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| | [Trouble à l'ordre public] |    |
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| Auteur | Message |
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Alazaïs
Dame
Age : 30
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Classe sociale : Dame d'Ambricourt
 |  Sujet: Re: [Trouble à l'ordre public]  Ven 30 Mai - 23:38 | |
| Procès ayant opposé Anna. au Comté d'Artois
Enoncé du verdict: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
| Citation: | Accusée, levez vous!
Vous comparaissez aujourd'hui pour trouble à l'ordre public, caractérisé par la violation des Décrets comtaux daté du 18 février et du 20 mars 1456 et rappelé dans l'acte d'accusation.
Attendu que ce décret interdit toute entrée en Artois qui n'aurait pas reçu autorisation;
Attendu que vous avez franchi la frontière sans cette autorisation;
Attendu que vous reconnaissez les faits;
Attendu que vous semblez de bonne foy;
Nous, Alazaïs Montbazon-Navailles, Juge d'Artois, vous reconnaissons coupable de trouble à l'ordre public et vous condamnons à payer la somme symbolique de 1 écu.
Qu'il en soit ainsi, et heureusement.
**Faict à Arras le 30 mai 1456
Alazaïs Montbazon-Navailles, Juge d'Artois** |
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
Acte d'accusation
| Citation: | Une bourguignonne devait icelieu comparaistre davant lui pour un deslit de trouble à l'ordre publique. Le procureur ne perdit pas beaucoup de temps à instruire le procès.
"Acccusée, levez-vous !
Vous comparaissez devant la Cour artésienne en ce jour du vingt [20] mai de l'an de grasce mille quatre cent cinquante-six [1456] pour trouble à l'ordre publique.
Vous avez enfreint le descret datant du dix-huit[18] fesvrier ainsi que celui du vingt [20] mars que je vais vous citer présentemment."
"Arras, le 20 mars 1456
Suite au dernier ultimatum lancé par le "grand" connétable de France, la sécurité doit être plus efficace que jamais. La première mesure prise sera de complètement fermer les frontières à tout habitant du Domaine Royal et ceux qui soutiennent nos ennemis. Aucune exception ne sera dorénavant acceptée.
Notez également que tout étranger arrivant sur nos terres sans permission sera passible de procès sur le champ. C'est d'ailleurs ce qui adviendra de tous ceux qui n'auront pas d'autorisation de passage. Et tous passant en nos terres sera surveillé. La moindre erreur coûtera un procès immédiat.
Tout ennemi de l'Artois n'a pas sa place ici, et les peines imposées à ceux qui ne prendront pas ces paroles au sérieux seront exemplaires. Qu'on se le dise!
Edge KroNenBourg, Prévôt d'Artois
Pour l'Artois et sa Comtesse"
"Vous estes donc accusée d'estre sur sol artésien alors que le descret concernant la fermeture des frontières artésiennes a esté placardé en place publique ainsi qu'aux frontières alors que vous ne possédez pas de laisser-passez.
La parole est à la défense !"
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Première plaidoirie de la défense
| Citation: | "Anna se leva suite aux déclaration de procureur , puis prit la parole quand celle-ci lui fut donné "
Msieur -dam , msieur le juge , je n'es aucune excuse et je l'avous . je ne pence pas étre une grande menace pour votre duchée , car sans armes et aussi forte qu'une mouche...je ne risque pas de faire grand dégat ! je suis juste de passge pour me rendre dans le sud . je n'est pus répondre aux douane car étant en retraire , et ayant quitter les bonne soeur juste pour vous répondres.d'ailleur j'y retourne dés ce soir pour des raisons qui n'intérésent surement pas la cours .Je ne demande justement qu'a partir pour ma destination , je laisse donc au juge le soins de décider , bien a vous .
"Anan sortie de la salle direction le couvant pour une retraitre"
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Réquisitoire de l'accusation
| Citation: | Le procureur s'impatientait à régler les affaires concernant ce type de délit. Il se leva et prononça le réquisitoire d'accusation.
"Accusée, levez-vous !
Estant donné que vous avouez avoir commis les deslit que vous est reproché, estant donné que vous semblez de bonne foy et que vous ne semblez estre une menace pour le prestigieux comté d'Artois, estant donné que nul n'est censé ignorer la loi, je demande, Monsieur le juge, à ce que l'accusée soit déclarée coupable de trouble à l'ordre publique et condamné à une amende de 50 escus d'amende.
Vu le faict que l'accusé souhaite quitter le comté au pus vite, je ne demande pas à ce que l'accusée soit condamnée d'une quelconque peine." |
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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|  | | Alazaïs
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| | Sujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Ven 30 Mai - 23:49 | |
| Procès ayant opposé Domquichuchotte au Comté d'Artois
Enoncé du verdict: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
| Citation: | Accusé, levez vous!
Vous comparaissez aujourd'hui pour trouble à l'ordre public, caractérisé par la violation des Décrets comtaux daté du 18 février et du 20 mars 1456 et rappelé dans l'acte d'accusation.
Attendu que ce décret interdit toute entrée en Artois qui n'aurait pas reçu autorisation;
Attendu que vous avez franchi la frontière sans cette autorisation;
Attendu que vous reconnaissez les faits;
Nous, Alazaïs Montbazon-Navailles, Juge d'Artois, vous reconnaissons coupable de trouble à l'ordre public.
Aussi, nous vous condamnons à payer 25 écus d'amende.
J'ajouterais, Messire Domquichuchotte, que nous sommes dans un Tribunal ici, par dans une Taverne et que donc la tenue, notamment verbale est de mise.
Qu'il en soit ainsi, et heureusement.
**Faict à Arras le 30 mai 1456
Alazaïs Montbazon-Navailles, Juge d'Artois** |
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.
Acte d'accusation
| Citation: | Le procureur, Jehan de Sandoz dict Bouma regardait devait instruire uen montagne de procès. Son humeur n'estait donc pas au mieux, loin de là mesme ... Il se leva et prit la parole.
"Acccusé, levez-vous !
Vous comparaissez devant la Cour artésienne en ce jour du vingt-sept [27] mai de l'an de grasce mille quatre cent cinquante-six [1456] pour trouble à l'ordre publique.
Vous avez enfreint le descret datant du dix-huit[18] fesvrier ainsi que celui du vingt [20] mars que je vais vous citer présentemment."
"Arras, le 20 mars 1456
Suite au dernier ultimatum lancé par le "grand" connétable de France, la sécurité doit être plus efficace que jamais. La première mesure prise sera de complètement fermer les frontières à tout habitant du Domaine Royal et ceux qui soutiennent nos ennemis. Aucune exception ne sera dorénavant acceptée.
Notez également que tout étranger arrivant sur nos terres sans permission sera passible de procès sur le champ. C'est d'ailleurs ce qui adviendra de tous ceux qui n'auront pas d'autorisation de passage. Et tous passant en nos terres sera surveillé. La moindre erreur coûtera un procès immédiat.
Tout ennemi de l'Artois n'a pas sa place ici, et les peines imposées à ceux qui ne prendront pas ces paroles au sérieux seront exemplaires. Qu'on se le dise!
Edge KroNenBourg, Prévôt d'Artois
Pour l'Artois et sa Comtesse"
"Vous estes donc accusé d'estre sur sol artésien alors que le descret concernant la fermeture des frontières artésiennes a esté placardé en place publique ainsi qu'aux frontières alors que vous ne possédez pas de laisser-passez.
La parole est à la défense." |
Première plaidoirie de la défense
| Citation: | | Je reconnais les faits qui me sont reprochés. |
Réquisitoire de l'accusation
| Citation: | Ayant entendu quelques mots sortir de la bouche de l'accusé qui voulait tout dire. Il souria puis se leva afin de rendre son réquisitoire.
"Accusé, levez-vous !
Estant donné que par ces huits mots que vous avez prononcé, vous avouez clairement les faicts qui vous sont reprochés, estant donné que nul n'est censé ignorer la loi, je demand Monsieur le juge, à ce que l'accusé soit rendu coupable de trouble l'ordre publique et soit condamné à une peine d'un jour en nos gesoles ainsi qu'à une amende de vingt [20] escus.
Sachez qu'on ne plaisante pas avec la justice artésienne !" |
Dernière plaidoirie de la défense
| Citation: | | Je reconnais avoir voulu envahir l'artois à moi seul |
_________________
Dernière édition par Alazaïs le Dim 1 Juin - 20:12, édité 1 fois |
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| | Sujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Dim 1 Juin - 20:11 | |
| Procès ayant opposé Selee au Comté d'Artois
Enoncé du verdict: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
| Citation: | *Alazaïs soupira: elle ne comprenait pas pourquoi ce dossier ouvert depuis des mois, n'avait pas été jugé. L'accusé avais quitté l'Artois sans même attendre la fin de son procès... Au moins, il ne causerait plus de trouble en Artois.*
L'accusé comparaissait pour trouble à l'ordre public, caractérisé en l'espèce par abus de pouvoir.
