concernant l'Office civil et militaire peut être modifiée avec l'approbation du Conseil.
Office diplomatique
Titre I : de la hiérarchie de l'Office
Art 1
Le Chambellan en exercice est le chef de l'Office et a pour charge de diriger celui-ci.
Titre II : des distinctions dans l'Office
Art 1
Tout diplomate artésien peut espérer intégrer l'Office.
Art 2
Le Chambellan décide seul de l'attribution d'une décoration.
Art 3
Les distinctions faites ne peuvent être enlevées.
Titre III : des décorations
Art 1
Le Talent diplomatique "Seb1917" : diplomate exceptionnel
Titre IV : de l'évolution de l'Office
Art 1
La présente charte, concernant l'Office diplomatique, peut être modifiée avec l'approbation du Conseil.
Charte rédigée en avril-mai-juin 1455 par le Conseil d'Artois, sous la direction du procureur Grégoire d'Ailhaud, et avec l'apport des travaux du Vicomte Vandusse.
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Dernière édition par le Mar 2 Oct - 16:32, édité 1 fois |
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| | Sujet: Re: Charte de l'Ordre du Mérite artésien (caduque par modif.) Dim 29 Juil - 21:40 | |
| Annexe
Titre I : Membres de l'Office du Chevalier du Cygne
Mise à jour sur la nouvelle charte.
Titre II : Des décorés
Art 1
Décorés de la médaille du Mérite artésien:
- Asiac
- Bouma
- Canarisland, Comte d'Avesne
- Caribsixci, Seigneur de Boves
- Cervus
- Crystale de Kronenbourg, Baronne de Beaumetz, Dame de Brucamps
- Cyann
- Dark
- Denmar
- Derteufel
- Edge de Kronenbourg, Baron de Beaumetz, Seigneur de Brucamps
- Ericp212
- Escartille
- Gollum1963
- Groland de Sade, Comte de Cambrésis, Vicomte de Bouvines
- Hanneton2001
- Johan, Seigneur d'Etalon
- Johndoe
- Ledjool
- Llyr di Maggio et d'Astralgan, Duc de Lavardin, Baron du Gault-Perche
- Loranlechinois (2 fois)
- Luzifer, Comte de Ponthieu (2 fois)
- Morphette
- Nefi
- Niria
- Olivier_le_gentil, Baron de Richebourg, Seigneur de Tatingheim et de Varesnes
- Pavlovius (2 fois)
- Patience, Baronne de Richebourg, Dame de Tatingheim et de Varesnes
- Reigninblood
- Shazame
- Sircharrette
- Tecki_lâ, Baronne de Bruay-la-Buissière
Décédé
- Chideric
- Emi
- LaTaChe!
- Morticia
- Okhaen
- Tacos
- Vyacheslav
- Xmanx
Art 2
Décoré du Ruban du Grand Ordre du Maïs d’Or d’Artois :
- Bardamu de Reignier, Comtesse de Bournonville
- Elleurc de Reignier, Comte de Bournonville
- Mendoza, Baron de Soissons
Office militaire
Art 3
Décorés de la médaille de la Bravoure artésienne :
- Aconit, Comte de Vermandois
- Alain83
- Blain
- Jéhanne d'Ysengrin, dicte Gouaze, Dame de Conteville-lès-Boulogne et de Neuve-Chapelle
- Glaudeing
- Kustolovic, Vicomte de la Fère
- Magv3
- Sieynoma
- Sir_Creeks, Baron d’Hesdin
- Vandusse, Vicomte d'Abbeville, Seigneur de Ham
Décédé
- Champs
- Craven
- Franckhoangdu93
- Karamazov
- Oromë
- Slix77600
Art 4
Décorés de la médaille de la Croix du Nord :
- Aconit, Comte de Vermandois
- Cloom
- DeDorfsVald
- Kemelio
- Léodhor
- Lisonlune
- Nicola d'Ailhaud, dict Nerevar, Comte de Béthunes, Seigneur de Tressin.
- Sir_Creeks, Baron d'Hesdin
- Théobald Thelvynotep d'Ailhaud, Baron de Houllefort, Seigneur de Lianne
- Vandusse, Vicomte d'Abbeville, Seigneur de Ham
- Yliano
- Zoko33
Office diplomatique
Art 5
Se sont vu remettre le Talent diplomatique "Seb1917" :
- Alazaïs
- Bichancourt
- Cloom
- Elleurc de Reignier, Comte de Bournonville
- Lndil
- Mélinda, Vicomtesse d'Abbeville, Dame de Ham
- Mendoza, Baron de Soissons
- Patience, Baronne de Richebourg, Dame de Tatingheim et de Varesnes
- Rcol007
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Dernière édition par le Mar 2 Oct - 16:45, édité 1 fois |
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| | Sujet: Re: Charte de l'Ordre du Mérite artésien (caduque par modif.) Mar 2 Oct - 16:29 | |
| Charte rendue caduque par modification.
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