[Escroquerie]

Procès ayant opposé Reise à la municipalité de

Reise était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Une solution à l'amiable a été trouvée entre les deux parties. L'affaire est donc close en ce qui concerne la justice artésienne.
Néanmoins, je tiens à rappeler que toute spéculation est fortement prohibée au sein de notre Comté.

Acte d'accusation

Le dénommé Reise, péronnais, est présumé coupable d'avoir utilisé la revente automatique à la mairie de sa production de blé au mépris du decret municipal promulgué le 7 septembre 1452.

Nous, Pluchon de Pluchonville, au nom de la mairie de Péronne, demandons à la cour de faire de ce jugement un exemple afin que cessent les actions opportunistes de ce genre de personnes qui mettent en péril l'économie du village.

Elements de dossier :

*** unique cultivateur de blé présent au moment des faits (vérification à 13h24)

Extrait de la fiche de Reise :
_ Reise makes wheat, wheat.
_ Last connection the 13 September 2006 à 13h23

*** Trésorerie de l'individu supérieure à 140 écus à 13h24

Extrait de la fiche de Reise :
_ Money : 311

*** rachat automatique notifié dans les livres de la mairie :

Extrait du tableau de bord :
_ 2006-09-13 13:23:27 : You have automatically purchased 10 wheat bags for 140,00 pounds.

Première plaidoirie de la défense

Moi reise
Réquisitoire de l'accusation

Apparement, Messire Reise n'a pas pu s'exprimer, je lui rend donc la parole.
Je n'ai rien à ajouter à mon acte d'accusation, au besoin je contacterai soit votre honneur, soit l'accusé.
Dernière plaidoirie de la défense

Moi reise habitant de Peronne je déclare avoir effectivement revendu pour 140 écus de marchandise à la mairie de mon village. Je suis niveau 3, et actuellement je suis des études qui me coûtent très chère. Malheureusement, je ne peux pas travailler régulièrement et suivre des études convenables. J’ai revendu ma marchandise légalement selon les lois de notre comté, en effet aucune loi concrète interdit la revente à la mairie de marchandise quelconque quelque soit la situation. Je suis donc moralement responsable mais devant la loi de notre comté concernant l’escroquerie je suis innocent. Je suis donc en l’attente d’un jugement logique venant du juge. Si, malgré la logique juridique je suis reconnu comme coupable j’accepterai le jugement et m’engage à racheter à la mairie pour 140 écus de marchandise.
L'accusation a appelé Pluchon73 à la barre

Voici son témoignage :
Réquisitoire de l'accusation

Merci à Messire Reise d'être venu s'exprimer et de reconnaître les faits. S'il n'est coupable devant aucune loi du comté sur le rachat automatique, il l'est devant le décret municipal du 7 septembre, validé par le comté, interdisant l'usage de cette facilité. Suffisament de communication a été faite à ce sujet : panneau d'affichage de la mairie, explications à la halle de Péronne, rappel dans le courrier envoyé à tous les villageois.

La bonne foi de l'accusé paide néanmoins en sa faveur, et il me suffira de sa promesse de ne plus utiliser ces rachats et de récupérer ses marchandises à la mairie pour ne plus continuer les poursuites.
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Procès ayant opposé Dessloch à la municipalité de

Dessloch était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Le prévenu a exprimé ses regrêts pour ce geste malheureux. D'autre part, il a promis devant la cour qu'il ne récidiverait plus. En l'occurence, le tribunal relaxe le dénommé Dessloch.
En ca de nouvelle présentation à la cour ppour une affaire du même type, le tribunal se verra beaucoup moins indulgent.

Affaire classée.
Fait à Arras le 04/10.
Barry, juge d'Artois.

Acte d'accusation
Le dénommé Dessloch, péronnais, est présumé coupable d'avoir utilisé la revente automatique à la mairie de sa production de peaux au mépris du decret municipal promulgué le 7 septembre 1452.

Nous, Pluchon de Pluchonville, au nom de la mairie de Péronne, demandons à la cour de faire de ce jugement un exemple afin que cessent les actions opportunistes de ce genre de personnes qui mettent en péril l'économie du village.

Elements de dossier :

*** unique éleveur de mouton présent au moment des faits (vérification à 12h20)

Extrait de la fiche de Dessloch :
_ Dessloch breeds sheeps.
_ Last connection the 14 September 2006 à 12h18

*** Trésorerie de l'individu supérieure à 144 écus à 12h20

Extrait de la fiche de Dessloch :
_ Money : 293

*** rachat automatique notifié dans les livres de la mairie :

Extrait du tableau de bord :
_ 2006-09-14 12:19:20 : You have automatically purchased 9 hides for 144,00 pounds.

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Dessloch à la barre

Voici son témoignage :
Me sont reprochés les faits suivants : avoir vendu à la mairie 9 peaux de moutons...

Je tiens à dire pour ma défense que les choses se sont déroulées ainsi :

- l'option étant accessible, je vendais mes peaux a la mairie quand cela était possible.
- j'ai reçu le 14 septembre un courrier de Pluchon73, m'informant que la vente de peaux à la mairie était interdite.
- depuis ce courrier je n'ai pas récidivé, et voici que l'on m'accuse !

Je ne suis qu'un humble éleveur de moutons qui se servait d'une option accessible, sans savoir que, ce faisant, il enfreignait la loi.
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Procès ayant opposé Mkn75 au Comté d'Artois

Mkn75 était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Messire Mkn75, je vous comdamne à 50 écus d'amende pour votre acte de spéculation et vous devez pas oublier que « Tout citoyen qui, ne pouvant se prévaloir de l'accord écrit de l’hôtel de ville, achète des denrées ou marchandises en quantité* et les revend (ou tente de le faire) en réalisant un bénéfice, sur le même marché. Chaque village, ainsi que la foire du comté étant considérés comme des marchés distincts (spéculation). »

Qu'on ne vous y reprenne pas messire Mkn75.