Attendu que le dossier est complet,
Attendu que l'accusé ne daigne pas répondre de ses actes,
Attendu qu'il a quitté l'Artois avant la fin de son procès
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi, encore moins un ancien juge d'Artois
Nous, vous reconnaissons coupable de trouble à l'ordre public et vous condamnons à 50 écus d'amende.
Qu'il en soit ainsi.
*Alazaïs Montbazon-Navailles
Juge d'Artois* |
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.
Acte d'accusation
| Citation: | *Isouel qui devait rattraper son arriéré n'en était pas à son premier procès:*
Votre Honneur,
Nous sommes réunis ici aujourd'hui afin de juger Messire Selee, érudit ( niveau 3) Azincourtois. Il est accusé de troubles à l'Ordre publique (abus de pouvoir).
Messire Selee, maire actuel de Azincourt, a transgressé la loi en ce point:
"Seront poursuivis pour Abus de pouvoir,
6.4.1
Tout maire, tribun ou conseiller qui utilisera les moyens mis à sa
disposition à des fins politiques. Les seules mentions des élections
qui devront en être fait sont : leurs échéances et leur modalités"
En effet, il s'est permi de critiquer les différents programmes (entre autres); ce qui a désavantagé deux candidats.Voici ce qui était écrit sur le panneau d'affichage municipal ce 26 février 1456.
"Les élections commencent, certain candidat ne sont que copieur et démagogue.
Azincourtois, Azincourtoises, mes frères et sœurs, sachez prendre la bonne décision pour le bien d’Azincourt !
¤ Candidats présents à l’élection ¤
- Tchikita : Femme active, anciennement excellente directrice du cabinet économique, … (Son programme arrive très tôt, regarder la partie de son programme il sera normalement lisible ce soir)
- alex : Jeune homme du village, boucher et cultivateur de mais
- julien : Jeune homme du village, ancien com maire au commerce (décembre) candidat aux élections depuis fin novembre
Après 3 mois de mandats de maire (fin novembre à aujourd’hui), je décide de ne pas me représenter aux élections municipales pour de nouveau horizon Ce fut un plaisir de partager ces en votre compagnie
Il me reste encore une petite semaine de mandat et après vous aurez une nouvelle personne à la mairie "
Il se permet donc de critique les programmes , alors qu'il ne le peut pas, de par cette loi.
La loi vous autorise a mettre vos opinions en gargotte , par exemple.
Cependant , vous outre passez la loi , en faisait un commentaire , sur le panneau municipal, ce que la loi ne vous autorise point à faire. Juste mention des échances et des modalités. De plus, il ne critique pas les programmes, mais les personnes en elle-meme, et un peu les programmes.
Dès lors , c'est une entorse aux lois , et je requiers à son encontre , selon
"Livre IX : Des peines et condamnations:
9.1 : Tout fait contraire à la loi commis sur le
sol d’Artois sera jugé par la justice Artésienne. Les peines et
condamnations sont réparties en trois catégories selon leur importance,
vis à vis de la communauté Artésienne.
9.1.2 : L'escroquerie, la spéculation, le lèse-majesté, la corruption et l'abus de pouvoir forment la 2e catégorie.
9.2
: Les peines maximales sont proportionnelles à la richesse de la
personne (niveau) et se calculent en multipliant la peine par le niveau
de l’accusé, excepté pour les vagabonds.
9.2.3 : Les peines maximales encourues pour la 2e catégorie sont de 2*niv jours de prison, et/ou une amende de 200*niv écus"
400 écus , réductibles à 300 , payable par le biais de la foire Comtale, si l'accusé coopère.
*Faict à Arras,
Le 28 février 1456,
Isouel, Procureur d'Artois.* |
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
| Citation: | Estant donné la longueur de ce procès, l'absence de plaidoirie, la précision de l'acte d'accusation, je demande Monsieur le juge, à ce que l'accusé soit condamné à une peine de trois jours et de trois nuits en les gesoles où il se trouve actuellement. Que cela soit dict !"
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Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Selee à la barre
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| | Sujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Dim 1 Juin - 20:42 | |
| Procès ayant opposé Loeiz au Comté d'Artois
Enoncé du verdict: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
| Citation: | Accusé, levez vous!
Vous comparaissez aujourd'hui pour trouble à l'ordre public, caractérisé par la violation des décrets comtaux daté du 18 février et du 20 mars 1456 et rappelé dans l'acte d'accusation.
Attendu que ces décrets interdissent toute entrée en Artois qui n'aurait pas reçu autorisation;
Attendu que vous avez franchi la frontière sans cette autorisation;
Attendu que vous n'avez pas daigné répondre de vos actes,
Nous, Alazaïs Montbazon-Navailles, Juge d'Artois, vous reconnaissons coupable de trouble à l'ordre public.
Aussi, nous vous condamnons à payer la somme de 50 écus en pièces sonnantes et trébuchantes.
Qu'il en soit ainsi, et heureusement.
*Faict à Arras le 01 juin 1456
Alazaïs Montbazon-Navailles |
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.
Acte d'accusation
| Citation: | Le procureur avait affaire à un accusé originaire de Mayenne. Il le vit entrer accompagné de deux gardes en la Cour de justice et s'asseoir sur le banc qui lui estait réservé. Bouma se leva et prit la parole dans un silence total.
"Acccusé, levez-vous !
Vous comparaissez devant la Cour artésienne en ce jour du vingt [20] mai de l'an de grasce mille quatre cent cinquante-six [1456] pour trouble à l'ordre publique.
Vous avez enfreint le descret datant du dix-huit[18] fesvrier ainsi que celui du vingt [20] mars que je vais vous citer présentemment."
"Arras, le 20 mars 1456
Suite au dernier ultimatum lancé par le "grand" connétable de France, la sécurité doit être plus efficace que jamais. La première mesure prise sera de complètement fermer les frontières à tout habitant du Domaine Royal et ceux qui soutiennent nos ennemis. Aucune exception ne sera dorénavant acceptée.
Notez également que tout étranger arrivant sur nos terres sans permission sera passible de procès sur le champ. C'est d'ailleurs ce qui adviendra de tous ceux qui n'auront pas d'autorisation de passage. Et tous passant en nos terres sera surveillé. La moindre erreur coûtera un procès immédiat.
Tout ennemi de l'Artois n'a pas sa place ici, et les peines imposées à ceux qui ne prendront pas ces paroles au sérieux seront exemplaires. Qu'on se le dise!
Edge KroNenBourg, Prévôt d'Artois
Pour l'Artois et sa Comtesse"
"Vous estes donc accusé d'estre sur sol artésien alors que le descret concernant la fermeture des frontières artésiennes a esté placardé en place publique ainsi qu'aux frontières alors que vous ne possédez pas de laisser-passez.
La parole est à la défense !"
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Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
| Citation: | Le procureur ne s'étonne mesme pas de voir que l'accusé avait daigné se défendre en la Cour de justice car il ne la'vait pas faict pour un autre procès encore lui aussi en cours.
"Accusé, levez-vous !
Estant donné que les faicts qui vous sont reprochés sont clairs, c'est àd ire que vous n'aviez pas de laissez-passer, estant donné que vous n'avez prononcé le moindre mot pour vous défendre, estant donné que je considère ceci comme un aveux, estant donné que nul n'est censé ignorer loi, je demande, Monsieur le juge, à ce que l'accusé soit desclaré coupable de trouble à l'ordre publique et soit condamné à une peine d'un jour de une nuit en gesole ainsi que cent [100] écus d'amende.
Que je ne revoie plus cet homme en cette Cour. Que Dieu lui aide à reprendre le bon chemin !"
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Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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| | Sujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Dim 1 Juin - 21:06 | |
| Procès ayant opposé Genevive au Comté d'Artois
Enoncé du verdict: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
| Citation: | Accusée, levez vous!
Vous comparaissez aujourd'hui pour trouble à l'ordre public, caractérisé par la violation des Décrets comtaux daté du 18 février et du 20 mars 1456 et rappelé dans l'acte d'accusation.
Attendu que ce décret interdit toute entrée en Artois qui n'aurait pas reçu autorisation;
Attendu que vous avez franchi la frontière sans cette autorisation;
Attendu que vous reconnaissez les faits;
Attendu que vous semblez de bonne foy;
Nous, Alazaïs Montbazon-Navailles, Juge d'Artois, vous reconnaissons coupable de trouble à l'ordre public et vous condamnons à payer la somme symbolique de 1 écu.
Qu'il en soit ainsi, et heureusement.
