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| | [Trouble à l'ordre public] |    |
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Mandray
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|  Sujet: Re: [Trouble à l'ordre public]  Mer 7 Mai - 12:51 | |
| Procès ayant opposé Alexisbruno au Comté d'Artois
| Citation: | Accusé, levez vous!
Vous comparaissez aujourd'hui pour trouble à l'ordre public, caractérisé en l'espèce par une révolte contre la mairie d'Azincourt.
Attendu que le dossier du guet est complet,
Attendu que vous ne daignez pas répondre de vos actes,
Attendu qu'un tel comportement est inadmissible en période de guerre,
Nous, Mandray de Longueau, Juge d'Artois, vous reconnaissons coupable de trouble à l'ordre public et vous condamnons selon le réquisitoire de l'accusation, à savoir 100 écus d'amende et une journée de prison.
Qu'il en soit ainsi.
**Faict à Arras le 7 mai 1456
Mandray de Longueau, Juge d'Artois** |
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 100 écus.
| Citation: | Jehan de Sandoz allait instruire un procès contre Alexisbruno. Il se leva, papier à la main. Il prit la parole, serein.
"Accusé, levez-vous !
En ce jour du 25 avril de l'an de grasce 1456, vous comparaissez devant la justice artésienne pour trouble à l'ordre publique.
Vous estes accusé de vous avoir resvolté contre la mairie d'Azincourt le 23 avril de ce présent mois.
Vous enfreignez l'article suivant :
"Art 2.1
Toute révolte ou toute tentative de révolte envers une mairie."
Qu'avez-vous à dire pour vostre défense ?" |
| Citation: | Le procureur n'estoit pas estonné que l'accusé avoit daigné respondre aux accusations prononcées plus tost. La plupart des gens n'en estoient sursement imcapable. Le procureur se leva et prit la parole.
"Accusé, levez-vous !
Estant donné que vous avez daigné respondre aux accusations qui vous avaient esté reprochées, estant donné que cela prouve vostre mesfait, estant donné que je considère cela comme un manque total de respect envers la Cour de justice artésienne, je demande, Monsieur le juge, à ce que l'accusé soit rendu coupable de trouble à l'ordre publique et soit condmané à une amende de 100 écus ainsi qu'à une peine d'un journée et d'une nuitée en nos geosles afin de mesditer." |
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|  | | Mandray
Seigneur
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| | Sujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Mer 7 Mai - 12:59 | |
| Procès ayant opposé Desuka au Comté d'Artois
| Citation: | Accusé, levez vous!
Vous comparaissez aujourd'hui pour trouble à l'ordre public, caractérisé par la violation du décret comtal daté du 18 février 1456 et rappelé dans l'acte d'accusation.
Attendu que ce décret interdit toute entrée en Artois qui n'aurait pas reçu autorisation et non pas uniquement l'entrée de personnes qui pourraient se révéler dangereuses pour l'Artois;
Attendu que vous avez franchi la frontière sans cette autorisation;
Nous, Mandray de Longueau, Juge d'Artois, vous reconnaissons coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé, lorsque l'on voyage, qui plus est un philosophe capable de lire, on se renseigne sur les lois et décrets du Comté dans lequel on se rend et on s'informe des évènements s'y déroulant. Cela fait bientôt deux mois que l'AAP parle du conflit entre la Champagne et l'Artois et autant de temps que le guet passe à poursuivre les délinquants qui préfèrent ignorer les injonctions et vaquer à leur guise. Les lois sont faites pour être respectées. Non point pour être respectée selon le bon vouloir des judiciables.
Nous notons toutefois votre installation à Amiens ainsi que vos discussions en taverne, preuve de votre volonté de voyage pacifique.
Pour ces raisons, nous vous condamnons à payer la somme de 20 écus.
Qu'il en soit ainsi.
**Faict à Arras le 7 mai 1456
Mandray de Longueau, Juge d'Artois** |
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
| Citation: | Le procureur d'Artois, Jehan de Sandoz instruisit son premier procès de la journée. Il se dirigea vers l'accusée, la regardant afin d'essayer de le destabiliser.
"Acccusé, levez-vous !
Vous comparaissez devant la Cour artésienne en ce jour du 25 avril de l'an de grasce 1456 pour trouble à l'ordre publique.
Vous avez enfreint le descret datant du 18 février ainsi que celui du 20 mars que je vais vous citer présentemment un certain 27 mars de l'an de grasce 1456."
"Arras, le 20 mars 1456
Suite au dernier ultimatum lancé par le "grand" connétable de France, la sécurité doit être plus efficace que jamais. La première mesure prise sera de complètement fermer les frontières à tout habitant du Domaine Royal et ceux qui soutiennent nos ennemis. Aucune exception ne sera dorénavant acceptée.
Notez également que tout étranger arrivant sur nos terres sans permission sera passible de procès sur le champ. C'est d'ailleurs ce qui adviendra de tous ceux qui n'auront pas d'autorisation de passage. Et tous passant en nos terres sera surveillé. La moindre erreur coûtera un procès immédiat.
Tout ennemi de l'Artois n'a pas sa place ici, et les peines imposées à ceux qui ne prendront pas ces paroles au sérieux seront exemplaires. Qu'on se le dise!
Edge KroNenBourg, Prévôt d'Artois
Pour l'Artois et sa Comtesse"
"Vous estes donc accusé d'estre sur sol artésien lorsque la fermeture des frontières artésiennes a esté placardé en place publique ainsi qu'aux frontières alors que vous ne possédez pas de laisser-passez.
Qu'avez-vous à dire pour vostre desfense ?" |
| Citation: | outenant le regard du procureur, Desuka se leva, fièrement et avec un petit sourire moqueur aux lèvres.
"Bonjour Sir procureur , si je comparais ici aujourd'hui, c'est bien pour me défendre d'une accusation que je trouve injuste...
En effet , on m'accuse d'être venu dans le compté d'Artois alors que les frontières sont fermes;ceci , je l'avoue , je suis bel et bien venue mais , en toute ignorance de cause.Je marche , chaque jour, un peu plus , ignorant totalement ou je vais!
M'accusez ,oui , je peux me faire accusez...mais de quoi? de troubles a l'ordre publique??? Ne cachons pas les mots et disons les tels qu'ils sont : on m'accuse d'ignorance, moi , un philosophe errant...
De l'injustice , vous dis-je, de l'injustice!
De plus , on m'accuse également d'être un ennemi de l'Artois , comment le savez-vous ? un philosophe n'a d'ennemi que les ignorants et les tyrans...je viens , en effet, habitez quelque temps en Artois pour reprendre des forces ...et non pour guerroyer , termes qui m'est étranger , d'où mon extrême pacifisme...de là a me traiter "d'ennemis de l'Artois", je pense que vous êtes trop cruel et pas assez hospitalier pour les gens qui aime voyager et non se mêler a la vie politique.
ma plaidoirie est faites, inculpez moi si cela vous chantes et tuez si vous manquez de bottes; après tout on pourrait m'accuser de traitrise ou de brigandage ...ces termes serait tout aussi juste que l'actuel... |
| Citation: | Le procureur s'estoit levé et estoit apparemment dans uen colère rouge. Il y avoit longtemps qu'un accusé n'avoit plus osé le desfier, lui le procureur d'Artois. Il prit la parole.
"Accusé, levez-vous !
Estant donné que vous avouez les accusations qui vous sont reprochées, estant donné que nu n'est censé ignorer la loi, estant donné que vous semblez de mauvaise foy, je demande Monsieur le juge, à ce que l'accusé soit rendu coupable de trouble à l'ordre publique et soit condamné à une amende de 50 escus ainsi qu'à une peine de prison d'un jour." |
| Citation: | De mauvaise foy ? non , excusez moi de ne pas pensez comme vous mais quand on voyage , on ne sait pas quel comté est en guerre...or s'il est en guerre ,on ne doit pas franchir ses frontières ; voila de quoi on m'accuse! de ne pas avoir su que le comté était en guerre ...
Excusez moi de vous rappelez a la vérité mais quand les frontières d'un pays sont fermés, on préviens les gens qui y sont entré et on leur laisse en général 2 jours pour quitter le comté.(ayant appartenu a l'armée Orleanaise et poitevines, j'ai deja eu affaire a ceci)
Ici , niette , on ma prévenu pas pigeon puis , le lendemain , procès
Au cas ou, je vous signale que , ayant relaté mon procès en taverne , nombreux gens ont trouvé ceci énormément stupide et se demandait où l'Artois allait en ces temps pour mettre des mesure si autoritaire et incroyable
M'importe votre décision , je partirais très bientôt de ce "comté" car bien le le peuple est hospitalier, je ne peux supporter la gestion de ce dernier...bon débarras
Vive le Roy |
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| | | | Mandray
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| | Sujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Mer 7 Mai - 13:25 | |
| Procès ayant opposé Quentin07 au Comté d'Artois
| Citation: | Accusé levez vous!