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

Acte d'accusation

Monsieur le juge,
Messieurs les jurés

Nous avons aujourd’hui affaire au dénommé Mkn75.

Cet homme résidant à Arras, simple paysan, a revendu, preuves à l’appui, des miches de pains, qu’il s’est procuré auparavant sur le marché, afin de réaliser un bénéfice.

Aux lettres lui expliquant la situation il a déclaré « ce n’est pas de la spéculation mais du commerce. »

Or, selon l’adage, « nul n’est censé ignorer la loi » et comme le stipule la dLCA dans son article 3.1.1 :

« Tout citoyen qui, ne pouvant se prévaloir de l'accord écrit de l’hôtel de ville, achète des denrées ou marchandises en quantité* et les revend (ou tente de le faire) en réalisant un bénéfice, sur le même marché. Chaque village, ainsi que la foire du comté étant considérés comme des marchés distincts (spéculation). »

C’est pourquoi je demande une amende de 100 écus et une peine de 2 jours de prison à son encontre afin qu’il puisse prendre connaissance des lois qui régissent notre comté.

Aramisses, Procureur de la cour d’Artois.

Première plaidoirie de la défense

Monsieur le juge,
Messieurs les jurés

je plaide coupable

je vous demande juste d etre indulgent dans la mesure ou le butin ramassé est tres maigre( 5 miches avec 1 ecu de benefice pour chacune )et c etait ma premiere fois.

de plus Mr le juge vous pourrez constater qu apres quelque echanges verbaux avec le comte Seb1917, j ai retiré mes lots et je les vends actuellement au meme prix que je les ai acheté.

Maintenant je promets que je respecterai les regles apres les avoir bien lues.

Je respecterais votre jugement a la lettre pour le bien d' Arras
Réquisitoire de l'accusation

Devant l'honneteté de l'accusé et les propos de notre comte je demande donc une amende de 50 écus a l'encontre de sir Mkn75.

Aramisses, Procureur de la Cour d'Artois.
Dernière plaidoirie de la défense

Monsieur le juge,
Messieurs les jurés

je suis effaré par les remarques du comte qui a mon gout exagere la situation ( enormement de pain, oui 20 miches )
Je vous rapelle que la situation n a pas duré 24 heures !!!!!

donc comme je l ai dit precedemment j accepterai le jugement

mais je ne vais pas vous faire une lecon sur le commerce mais la speculation (je sais c est interdit ) a toujours ete bon pour le commerce ( et oui la speculation permet de faire vendre aux commercants pour eviter de stocker trop de marchandises et surtout de remonter les prix du marché qui sont a la baisse.

les commercants rappelons le font vivre Arras au niveau economique alors si les prix sont a la baisse les commercants partiront chercher une autre ville
est cela que nous voulons ?

Mr le comte que dire egalement des prix encore a la baisse du pain que vous vendez une premiere fois a 6,70 et maintenant a 6,50 alors que le prix moyen est de 7 ecu

Aujourd hui Arras a besoin d avoir un commerce florissant et je crois que ce n est pas le cas mais bon !!!!

Je ne cherche pas a me disculper mais juste a expliquer mon geste

je pourrais rentrer sur la facon de commercer en detail mais ce n est pas le lieu pour cela
si certain sont interessé me contacter

L'accusation a appelé Seb1917 à la barre

Voici son témoignage :
Le Comte Seb entra dans le tribunal. Il salua le juge et le procureur.
Il se tourna vers l'accusé, constatant avec effarement qu'il n'avait pas d'avocat. C'était bien la peine d'avoir offficialisé un cabinet... enfin passons.

Il désigna l'accusé du doigt. Cet homme a acheté énormement de pain dans ma boulangerie. Je trouvais cela suspect. Je lui ai dit, mais pas de réponse. Encore un qui a une famille nombreuse me suis je dit. En sortant du magasin, je suis allé faire un tour. Voila t'y pas que je trouve notre homme en train de monter un étal de pain. Alors qu il n'est pas boulanger. Et les prix etaient montés... plus d'un écu... Je lui signalé, il m' a ri au nez. J'ai insisté et au bout d'un moment, cet homme a daigné baisser ses prix. La fin de notre échange fut teinté d'humour de sa part, ce qui n'est pas sans me déplaire.
Une méconnaissance de la Loi, et des consequences de son geste, Arras n'ayant qu un seul boulanger, ont fait de cet homme un délinquant. Je ne sais si il a mauvais fond. Je pense qu'une legere amende lui mettrait du plomb dans la cervelle ( regarda son bourreau qui s'agitait), au sens figuré je précise., et ne lui permettrait pas de profiter de l'argent recolté avec son delit
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Procès ayant opposé Johan à la municipalité de

Johan était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Messire Johan, vous avez été mis en procès pour escroquerie, j’ai donc étudié l’ensemble des défenses. Il apparaît finalement surtout qu’il y a une mauvaise entente entre vous et celui qui vous accuse. J’espère que vous pourrez trouver un compromis entre vous. Je prends donc la responsabilité de vous relaxer.
Fait à Arras le 14 octobre 1454
Lisonlune de Penthièvre, Juge D'Artois

Acte d'accusation
ce mr soit disant honnete à quitter la mairie en emportant minimum 70 fruits à 2 ecus et du lait à 1 ecus !! de plus la mairie ne possede plus que 10 ecus! ou sont passez les ecus de vente des fruits et du lait ?? de plus il a fait tout ca la nuit précédent mon élection ! je ne connais pas la valeur exact de son larcin vu le nombre d'evenement minime qu'a la mairie sur ses ventes.