**Faict à Arras le 01 juin 1456
Alazaïs Montbazon-Navailles, Juge d'Artois** |
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
Acte d'accusation
| Citation: | Le procureur avait en lui une accusé champenoise. Ele avait franchi les frontières. Il se leva afin de rendre officielle l'instruction de ce procès.
"Acccusée, levez-vous !
Vous comparaissez devant la Cour artésienne en ce jour du dix-huit [18] mai de l'an de grasce mille quatre cent cinquante-six [1456] pour trouble à l'ordre publique.
Vous avez enfreint le descret datant du dix-huit[18] fesvrier ainsi que celui du vingt [20] mars que je vais vous citer présentemment."
"Arras, le 20 mars 1456
Suite au dernier ultimatum lancé par le "grand" connétable de France, la sécurité doit être plus efficace que jamais. La première mesure prise sera de complètement fermer les frontières à tout habitant du Domaine Royal et ceux qui soutiennent nos ennemis. Aucune exception ne sera dorénavant acceptée.
Notez également que tout étranger arrivant sur nos terres sans permission sera passible de procès sur le champ. C'est d'ailleurs ce qui adviendra de tous ceux qui n'auront pas d'autorisation de passage. Et tous passant en nos terres sera surveillé. La moindre erreur coûtera un procès immédiat.
Tout ennemi de l'Artois n'a pas sa place ici, et les peines imposées à ceux qui ne prendront pas ces paroles au sérieux seront exemplaires. Qu'on se le dise!
Edge KroNenBourg, Prévôt d'Artois
Pour l'Artois et sa Comtesse"
"Vous estes donc accusée d'estre sur sol artésien alors que le descret concernant la fermeture des frontières artésiennes a esté placardé en place publique ainsi qu'aux frontières alors que vous ne possédez pas de laisser-passez.
La parole est à la défense !"
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Première plaidoirie de la défense
| Citation: | | Vous allez me tuer mais pour mon bébé il va mourire aussi je vens de être enceinte et je savez pas qui falais un laisser-passer comment on doit faire pour avoir un laisser-passer? |
Réquisitoire de l'accusation
| Citation: | Le procureur s'estait levé. L'accusé avait l'air complètement stressé et perdu. Le procureur sembla gesné mais se devait de faire son devoir. Il prit la parole.
"Accusée, levez-vous !
Il est indiqué aux frontières qu'un laisser-passez peut vous estre délivré en contactant le prévost des maréchaux, Edge.
Estant donné que nul vous ne semblez pas estre une ennemie à l'Artois, estant donné que vous semblez de bonne foy, mais estant donné que nul n'est censé ignorer la loi, je demande, Monsieur le juge, à ce que l'accusée soit condamnée à une peine d'une journée et d'une nuitée en gesoles ainsi qu'à une amende de vingt-cinq [25] escus." |
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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| | | | Alazaïs
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| | Sujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Mer 4 Juin - 1:09 | |
| Procès ayant opposé Moi2212 au Comté d'Artois
Enoncé du verdict: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
| Citation: | *Le Juge Mandray étant souffrant, le Comte Lysandre avait nommée Alazaïs Montbazon-Navailles en intérim pour la fin de son mandat et le début du suivant. Le dossier étant assez inhabituel et complexe, Alazaïs prit le temps de l'étudier en profondeur.*
Accusée, levez-vous!
Vous comparaissez aujourd'hui pour trouble à l'ordre public, caractérisé par usurpation de titre et deslit de port de faux titre.
Attendu que le Roy a toute autorité sur la reconnaissance et l'acceptation des nobles étrangers en son Royaume,
Attendu que vous avez été prévenue de ce que vous encouriez si vous continuiez à porter le titre sans accord du Roy de France
Attendu que vous n'apportez ni preuve d'un quelconque accord avec le Roy, ni une patente héraldique attestant et reconnaissant vos titres et vos droits.
Nous, Alazaïs Montbazon-Navailles, Juge d'Artois, vous reconnaissons coupable de trouble à l'ordre public, caractérisé par usurpation de titre et deslit de port de faux titre.
Le Roy ayant autorité en son pays quant à la reconnaissance de la noblesse étrangère, tout étranger doit se soumettre à l'usage du pays dans lequel il se trouve. Il n'est point question ici de votre sang, mais du respect des coutumes du pays dans lequel vous vivez.
En conséquence, nous vous condamnons à retirer écu, ornement et/ou bannière et à payer la somme de 200 écus.
Qu'il en soit ainsi, et heureusement.
*Faict à Arras le 04 juin 1456
Alazaïs Montbazon-Navailles, Juge d'Artois* |
Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus.
Acte d'accusation
| Citation: | Jehan de Sandoz estait arrivé tost ce matin en la Cour de justice artésienne. Il devait lancé un procès d'une très haute importance. Elle concernait l'affaire de l'abbaye de Tastevin. Une grande charge lui estait confié car le deslit que l'accusé avait commis estait royal et il avait donc du costoyé la procure hesraldique afin de puvoir lancer ce procès. L'accusé venait de faire son entrée. Bouma griffonnait quelque chose sur un parchemin. Le jour s'estait levé depuis à peine deux heures et les rues commençaient à s'animer. Le silence resgnait en maistre en la Cour de justice artésienne. Le juge Mandray de Longueau estait aussi là en temps que juge.
Le procureur prit le dossier de la procure hesraldique et le relut une dernière fois avant de prendre la parole. L'accusé se presnommait Moi2212 et estait très connu en Artois. Elle avait desmissionné du guet d'Arras il y a de cela un mois environ sur un quiproquo avec Bouma. Il se leva et se rapprocha de l'accusée, l'observant de tous les coins possibles.
"Accusée, levez-vous !
En ce jour de printemps du onze [11] mai de l'an de grasce mille quatre cent cinquante six [1456], vous comparaissez devant la Cour de justice artésienne pour trouble à l'ordre publique."
Le procureur marqua une pause et rejoignit son bureau avant de reprendre quelques instants plus tard.
"Vous estes accusé d'usurpation de titre et de deslit de port de faux titre. Ce deslit est un deslit royal. Nesanmoins il est respressible par les juridictions comtales et ducales.
En effect, vous vous estes affiché en publique en arborant les titres ainsi que les armoiries de la famille royale de Suède alors que nul sang royal suédois n'est reconnu par sa Majesté Levan III en son royaume. Après vous estes faict averti par le maràchal Llyr, vous aviez une semaine jour pour jour à disposition pour ne plus arborer les titres ainsi que les armoiries de la famille royale de Suède. Ce deslai passé, vous vous affichiez toujours publiquement en les arborant. Je vais dès à présent vous citer l'extrait des Statuts Hesraldiques de la Noblesse sur le deslit de port de faux titre :
"Le délit de port de faux titre est répressible par les juridictions judiciaires classiques de chaque province. C'est un délit "royal" car l'interdiction est valable pour toutes les provinces. Est compris aussi dans ce délit le port d'accessoires héraldiques réservés aux porteurs d'un titre précis (couronne, manteaux, ornements...).
=> Les titres étrangers sont-ils soumis aux mêmes règles ?
Les titres étrangers, c'est-à-dire prétendument accordés par un souverain étranger, mais en fait autoproclamés par le porteur lui-même, sont interdits sans l'accord du Roy. "
Après avoir resciter ces statuts, Jehan estait pensif. Il reprit peut après.
"... De France bien esvidemment !
La parole est à la défense."
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Première plaidoirie de la défense
| Citation: | Une convocation au tribunal lui était parvenue par la voie des airs, seul moyen en ces temps de siège. Mais où avaient-ils donc la tête, une armée de l'Artois la contraignait à ne point sortir de sa chère Principauté, mais l'homme de loi de ce même Comté l'enjoignait au contraire. Elle prit donc le temps d'y réfléchir, l'expédition n'était point simple et le choix cornélien, la mort ou le déshonore tel était le dilemme. Ne pouvant se résoudre à laisser bafouer le nom de celui qui l'avait engendré et qui lui avait tant manqué durant ces longues années, elle avait pris la décision d'affronter ses détracteurs quitte à y laisser la vie. Utilisant un subterfuge connu heureusement que des moines de l'Abbaye, elle parvint à rejoindre Arras à bout de force, la mine et la taille creusée par la route et la disette qu'on lui avait imposée. Alors lorsqu'elle sentit sur elle le regard bien trop lourd du procureur sur sa personne, elle joignit ses mains avec force pour s'empêcher de le souffleter. Elle réprima un sursaut l'appela "l'accusée", elle qui si souvent était venue témoigner lorsqu'elle était lieutenant d'Arras à cette même barre. Elle se leva calmement et redressant la tête fièrement écouta l'acte d'accusation. Une dernière hésitation et le procureur lui donna la parole, il avait fini par lui redonner un semblant de sourire. Saluant la cours, elle ne pu s'empêcher de faire une petite remarque au Procureur...