Vous comparaissez aujourd'hui pour trouble à l'ordre public caractérisé en l'espèce par la violation des articles 2.2 et 2.3 de la dLCA.
Attendu que le dossier du guet est parfaitement clair;
Attendu que les témoignages le sont tout autant;
Attendu que vous reconnaissez les faits;
Nous, Mandray de Longueau, Juge d'Artois, vous reconnaissons coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé, les insultes doivent être bannies des relations entre villageois. De plus, il est inadmissible de violenter une femme qui repousse vos avances.
Nous vous enjoignons donc à cesser sur le champ un tel comportement et vous condamnons selon le réquisitoire de l'accusation, à savoir 25 écus d'amende et une journée de prison.
Qu'il en soit ainsi.
**Faict à Arras le 7 mai 1456
Mandray de Longueau, Juge d'Artois** |
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 25 écus.
| Citation: | Le Procureur d'Artois, Jehan de Sandoz s'estoit levé après de longues minutes d'attente. Il avoit mauvaise mine.
"Accusé, levez-vous !
En ce jour du 28 avril de l'an de grasce 1456, vous comparaissez devant la Cour de justice artésienne pour trouble à l'ordre publique."
Le procureur fit une petite pause fixant l'accusé pour essayer de le déstabiliser.
"Vous est donc accusé d'avoir giflé Edwar car elle ne voulait estre vostre bien aimée et insulté Umbriel en une taverne d'Azincourt le 27 avril de cette présente année 1456.
Vous violez donc les deux articles suivants :
"Art 2.2
Toute atteinte à l’intégrité morale (insulte, menace ou diffamation) d'un citoyen.
Art 2.3
Toute atteinte à l’intégrité physique (coups et blessures) d’un citoyen, sur plainte du citoyen en question."
"Les charges qui pèsent contre vous sont lourdes.
J'appelle, en plus à la barre de l'accusation Edwar ainsi que Umbriel.
Qu'avez-vous à dire pour vostre défense ?" |
| Citation: | je tien egalement a m'excuser aupres de la cour et je promet que ces actes ne se reproduirons plus
merci d'avoir ecouté ma plaidoirie |
| Citation: | Le procureur avoit escouté attentivement la plaidoirie de la défense de l'accusé. Il s'estoit levé calmement. Il devoit rendre son acte d'accusation publique.
"Accusé levez-vous !
Je rappelle donc que vous estes accusé de trouble à l'ordre publique pour avoir porter atteinte au moral et au physique de personnes en taverne. 'est une chose très grave.
Le faict que vous avouez vos faicts est une bonne chose mais sachez qu'en aucun cas cette action vous saura pardonner. Vous avez agi de la sorte et regretter un tel geste n'est à mon avis vraiment pas suffisant.
Je demande donc, en vertus des pouvoirs qui me sont confesrées, Monsieur le juge, à ce que l'accusé soyt rendu coupable de trouble à l'ordre publique et soit condamné à une amende de 25 escus ainsi qu'à une peine en geosles d'un jour et d'une nuit afin de mesditer à vostre acte. Que cela soyt dict !"
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| Citation: | je tien egalement a dire que c'est dame edwar qui ma frappé le premier en premier je n'est fait que rendre l'injuste geste de cette femme
je ne comprend donc pas pourquoi elle n'est pas acusé
je tien egalement a dire que la regle du jeu n'interdit pas de declarer sa flamme a un autre joueur
quand a sir umbriel
je doit avoué ma faute
mais ce dernier a du m'insulté au par avant car je ne profere pas d'insulte sur qui que se soit si il n'y a pas ueu insulte ou moquerie au prejugé
je fait donc toute mes excuse a sir umbriel
merci de m'avoir ecouté
je promet d'etre plus vigilant au niveau de mon comportement en taverne a l'avenir
encore merci |
L'accusation a appelé Umbriel à la barre
| Citation: | Bonjour,
J'étais à la taverne en train de discuter avec Dame Nerine. Lorsque l'accusé est entré dans la taverne. Croyant reconnaître un autre quentin (Quentin001), je l'ai salué. Il m'a alors chuchoté une insulte avant de ressortir de la taverne.
Je ne comprenais pas trop l'agressivité de cette personne et je pensais que ça allait en rester là. Mais il est revenu dans la taverne. Par politesse, je l'ai salué à nouveau et il m'a de nouveau insulté de la même manière avant de quitter à nouveau la taverne.
Je n'avais jamais vu l'accusé auparavant, je n'ai aucune idée de la raison de son geste. |
L'accusation a appelé Edwar à la barre
| Citation: | J'étais en taverne avec Nausika et quentin001 lorsque Quentin07 y entra.Quelques instants plus tard il me déclara sa flamme.Je repoussai tant bien que mal ses avances. Après avoir longuement insisté, il s'arrêta.
La conversation allait bon train et j'oubliai ma discussion avec Quentin07 lorsque ce dernier me dit qu'il désirait s'entretenir en chuchotant avec moi sur un sujet important.Et là,il réitéra ses avances que je repoussai à nouveau .Sans mon accord, contre ma volonté, il m'embrassa. Choquée son attitude,je le repoussai en lui administrant une gifle. Quelque temps plus tard, Quentin07 fit réapparition et me gifla avant de quitter la taverne. |
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| | | | Mandray
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| | Sujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Mer 7 Mai - 13:31 | |
| Procès ayant opposé Pilier03 au Comté d'Artois
| Citation: | Accusé, levez vous!
Vous comparaissez aujourd'hui pour trouble à l'ordre public, caractérisé par la violation du décret comtal daté du 18 février 1456 et rappelé dans l'acte d'accusation.
Attendu que ce décret interdit toute entrée en Artois qui n'aurait pas reçu autorisation;
Attendu que vous avez franchi la frontière sans cette autorisation;
Attendu que vous reconnaissez les faits;
Nous, Mandray de Longueau, Juge d'Artois, vous reconnaissons coupable de trouble à l'ordre public.
Toutefois, nous prenons en compte votre souhait de vous installer à Arras, les divers témoignages à décharge que vous avez fourni ainsi que vote bonne foi.
Aussi, nous vous condamnons à payer la somme symbolique de 1 écu.
Qu'il en soit ainsi.
**Faict à Arras le 7 mai 1456
Mandray de Longueau, Juge d'Artois** |
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
| Citation: | Bouma regarda, attentif, l'entrée de l'accusé en la ceslèbre mais redouté Cour de justice artésienne. Il se leva quand l'accusé avoit pris place en sa place qui lui estoit réservée.
"Acccusé, levez-vous !
Vous comparaissez devant la Cour artésienne en ce jour du 28 avril de l'an de grasce 1456 pour trouble à l'ordre publique.
Vous avez enfreint le descret datant du 18 février ainsi que celui du 20 mars que je vais vous citer présentemment."
"Arras, le 20 mars 1456
Suite au dernier ultimatum lancé par le "grand" connétable de France, la sécurité doit être plus efficace que jamais. La première mesure prise sera de complètement fermer les frontières à tout habitant du Domaine Royal et ceux qui soutiennent nos ennemis. Aucune exception ne sera dorénavant acceptée.
Notez également que tout étranger arrivant sur nos terres sans permission sera passible de procès sur le champ. C'est d'ailleurs ce qui adviendra de tous ceux qui n'auront pas d'autorisation de passage. Et tous passant en nos terres sera surveillé. La moindre erreur coûtera un procès immédiat.
Tout ennemi de l'Artois n'a pas sa place ici, et les peines imposées à ceux qui ne prendront pas ces paroles au sérieux seront exemplaires. Qu'on se le dise!
Edge KroNenBourg, Prévôt d'Artois
Pour l'Artois et sa Comtesse"
"Vous estes donc accusé d'estre sur sol artésien et d'avoir formé une lance à proximité de l'abbaye de Tastevin alors que le descret concernant la fermeture des frontières artésiennes a esté placardé en place publique ainsi qu'aux frontières alors que vous ne possédez pas de laisser-passez.