Première plaidoirie de la défense

Monsieur le juge, messieurs les jurés…
Je suis à la fois surprit, et à la fois non surprit, de ce procès…
En effet surprit car je suis loin d’être un escroc, et j’ai même laissé les finances de Cambrai au plus haut…
Et non surprit car ce procès vient de mon ennemis Gollum, qui n’a jamais accepté le fait d’avoir perdu contre moi lors de ma première élection… (Il avait même quitté Cambrai pour ça, tellement il a eu honte^^)
Il s’était mis plusieurs personnes à dos déjà à force de lancer des calomnies sur ma personne, toutes plus idiotes les unes que les autres que je n’ai eu aucuns mal à les réfuter.
Maintenant pourquoi ai-je reprit un peu d’argent à la mairie avant de partir? Tout simplement parce que j’en avais injecté beaucoup de ma poche, et que j’ai voulu le récupérer avant de la laisser…
Ah oui et j’aimerais aussi précisé, que j’ai actuellement beaucoup moins d’argent qu’à mon début de maire, comme quoi, j’ai laissé plus d’argent que j’en ai repris…
Maintenant je vais vous prouver par A+B que je n’ai non seulement pas pillé la mairie, mais que je l’ai enrichit.
Il y a quelques jours à la taverne, Gollum s’est vanté d'avoir laissé la mairie avec une valeur de 20 000ecu (j'aurais dit 12k à 14k d’après mes calculs passés mais bon... On va faire comme si il avait raison car le calcul marche aussi car il reste dans le positif!)
Et quand on lit son message actuel de maire, il dit qu'il a plus de 30 000ecu de marchandise (Il y avait beaucoup plus aussi mais bon comme j'ai dit tout à l'heur le calcul marche quand même...)
Et comme :
30 000ecu – 20 000ecu = +10 000ecu.
Donc d’après les estimations de Gollum, j’aurais enrichit la caisse de la mairie de 10 000ecu. (Et d’après les miennes j’aurais enrichis les caisses de près de 20k écu…)
Donc où est le problème? Pourquoi ce procès??? Où es-ce qu’il y a eu pillage? Pourquoi la mairie se retrouve tel actuellement plus riche que quand je l'ai prise, alors que je l'aurais soit disant pillé?
Pour le manque de liquidité? Ca fait un bout de temps que Cambrai n’a plus de liquidités à cause des RA, ce n’est pas nouveau…
Où est passé l’argent de la vente de ces fruits et de ce lait Gollum? Tu sais, il y a un truc qui s’appel les RA, et aussi un autre qui s’appel la milice qui peut donc expliquer où cet argent est parti… 200ecu de liquidité en une nuit ça part vite tu sais!
De plus, avant de partir j’ai acheté avec le reste de liquidité des produits pour la taverne afin de bloquer les RA (100pain + 50lait + 50viande dans la taverne avant de laisser la mairie…)
Notre mairie avait aussi un panel de 90 haches quand je l’ai quitté (rien que ça c’est une valeur de presque 20k ecu de marchandise…)
Sans compter les stocks, d’après mes souvenirs j’ai laissé à peu près 1000stères, 250 peaux, 60seaux, et des centaines et centaines d’autres marchandise…
Et oui j’ai laissé des stocks qui se rapprochent donc des 40k de valeur lors de mon départ.
Pourquoi avoir laissé si peu de liquidités? Car 1000ecu ça part en même pas une journée avec les RA auto à Cambrai…
Ca fait donc un moment que les liquidités de la mairie sont bloquées à 0ecu pour éviter les RA, ce n’est pas étonnant de voir la mairie avec 10 ecu, ça fait des mois que c’est comme ça.
Maintenant pourquoi Gollum a fait ce procès plutôt que de venir me demander des explications? Tout simplement pour salir ma réputation, ça fait des mois qu’il me crache dessus et essaye de prouver à tout le monde que je suis un mauvais maire, un escroc, afin de prendre ma place, et il a jamais rien trouver contre moi… C’était la parfaite ouverture pour lui, la seule, et il ne l’a pas raté.
Maintenant, ses accusations sont fausses, car il a lui-même avoué indirectement que j’avais enrichis les caisses de la mairie de 10 000ecu suivant SES propres estimations. (Et 20 000ecu celons les miennes…)
Qu’il en fasse autant en quatre mandats, c’est tout ce que je souhaite pour ma ville… Un soit disant escroc comme moi qui apporte autant d’argent à un village, je vote pour lui sans hésiter!!
Rien que dans ce que Gollum dit, j'aurais fait gagner plus de 10 000ecu à Cambrai... Mais je pense que ses calculs sont faux car j'en ai bien fait gagné le double…
Quand à Bolbec, ce qu’il dit est faux et ça sera facilement démontrable, vu qu’il doit toujours y avoir la trace de son mandat dans la mairie, Gollum n’a qu’à montrer les rapports officiels publiquement, et on y verra la vérité.
Je lui ai donc bien donné un mandat de 21 000ecu (grâce à l’argent venant de ma poche que j’ai injecté à la mairie…) afin d’exporter nos marchandises.
Mais ce qu’il dit est faux, il ne m’a jamais rendu la somme de 10 000ecu en liquide dans le mandat, en effet elle ne dépassait pas les 2 500ecu…
Quand aux stères dont il parle, c’est encore un mensonge, je vais vous expliquer ma version: Il m’a demandé 500 stères dans le mandat car il avait trouvé soit disant un acheteur et il devait me rester plus rien. Au final il me rend le mandat avec près de 1 000stères en stock, alors que j’avais bien précisé sur le mandat de ne pas acheter de bois. Il y a une erreur quelque part vous ne trouvez pas?
Tout ceci est très facilement vérifiable, Gollum a tous les rapports des comptes des mandats, il n’a qu’à les rendre publique et tout le monde verra que j’ai bien raison.
Et oui j’ai bien demandé à Bolbec de me rendre le mandat, mais je vais vous dire simplement la vrai raison: Le maire de Calais (je crois) et d’autres se sont pleins de Bolbec car il achetait les denrées en masse sur le marché sans les avertir, alors qu’il était censé le faire... (il doit toujours y avoir une trace dans le conseil des bourgmestres des plaintes à son encontre) De plus Bolbec tardait à me le rendre et j’avais peur qu’il se tire avec le pactole, d’où le faite que je lui ai demandé de me rendre ce mandat au plus vite (j’ai donné aucuns autres mandats après lui par faute de confiance...), ce qu’il a fait plusieurs semaines plus tard…
Mais je l’ai néanmoins couvert malgré tout ce qu’il avait fait et je l’ai défendu afin qu’il n’ai pas de procès, et voici comment il me remercie, avec un coup de poignard dans le dos…
Enfin je sais maintenant comment Bolbec est devenu l’adjoint de Gollum^^
Quand au faite que la mairie a toujours eu entre 6000 et 12000ecu de liquidités de réserves c’est des foutaises!! Comment il aurait pu le savoir? Moi même, le seul qui était au courant des finances de la mairie, n'a jamais dit combien de liquidité Cambrai avait...
Et de plus, ça fait plus d’un moi que les RA sont bloqué à la mairie et que je n’ai donné aucuns mandats, alors qu’il m’explique où aurait pu se trouver cet argent soit disant en liquidité… C’est impossible que je puisse le cacher autre part!! Ca montre encore une fois que ces accusations sont pleines de mensonges.
Monsieur le juge, plusieurs personnes ne m’aiment pas c’est un faite…
Mais beaucoup d’autres m’apprécient et m’ont proposé leur soutient, je les remercie mais je ne veux pas les impliquer las dedans.
Je suis innocent, je ne suis pas un escroc et j’ai été un bon maire rien qu’au vu des résultats plus que positif de mes finances, j’ai fait 4 mandats de suite et ce n’est pas pour rien, notre marché ne manquait de rien et était florissant même pendant la crise économique du comté, si je ne me suis pas représenté c’est simplement par manque de temps… Et voilà que je suis maintenant obliger de le perdre à me justifier face à des fausses accusations, et ça me peine franchement que Cambrai soit tomber aux mains de personnes si malhonnêtes…
Ca serait plutôt à moi de porter plainte pour diffamation.
J’espère que ce procès sera honnête et équitable.
Mes respects,
Salutations.