"Messire Bouma...vous semblez troublé...remettez vous voyons, car là nous frisons le vis de forme" elle sourit devant son air interrogatif avant de l'éclairer. "Et oui, je ne sais ce qui vous a troublé ainsi au point de commettre une erreur de date...nous sommes bien au printemps de l'an de grâce mille quatre cent cinquante six, mais point le onze mai...les jours passent si vite, je vous l'accorde mais ce jour est bien le quatorzième du mois de mai."
Elle le laissa dubitatif et entreprit sa défense en s'adressant cette fois au juge.
"Votre honneur, de quel droit l'hérauderie du Royaume de France se permet de juger des titres qui m'ont été remis de par mon père Sa Majesté Karl Knutsson Bonde?
En quoi sa Majesté LevanIII n'est-il point d'accord? Je le respecte mais je ne suis point sa vassale que je ne sache.
J'ai bien reçu l'ultimatum du Maréchal Llyr, je lui ai répondu d'ailleurs promptement. Je m'attendais même à ce qu'il me demande les preuves de mes dires, mais que nenni.
Je suis Magdalena karlsdotter Bonde dit Moi2212, fille de Sa Majesté Karl Knutsson Bonde, Princesse de la Principauté de Tastevin. Notre Père Abbé Pouss31 pouvant en attester, je vous demande de l'entendre." |
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Pouss31 à la barre
| Citation: | * Un corbeau entra dans la Cour de justice artésienne, virevoltant ici et là, puis il laissa, puis il laissa tomber un parchemin à la barre, avant de se poser près de Moi2212 *
A monsieur le juge et monsieur le procureur.
Votre Honneur,
Je ne puis hélas pas me déplacer jusqu'à vous pour témoigner sur l'affaire qui touche une fois de plus l'Abbaye de tastevin, dont l'accusée dont l'accusée se trouve être la Princesse Magdalena dit Moi2212, protectrice de l'abbaye.
Aussi, si ce procès était réellement d'une très haute importance, je suis sûr que vous auriez demandé la levée du blocus que nous subissons pour ne pas entraver la bonne marche de la procédure.
C'est pourquoi, nous pouvons nous poser quelques questions quand à l'ouverture d'un procès jugé d'avance par les hautes autorités actuelles du pouvoir.
D'ailleurs, je vous saurez gré de bien vouloir abandonner purement ce procès, étant donné les diffamations subies par l'accusée, jugée coupable pour usurpation de titre bien avant l'ouverture d'un quelconque procès ; et ce, aussi bien de la part du Primat de France Msg Otto Bismarck dans son "Droit de réponse du Primat de France" paru à l'AAP le 14 mai dernier, jour de l'ouverture de ce procès, mais aussi de la part du Comte Lysandre lui-même, sur son "Explication sur le blocus de l'abbaye" diffusée en gargote artésienne. Je ne parlerais pas de toutes les honteuses accusations répandues dans les couloirs du Château d'Arras...
Non seulement il y a un vice de procédure au vu de l'erreur de date de démarrage du procès, mais il y a diffamation publique de l'accusée, et enfin, l'on ose juger un membre de la communauté des moines et des brasseurs alors que seul le Père Abbé est légalement autorisé à exercer cette autorité sur ces frères et sœurs.
Mais outrepassant tout ceci, venons-en au fait.
Moi2212 s'est-elle auto-proclamée Princesse suédoise ? Assurément je peux vous certifier que non. Je peux aussi vous confirmer que le jour où elle a reçu ses titres de la part d'une délégation de son Père qui l'a recherché pendant des années, j'étais bien là. Je peux même vous assurer que la Comtesse Niria y était aussi, et qu'il n'est nullement question d'usurpation de titre.
Vous dites que "nul sang royal suédois n'est reconnu par sa Majesté Levan III en son royaume". C'est son droit, et je le respecte. Et au nom de quelle loi peut-on interdire à un citoyen l'origine de son sang ? Savez-vous que l'on ne choisi pas ses parents, ses origines, sa couleur de peau ? Il est vraisemblablement question de propos discriminatoires et je ne peux le tolérer. Pour un fidèle Aristotélicien, renier l'un de ses frères ou sœurs de la sorte est un horrible péché, car selon le message du Très Haut, nous nous devons de nous aimez et de nous soutenir les uns les autres, mais de surcroit, nous sommes tous ses enfants !
Vous citez l'extrait des Statuts Hesraldiques, soit ! Pouvons-nous plutôt avoir le contenu du rapport sur la procédure hesraldique que vous mentionnez ? Je serais ravi d'en avoir une copie.
En vous remerciant pour m'avoir lu, je vous salue, en espérant avoir été entendu.
Bien cordialement.
Pouss31, Père Abbé de l'abbaye de Tastevin. |
La défense a appelé Niria à la barre
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| | | | Deedlitt
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| | Sujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Lun 9 Juin - 0:19 | |
| Procès opposant Tadam au Comté d'Artois.
Verdict :
| Citation: | "Accusée, levez vous!
Vous comparaissez aujourd'hui pour trouble à l'ordre public,en le jour du treize [13] mai de l'an de grasce mille quatre cent cinquante-six [1456).
Vous avez enfreint le decret datant du dix-huit[18] fevrier ainsi que celui du vingt [20] mars 1456.
Attendu que ce décret interdit toute entrée en Artois qui n'aurait pas reçu autorisation;
Attendu que ce décret interdit toute entrée en Artois qui n'aurait pas reçu autorisation;
Attendu que vous avez franchi la frontière sans cette autorisation;
Nous, Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, Juge d'Artois, vous reconnaissons coupable de trouble à l'ordre public.
Conformément à la loi vous êtes condamné à 1 jour de prison et 50 écus d'amende.
Qu'il en soit ainsi.
**Faict à Arras le 5 Juin 1456**
**Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, Juge d'Artois** |
| Citation: | Acte d'accusation
Jehan de Sandoz avait eu une journée pesnible: il avait en plus moutl procès à insrtuire. Cela ne l'enchantait pas plus que cela tellement la fatigue se ressentait.
"Acccusé, levez-vous !
Vous comparaissez devant la Cour artésienne en ce jour du treize [13] mai de l'an de grasce mille quatre cent cinquante-six [1456] pour trouble à l'ordre publique.
Vous avez enfreint le descret datant du dix-huit[18] fesvrier ainsi que celui du vingt [20] mars que je vais vous citer présentemment."
"Arras, le 20 mars 1456
Suite au dernier ultimatum lancé par le "grand" connétable de France, la sécurité doit être plus efficace que jamais. La première mesure prise sera de complètement fermer les frontières à tout habitant du Domaine Royal et ceux qui soutiennent nos ennemis. Aucune exception ne sera dorénavant acceptée.
Notez également que tout étranger arrivant sur nos terres sans permission sera passible de procès sur le champ. C'est d'ailleurs ce qui adviendra de tous ceux qui n'auront pas d'autorisation de passage. Et tous passant en nos terres sera surveillé. La moindre erreur coûtera un procès immédiat.
Tout ennemi de l'Artois n'a pas sa place ici, et les peines imposées à ceux qui ne prendront pas ces paroles au sérieux seront exemplaires. Qu'on se le dise!
Edge KroNenBourg, Prévôt d'Artois
Pour l'Artois et sa Comtesse"
"Vous estes donc accusé d'estre sur sol artésien alors que le descret concernant la fermeture des frontières artésiennes a esté placardé en place publique ainsi qu'aux frontières alors que vous ne possédez pas de laisser-passez.
Qu'avez-vous à dire pour vostre desfense ?" |
| Citation: | Première plaidoirie de la défense
* alors qu'il est de l'autre côté du banc, celui des accusés, Tas d'âme se lève et entame sa défense d'une voix claire et limpide. *
Bonjour,
J'avais bien pris connaissance de cet arrêté concernant la fermeture des frontières, seulement j'avais une "petite" affaire à régler à Amiens. J'ai pensé que cela prendrait seulement un jour conviendrait que je m'installe là-bas. J'en suis sincèrement désolé.
Ceci dit, que les artésiens ne se plaignent pas. Des voyageurs n'ont pas [encore] peur de passer sur le sol, et d'y rester quelques temps. Je pourrais bien me faire huer par avoir voyager par ici auprès de vos voisins, sait-on jamais. On m'a d'ailleurs vivement recommandé de ne pas fouler la terre des Félons. J'en suis d'autant plus désolé que je pensais l'Artois raisonnable. La ville de Compiègne est Champenoise et le restera, malgré tout vos cris patriotiques et vos bourrages de crânes.
J'ai dit ce que j'avais à dire, si ma peine me semble trop lourde et immorale, je saurais alors que mes craintes étaient justifiées. Vous êtes bien trop belliqueux mes amis artésiens, auparavant vous aviez mon respect...