Qu'avez-vous à dire pour vostre desfense ?" |
| Citation: | Ecoutez je suis un homme qui as parcourus un long voyage perrileux, je suis venu de Lodève (Languedoc-Roussilon) jusqu'a Arras (Artois) dans un but proffesionnel en un premier temps, je voudrais rentrer dans l'armée, mais aussi car dans la réalité je réside a Arras, donc je voulais me sentir proche de la réalité quand a venir dans le comté Artesien, je suis comdamné pour Trouble a l'ordre publique : je suis arrivé à Arras sans laisser-passer, dont j'ignorais l'existance jusqu'a ce jour, oui j'ai belle et bien reçu un courrier du guet d'Arras, qui, m'informais que si je ne possédais pas de laisser-passer je risquerais de me retrouver en procés, mais a qui devait t on en demander un (laisser-passer) ??? a qui ??? Le maire ?? je lui est envoyé une lettre, a t il fait quelque chose ?? Je vous le dit haut et fort, NON !!!!
Alors je vous demande de bien vouloir m'innocenter de cette plainte.
Sachez que aprés le procés, que je soit jugé coupable ou innocent, je me comporterais tel un citoyen MODELE auprés des Arrageois, pilier03 |
| Citation: | Jehan de Sandoz estoit depuis bien longtemps assis sur sa chaise depuis plus d'une heure. Il faisait là rien que son travail. Il avoit escouté la plaidoirie de la défense de l'accusé ainsi que deux tesmoignages de la défense. Il nota quelques lignes sur un parchemin à l'aide la plus belle plume qu'il possédait puis se leva afin de prendre la parole.
"Accusé, levez-vous !
Au vu des tesmoignages qui m'ont esté rapportées, au vu de la plaidoirie de la desfense, estant donné que l'accusé reconnaist les faicts, estant donné que l'accusé ne semble pas estre un ennemi pour l'Artois, estant donné que l'accusé a emmesnagé en nostre beau comté, estant donné que nul n'est censé ignorer la loi, je demande, Monsieur le juge, à ce que l'accusé soyt rendu coupable de trouble à l'ordre publique et soyt condamné à une peine en geosles d'un jour et d'une nuit !" |
| Citation: | je vous en conjure, ne faitent pas cette grave erreur de me juger coupable, je suis, comme Jehan de Sandoz le dit,Un ami de l'Artois.
Particulièrement d'Arras.
Vous me mettrais en prison ?? alors que pendant ce temps là j'aurais pu me battre pour L'Artois !
Je suis un PATRIOTE du NORD !!!
Ecoutez non plus ma plaidorie, mais, mes cris d'amours portés sur l'Atois !
Oui j'avoue avoir commis une erreur, je l'avoue, mais n'est ce pas vrai qu'un faute avouée est a moitier pardonné, n'est ce pas vrai !!!
Je suis un citoyen model de ce royaume ! pas un pillard ! Innocentez moi ! Je vous le cris haut et fort Innocentez moi ! |
La défense a appelé Popo6 à la barre
| Citation: | | je connais pilier03 dans la vrai vie, et je vous jure qu' il n' était au courant de rien. Et je m' agenouille devant vous pour demander à ce qu' il soit innocenté. |
La défense a appelé Trez1 à la barre
| Citation: | Moi aussi je connais bien pilier03, et je vous assure qu'il n'étais pas au courant pour le laisser-passer, tout comme moi.
Regarder la vérité en face, vous savez qu'il n'a jamais eu d'autre problème j'usqu'à aujourd'hui. Ne gâcher pas ses projets de s'engager dans l'armée et d'aider l'Artois dans sa guerre. Je vous implore de l'innocenté et de lui donner une seconde chance. |
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| | | | Mandray
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| | Sujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Mer 7 Mai - 13:39 | |
| Procès ayant opposé Cannibal28 à la municipalité de Bertincourt
| Citation: | Accusé, levez vous!
Vous comparaissez aujourd'hui pour trouble à l'ordre public, caractérisé par la violation du décret comtal daté du 18 février 1456 et rappelé dans l'acte d'accusation.
Attendu que ce décret interdit toute entrée en Artois qui n'aurait pas reçu autorisation;
Attendu que vous avez franchi la frontière sans cette autorisation;
Attendu que vous reconnaissez les faits;
Nous, Mandray de Longueau, Juge d'Artois, vous reconnaissons coupable de trouble à l'ordre public.
Attendu toutefois que la punition sera venue en nature, nous vous condamnons à l'amende symbolique de 1 écu.
Qu'il en soit ainsi.
**Faict à Arras le 7 mai 1456
Mandray de Longueau, Juge d'Artois** |
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
| Citation: | Votre Honneur,
J’ouvre aujourd’hui un procès à l’encontre de Cannibal28, paysan sans Terres de Dieppe en Normandie (Domaine Royal), pour trouble à l’ordre public. La raison que me pousse à lancer ce procès est le non respect de l’arrêté du 18 février 1456 qu’a pris notre Comtesse au sujet de la fermeture des frontières ainsi que celui du 20 mars également au sujet de la fermeture des frontières. En effet l’accusé est entré en Artois le 29 mars, par Bertincourt, sans tenir compte des mesures sécuritaires prises en Artois et de l'avertissement du guet.
Je rappelle le passage qui nous intéresse de l’arrêté de notre Comtesse qui disait ceci :
« Toutes les frontières artésiennes sont à ce jour fermées, nul n'a le droit de les traverser sans laissez-passer jusqu'à nouvel ordre. Toute personne tentant de passer en Artois se verra mise en procès sur le champ.
Et la plus grande sévérité sera de mise à l'encontre des personnes qui tenteront de semer le trouble au sein même de l'Artois. »
Voici maintenant un extrait de l’arrêté du 20 mars, écrit par le Prévôt d’Artois :
« Notez également que tout étranger arrivant sur nos terres sans permission sera passible de procès sur le champ. C'est d'ailleurs ce qui adviendra de tous ceux qui n'auront pas d'autorisation de passage. Et tous passant en nos terres sera surveillé. La moindre erreur coûtera un procès immédiat.
Tout ennemi de l'Artois n'a pas sa place ici, et les peines imposées à ceux qui ne prendront pas ces paroles au sérieux seront exemplaires. Qu'on se le dise! »
L’accusé, habitant de Normandie, hostile à l'Artois, ne peut se sauver de l’obligation de contacter le Prévôt pour avoir un droit de passage en nos terres, n’a pas pris la peine de suivre les directives données par le guet.
Notre sécurité est primordiale, et la présence non seulement injustifiée de l’accusé, mais aussi son escale dans notre ville nous force à prendre les moyens nécessaires.
Pour ces raisons, je requiers quelques jours dans nos geôles comme peine, ainsi que le départ immédiat d’Artois après que sa peine ait été purgée.
Je rappelle cependant qu’il lui est toujours possible de contacter un avocat pour le défendre dans le cadre de son procès. Il peut en trouver un de son propre chef ou bien contacter le directeur du cabinet des avocats d’Artois, Messire Aterfalco, qui lui en trouvera un.
Fait le 29 mars, à Bertincourt
Ericp212, Seigneur de Troisvaux
Maire de Bertincourt |
| Citation: | Bonsoir messieurs.
Il y a quelques jours je suis rentré sur le sol Artois en ne sachant pas que les frontières avaient été fermées. Je m'en suis rendu compte qu'en étant sur le chemin en voyant des groupes de soldats mais il était trop tard.
Malheureusement pour moi j'ai été tué sur le chemin. Je dois donc passer 45 jours dans la ville de Bertincourt.
Tout ce que je vous ais raconté, je l'ai dis dès la réception d'une missive de Monsieur Beyaz me donnant l'ordre de quitter le sol Artois.
Il ma ensuite recontacté en me donnant l'ordre de quitter le sol Artois, je lui ais répondu en lui disant que je lui avais déjà répondu.
Il ma ensuite renvoyé une missive me disant qu'il n'y avait plus de soucie.
Je ne peux donc quitter le sol Artois d'ici 45 jours.
Je vous remercie. J'invite Monsieur Beyaz pour confirmer les missives que je lui ais envoyés.
Salutations,
Canni |
| Citation: | Il semble que l'accusé à force d'entrer et sortir en Artois ait finalement rencontré l'armée artésienne. il reste qu'il a enfreint le décret au sujet de la fermeture des frontières.
Que le bourreau fasse son office |
La défense a appelé Beyaz à la barre
| Citation: | Bonjour,
Effectivement j’ai demander à Sieur Cannibal28 de quitter notre compté car nos frontière est fermer, le jours après je lui est renvoyer le même courrier et je lui est die que si demain il était toujours sur nos terre j’allait lancer un procès, et pour finir ce matin surpris de le voir toujours chez nous, je lui est demander comment ça ce fait qu’il était toujours chez nous et il ma répondue qu’il c’est fait tuer en chemin et qu’il était en 45 jours d’indisponibilité. Etant sont indisponibilité de 45 jours je lui est die qu’il pouvais rester mais que après cette indisponibilité je ne veux plus le voir sur nos terre si non il continuera à ce reposer en prison.