Réquisitoire de l'accusation

mr le juge ,mr le procureur.
hum quelle tartine:)
là se n'est plus de la défense ! c'est purement et simplement de l'agression !je ne vais pas descendre aussi bas que ce cher johan en lui renvoyant la balle sinon on est pas près d'avoir fini!toute fois tout le monde connait sa politesse et son savoir parler en taverne !ce n'est pas moi qui ai été banni et débanni du forum .sans comptez le nombre de personnes qui on quitter cambrai dû à sa légendaire "gentillesse"
pourquoi ne m'a t'il pas tout simplement envoyé un MP en précisant le pourquoi de ses achats? et pourquoi a t'il aussitot apres acheter 5 barques à 100 ecus et 1 hache à 199 ecus sachant pertinament que cambrai n'a nullement les fond ni le besoins(surtout des barques)des haches il y en a bien assez vu ses dire non??près de 92haches(petite précision: 35 haches et 57 N.A)je comprend qu'il veuille récupérer ce qu'il a injecter dans la mairie mais pas de faire des achats INUTILES... comme l'erreur est humaine je ne demanderai qu'une chose! que johan s'engage à racheter les 5 barques qui encombres les locaux de la mairie et les revendes ailleurs qu'à cambrai
voilà messieurs
Dernière plaidoirie de la défense
Et oui je tartine, car moi j’ai des arguments et des preuves irréfutables mon cher ami^^
Alors comme ça j’agresserais ce cher Gollum?
Mmm franchement, c’est plutôt moi devrait se sentir agresser par ce procès.
On appelle ça de la diffamation normalement.
Moi un escroc, un voleur?? Alors que j’ai remplis les caisses de la mairie, que j’y ai donné de mon temps, de ma personne, de mon argent…
Comment je devrais réagir face à de tels accusations???
Surtout que l’accusateur lui-même avoue indirectement en publique que c'est faux, en publiant les finances de la mairie, prouvant ainsi que je n’ai pas pu voler dans les caisses, et que je les ai même enrichit de 10 000ecu selon ses dire… (vu qu’il s’était vanté d’avoir laissé une valeur de 20k ecu à la mairie)
Voici les documents prouvant la valeur de notre mairie:
http://img218.imageshack.us/my.php?image=financegollumcv6.jpg
Et même les témoins de ce procès mentent: j’ai mit le temps mais Gollum a plus ou moins avoué ce soir que je n’ai jamais reçu un mandat de bolbec contenant 10 000ecu, comme il a été dit dans son témoignage (sous serment!!!)
J’ai donc réussit à trouver la preuve que Bolbec a bel et bien mentit lors de son témoignage.
Je vous explique, j’ai demandé en taverne à Gollum de rendre publique le mandat de bolbec en question, il semblait d’accord au début, je lui ai indiqué comment faire, puis il s’est ravisé en disant que c’était top secret (après avoir lu le chiffre). Il aussi prétendu que j’aurais pu trafiquer ses chiffres (lol ??), les gens présents à la taverne ce soir là pourront confirmer sans problème je pense...
Bref je lui ai donc demandé au moins de confirmer que le chiffre en question n’était pas de 10 000ecu comme Bolbec l’avait affirmé lors de son témoignage, mais plutôt de 2 000ecu comme je l’ai moi-même affirmé: Il n’a pas voulu le dire. J’ai prit tout le monde à témoin en disant qu’il couvrait Bolbec car il est évident que si j’avais tord, il se serait empressé de rendre publique ces chiffres. A force de persévérance, j’ai fini par lui faire avouer qu’il n’y a jamais eu de mandat rendu avec 10 000ecu de liquidités comme Bolbec l’a affirmé, en voici donc la preuve final sur ce document:
http://img244.imageshack.us/img244/8681/bolbmenteurwc4.jpg
Et un témoignage sous serment où il y a des mensonges comprit dedans ne devrait même pas être prit en compte, monsieur le juge.
Quand au fait que j’ai acheté des produits (j’me rappel plus les quels) avant de partir n’a rien de choquant, vu que j’avais une grille pour les RA fait par la mairie qui était publique et que je faisais régulièrement.
Ma façon de gérer la mairie était de faire tourner l’économie, donner des haches pour les niv1 et niv0, vendre sur le marché, acheter, proposer de la nourriture pas chère à la taverne (Gollum m’a reproché d’avoir acheté du pain avant de partir lol, bah quoi j’ai mit pour 2000ecu de bouffe dans la taverne avant de partir c’est mal???)
Car je vous explique la politique actuel de gestion de Gollum : Il n’achète RIEN, il ne vends absolument RIEN, le marché de la mairie est totalement VIDE, la taverne ne propose même pas UN SEUL repas.
Enfin qu’il ne vienne pas critiquer ma gestion après cela...
Car avec moi, non seulement les gens étaient heureux, plus riche, avaient un vrai emplois, ne manquaient de rien, n’étaient pas obliger de travailler à l’église comme ils le font actuellement, mais en leur assurant tout ça j’arrivais aussi à monter les stocks considérablement, jusqu’à faire monter la valeur des caisses à près de 40k ecu, qui est de loin supérieur à tous les villages du comté...
Alors quoi dans ce procès on me reproche quoi, une mauvaise gestion?? D’avoir voler dans les caisses?
Alors comment on explique mon bilan plus qu’honorable si c’est le cas??
Maintenant si on me trouve mal polie ou autre, ce n’est pas le sujet de ce procès. Qu’on vienne m’en faire un et apporter des preuves cette fois ci, car la dernière fois jamais aucunes preuves n’a été utilisés contre moi... Ma réputation a suffit à me faire condamner.
Quand aux nombres de personnes qui ont quitté Cambrai à cause de moi, en comptant Gollum il n’y en a eu qu’une seule^^ Après sa défaite contre moi bien sur. Je comprends pourquoi tant d’aigreur et de rancœur contre moi, mais ceci ne justifie pas cela
Le délit de sale gueule j’ai déjà été condamné pour ça une fois (à tort d’ailleurs), je pense que ça suffit.
Enfin voilà, après avoir prouvé qu’un des témoins à la barre de l’accusation mentait, que l’autre me défendait, et surtout que je suis loin d’être un escroc comme ce qui m’était reproché, et que je n’ai rien fait d’illégal, en quoi ce procès a-t-il encore lieu d’être???