* Tas d'âme baisse la tête en soupirant et va s'assoir, attendant son verdict. * |
| Citation: | Réquisitoire de l'accusation
Jehan escouta la plaidoirie de la desfense qui se trouvait estre très ... nostalgique. Il se leva peu après afin de rendre publique son resquisitoire d'accusation.
"Accusé, levez-vous !
J'aimerais juste vous rapeller que ce lieu est la Cour de justice artésienne. Je vous prie donc de bien vouloir garder vos discours politiques pour vous tant que vous serez en ce lieu."
Jehan marqua une pause avant de reprendre.
"Estant donné que l'accusé reconnaist avoir pesnétré en sol artésien et ceci en sachant qu'il commettait un deslit, estant donné que l'accusé s'enteste à critiquer nos institutions, je demande, Monsieur le juge, à ce que l'accusé soit rendu coupable de trouble à l'ordre publique et soit condamné à une amende de cinquante [50] escus ainsi qu'à une peine d'un jour et d'une nuitée en les gesoles artésiennes." |
| Citation: | Dernière plaidoirie de la défense
* Tas d'âme se lève, puisque le procureur sur un ton si aimable...*
Hum... j'avoue mes torts en effet. Comme il ne semble pas être votre cas. Et je ne m'entête pas, loin de là. Peut-être n'aimez vous pas qu'on donne son avis sur l'Artois? Avis qui semble être partagé par tout les voyageurs que j'ai croisé en venant ici. Dites-moi, ces 50 écus serviront-ils à approvisionner votre armée, après que vous ayez à nouveau trahis le Domaine Royal ?
Mais pardonnez-moi, je m'égare à nouveau. Cette sentence aurait pu être pire, cependant je trouve encore à redire. Je préfèrerais partir voyager au plus vite, pas que je n'aime pas l'Artois. J'aime un peu pour l'instant, à part cette susceptibilité à propos de vos institutions. Donc j'aimerais ne pas rester traîner, si cela vous sied messires.
Bon, sur ce j'ai fini de vous embêter. Jetez-moi l'anathème si vous le souhaitez, je le comprendrais tout à fait. Mais faites vite, je suis en route pour quitter l'Artois. J'y reste encore 4 jours. Aussi dépêchez-vous si vous souhaitez me railler.
*Il se rassoit après avoir fait sa dernière défense.* |
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| | | | Deedlitt
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| | Sujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Lun 9 Juin - 0:24 | |
| Procès opposant Jcw au Comté d'Artois.
Verdict :
| Citation: | "Accusé levez vous."
Vous comparaissez aujourd'hui devant notre tribunal pour avoir enfreint l'article 2.2 de la LCdA accompagné des circonstances aggravantes mentionnées par le procureur via l'article 2.12.
Attendu que les témoignages vont dans le sens de l'accusation.
Attendu que ce genre de pratiques sont inacceptables, ce tribunal vous déclare coupable de trouble à l'ordre publique et vous condamne à 40 écus d'amende et un jour de prison.
**Faict à Arras le 5 juin de l'an de grâce 1456**
**Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, Juge d'Artois.** |
| Citation: | Acte d'accusation
Le procureur avait là une affaire des plus intesressante. L'accusé portait le nom de Jcw. Ce dernier avait desjà passé devant la Cour de justice il n'y a pas longtemps pour une resvolte contre une mairie. De plus il se présentait aux eslections comtales. Bouma relut la demande de mise en procès puis se leva.
"Accusé, levez-vous !
En ce jour du treize [13] mai de l'an de grasce mille quatre cent cinquante-six [1456], vous comparaissez devant la Cour de justice artésienne pour trouble à l'ordre publique.
Vous estes accusé d'avoir insulté la conseillère comtale, Lisonlune en taverne le onze [11] mai de cette presente année en la ville d'Amiens. Misslilly vous a sommer d'arrester mais vous vous estes mis à hurler sur Lisonlune. Ce comportement est tout simplement scandaleux.
Vous enfreignez donc l'article 2.2 de la LCdA. Le voici :
"Seront poursuivis pour trouble à l’ordre public :
2.2 : Toute atteinte à l’intégrité morale (insulte, menace, diffamation, etc.) d'un citoyen, sur plainte du citoyen en question."
Du faict que vous avez desjà esté condamné pour resvolte contre une mairie en cette mesme Cour, que vous est candidat aux eslections comtales, que vous avez insulté une conseillère comtale a des circonstances aggravantes. Voici ce que dit l'article 2.12 :
"2.12 : Les articles 2.2 à 2.4 seront considérés avec circonstances aggravantes, si la victime est un membre du conseil, un membre des forces du guet assermenté dans l’exercice de ses fonctions, un membre de l’Ost assermenté dans l’exercice de ses fonctions, un bourgmestre d’Artois ou un noble artésien."
J'appelle à la barre de l'accusation Lisonlune ainsi que Lokos
Les faicts sont là ! La parole est à la défense !" |
| Citation: | Première plaidoirie de la défense
Votre Honneur, On n'a pas le droit de contesté la politique d'un maire tout puissant ? J'ai fait que ça. Je n'ai pas insulté ! ! ! |
| Citation: | Réquisitoire de l'accusation
Le procureur se leva. Il estait furieux.
Accusé, levez-vous !
Comment osez-vous énoncer de telles paroles ? Non, vous n'avez le droit de constesté de cette façon la politique d'un bourgmestre.
Estant donné que l'accusation compte deux témoigagnes de gens de confiance et que vous n'avez en avez aucun, estant donné que nul n'est censé ignorer la loi, je demande, Monsieur le juge, à ce que l'accusé soit déclaré coupable de trouble à l'ordre publique et soit condamné à une peine de trois jours en gesoles vu les circonstances aggravantes du délit et à une peine de cinquante [50] escus d'amende." |
| Citation: | Dernière plaidoirie de la défense
Votre Honneur, les témoignages sont faux ! Vous croyez que les gens du pouvoir mais la population vous ne voulez pas la croire !
Je porte plainte contre Lisonlune pour d'avoir menti à la population à mon sujet, pour avoir fait un procès pour se débarrasser de son unique adversaire à la mairie et pour faux témoignage.
Je vous demande d'annuler l'élection à la mairie.
|
| Citation: | La défense a appelé Misslilly à la barre
Voici son témoignage :
Lilly arriva complètement déchirée à la barre et ne comprend pas trop ce qu'on lui veut.
Votre honneur,hips,
Je voudrais savoir hips, pourquoi on m'appelle,hips, hips? Euh l'affaire de Messire Jcw, hipsss, ben euh, attendez que je me souviennes.
Lilly s'arrête un instant et se gratte la tête
Ah oui, ça y est, hips, j'ai rien à dire pour sa défense, hips, c'est moi qui ai déposé la plainte hips, hips, hips, à son égard dans le bureau du procureur. Hips, je vais pas le euh comment on dit déjà, le défendre voilà.
Bon Monsieur le Juge, je hips, retourne à mes occupations, j'ai hips, une ville à défendre
|
| Citation: | La défense a appelé Borniol à la barre
Voici son témoignage :
borniol entre regarde les gonzesse dans leur jolie robes noires quand soudain il s apercoit que se sont des hommes deguiser avec peruques et maquiage il se dit qu il est entré par hazard dans un lieux de perdition au rite contre nature il regarde la jolie bande de tapette
et parle enfin
escuse moi j ma trompe j ai rien a faire en ce lieux j vous demande pardon de m escuser
en vous remerciant merci au plaisir euh vus qu il fait beau se serait dommage d abuser de votre hospitaliter a bientot on s donne rendez vous on s fait une bouffe en revoir mesiaurs euh mesdames
borniol se dit que c comme meme malheureux puis il sort en serant les fesse et razant les murs |
| Citation: | L'accusation a appelé Misslilly à la barre
Voici son témoignage :
Lilly était arrivée depuis un moment et avait écouté ce que Borniol disait. Elle était outrée de l'entendre parler comme ça et espérait qu'il aurait soit une peine soit un procès. Elle s'avança à la barre
Votre honneur,
Le soir où Messire Jcw, nous étions tous entrain de discuter de tout et de rien, quand il est entré en taverne et a commencé à nous parler de ses projets pour les élections municipales et comtales. On a tous donné notre avis et là il s'est mis à critiquer le travail de lisonlune notre maire. Ensuite, il s'est mit à lui chuchoter, Lisonlune lui a demandé pourquoi, il l'insultait et moi étant tavernière et sergent du guet, je suis intervenue. J'ai dit à Lison de garder la preuve de son insulte et ai dit à Jcw d'arrêter tout de suite sinon je porterais plainte contre lui. Il ne m'a pas écouté et s'est mis à insulter Lison en criant comme un malade en taverne. Pour ce qui est de la fin, je vous laisse deviner puisque on est là aujourd'hui.