Bien à vous,
Beyaz Sergent du Guet de Bertincourt |
La défense a appelé Cannibal28 à la barre
| Citation: | Je répond à Sire Step21, oui je suis rentré sur votre territoire à plusieurs reprises auparavant sans me soucier de la moindre chose. Je venais acheter de la laines et peaux.
Sur le chemin entre notre belle ville de Dieppe et bertincourt, je n'ai vu nul armée, aucune oppositions.
Veuillez m'excusez.
Salutations,
Canni. |
L'accusation a appelé Step21 à la barre
| Citation: | Votre honneur
veuillez d'abord m'excuser d'avoir fait attendre la cour pour venir témoigner.
Je ne mets en doute la véracité de la mésaventure qui est arrivée à sieur Cannibal j'aimerai seulement en connaitre la date. Je voudrai simplement rappeler à messire, et informer la cour, qu'il est entré à plusieurs reprise, 3 fois pour être exact, sur nos terres au cours de ces 2 dernières semaines, j'en veux pour preuve les archives du guet que je vous remets http://apu.mabul.org/up/apu/2008/03/31/img-095842uwmu8.jpg.html
Je crois que la preuve est suffisante, messire Cannibal a été informé de la situation des frontières fermées et qu'il a pris des risques en toutes connaissance de cause.
Je reste à la disposition de la cour
Step21 lieutenant du guet de Bertincourt |
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| | | | Mandray
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| | Sujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Mer 7 Mai - 14:02 | |
| Procès ayant opposé Califeali à la municipalité de Azincourt
| Citation: | Accusé, levez vous!
Vous comparaissez aujourd'hui pour trouble à l'ordre public caractérisé en l'espèce par la violation des articles 2.2, 2.3 et 2.12 de la dLCA.
Attendu que les différents témoignages sont dignes de confiance et parfaitement clairs;
Attendu que les insultes, menaces et agressions ne seront pas tolérées, qui plus est à l'encontre des représentants de l'ordre public;
Nous, Mandray de Longueau, vous reconnaissons coupable de trouble à l'ordre public et vous condamnons à passer une journée en prison.
Qu'il en soit ainsi.
**Faict à Arras, le 7 mai 1456
Mandray de Longueau, Juge d'Artois** |
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
| Citation: | Tchikita12, Maire d'Azincourt, vient porter une nouvelle affaire elle même devant la justice (une fois n'est pas coutume).
J'appelle l'accusé, Califeali qui après s'être laisser aller à des "plaisanteries" plus que douteuses en menaçant la Mairie d'Azincourt de révolte, de pillages et et autres dans le même genre, se permet à nouveau d'enfreindre les lois artésiennes.
"Accusé, levez-vous !
En ce jour du 16 avril de l'an de grâce 1456, je vous rappelle devant la Cour de Justice artésienne pour un nouveau trouble à l'ordre publique.
Je vous accuse de m'avoir insulter, moi Bourgmestre d'Azincourt, en Taverne, hier, le 15 avril. Rappelez-vous vos propos : " Maudite soyez vous Madame le maire".
Je vous accuse également d'avoir, le 13 avril, agresser physiquement le lieutenant du Guet d'Azincourt Princevaillant en lui jetant une bouteille à la figure et en lui donnant une gifle.
Voici les articles de loi que vous avez enfreint :
2.2 : Toute atteinte à l’intégrité morale (insulte, menace, diffamation, etc.) d'un citoyen, sur plainte du citoyen en question.
2.3: Toute atteinte à l’intégrité physique (coups et blessures, etc.) d’un citoyen, sur plainte du citoyen en question.
2.12 : Les articles 2.2 à 2.4 seront considérés avec circonstances aggravantes, si la victime est un membre du conseil, un membre des forces du guet assermenté dans l’exercice de ses fonctions, un membre de l’Ost assermenté dans l’exercice de ses fonctions, un bourgmestre d’Artois ou un noble artésien.
J'appelle la cour à rendre justice.
Cette fois çi encore, je demande la peine maximum pour INSULTE SUR LE BOURGMESTRE d'Azincourt et AGRESSION de notre Lieutenant du Guet !!!
Accusé, avez vous quelque chose à dire pour votre défense ? |
| Citation: | | cela s appelle une insulte maudit soyez vous? pourquoi ne pas leur raconter que vous m'avez provoqué indirectement par exemple bonjour unt el! bonjour un tel! sauf moi ou bien encore CETTE INDIVIDUE ICI PRESENT EST UN REBELLE!! ah bon mairesse? ou ien effet racontez tous ou bien racontez rien |
| Citation: | Accusé, levez-vous !
Vous avez porté atteinte à l’intégrité morale du bourgmestre de la ville de Azincourt.
Vous avez également porté atteinte à l’intégrité physique d’un membre des forces du guet de la ville de Azincourt.
Ce sont la deux actes importants qui montrent votre violence à la fois verbale et physique. Ce sont des actes inacceptables.
C’est d’autant plus impardonnable lorsque vous vous en prenez à des personnes représentant les citoyens ou assurant leurs sécurité et leurs bien être.
De plus, lors de notre dernière rencontre en taverne, Messire Califeali avouait avoir déposé toute sa fortune dans sa propriété et riait aux éclats d'avoir réussi à berner la cours. A savoir qu'aujourd'hui, elle se monte au minimum à 124 écus.
Attendu que votre plaidoirie est un tissu de mensonges, et pour les deux actes cités ci dessus, je demande donc, Monsieur le juge, à ce que l'accusé soit rendu coupable de trouble à l'ordre publique et soit condamné à une amende de 80 écus et à une peine d'un jour en nos geôles artésiennes.
Tchikita12, Maire d'Azincourt
Le 22 Avril 1456 |
| Citation: | | je ne c koi répondre.... |
L'accusation a appelé Princevaillant à la barre
| Citation: | *Princevaillant arriva pour témoigner, apres avoir déposer ses armes et autres choses inutiles a l'entrée.*
Je viens témoigner de l'agression dont je fus victime le 13 avril de cette année. en effet, alors que j'annonçais au prévenue que je prenais des notes pour le faire paraitre devant vous après ses menaces et autres, il s'est levé et m'a mis une gifle.
quelque instant après il recommencé en m'envoyant une bouteille à la figure.
il est vrai que je peux comprendre une certaine colère de sa part, mais je n'accepte pas son geste et je demande réparation.
Merci de votre attention. |
L'accusation a appelé Nerine à la barre
| Citation: | *Nerine arriva sereine pour apporter son témoignage dans l'affaire opposant Tchikita et Califeali ... elle salua le juge d'un signe de tête*
Je me présente, Nerine, habitante d'Azincourt.
Je ne sais si mon témoignage fera pencher la balance d'un coté ou de l'autre, mais je vais juste vous conter ici ce dont je me souviens.
Je me trouvai en taverne ce 15 avril lorsque l'individu sus-nommé califeali est entré.
J'avais déjà entendu parler de lui à cause d'un affaire l'opposant à notre mairesse, Tchikita.
Il a parlé, rit, blagué aussi je me souviens bien ... et puis, à un certain moment, il m'a semblé entendre un " Maudite soyez vous Madame le maire".
J'avoue ne pas y avoir réellement pris garde ... mes pensées m'absorbant à ce moment-là.
La conversation a continué sans que j'y prenne part.
Voilà ce dont je me devais de vous faire part puisque l'on m'a appelé à témoigner.
Merci de votre attention.
*Nerine se retira en saluant le juge* |
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| | | | Mandray
Seigneur
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| | Sujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Mer 7 Mai - 14:06 | |
| Procès ayant opposé Jcw au Comté d'Artois
| Citation: | Accusé, levez vous!
Vous comparaissez aujourd'hui pour trouble à l'ordre public, caractérisé en l'espèce par une révolte contre la mairie d'Amiens.
Attendu que le dossier du guet est complet,
Attendu qu'un tel comportement est inadmissible en période de guerre,
Nous, Mandray de Longueau, Juge d'Artois, vous reconnaissons coupable de trouble à l'ordre public et vous condamnons selon le réquisitoire de l'accusation, à savoir 25 écus d'amende et une journée de prison.
Qu'il en soit ainsi.
**Faict à Arras le 7 mai 1456
Mandray de Longueau, Juge d'Artois** |
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 25 écus.
| Citation: | Bouma, procureur d'Artois alloit rendre son acte d'accusation contre une personne respondant au nom bizarre de Jcw. Il s'estait levé et avoit demande le silence.
"Accusé, levez-vous !
En ce jour du 28 avril de l'an de grasce 1456, vous comparaissez devant la Cour de justice artésienne pour trouble à l'ordre publique.
"Vous estes accusé de vous estres resvolté contre la mairie d'Amiens le 26 avril de cette présente année et avez esté reconnu par le sergent Alric qui a resussi à mater cette resvolte.