Salutations.
La défense a appelé Gouaze à la barre

La défense a appelé Groland à la barre

Voici son témoignage :
Groland arriva encore une fois
"Ben quoi pas encore acquité?
ça traine la justice en ce moment ^^
Bon y'a quoi à dire de plus?
Ben pas eu de détournement, Cambrai enrichi (en denrée certes mais enrichi) Que faut il de plus?
Je me rappelle, lorsqu'on avait mis Lilith Renoir en accusation, l'affaire avait duré .... - de 12 heures et cloturé avec mes excuses et celle de Nerevar.
Là, ça dure, ça dure...
Que le juge fasse un peu bouger les choses là ^^"
Reparti
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suite proces Johan

L'accusation a appelé Bolbec à la barre
Voici son témoignage :
*Bolbec arrive devant le tribunal, sort quelques notes… s’éclaircit la voix…
Messieurs les magistrats,
J’interviens ici en tant qu’ancien MA de la mairie de Cambrai pour laquelle j’ai effectué plusieurs voyages.
Lors de mon dernier voyage, je suis parti avec un mandat de plus de 20'000 écus de valeur marchandes en stock.
A mon retour, deux semaines plus tard environ, au alentour du 31 août, j’ai ramené la somme de 10'000 écus sonnants et trébuchants environ.
Je me souviens également avoir tout fait pour sortir Johan d’une passe difficile… Je m’explique : alors que je me trouvais en Flandres, j’ai reçu un message me demandant combien j’avais déjà vendu et si je pouvais revenir mettre fin à mon mandat car la mairie n’avait plus un sous et qu’elle ne pouvait racheter les denrées des artisans et paysans Cambrésiens.
Ne pouvant écourter aussi vite mon voyage, j’ai réussi à convaincre notre CaC Luzifer d’acheter du bois à Cambrai pour un montant de 3'000 écus, somme que j’avais sur mon mandat suite à mes ventes, lui promettant de lui racheter ces stères à mon retour en Artois, chose que j’ai fait, ceci étant vérifiable auprès de Luzifer.
Maintenant, il est vrai qu’ayant redonné mon mandat avec autant d’écus au 31 août, il me paraît étonnant que la mairie ne dispose que de 10 écus en caisse… mais ceci est un avis personnel, mais la mairie de Cambrai à souvent tournée avec une somme en caisse de 6'000 écus au plus bas jusqu’à 12'000 écus au plus haut, aussi loin que je me souvienne.
J’ai également vu les preuves des achats de lait et de fruits dont parle Gollum.
Merci de m’avoir écouté, je me retire en vous saluant respectueusement, Messieurs les magistrats.
*Bolbec range ses notes, salue la noble assemblée et retourne s’asseoir

L'accusation a appelé Groland à la barre
Voici son témoignage :
Groland arriva tranquillou, mais tout de même un peu énervé par les évènements...
Ci joint à la halle les "explications"
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=172080&postdays=0&postorder=asc&start=0
Que peut on en tirer?
- Que très visiblement, Johan n'a pas escroqué la mairie
- Que cette affaire aurrait fort bien pu être réglé en interne
S'avance vers Gollum
Gollum, je te connais depuis longtemps... Tu sais que Johan n'a jamais volé Cambrai... pourquoi n'as tu pas été le voir directement?
Ou même me voir pour que je lui demande des explications?
Est ce si difficile de se parler?
oui, ok, Johan, c'est un bourrin, malpoli parfois, mais c'est quelqu'un d'honnète...
J'espère que les esprits pourront se calmer avec un aquittement qui pour moi ne fait aucun doute puisqu'il n'y a pas eu vol, ni détournement de fond.
Johan a donné avec ses mots les explications nécessaires il me semble, et je pense ne rien avoir à ajouter
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Procès ayant opposé BELGURION au Comté d'Artois

BELGURION était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Messire BELGURION, je vous condamne à 50 écus d'amende pour votre acte de spéculation et vous devez pas oublier que « Tout citoyen qui, ne pouvant se prévaloir de l'accord écrit de l’hôtel de ville, achète des denrées ou marchandises en quantité* et les revend (ou tente de le faire) en réalisant un bénéfice, sur le même marché. Chaque village, ainsi que la foire du comté étant considérés comme des marchés distincts (spéculation). »

Si vous pensiez que messire C4rlos et messire SirCharette faisaient des actes illégaux, vous auriez du prévenir le lieutenant de police de votre ville et non faire justice vous même.