Bonne journée vote honneur
|
| Citation: | L'accusation a appelé Lisonlune à la barre
Voici son témoignage :
*Lison arriva mais épuisée après tous les dossiers qu'elle avait pu traiter*
Bonjour messire le juge, bonjour messire le procureur et messires les jurés.
Comme vous le savez,je suis fort occupé par les dossiers pour la mairie et pour le bien de notre comté.
Messire Jcw est souvent désagréable avec moi, il ose dire des choses fausses me concernant en disant que je touche 20 écus tous les jours car je suis maire plus ma paye en tant que forgeronne. Cela est absurde.
Et comme, ce messire n'a aucun respet apres s'être revolté contre amiens, il se présente en tant que comte et maire.
Et n'ayant pas aprécier messire à trouver la solution de venir m'insulter en taverne.
Je suis vraiment outré, je travail comme une forcené pour l'Artois, et Amiens, je n'ai pas de temps à perdre. Il affirme que je suis un maire tout puissant.
Voyons messires vous qui me connaissez, de plus il invite messire Borniol, alors qu'il n'etait pas présent lors de ces actes.
Il ose m'appeler la mafia, je demande réparation.
Je veux des excuses publiques.
Je suis désolé de ne pouvoir rester plus longtemps.
J'ai encore des dossiers à traiter pour le bien de notre comté.
Messire les jurés, messire le procureur, messire le juge, je me retire si vous voulez encore plus d'informations je reste a votre disposition.
*Lison parti en courant traité les affaires du comté* |
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| | | | Deedlitt
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| | Sujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Lun 9 Juin - 0:47 | |
| Procès opposant Kaioh au comté d'Artois.
verdict:
| Citation: | "Accusé levez vous.
Vous paraissez devant ce tribunal pour avoir enfreint l'article suivant de la LCdA :
"Les marchandises d'une marchant ambulant peuvent être mis en vente à la seule condition de respecter les prix soumis par le bourgmestre. Pour des prix différents, il se doit d'obtenir l'autorisation de celui-ci.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public."
Attendu que l'accusé reconnait les faits.
Attendu, cependant, que nul n'est sensé ignorer la loi.
Ce tribunal vous reconnait coupable de trouble à l'ordre public et vous condamne à 1 jour de prison et 40 écus d'amende.
A l'avenir quand vous voyagez déclarez vous aux autorités et suivez les règles, cela évitera bien des ennuis à tout le monde.
**Faict à Arras le 5 juin 1456***
**Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, Juge d'Artois.** |
| Citation: | Acte d'accusation
Le procureur avoit de novueau face à lui un certain Kaioh. Il estait desjà passé devant lui pour escroquerie. Il regarda l'accusé entrer et se leva peut de temps après.
Accusé, levez-vous !
"En ce jour du quatorze [14] mai de l'année de grasce mille quatre cent cinquante six [1456], en ma qualité de procureur d'Artois, je desclare le procès opposant le comté d'Artois et Kaioh officiellement ouvert.
Vous comparaissez devant la Cour de justice artésienne pour trouble à l'ordre publique.
Vous estes accusé d'avoir vendu de la viande a vingt [20] escus sur le marché d'Arras alors que vous n'exercez le mestier de boucher et que le prix recommandé et de dix-sept escus et cinquante deniers [17.50]. En vous prestendant marchand ambulant, vous deveiez avoir l'autorisation du bourgmestre d'Arras pour vendre vostre viande.
Vous enfreignez l'article suivant de la LCdA :
"Les marchandises d'une marchant ambulant peuvent être mis en vente à la seule condition de respecter les prix soumis par le bourgmestre. Pour des prix différents, il se doit d'obtenir l'autorisation de celui-ci.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public."
J'apelle à la barre de l'accusation Gnia, bourgmestre d'Arras ainsi qu'Alandard lieutenant au guet d'Arras.
La parole est à le défense !" |
| Citation: | Première plaidoirie de la défense
Kaioh était revenu au tribunal, cet endroit ne le dépaysager pas trop, il commençait à s'y habituer après tout. Une fois que le procureur Fini son acte d'accusation, il prit la parole :
"Salutation,
Je suis de nouveau là et je dois dire que cela commence à faire beaucoup. Mais il est vrai que j'ai bien vendu de la viande, il est vrai également que je l'ai vendu à 20 écus, il est vrai que j'étais MA indépendant au moment des faits, il est vrai également que je n'ai pas prévenu la maire, il est vrai, encore une fois, que je n'ai pas respecté les prix conseillés. Tout cela est vrai! Mais pourquoi ai-je transgressé la loi?
Eh bien, cela peut sembler très bête. Mais je n'ai pas pris l'habitude de me faire savoir auprès des autorités, lorsque je vendais et j'ai eu tort. C'est d'ailleurs pour cela que je suis ici aujourd'hui.
Mais pourquoi suis-je allé vendre à Arras de la viande à un prix "honteux"?
Certes, c'est cher.
Mais cela partait avant tout d'un bon sentiment, une envie d'aider la population locale qui était dépourvue de viande et autres denrées essentielles à la subsistance.
Pourquoi ai-je vendu à 20 écus et non à 17.50 écus? Eh bien, étant donné que j'avais acheté cette viande 19.20 écus, je n'allais pas la revendre à perte, je suis MA.
Mais encore une fois, je l'avoue, j'ai eu tort de ne pas prévenir la maire Gnia.
Je ne nie donc pas les faits reprochés, je tenais simplement à signaler que cet acte malhabile partait avant tout d'un bon fond.
C'est tout pour le moment."
Kaioh se rassit alors, attendant la suite du procès.
|
| Citation: | Réquisitoire de l'accusation
Jehan de Sandoz avait escouté attentivement la plaidoirie de la défense. Il se leva afin de rendre publique son resquisitoire d'accusation.
"Accusé, levez-vous !
Ce n'estait pas bien malin de vostre part d'acheter de la viande si cher.
Estant donné qu vous avouez les faicts, estant donné que nul n'est censé ignorer la loi, je demande, Monsieur le juge, à ce que l'accusé soit condmané à une amende de cinquante [50] escus ainsi qu'à une peine de deux [2] jours en les gesoles artésiennes." |
| Citation: | Dernière plaidoirie de la défense
Kaioh se leva à nouveau et pour la dernière fois de sa vie, il l'espérait :
"Je n'ai strictement rien à ajouter Votre Honneur!"
Il se rassit et attendit. |
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Dernière édition par Deedlitt le Ven 1 Aoû - 21:19, édité 1 fois |
| | | | Deedlitt
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| | Sujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Lun 9 Juin - 0:56 | |
| Procès opposant mancathe au comté d'Artois.
verdict:
| Citation: | "Accusé levez vous.
Vous comparaissez devant ce tribunal pour avoir enfreint l'article 2.1 du livre II de la LCdA :
"Seront poursuivis pour trouble à l’ordre public :
2.1 : Toute révolte ou toute tentative de révolte envers une mairie."
Attendu que l'accusé reconnait les faits et accepte sa sentence, ce tribunal reconnait l'accusé coupable de trouble à l'ordre public et le condamne à 1 jours de prison et 40 écus d'amende.
La prochaine ne vous laissez pas entrainer par n'importe qui.
**Faict à Arras le 5 juin 1456**
**Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, Juge d'Artois.** |
| Citation: | Acte d'accusation
Jehan de Sandoz, estait assis sur sa chaise,l'accusé sur le banc une situation qu'il aimait ma foy bien. Il se leva parchemin en main et prit la parole.
"Accusé, levez-vous !
En ce jour du vingt-sept [27] mai de l'an de grasce mille quatre cent cinquante-six [1456], vous comparaissez devant la Cour de justice artésienne pour trouble à l'ordre publique.
Vous estes accusé de vous estre révolté contre la mairie de Calais le vingt-cinq [25] mai de la présente année.
Voici les articles de la LCdA que vous avez enfreint :
"2.1 : Toute révolte ou toute tentative de révolte envers une mairie."
Ce faict est inadmissible et peut se voir estre sévèrement puni surtout venant du faict que vous avez déjà agi de la sorte en terre voisine.
La parole est à la défense !" |
| Citation: | Première plaidoirie de la défense
ecoutez mr le juge, je me suis laissé influencer par dame kastalyou et je le regrette bien....elle a su jouer de son charme aupres de moi et je n ai pas pu résister et vu le mal qu elle allait me faire!
ensuite elle m a presenté au messire tadam qui lui m a poussé a la révolte en me racontant des bobards sur le maire et la maire....ma naiveté m a joué un mauvais tour je regrette fortement , ils ont abusé de mon faible caractere..
je clame mon innocence , et je demande pardon.. |
| Citation: | Réquisitoire de l'accusation
L'accusé s'estait défendu ... au mieux qu'il avait pu. Le procureur se leva et rendu son resquisitoire.