Vostre tentative de resvolte n'est pas sans conséquence car vous violez là un article de nostre prescieuse LCdA. Le voici :
"2.1 : Toute révolte ou toute tentative de révolte envers une mairie."
Qu'avez-vous à dire pour vostre défense ?" |
| Citation: | Votre Honneur, les salaires sont trop bas, à quand le salaire minimum à 25 écus ? Les responsables politique ne répondent même pas aux mail... C'est bien la preuve qu'ils ne entendent pas la population. C'est pour cela que je vais commencer une grève de la faim.
Votre Honneur, je vous demande de reporter le procès à lundi car je part en vacances dans la vraie vie. |
| Citation: | Le procureur se demanda bien à qui il avoit encore à fayre. C'estoit là un bien drosle bonhomme qui s'estoit présenté à luy en temps qu'accusé. Il se devoit de le remttre à l'ordre. Il prit donc la parole.
"Accusé, levez-vous !
Une plaidoirie sert à vous desfendre des accusations dont on vous soupçonne et non pas à nous fayre un compte-rendu de vostre mescontentement face à la politique du comté d'Artois et des bourgmestres.
Qui estes-vous pour critiquez ainsi nos institutions ? Je vous somme de reposndre uniquement aux accusations dont vous faictes preuve.
Monsieur le juge, estant donné que l'accusé ose critiquer de telle façon nos institutions, estant donné qu'il daigne se desfendre face à ses accusations ce qui prouve sa mauvaise foy, estant donné que nul n'est censé ignorer la loi, je demande à ce que l'accusé soyt rendu coupable de trouble à l'ordre publique et soyt condmané à une amende de 25 escus ainsi qu'une à une peine d'une journée en les goesles artésiennes.
Sachez qu'on ne plaisante pas avec la justice artésienne !" |
| Citation: | | Votre Honneur, je vous demande pardon. J'aimerais toujours les institutions. je vous demande le sursis |
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| | | | Alazaïs
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| | Sujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Mar 27 Mai - 21:14 | |
| Procès ayant opposé .sixy. au Comté d'Artois
Enoncé du verdict: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
| Citation: | *La juge avait décidé de suivre en parti le réquisitoire du Procureur:*
Accusé, levez-vous!
Vous comparaissez aujourd'hui pour trouble à l'ordre public, après être entré sur les terres artésiennes malgré le décret comtal daté du 18 février 1456, ainsi que celui du 20 mars 1456.
Après étude de votre cas, je remarque que votre façon de vous défendre ressemble plus à une attaque envers les institutions artésiennes. Les frontières sont fermées depuis le 18 février, ce n’est un secret pour personne. D’autant plus que vous êtes des Flandres un Comté allié à l’Artois qui a été informé immédiatement de la mise en application de ce décret (en Gargotte).
Dire que c’était mal affiché est un acte de mauvaise foi de votre part. Admettre votre erreur est en revanche un signe de bonne volonté. Le procureur demande un verdict plus doux à votre encontre.
Après avoir pris en compte tous ces faits, je vous déclare coupable de trouble à l’ordre public en notre Comté.
La peine à laquelle je vous soumets est une amende de 25 écus en pièces sonnantes et trébuchantes. Je ne doute pas qu’à l’avenir vous vous informerez mieux lorsque vous voyagerez en nos terres.
Qu’il en soit ainsi, et heureusement.
*Fait à Arras le 27 mai 1456
Alazaïs Monbazon-Navailles, Juge d’Artois* |
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.
Acte d'accusation
| Citation: | Le procureur d'Artois, Jehan de Sandoz instruisit son dernier procès de la journée. Il se dirigea vers l'accusé, le regardant afin d'essayer de le déstabiliser.
"Acccusé, levez-vous !
Vous comparaissez devant la Cour artésienne en ce jour du 18 avril de l'an de grasce 1456 pour trouble à l'ordre publique.
Vous avez enfreint le descret datant du 18 février ainsi que celui du 20 mars que je vais vous citer présentemment un certain 27 mars de l'an de grasce 1456."
"Arras, le 20 mars 1456
Suite au dernier ultimatum lancé par le "grand" connétable de France, la sécurité doit être plus efficace que jamais. La première mesure prise sera de complètement fermer les frontières à tout habitant du Domaine Royal et ceux qui soutiennent nos ennemis. Aucune exception ne sera dorénavant acceptée.
Notez également que tout étranger arrivant sur nos terres sans permission sera passible de procès sur le champ. C'est d'ailleurs ce qui adviendra de tous ceux qui n'auront pas d'autorisation de passage. Et tous passant en nos terres sera surveillé. La moindre erreur coûtera un procès immédiat.
Tout ennemi de l'Artois n'a pas sa place ici, et les peines imposées à ceux qui ne prendront pas ces paroles au sérieux seront exemplaires. Qu'on se le dise!
Edge KroNenBourg, Prévôt d'Artois
Pour l'Artois et sa Comtesse"
"Vous estes donc accusé d'estre sur sol artésien lorsque la fermeture des frontières artésiennes a esté placardé en place publique ainsi qu'aux frontières alors que vous ne possédez pas de laisser-passez.
Qu'avez-vous à dire pour vostre desfense ?" |
Première plaidoirie de la défense
| Citation: | Alors j'ai plusieurs choses à dire:
Premièrement je suis seulemnt au courant de cette fermeture depuis aujourd'hui se qui fait que je ne le savait pas lors de mon voyage jusqu'ici.
Et si 'est cela qui gène aucun problème je fait demi-tour, je rentre dans mon compté et chez moi à Dunkerque. Surtout je ne reviendrait pas sans se compté du moins sans laisser-passer.
En Fin, je ne sait meme pas comment obtenir de laisser-passer et beaucoup de personne ne le savent pas non plus, se que je trouve vraiment pas normal.
Alors avant de vous pleindre il faudrait peut être faire en sorte de renseigner tout les citoyens de la façon de si prendre pour en avoir un.
voila je croit que j'ai fini, je vous est dit la vérité toute la vérité et aussi qe que je pansait. |
Réquisitoire de l'accusation
| Citation: | Le procureur avoit escouté l'accusé. Cette personne avoit là un bien drosle d'accent. Il l'escouta tout de mesme attentivement. IL se leva afin de prononcer son resquisitoire.
"Accusé, levez-vous !
Estant donné que vous avouez les faicts qui vous sont reprochés, estant donné que l'annonce de la fermeture des frontières a esté affiché aux douanes ainsi que dans toutes les comtés/duchés y compris les Flandres ne vous permettant donc pas de vous justifier, estant donné que nul n'est censé ignorer la loi et, pour finir, estant donné que l'accusé semble de bonne foy, je demande, Monsieur le juge, à ce que l'accusé soit desclaré coupable de trouble à l'ordre publique et soit condamné à une amende de 25 écus ainsi qu'à une peine d'un jour et d'une nuit en nos fraisches geosles afin de mesditer." |
Dernière plaidoirie de la défense
| Citation: | | je n'est ressu la lettre disant que les frontieres éaient fermés apres etre arriver ici je n'étais donc pas au courant de cela alors la prochaine fois vous n'avez qu'a miux afficher vos fermetures de frontieres |
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| | | | Alazaïs
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| | Sujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Mar 27 Mai - 23:27 | |
| Procès ayant opposé Lolita415 au Comté d'Artois
Enoncé du verdict: Le prévenu a été relaxé.
| Citation: | Accusée, levez vous!
Vous comparaissez aujourd'hui pour trouble à l'ordre public, caractérisé par la violation du décret comtal daté du 18 février 1456 et rappelé dans l'acte d'accusation.
Attendu que ce décret interdit toute entrée en Artois qui n'aurait pas reçu autorisation;
Attendu que vous avez franchi la frontière sans cette autorisation;
Attendu que vous reconnaissez les faits;
Attendu que le Tribunal vous a laissé largement le temps de justifier vos dires et de vous installer en Artois
Nous, Alazaïs Montbazon-Navailles, Juge d'Artois, vous reconnaissons coupable de trouble à l'ordre public.
Aussi, nous vous condamnons à payer la somme de 25 écus en pièces sonnantes et trébuchantes.
Qu'il en soit ainsi, et heureusement.
**Faict à Arras le 27 mai 1456
Alazaïs Montbazon-Navailles, Juge d'Artois** |
Acte d'accusation
| Citation: | Bouma regarda, attentif, l'entrée de l'accusée en la ceslèbre mais redouté Cour de justice artésienne. Il se leva quand l'accusé avoit pris place en sa place qui lui estoit réservée.
"Acccusée, levez-vous !