Qu'on ne vous y reprenne pas messire BELGURION.

Fait à Arras le, 16 octobre 1454
Lisonlune de Penhtièvre, juge D'Artois

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

Acte d'accusation

Madame la juge,
Messieurs les jurés

J’amène devant la Cour le Sir Belgurion qui est accusé par le guet de Calais de spéculation. En effet ce Sir a acheté à C4rlos 3 sacs de Blé au prix de 10 écus et ce le 12/10

http://img244.imageshack.us/my.php?image=acahtdebergulionzu7ks0.png

Ce blé devait être vendu à une autre personne, il s’agissait d’un échange à l’amiable mais passons.
Donc C4rlos a envoyé un courrier à Belgurion afin de lui demander s’il pouvait récupérer ses biens. A cette lettre le sir Belgurion a déclaré vouloir devenir meunier dans pas très longtemps et donc se constitué des stock ce qui est bizarre mais acceptable.

Or le lendemain, le 13/10 Sir charrette achète sur le marché trois sacs de blé au prix de 12.50 écus. Il est donc évident que Sir Belgurion tente de faire des profits grâce à ce blé acheté précédemment et c’est donc la preuve qu’il spécule.

http://img165.imageshack.us/my.php?image=monachatai1eu9.png

Or comme stipulé dans la dLCA article 3.1.1 :
« Tout citoyen qui, ne pouvant se prévaloir de l'accord écrit de l’hôtel de ville, achète des denrées ou marchandises en quantité* et les revend (ou tente de le faire) en réalisant un bénéfice, sur le même marché. Chaque village, ainsi que la foire du comté étant considérés comme des marchés distincts (spéculation).
* La notion de quantité est laissée à l'appréciation de la Cour de Justice d'Artois et du Commissaire au Commerce artésien. » Sera poursuivit pour escroquerie.

Je demande donc que sir Belgurion soit condamné a une amende de 100 écus et une peine d’un jour de prison afin qu’il n’éprouve pas l’envie de recommencer ses petits trafics.

Aramisses, Procureur de la Cour d’Artois.

Première plaidoirie de la défense

Madame la juge,
Messieurs les jurés

Il est exacte que j’ai acheter le 12-10-2006 19:30 : Vous avez acheté à C4rlos 3 sacs de blé pour 10,00 écus.
12-10-2006 19:30 : Vous avez acheté à C4rlos 1 légume pour 5,00 écus.
Voyant le prix de ses marchandises en vente sur le marché j’étais surpris ,car il était bien inférieur a la normale ,pourquoi je l’ai acheter c’est bien simple (afin que des personnes qui ne sont pas dans le besoin vois la une bonne affaire de plus)donc pensent q'un novice vendait ses marchandise ne connaissent pas bien les cours de ventes du marché et dans ce cas je prend contacte avec le vendeur en lui signalent que il doit faire attention et je lui rappelle la valeur des marchandises comme cela est déjà arriver ,soit je soupçonner certaines personnes de pratiquer La sorcellerie « je site » Tout maraud qui osera utiliser ses dons d'ubiquité pour se créer plusieurs comptes et profiter ainsi de la manne pécuniaire devra répondre de sorcellerie devant le tribunal compétent. Ses clones seront brûlés vifs en place publique, et le prévenu s'exposera à une très lourde amende, en sus de rester cloué au pilori plusieurs jours. En cas de récidive ou d'abus notoire, le suspect sera pendu par le cou jusqu'à ce que mort s'ensuive.
Outre si ce n’est pas le cas, la personne m’envois un message en m’expliquent que cette vente lui était destiné, et je lui restitue sans problème.mais dans ce cas j’ai reçu trois messages en moins de 10 minutes

« Expéditeur : C4rlos
Date d'envoi : 2006-10-12 19:38:25
Bonjour
ce n'est pas pour vous. Pouvez-vous me les rendre c'est pour SirCharrette. Vous lui vendez au meme prix
s il vous plait
merci »

« Expéditeur : C4rlos
Date d'envoi : 2006-10-12 19:45:35
Mon ami SirCharrette porte plainte contre vous.
En effet vous êtes propriétaires d'un potager, alors pourquoi acheter des légumes et vous n'êtes pas meunier alors pourquoi acheter du blé c'est de la spéculation et ça c'est puni par la loi.
Veuillez répondre à SirCharrette car je quitte Calais mais je lui envoir le screen qui prouve que vous çetes un spéculateur. Arrangez-vous avec lui ou vendredi soir il porte plainte. »

« Expéditeur : Sircharrette
Date d'envoi : 2006-10-12 19:48:49
Bonjour,
Je crois que vous avez acheté 4 produits qui m'étais destinés. En effet C4rlos me vendait ces marchandises.
Je vous prie de me revendre au même prix ces produits ou je me verrai dans l'obligation de porter plainte.
Recontactez moi pour la vente, trés vite car j'ai les screens. »

A la première lecture j’étais prêt a restituer la marchandise au prix que je l’avais acheter ,mais après lecture du 2 e et 3 message je me sentais agresser , j’aurais encore compris si j’avais refuser ou eu une rection négative mais j’ai même pas eu le temps de m’expliquer .
‘J’ai donc répondu a ses messieurs que, j’étais prêt a leurs restituer la marchandise mais vu les menaces injustifié je me sentais agresser et de plus l’acheteur lui-même était cultivateur de 2 champs de légumes et n’étais pas non plus meunier je ne comprenais pas cette transaction, choquer j’ai remis en vente les 3 sacs de blé, car j’avais manifestement affaire a des personnes peu courtois et d’un langage peu recommandable ce que je regrettais pas vu la lettre suivante