"Accusé, levez-vous !
On ne peut reconnaistre des faicts et clamer son innoncence. Vous avez avoué vostre acte et c'est pour moi le principal.
Sachez estre plus prudent la prochaine fois !
Estant donné que nul n'est censé ignorer la loi, je demande, Madame la juge, à ce que l'accusé soit rendu coupable de trouble à l'ordre publique et soit condamné à une amende de cinquante [50] escus ainsi qu'à une peine d'un jour en gesoles.
Que l'on ne vous y reprenne plus !" |
| Citation: | Dernière plaidoirie de la défense
j accepte la sentence merci |
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| | | | Deedlitt
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Classe sociale : Comtesse
| | Sujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Lun 9 Juin - 0:58 | |
| Procès opposant Darklink32 au comté d'Artois.
verdict:
| Citation: | "Accusé levez vous.
Vous comparaissez devant ce tribunal pour non respect du décret datant du dix-huit février ainsi que celui du vingt mars 1456.
Attendu que l'accusé reconnait les faits et présente ses excuses, ce tribunal le reconnait coupable de trouble à l'ordre public. Ainsi ce tribunal vous condamne à payer 100 écus d'amende et à purger un jour de prison."
*Faict à Arras le 6 juin 1456**
*Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, Juge d'Artois.** |
| Citation: | Acte d'accusation
Le procureur, Jehan de Sandoz dict Bouma devait instruire une montagne de procès. Son humeur n'estait donc pas au mieux, loin de là mesme ... Il se leva et prit la parole.
"Acccusé, levez-vous !
Vous comparaissez devant la Cour artésienne en ce jour du trois [03] juin de l'an de grasce mille quatre cent cinquante-six [1456] pour trouble à l'ordre publique.
Vous avez enfreint le descret datant du dix-huit[18] fesvrier ainsi que celui du vingt [20] mars que je vais vous citer présentemment."
"Arras, le 20 mars 1456
Suite au dernier ultimatum lancé par le "grand" connétable de France, la sécurité doit être plus efficace que jamais. La première mesure prise sera de complètement fermer les frontières à tout habitant du Domaine Royal et ceux qui soutiennent nos ennemis. Aucune exception ne sera dorénavant acceptée.
Notez également que tout étranger arrivant sur nos terres sans permission sera passible de procès sur le champ. C'est d'ailleurs ce qui adviendra de tous ceux qui n'auront pas d'autorisation de passage. Et tous passant en nos terres sera surveillé. La moindre erreur coûtera un procès immédiat.
Tout ennemi de l'Artois n'a pas sa place ici, et les peines imposées à ceux qui ne prendront pas ces paroles au sérieux seront exemplaires. Qu'on se le dise!
Edge KroNenBourg, Prévôt d'Artois
Pour l'Artois et sa Comtesse"
"Vous estes donc accusé d'estre sur sol artésien alors que le descret concernant la fermeture des frontières artésiennes a esté placardé en place publique ainsi qu'aux frontières alors que vous ne possédez pas de laisser-passez.
La parole est à la défense." |
| Citation: | Première plaidoirie de la défense
je suis ici en voyage je viens d'Argonne et je veux juste voir le monde et je vous assure que je ne connaissait pas ce décret.
maintenant si vous le souhaitez je rentre chez moi ou je peux traverser votre duché. |
| Citation: | Réquisitoire de l'accusation
Lokmar entra dans la salle du tribunal.
"Accusé, levez-vous !
Nul n'est sensé ignorer la loi, votre ignorance ne vous sauvera pas...
L'Artois au moment des faits étaient en guerre avec la Champagne et vous voulez nous faire croire que vous faisiez de l'exploration?!
J'ai une meilleur idée, vous allez prendre conscience que la justice existe en Artois, et à vos dépends !
Aussi...
Vous êtes sous le coup d'une accusation pour violation du territoire, par le non respect du décret de fermeture des frontières, et qui plus est en période de guerre au moment des faits.
Je réclame donc une peine d'amende de 150 écus et un jour de prison, conformément au Dcla.
Qu'il soit compris que nul ne peut violer la loi en Artois. |
| Citation: | Dernière plaidoirie de la défense
Je le comprend très bien mais je ne savais vraiment pas, la prochaine fois je me renseignerais vraiment je ne connaissais pas vos lois.
D'ailleurs comment est ce que je pourrais les connaitre en restant dans mon duché ?
Je veux bien me soumettre à votre jugement mais sachez que je me rappelerai de votre excès de zèle pour piller un pauvre artisant qui a mis tant de temps à amasser cette somme.
Qu'il en soit ainsi... |
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| | | | Deedlitt
Une femme merveilleuse & Comtesse & Procureur & Chambellan
Inscrit le : 23 Sep 2007
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| | Sujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Lun 9 Juin - 1:01 | |
| Procès opposant Krovsky au comté d'Artois.
verdict:
| Citation: | la juge écouta avec attention le réquisitoire et la défense.
"Accusé levez vous.
Vous comparaissez devant ce tribunal car vous avez enfreint le décret datant du dix-huit février ainsi que celui du vingt mars 1456.
Attendu que l'accusé reconnait les faits et souhaite partir.
Attendu, toute fois, que nul n'est sensé ignorer la loi, ce tribunal reconnait l'accusé coupable de Trouble à l'ordre public et le condamne à 30 écus d'amende.
Vous souhaitez partir faites donc ce tribunal vous laisse la liberté. La prochaine fois pensez à vous renseigner auprès de la prévôté cela évitera ce genre d'incident.
**Faict à Arras le 6 Juin 1456**
*Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, Juge d'Artois.* |
| Citation: | Acte d'accusation
Le procureur, Jehan de Sandoz dict Bouma devait instruire une montagne de procès. Son humeur n'estait donc pas au mieux, loin de là mesme ... Il se leva et prit la parole.
"Acccusé, levez-vous !
Vous comparaissez devant la Cour artésienne en ce jour du trois [03] juin de l'an de grasce mille quatre cent cinquante-six [1456] pour trouble à l'ordre publique.
Vous avez enfreint le descret datant du dix-huit[18] fesvrier ainsi que celui du vingt [20] mars que je vais vous citer présentemment."
"Arras, le 20 mars 1456
Suite au dernier ultimatum lancé par le "grand" connétable de France, la sécurité doit être plus efficace que jamais. La première mesure prise sera de complètement fermer les frontières à tout habitant du Domaine Royal et ceux qui soutiennent nos ennemis. Aucune exception ne sera dorénavant acceptée.
Notez également que tout étranger arrivant sur nos terres sans permission sera passible de procès sur le champ. C'est d'ailleurs ce qui adviendra de tous ceux qui n'auront pas d'autorisation de passage. Et tous passant en nos terres sera surveillé. La moindre erreur coûtera un procès immédiat.
Tout ennemi de l'Artois n'a pas sa place ici, et les peines imposées à ceux qui ne prendront pas ces paroles au sérieux seront exemplaires. Qu'on se le dise!
Edge KroNenBourg, Prévôt d'Artois
Pour l'Artois et sa Comtesse"
"Vous estes donc accusé d'estre sur sol artésien alors que le descret concernant la fermeture des frontières artésiennes a esté placardé en place publique ainsi qu'aux frontières alors que vous ne possédez pas de laisser-passez.
La parole est à la défense." |
| Citation: | Première plaidoirie de la défense
Je suis vraiment désolé je souhaite simplement rentrer chez moi. Je n'ai rien fait de mal, je peux quitter votre duché sur le champ si vous voulez, je me fiche de cette guerre, tout se qui m'importe je vous l'ai deja dit, c'est rentrer chez moi. Je peux vous donner toutes les informations que je possède, je n'ai rien a cacher.
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| Citation: | Réquisitoire de l'accusation
Lokmar croulait sous les affaires de non respect du décret de fermeture des frontières. Hélas pour les accusés, le procureur n'avait aucune intention qu'ils oublient ce qu'il en coute de violer la loi et la terre artésienne.
"Accusé, levez-vous.
Nul n'est sensé ignorer la loi, et les raisons qui vous poussent à la violer n'ont aucun intérêt.
Aussi, conformément au Dlca je demande une peine de prison de 1 jour et une amende de 30 écus pour votre délit.