Vous comparaissez devant la Cour artésienne en ce jour de printemps du trois [3] mai de l'an de grasce 1456 pour trouble à l'ordre publique.
Vous avez enfreint le descret datant du 18 février ainsi que celui du 20 mars que je vais vous citer présentemment."
"Arras, le 20 mars 1456
Suite au dernier ultimatum lancé par le "grand" connétable de France, la sécurité doit être plus efficace que jamais. La première mesure prise sera de complètement fermer les frontières à tout habitant du Domaine Royal et ceux qui soutiennent nos ennemis. Aucune exception ne sera dorénavant acceptée.
Notez également que tout étranger arrivant sur nos terres sans permission sera passible de procès sur le champ. C'est d'ailleurs ce qui adviendra de tous ceux qui n'auront pas d'autorisation de passage. Et tous passant en nos terres sera surveillé. La moindre erreur coûtera un procès immédiat.
Tout ennemi de l'Artois n'a pas sa place ici, et les peines imposées à ceux qui ne prendront pas ces paroles au sérieux seront exemplaires. Qu'on se le dise!
Edge KroNenBourg, Prévôt d'Artois
Pour l'Artois et sa Comtesse"
"Vous estes donc accusée d'estre sur sol artésien alors que le descret concernant la fermeture des frontières artésiennes a esté placardé en place publique ainsi qu'aux frontières alors que vous ne possédez pas de laisser-passez.
Qu'avez-vous à dire pour vostre desfense ?" |
Première plaidoirie de la défense
| Citation: | " Si je suis entrer en Artois c'est pour m'installer
à Calais et m'engager dans l'armée Artésienne .Et , je vous prie si vous le voulez bien , de ne pas me donner une peine trop lourde car ma motivation est , à mes yeux , très bonne." |
Réquisitoire de l'accusation
| Citation: | Jehan de Sandoz venait d'entendre la plaidoirie de l'accusée. Il prit quelques notes sans doute improtantes puis prit la parole, assis.
"Accusée, levez-vous !
Malgré elf acit que vous voulez venir vous isntaller en Artois, il fallait vous procurer un laisser-passez, chose que vous n'avez pas.
Estant donné que l'action de l'accusé semble louable, estant donné que nul n'est censé ignorer la loi, je demande Monsieur le juge, à ce que l'accusée soit rendu coupable dde trouble à l'ordre publique et soit condamné à une peine d'une journée en les geosles artésiennes. Que cela soict dict !" |
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Rouma à la barre
NOTA: Ayant oublié de demander l'amende IG, je tente par voie diplomatique avant recours à la CA. Dslé. Alaz.
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| | | | Alazaïs
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| | Sujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Mar 27 Mai - 23:53 | |
| Procès ayant opposé Lo-grailhe au Comté d'Artois
Enoncé du verdict: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
| Citation: | Accusé, levez vous!
Vous comparaissez aujourd'hui pour trouble à l'ordre public, caractérisé par la violation du Décret comtal daté du 18 février 1456 et rappelé dans l'acte d'accusation.
Attendu que ce décret interdit toute entrée en Artois qui n'aurait pas reçu autorisation;
Attendu que vous avez franchi la frontière sans cette autorisation;
Attendu que vous reconnaissez les faits;
Nous, Alazaïs Montbazon-Navailles, Juge d'Artois, vous reconnaissons coupable de trouble à l'ordre public.
Toutefois, nous prenons en compte votre pélerinage.
Aussi, nous vous condamnons à payer la somme symbolique de 1 écu.
Qu'il en soit ainsi.
**Faict à Arras le 27 mai 1456
Alazaïs Montbazon-Navailles, Juge d'Artois** |
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
Acte d'accusation
| Citation: | Le procureur, Jehan de Sandoz dict Bouma regardait depuis un moment desjà le plafond de la Cour de justice. Il estoit esvasif. Bizarrement, il finit par secouer la teste et se lever.
"Acccusé, levez-vous !
Vous comparaissez devant la Cour artésienne en ce jour du douze [12] mai de l'an de grasce mille quatre cent cinquante-six [1456] pour trouble à l'ordre publique.
Vous avez enfreint le descret datant du dix-huit[18] fesvrier ainsi que celui du vingt [20] mars que je vais vous citer présentemment."
"Arras, le 20 mars 1456
Suite au dernier ultimatum lancé par le "grand" connétable de France, la sécurité doit être plus efficace que jamais. La première mesure prise sera de complètement fermer les frontières à tout habitant du Domaine Royal et ceux qui soutiennent nos ennemis. Aucune exception ne sera dorénavant acceptée.
Notez également que tout étranger arrivant sur nos terres sans permission sera passible de procès sur le champ. C'est d'ailleurs ce qui adviendra de tous ceux qui n'auront pas d'autorisation de passage. Et tous passant en nos terres sera surveillé. La moindre erreur coûtera un procès immédiat.
Tout ennemi de l'Artois n'a pas sa place ici, et les peines imposées à ceux qui ne prendront pas ces paroles au sérieux seront exemplaires. Qu'on se le dise!
Edge KroNenBourg, Prévôt d'Artois
Pour l'Artois et sa Comtesse"
"Vous estes donc accusé d'estre sur sol artésien alors que le descret concernant la fermeture des frontières artésiennes a esté placardé en place publique ainsi qu'aux frontières alors que vous ne possédez pas de laisser-passez.
Qu'avez-vous à dire pour vostre desfense ?"
|
Première plaidoirie de la défense
| Citation: | (Lo-grailhe se lève et s'adresse au juge)
Monsieur le juge, je ne suis qu'un pelerin, je ne possède pas d'arme, ne fait parti d'aucune milice, ou armée . Je demande votre clémence, afin de pouvoir continuer ma longue marche. |
Réquisitoire de l'accusation
| Citation: | Jehan de Sandoz avait eu des rumeurs sur le but du voyage de l'accusé. Cela se confirma lors de la plaidoirie.
"Accusé, levez-vous !
Vous n'estes pas sans savoir que nul n'est censé ignorer la loi. Vous auriez du demander un laisser passez avant d'entrer en sol artésien, chose que vous n'avez faicte. Mais estant donné que vostre action est loué au Seigneur, je demande Monsieur le juge, à ce que l'accusé soit desclaré non coupable !" |
Dernière plaidoirie de la défense
| Citation: | Monsieur le juge, je reconnais n'avoir pas pris connaissance des loi en vigueur dans l'Artois et en fait toutes mes excuses.
n'estant ni homme politique, ni homme de guerre, je demande vostre clémence. |
_________________
Dernière édition par Alazaïs le Ven 30 Mai - 23:10, édité 1 fois |
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| | Sujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Mer 28 Mai - 0:01 | |
| Procès ayant opposé Sire_hp au Comté d'Artois
Enoncé du verdict: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
| Citation: | Accusé, levez vous!
Vous comparaissez aujourd'hui pour trouble à l'ordre public, caractérisé par la violation des Décrets comtaux daté du 18 février et 20 1456 et rappelé dans l'acte d'accusation.
Attendu que ce décret interdit toute entrée en Artois qui n'aurait pas reçu autorisation;
Attendu que vous avez franchi la frontière sans cette autorisation;
Attendu que vous reconnaissez les faits;
Nous, Alazaïs Montbazon-Navailles, Juge d'Artois, vous reconnaissons coupable de trouble à l'ordre public.
Toutefois, nous prenons en compte ce qui semble être votre bonne foy.
Aussi, nous vous condamnons à payer la somme symbolique de 1 écu.
Qu'il en soit ainsi.
**Faict à Arras le 27 mai 1456
Alazaïs Montbazon-Navailles, Juge d'Artois** |
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
Acte d'accusation
| Citation: | Le procureur, Jehan de Sandoz dict Bouma regardait depuis un moment desjà le plafond de la Cour de justice. Il estoit esvasif. Bizarrement, il finit par secouer la teste et se lever.
"Acccusée, levez-vous !
Vous comparaissez devant la Cour artésienne en ce jour du huit [08] mai de l'an de grasce mille quatre cent cinquante-six [1456] pour trouble à l'ordre publique.
Vous avez enfreint le descret datant du dix-huit[18] fesvrier ainsi que celui du vingt [20] mars que je vais vous citer présentemment."
"Arras, le 20 mars 1456
Suite au dernier ultimatum lancé par le "grand" connétable de France, la sécurité doit être plus efficace que jamais. La première mesure prise sera de complètement fermer les frontières à tout habitant du Domaine Royal et ceux qui soutiennent nos ennemis. Aucune exception ne sera dorénavant acceptée.
Notez également que tout étranger arrivant sur nos terres sans permission sera passible de procès sur le champ. C'est d'ailleurs ce qui adviendra de tous ceux qui n'auront pas d'autorisation de passage. Et tous passant en nos terres sera surveillé. La moindre erreur coûtera un procès immédiat.