« Expéditeur : Sircharrette
Date d'envoi : 2006-10-13 19:34:46 Ah oui vous allez devenir meunier!!!
Pourriture , enfoiré, c'est a cause de gens comme vous que Calais devient une ville comme les autres... »

je voudrai vous signaler que au départ j’avais acheter ce blé pour me constituer une avance de stock , vous pouvez constater que je remplis pratiquement toute les conditions pour passer niveau 2 et que je souhaitais devenir meunier
Quand au légume acheter je l’ai utilisé pour ma propre consommation.
toutefois j’aimerais insister pour dire que le faite qu’une personne s’arrange avec une autre pour vendre le fruit de ses cultures a des prix bien inférieure a la normale ,et ce font ainsi un marché entre eux bien fermer est la pas une forme de spéculation ?
Car si cela est permis bientôt le marché n’auras bientôt plus lieu d’exister, car les habitants ne vendrons plus que leurs produits a bas prix a un cercle bien fermer et les pauvre gents ne pourrons plus que travailler pour ce nourrir car il y auras plus que de la marchandise a des prix inabordable a l’étalage, déjà que certains exploite le travail en offrent des emplois a 12 écus, et ne prenne que des emplois a 23 écus,

j’espère avoir convaincu a la cour que je ne suis pas un spéculateur ,et bien un honnête citoyen qui aide volontiers les personnes qui en ont vraiment besoin , et suis contre ses arrangements qui ne sont pour moi que une sorte de spéculation déguisée.
je tient aussi a signaler que a la demande de Sircharette de nous rencontrer ce jour a la taverne du village pour une evantuel explication ce dernier ,n'a meme pas repondu a mes questions ,je le sentais bien ennuier face a mes introgations concernant cette affaire ,qui je vous dit me semble fort douteuse ,et je pense que il serai souhaitable de faire plutot une enquete quant aux activités de ses personnes .

je remercie la cour de m'avoir écouter .

recevez Madame la juge, Messieurs les jurés mes salutauions les plus respectueuses.

BELGURION un citoyen honnete et fier de vivre a Calais

Réquisitoire de l'accusation

Si Belgurion je pense que vous n'êtes pas la pour faire des accusations mais seulement pour y répondre. Accusé un citoyen de sorcellerie simplement parce que un ami l'a aidé est un acte grave.

Par contre dans votre déposition vous n'avez pas éclairé la Cour sur le fait d'avoir revendu ces sacs de blé pour 12.50 écus alors que vous veniez de les acheter a 10 écus! Il est donc claire que vous spéculé! Ne vous ai t'il jamais arrivé d'aider quelqu'un en lui vendant vos marchandises a bas prix?

La dernière lettre que vous cité de Sir charrette parait bien grossière je vous l'accorde mais pourrions nous en prendre entièrement connaissance et j'aimerais aussi avoir les lettres que vous avez envoyé. Merci de fournir ceci a la Cour.

Aramisses, Procureur de la Cour d'Artois

Dernière plaidoirie de la défense

Madame la juge,
Messieurs les jurés
Comme j’ai essayer de vous expliquer lors de la Première plaidoirie la raison pour laquelle j’ai refuser de restituer la marchandise au prix que je l’avais acheter était suite aux courriers reçu du plaignants, ce fut nullement dans l’intention de spéculer simplement une cause a effet, j’estimais avoir subi un préjudice moral

http://img131.imageshack.us/my.php?image=l2yi7.png

Vous remarquerai que le 1 ère message, fut tout a fait correcte, et j’étais prêt a restituer la marchandise.

http://img61.imageshack.us/my.php?image=l1eb8.png

7 minutes plus tard je reçois ce courrier, qui est menacent et accusateur alors que je n’avais pas pu me manifester, et que j’avais pas revendu la marchandise, pourquoi me menace, et m’accuser de spéculateur a cet instant.

http://img426.imageshack.us/my.php?image=l3nw5.png

vous remarquerai il c’est passe 10minutes depuis le 1 ère courrier et 3 minutes ,depuis le second courrier également avec des menaces de porter plainte alors que je n’avais pas commis d’effraction devant tant de menaces et accusations et de plus avec tant d’insistance , la moutarde m’est monté au nez .

http://img175.imageshack.us/my.php?image=l4rw0.png

Art 1.6 Dispositions générales
Toute personne est présumée innocente de ce dont on l’accuse, jusqu’à ce que la preuve du contraire soit apportée au procès et qu’un verdict soit prononcé.
Art 2.9
Tout citoyen tentant de faire du chantage.

Et vu les lettres je pense que vous en conviendrez que j’ai vraiment reçu des accusations et menaces injustifié vu que au moment de ses lettres je n’avais pas encore vendu les 3 sacs de blé , de plus l’accusation n’était nullement fondé ,le vendeur n’étais ni cultivateur ,et n’élevais rien ,même pas de métier ,il y avais quoi se poser des questions quand a la provenance des objets en vente ,l’acheteur avais 2 champs de légumes et n’étais pas meunier au moment des faits ,et curieusement le vendeur est mort le jours suivant ,et l’acheteur devenais meunier , je ne porte pas ici des accusations ,je souhaite simplement vous démontré que il était pertinent de m’être montré méfiant quand a l’honnêteté de cette transaction ,face a ses accusations et menaces j’ai eu la réaction de vendre le blé a un prix raisonnable ,vous constaterez que le blé a été vendu 24 h00 après l’achats et pas le même jours donc il y avait bien une intention au départ de le restitué si la personne avait eu un peu plus de courtoisie

Comme vous me le demandez ci-joint la 1 ère lettre que j’ai envoyé à l’acheteur et au vendeur, je n’ai malheureusement pas en ma possession les autres lettres que j’ai envoyé
Pour ce qui est des lettres de l’accusations