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| Citation: | Dernière plaidoirie de la défense
30 écus et un jour de prison!!! C'est une blague, je pense plutot que vous chercher des moyens pour voler l'argent du peuple pour payer votre satané guerre. Tout cela parceque j'ai traversé un duché qui s'est coupé du monde extérieur. Je n'ai rien à faire de votre guerre, et comment je fais pour aller chercher mon amie à Dieppe? Et pourquoi aurai-je une peine plus lourde que d'autres personnes qui sont accusé de la meme chose,par exemple Lou_ann, qui est accusé des meme faits et qui a une amende de 2 écus, comparé à mes 30 écus et 1 jour de prison, il y a une sacré différence. Peut etre avez vous des tensions avec mon duché natal? Cela fait bien longtemps que je n'y suis pas retourné. Enfin bon, si vous traitez tout les voyageurs comme ceci, il ne faut pas s'étonner qu'ils y en aient finnissent dans l'armée adverse.
Surtout que si vous voulez je rebrousse chemin et repart dans le sud, comme cela vous verrez que je ne suis pas une menace pour vous. |
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| | | | Deedlitt
Une femme merveilleuse & Comtesse & Procureur & Chambellan
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| | Sujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Lun 9 Juin - 1:04 | |
| Procès opposant Lou_ann au comté d'Artois.
verdict:
| Citation: | "Accusé levez vous.
Vous comparaissez ici pour avoir enfreint le décret datant du dix-huit février ainsi que celui du vingt mars 1456.
Attendu que l'accusé reconnait les faits et qu'il accepte sa peine. Ce tribunal vous reconnait coupable de Trouble à l'ordre public.
Attendu cependant que l'accusé n'a pas les moyens de payer la peine requise par la procure, le tribunal vous condamne à 1 jour symbolique de prison."
*Faict à Arras le 6 juin 1456**
*Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, Juge d'Artois.** |
| Citation: | Acte d'accusation
Le procureur, Jehan de Sandoz dict Bouma devait instruire une montagne de procès. Son humeur n'estait donc pas au mieux, loin de là mesme ... Il se leva et prit la parole.
"Acccusée, levez-vous !
Vous comparaissez devant la Cour artésienne en ce jour du trois [03] juin de l'an de grasce mille quatre cent cinquante-six [1456] pour trouble à l'ordre publique.
Vous avez enfreint le descret datant du dix-huit[18] fesvrier ainsi que celui du vingt [20] mars que je vais vous citer présentemment."
"Arras, le 20 mars 1456
Suite au dernier ultimatum lancé par le "grand" connétable de France, la sécurité doit être plus efficace que jamais. La première mesure prise sera de complètement fermer les frontières à tout habitant du Domaine Royal et ceux qui soutiennent nos ennemis. Aucune exception ne sera dorénavant acceptée.
Notez également que tout étranger arrivant sur nos terres sans permission sera passible de procès sur le champ. C'est d'ailleurs ce qui adviendra de tous ceux qui n'auront pas d'autorisation de passage. Et tous passant en nos terres sera surveillé. La moindre erreur coûtera un procès immédiat.
Tout ennemi de l'Artois n'a pas sa place ici, et les peines imposées à ceux qui ne prendront pas ces paroles au sérieux seront exemplaires. Qu'on se le dise!
Edge KroNenBourg, Prévôt d'Artois
Pour l'Artois et sa Comtesse"
"Vous estes donc accusée d'estre sur sol artésien alors que le descret concernant la fermeture des frontières artésiennes a esté placardé en place publique ainsi qu'aux frontières alors que vous ne possédez pas de laisser-passez.
La parole est à la défense."
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| Citation: | Première plaidoirie de la défense
Mr le Procureur,
Je ne suis qu'un vagabond qui ère de ville en ville sans me préoccuper des guerres de territoire. Mes intentions sont pacifiques. D'ailleurs je ne savais pas que j'avais changé de comté et je n'avais pas connaissance des laisser passer avant de quitter le comté de Champagne. |
| Citation: | Réquisitoire de l'accusation
Lokmar se détendit les doigts, but un verre d'eau et se leva.
"Accusé, levez-vous!
Nul n'est sensé ignorer la loi.
Au vue de votre situation et conformément au Dlca, je demande une peine de 2 écus |
| Citation: | Dernière plaidoirie de la défense
Je m'en remet à vous, et je me plierais à votre décision MonSeigneur! |
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| | | | Deedlitt
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Classe sociale : Comtesse
| | Sujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Lun 9 Juin - 1:08 | |
| Procès opposant Jordana119 au comté d'Artois.
verdict:
| Citation: | "Accusé levez vous.
vous comparaissez devant ce tribunal pour avoir enfreint le décret datant du dix-huit février ainsi que celui du vingt mars 1456. Je rappel qu'au moment des faits les frontières n'étaient pas réouvertes.
Attendu que l'accusé reconnait les faits et fait preuve de bonne volonté.
Attendu, cependant, que la loi est la même pour tous, ce tribunal vous reconnait coupable de trouble à l'ordre public et vous condamne à 60 écus d'amende.
La prochaine fois pensez à prévenir la prévôté, cela n'a rien de romantique mais cela évite les procès.
*faict à Arras le 6 juin 1456**
**Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, Juge d'Artois.** |
| Citation: | Acte d'accusation
Le procureur, Jehan de Sandoz dict Bouma devait instruire une montagne de procès. Son humeur n'estait donc pas au mieux, loin de là mesme ... Il se leva et prit la parole.
"Acccusée, levez-vous !
Vous comparaissez devant la Cour artésienne en ce jour du trois [03] juin de l'an de grasce mille quatre cent cinquante-six [1456] pour trouble à l'ordre publique.
Vous avez enfreint le descret datant du dix-huit[18] fesvrier ainsi que celui du vingt [20] mars que je vais vous citer présentemment."
"Arras, le 20 mars 1456
Suite au dernier ultimatum lancé par le "grand" connétable de France, la sécurité doit être plus efficace que jamais. La première mesure prise sera de complètement fermer les frontières à tout habitant du Domaine Royal et ceux qui soutiennent nos ennemis. Aucune exception ne sera dorénavant acceptée.
Notez également que tout étranger arrivant sur nos terres sans permission sera passible de procès sur le champ. C'est d'ailleurs ce qui adviendra de tous ceux qui n'auront pas d'autorisation de passage. Et tous passant en nos terres sera surveillé. La moindre erreur coûtera un procès immédiat.
Tout ennemi de l'Artois n'a pas sa place ici, et les peines imposées à ceux qui ne prendront pas ces paroles au sérieux seront exemplaires. Qu'on se le dise!
Edge KroNenBourg, Prévôt d'Artois
Pour l'Artois et sa Comtesse"
"Vous estes donc accusée d'estre sur sol artésien alors que le descret concernant la fermeture des frontières artésiennes a esté placardé en place publique ainsi qu'aux frontières alors que vous ne possédez pas de laisser-passez.
La parole est à la défense." |
| Citation: | Première plaidoirie de la défense
*Jordana est debout pale puis prend la parole *
"Bonjour monsieur le Juge et a vous monsieur le Procureur
Je sais que j' ai enfreins le décret et j' en suis désolé .
Je ne suis pas venu pour faire la guerre ni pour troubler l' ordre public .
Je vais vous expliquez ma présence ici ..
Il y' a quelque mois , des soldats artésiens sont venu reprendre Compiègne et ils allaient en taverne .
J' allais les narguer et en fin de compte , je me suis fais des amis et j' ai rencontrer l' Amour .
Après vos soldats ont du partir et quand j' ai entendu le traitée de paix signé , j' ai quitter Compiègne et je suis venue a Cambrais .
Je nierais pas que j' ai été dans une armée et que j' ai combattu .
Mais Compiègne est ma ville natale .
Je compte peut être emménager ici a Cambrai ..
Je le répète je suis pas venue ici pour faire la guerre mais je suis venue rejoindre mes amis .
C' est tout ce que j' ai a dire ...
Merci de m' avoir écouter
* Jordana reste a la barre et attend la suite .*
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| Citation: | Réquisitoire de l'accusation
Lokmar lisait les faits écrits, dans le couloir du palais de justice. Puis il entra dans la salle du tribunal.
"Accusée, levez-vous!
Vous avez enfreint le décret de fermeture des frontières d'Artois.
Conformément à la loi, au Dlca, je propose une amende de 75 écus, pour ce trouble à l'ordre public.
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| Citation: | Dernière plaidoirie de la défense
*Jordana debout se lança a nouveau dans son témoignage : *
Je sais que j' ai enfreins le décret de fermeture des frontières mais la guerre est finie non ?
Puisque le traité de paix a été signé alors pourquoi garder les frontières fermer ?
Je suis venue seule en Artois et je se serait de la folie de ma part de m' attaquer a votre village avec 2 armées sur votre sol
Je suis venue en paix voir des amis ....
J' ai même vendu mes terres que j' avais a Compiègne dans l' espoir de venir emménager ici ..
Je pense avoir été honnête avec vous ...
Mais si ma peine est de payer 75 écus , je la paierais .
Je ne le répète , je suis venue en paix en vos terres ...
Merci
*Jordana se tut et regarda le Juge * |
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