Tout ennemi de l'Artois n'a pas sa place ici, et les peines imposées à ceux qui ne prendront pas ces paroles au sérieux seront exemplaires. Qu'on se le dise!
Edge KroNenBourg, Prévôt d'Artois
Pour l'Artois et sa Comtesse"
"Vous estes donc accusée d'estre sur sol artésien alors que le descret concernant la fermeture des frontières artésiennes a esté placardé en place publique ainsi qu'aux frontières alors que vous ne possédez pas de laisser-passez.
Qu'avez-vous à dire pour vostre desfense ?" |
Première plaidoirie de la défense
| Citation: | Monsieur le juge ,
étant donné que je suis jeune je ne savait pas comment obtenir de laissez-passez .Les tavernes étant le plus part du temp vide il m'était impossible de me renseigner .
Si vous voulez la raison de ma venue en Artois la voici :
Je voulais tout simplement retrouver une amie d'enfance du nom de Rianala . |
Réquisitoire de l'accusation
| Citation: | Ces affaires se ressemblant toutes, Jehan de sandoz prit de suite la parole et fit court.
"Accusé, levez-vous !
Vous n'estes pas sans savoir que nul n'est censé ignorer la loi. Vous devez contacter le presvost des maeschaux, Edge, afin d'obtenir un laisser-passez. Ceci est dument marqué aux frontières artésiennes (gargote artésienne).
Je demande donc, Monsieur le juge, à ce que l'accusé soit desclaré coupable de trouble à l'ordre publique et condamné à une peine d'une journée ainsi qu'une nuitée en les gesoles artésiennes. Que cela soit dict !" |
Dernière plaidoirie de la défense
| Citation: | Monsieur le juge ,
Cela va vous paraitre bête mais je le dit quand même :
Comme je n'avais aucune mauvaise intention j'ai pensé que mon amie ayant témoigner j'aurai pu être relaxé ... |
La défense a appelé Rianala à la barre
| Citation: | | C'est vrai que Sire_hp a violer la loi je suppose qu'il le reconnait mais , ce qu'il dit est aussi vrai , il est venue ici pour me voir , il a risqué de passer la frontière pour venir ici .Même si cela peut parraître bizarre je pense qu'il a risqué de passer la frontière simplement par amour. |
La défense a appelé Petrasis à la barre
| Citation: | J’ai rencontré en taverne Sire hp qui m’a dit qu’il venait retrouver son amie Rianala
Son comportement était inoffensif et même bien veillant.
J’espère que cet écrit vous aidera dans ce procès et que vous serez indulgent. |
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| | | | Alazaïs
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| | Sujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Mer 28 Mai - 23:34 | |
| | Citation: | | Procès ayant opposé Michael2602 au Comté d'Artois |
Enoncé du verdict: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
| Citation: | *Le Tribunal ne désemplissait pas...*
Accusé, levez vous!
Vous comparaissez aujourd'hui pour trouble à l'ordre public, caractérisé par la violation des Décrets comtaux datés du 18 février et du 20 mars 1456 et rappelés dans l'acte d'accusation.
Attendu que ce décret interdit toute entrée en Artois qui n'aurait pas reçu autorisation;
Attendu que vous avez franchi la frontière sans cette autorisation;
Attendu que vous reconnaissez les faits;
Nous, Alazaïs Montbazon-Navailles, Juge d'Artois, vous reconnaissons coupable de trouble à l'ordre public.
Aussi, nous vous condamnons à payer la somme de 25 écus en pièces sonnantes et trébuchantes.
Qu'il en soit ainsi, et heureusement.
**Faict à Arras le 28 mai 1456
Alazaïs Montbazon-Navailles, Juge d'Artois** |
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.
Acte d'accusation
| Citation: | Le procureur, Jehan de Sandoz dict Bouma regardait depuis un moment desjà le plafond de la Cour de justice. Il estoit esvasif. Bizarrement, il finit par secouer la teste et se lever.
"Acccusé, levez-vous !
Vous comparaissez devant la Cour artésienne en ce jour du douze [12] mai de l'an de grasce mille quatre cent cinquante-six [1456] pour trouble à l'ordre publique.
Vous avez enfreint le descret datant du dix-huit[18] fesvrier ainsi que celui du vingt [20] mars que je vais vous citer présentemment."
"Arras, le 20 mars 1456
Suite au dernier ultimatum lancé par le "grand" connétable de France, la sécurité doit être plus efficace que jamais. La première mesure prise sera de complètement fermer les frontières à tout habitant du Domaine Royal et ceux qui soutiennent nos ennemis. Aucune exception ne sera dorénavant acceptée.
Notez également que tout étranger arrivant sur nos terres sans permission sera passible de procès sur le champ. C'est d'ailleurs ce qui adviendra de tous ceux qui n'auront pas d'autorisation de passage. Et tous passant en nos terres sera surveillé. La moindre erreur coûtera un procès immédiat.
Tout ennemi de l'Artois n'a pas sa place ici, et les peines imposées à ceux qui ne prendront pas ces paroles au sérieux seront exemplaires. Qu'on se le dise!
Edge KroNenBourg, Prévôt d'Artois
Pour l'Artois et sa Comtesse"
"Vous estes donc accusé d'estre sur sol artésien alors que le descret concernant la fermeture des frontières artésiennes a esté placardé en place publique ainsi qu'aux frontières alors que vous ne possédez pas de laisser-passez.
Qu'avez-vous à dire pour vostre desfense ?" |
Première plaidoirie de la défense
Réquisitoire de l'accusation
| Citation: | Le procureur ne put s'empescher de sourire. Il prit la parole.
"Accusé, levez-vous !
Ce que vous avez faict ? Vous vous fichez de moi ? Vous avez pesnétré en sol artésien alors que nos frontières sont fermées et que vous ne possédez de aucun laisser-passez.
Je demande donc, Monsieur le juge, à ce que l'accusé soit rendu coupable de trouble à l'ordre publique et soit condamné à une peine d'un jour en les gesoles artésiennes.
Que cela soit dict !"
|
Dernière plaidoirie de la défense
| Citation: | Monsieur le juge je me rend a compiège des aujourd'hui je saurais la ba demain monsieur le juge je ne reviendrais plus a péronne et je resterais a compiege .
monsieur le juge je ne vous embéterrais plus je veux vivre avec ma fiancé sterenn100 je ne veux pas aller en prison sil vous plait monsieur je ne savais pas les loi de péronne car c'est la premiere fois que je me déplace.
ne m'envoyer pas en prison je ne connaisait pas les loi .
sil vous plait monsieur le juge je vous en suplit
|
La défense a appelé Sterenn100 à la barre
| Citation: | *se leva*
Votre honneur , je n'ai rien avoir avec ce procès.Et c'est tout ce que j'ai à dire.
*se tait et se retira* |
La défense a appelé Sterenn100 à la barre
| Citation: | *Sursaute*
Ah heu maintenant j'ai compris ce procès.En fait , il est venu ici pour moi , pour me voir.Si vous plait votre Honneur , ne le mettez pas en prison! Il est innocent ! Je vous en suplie ne faites pas ça!
*se tait et se retira avec les larmes au yeux* |
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Dernière édition par Alazaïs le Jeu 29 Mai - 0:49, édité 1 fois |
| | | | Alazaïs
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| | Sujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Mer 28 Mai - 23:39 | |
| Procès ayant opposé Hartigan au Comté d'Artois
Enoncé du verdict: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
| Citation: | Accusé, levez vous!
Vous comparaissez aujourd'hui pour trouble à l'ordre public, caractérisé par la violation des Décrets comtaux datés du 18 février et du 20 mars 1456 et rappelés dans l'acte d'accusation.
Attendu que ce décret interdit toute entrée en Artois qui n'aurait pas reçu autorisation;
Attendu que vous avez franchi la frontière sans cette autorisation;
Attendu que vous reconnaissez les faits;
Nous, Alazaïs Montbazon-Navailles, Juge d'Artois, vous reconnaissons coupable de trouble à l'ordre public.
Aussi, nous vous condamnons à payer la somme de 25 écus en pièces sonnantes et trébuchantes.
Qu'il en soit ainsi, et heureusement.
**Faict à Arras le 28 mai 1456
Alazaïs Montbazon-Navailles, Juge d'Artois** |
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.
Acte d'accusation
| Citation: | Jehan de Sandoz ne comprenait pas pourquoi des personnes enfreignait encore ce descrest aujourd'hui. Il se leva et instruisit le procès officiellement.
"Acccusé, levez-vous !
Vous comparaissez devant la Cour artésienne en ce jour du douze [12] mai de l'an de grasce mille quatre cent cinquante-six [1456] pour trouble à l'ordre publique.
Vous avez enfreint le descret datant du dix-huit[18] fesvrier ainsi que celui du vingt [20] mars que je vais vous citer présentemment."
"Arras, le 20 mars 1456
Suite au dernier ultimatum lancé par le "grand" connétable de France, la sécurité doit être plus efficace que jamais. La première mesure prise sera de complètement fermer les frontières à tout habitant du Domaine Royal et ceux qui soutiennent nos ennemis. Aucune exception ne sera dorénavant acceptée.
Notez également que tout étranger arrivant sur nos terres sans permission sera passible de procès sur le champ. C'est d'ailleurs ce qui adviendra de tous ceux qui n'auront pas d'autorisation de passage. Et tous passant en nos terres sera surveillé. La moindre erreur coûtera un procès immédiat.
Tout ennemi de l'Artois n'a pas sa place ici, et les peines imposées à ceux qui ne prendront pas ces paroles au sérieux seront exemplaires. Qu'on se le dise!
Edge KroNenBourg, Prévôt d'Artois
Pour l'Artois et sa Comtesse"
"Vous estes donc accusé d'estre sur sol artésien alors que le descret concernant la fermeture des frontières artésiennes a esté placardé en place publique ainsi qu'aux frontières alors que vous ne possédez pas de laisser-passez.
Qu'avez-vous à dire pour vostre desfense ?"
|
Première plaidoirie de la défense
| Citation: | Pour ma défense je dirais ceci:
Tout d'abord j'ignorais l'existence d'un tel traité et je suis tout à fait navré d'avoir enfreint vos lois.
Je me défend d'être en aucune façon un ennemi de l'Artois. Je suis né à Compiègne, votre voisin direct, et je ne suis venu ici que dans l'espoir de trouver meilleur emploi et meilleure nourriture (il devenait impossible, là ou j'étais, de me procurer un morceau de viande).
Je ne souhaite que travailler honnêtement pour gagner ma vie, est ce la mon crime?
Soyez assurés que je suis soucieux de me conformer à vos lois, et je souhaite savoir quelles démarches entreprendre pour obtenir un laissez-passer dans les règles.
Je n'ai que peu de ressources, le renvoi hors de vos frontières rendrait ma situation plus pénible encore. J'en appelle à votre compréhension, monsieur le juge. |
Réquisitoire de l'accusation
| Citation: | Le procureur d'Artois avait entendu la plaidoirie de la défense. Il se leva afin de rendre son resquisitoire.
"Accusé, levez-vous !
Pour obtenir un laisser-passez, il vous faut contacter le presvost des mareschaux d'Artois, Edge.
Le descrest que je vous ai cité que vous avez enfreint est palcardé aux frontières d'Artois ainsi que dans les villes d'artois (gargote artésienne).
Estant donné que nul n'est censé ignorer la loi, et que vous avouez estre venu en sol artésien sans laisser-passez, je demande, Monsieur le juge àce que l'accusé soit rendu coupable de trouble à l'ordre publique et soit condamnà à une peine d'une journée et d'une nuitée en nos geosles. Que cela soit dict !"
|
Dernière plaidoirie de la défense
| Citation: | | Je n'ai rien a ajouter. |
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| | | | Alazaïs
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| | Sujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Jeu 29 Mai - 0:26 | |
| Procès ayant opposé Mlb06 au Comté d'Artois
Enoncé du verdict: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
| Citation: | Accusée, levez vous!
Vous comparaissez aujourd'hui pour trouble à l'ordre public, caractérisé par la violation des Décrets comtaux daté du 18 février et du 20 mars 1456 et rappelé dans l'acte d'accusation.
Attendu que ce décret interdit toute entrée en Artois qui n'aurait pas reçu autorisation;
Attendu que vous avez franchi la frontière sans cette autorisation;
Attendu que vous reconnaissez les faits;
Nous, Alazaïs Montbazon-Navailles, Juge d'Artois, vous reconnaissons coupable de trouble à l'ordre public.
Toutefois, nous prenons en compte que vous êtes installée à Calais
Aussi, nous vous condamnons à payer la somme symbolique de 1 écu.
Qu'il en soit ainsi, et heureusement.
**Faict à Arras le 28 mai 1456
Alazaïs Montbazon-Navailles, Juge d'Artois** |
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
Acte d'accusation
| Citation: | Jehan de Sandoz ne comprenait pas pourquoi des personnes enfreignait encore ce descrest aujourd'hui. Il se leva et instruisit le procès officiellement.
"Acccusé, levez-vous !
Vous comparaissez devant la Cour artésienne en ce jour du dix-huit [18] mai de l'an de grasce mille quatre cent cinquante-six [1456] pour trouble à l'ordre publique.
Vous avez enfreint le descret datant du dix-huit[18] fesvrier ainsi que celui du vingt [20] mars que je vais vous citer présentemment."
"Arras, le 20 mars 1456
Suite au dernier ultimatum lancé par le "grand" connétable de France, la sécurité doit être plus efficace que jamais. La première mesure prise sera de complètement fermer les frontières à tout habitant du Domaine Royal et ceux qui soutiennent nos ennemis. Aucune exception ne sera dorénavant acceptée.
Notez également que tout étranger arrivant sur nos terres sans permission sera passible de procès sur le champ. C'est d'ailleurs ce qui adviendra de tous ceux qui n'auront pas d'autorisation de passage. Et tous passant en nos terres sera surveillé. La moindre erreur coûtera un procès immédiat.
Tout ennemi de l'Artois n'a pas sa place ici, et les peines imposées à ceux qui ne prendront pas ces paroles au sérieux seront exemplaires. Qu'on se le dise!
Edge KroNenBourg, Prévôt d'Artois
Pour l'Artois et sa Comtesse"
"Vous estes donc accusé d'estre sur sol artésien alors que le descret concernant la fermeture des frontières artésiennes a esté placardé en place publique ainsi qu'aux frontières alors que vous ne possédez pas de laisser-passez.
Qu'avez-vous à dire pour vostre desfense ?" |
Première plaidoirie de la défense
| Citation: | Mesdames , messieurs , tout d'abord je tenais a vous dire que je suis franchement desole mais je ne savais pas que vos frontieres etait fermé , je viens d'entreprendre un tres long voyage de valance a calais car je voulais rejojndre un de mes amis qui est sur cette meme ville , et maintenant que je suis arrivé il m'arrive ce proces de trouble de l'ordre public , je suis parti de valence evec quelques bien j'ai ete attaquer au bout de quelques jours mon assaillant ma laisser pour morte au detour d'un chemin je me suis reconstruit petit a petit pour avoir des forces et reprendre ma route pour calais , je ne suis en rien un bandit ou quoi que ce soit d'autres je suis venu ici pour travailler et prosperer dans cette ville , en essayant d'etre la plus honnete possible , voila mesdames et messieurs , mon sort est entre vos mains , mais sachez que si j'ai fait tout cela pendant pres de 20 jours pour en etre exclu du jeu je serai vraiment tres decu de tout les efforts que j'ai fait pour en arriver la.
cordialement Mlb06 |
Réquisitoire de l'accusation
| Citation: | L'affaire estait très clair pour le procrueur. Après avoir entendu la plaidoirie de la défense, il se leva pour rendre publique son resquisitoire.
"Accusée, levez-vous !
Vous ne devez pas estre sans savoir que nul n'est censé ignorer la loi. Je suis navré pour les événements fascheux qui vous sont arrivés dernièrement.
Vous ne possédiez pas le laisser-passez obligatoire pour vous trouvez en sol artésien. Je retiens le faict que vous vous estes faict laschement attaqué en sol artésien.
Je demande donc, Monsieur le juge, à ce que l'accusée soit condamnée uniquement à une peine d'un jour en gesoles." |
Dernière plaidoirie de la défense
| Citation: | Bonsoir a vous mesdames et messieurs et merci a vous de cette toute petite peine que vous m'infliger et que je ferai sans probleme et j'espere qu'apres cela je pourrai prosperer tranquillement a calais et vivre dans le joie merci a vous
mlb06 |
Nota: Missive reçue le lendemain du verdict:
| mlb06 a écrit: | Bonsoir Madame le juge,
J'ai lu le verdict de mon procès et je voulais vous remercier de votre compréhension et gentillesse en me comdamnant à payer la somme symbolique d'1 écu.
Maintenant je vais pouvoir travailler et prospérer dans votre belle ville de calais l'esprit libre.
je vous souhaite une bonne soirée
mlb06 |
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Dernière édition par Alazaïs le Sam 31 Mai - 0:25, édité 1 fois |
| | | | Alazaïs
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