« bonjour chere carlos
sache d'abord que je suis une personne honnête et raisonnable et également respectueux ,alors je vais te donner trois bonnes raison pourquoi je ne rendrai pas ce que j'ai légalement acheter sur le marché ,la 1erement la plus importante a mes yeux ,c'est de la manière que vous me parler ,menacer ,ton 1 er message était poli je dois dire ,alors pourquoi m'avoir envoyer 3 messages de menaces après ,laisser répondre les gents avant ,secundo sircharette est propriétaire de 2 champs de légumes ,et n'est pas meunier ,tiers ,j'ai acheter des légumes pour augmenter mes points de charisme afin d'avoir une bonne chance de remporter mes demandes d'emplois et achats sur le marché a savoir que je produits 4 légumes tout les 5 jours cela me suffit que pour me nourrir pendant 2 jours ,le blé est un stock que je prévois ,vu que d'ici quelques jours je passe au niveau 2 et serai meunier a cette occasion .
et pour conclure ,si ça continue on pourra plus acheter tranquillement au marché car il y aura tellement d'échanges et de magouilles que on sera oblige de se nourrir du seul produits de sa production et mourir de faim pendant le reste des jours ,alors je dis bien haut et fort non ,non et non,sachez que si votre requête aurais été fait plus aimablement je m'y serai exécuter avec joie ,voila maintenant portez plainte ,je me défendrai et porterai plainte a mon tour pour diffamation et commerce abusif ,je considère cette discussion comme clos .
Bien a vous »

si dans la Première plaidoirie il semble que mes explications soit accusateur , l’intension n’y étais vraiment pas ,je souhaitais simplement expliquer le pourquoi de mes actes , et de ma méfiance .
Pour les accusations je suis bien conscient que cela ne fait pas l’objet dans cette audience j’ai déposer une plainte non par vengeance, mais afin que justice soit fait.

Madame la juge,
Messieurs les jurés

dans cette affaire je demande de croire un honnête citoyen, si ce sir avait vraiment été courtois cette affaire n’aurais pas été porté jusqu'à cette cour, tout le départ vient de la et de grâce ne voyez pas en ceci une quelque sorte que ce soit de spéculation de ma part
Je remercie la cour de m’avoir écouté

Respectueusement

BELGURION

L'accusation a appelé SirCharrette à la barre

Voici son témoignage :
Bien le bonjour à vous tous,
Et bien Monsieur le Procureur de la Cour d'Artois a trés bien résumé les faits.
C4rlos étant un ami devez me vendre plusieurs sacs de blé ainsi qu'un légume. Aprés le rachat de BELGURION, il m'a informé que celui-ci avait acheté les marchandises qui m'étaient destinées.
Je lui ai donc envoyé une lettre lui demandant s'il pouvait me restituer les produits. Il refusa. Je laissa tomber l'affaire. Le lendemain je deviens meunier et achète 3 sacs de blé. J'ai la facheuse surprise de découvrir le vendeur, qui n'est autre que BELGURION.
Merci de m'avoir donner la parole.
Respectueusement
SirCharrette
_________________

Procès ayant opposé Loloac au Comté d'Artois

Loloac était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Cher messire Loloac, je vous rapelle cette lois, comme le stipule la dLCA dans son article 3.1.1,

"Tout citoyen qui, ne pouvant se prévaloir de l'accord écrit de l’hôtel de ville, achète des denrées ou marchandises en quantité* et les revend (ou tente de le faire) en réalisant un bénéfice, sur le même marché. Chaque village, ainsi que la foire du comté étant considérés comme des marchés distincts (spéculation).
* La notion de quantité est laissée à l'appréciation de la Cour de Justice d'Artois et du Commissaire au Commerce artésien. " sera poursuivit pour spéculation.

Effectivement vous avez remis les articles en ventes, mais vous avez essayer de soudoyer un juge et un procureur par missives, alors que les défenses ne doivent être faites que l'or de vos défenses.

Deuxiement, vous ne devez pas faire justice vous même, si vous pensez que les prix sont trop bas vous devez en parlez avec le maire de votre ville.

Je vous condamne donc, à une amende de 50 ecus et à 3 jours de prison.

Fais à Arras, le 22 octobre 1454
Lisonlune de Penthièvre, Juge d'Artois.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Acte d'accusation

Madame la juge,
Messieurs les jurés.

Nous avons aujourd'hui à faire au dénommé Loloac qui s'est rendu coupable de spéculation sur le marché de Calais. En effet cette personne, boulanger de métier, a acheté d'énorme quantité de pain à Sir JAAROD, lui même boulanger. Miches de pain qu'il a revendu sur ce même marché 6.85 écus alors qu'il les avait acheté 6.35. Malgré ce que l'accusé pourra nous dire je ne pense pas que l'achat de 33 miches de pain soit fait pour une consommation personnelle!

18-10-2006 10:40 : Vous avez acheté à Loloac 1 miche de pain pour 6,85 écus.
18-10-2006 09:50 : Vous avez vendu à Loloac 10 miches de pain pour 6,35 écus.
18-10-2006 09:50 : Vous avez vendu à Loloac 10 miches de pain pour 6,35 écus.
18-10-2006 09:50 : Vous avez vendu à Loloac 10 miches de pain pour 6,35 écus.
18-10-2006 09:50 : Vous avez vendu à Loloac 3 miches de pain pour 6,35 écus.

Or comme le stipule la dLCA dans son article 3.1.1,

"Tout citoyen qui, ne pouvant se prévaloir de l'accord écrit de l’hôtel de ville, achète des denrées ou marchandises en quantité* et les revend (ou tente de le faire) en réalisant un bénéfice, sur le même marché. Chaque village, ainsi que la foire du comté étant considérés comme des marchés distincts (spéculation).
* La notion de quantité est laissée à l'appréciation de la Cour de Justice d'Artois et du Commissaire au Commerce artésien. " sera poursuivit pour spéculation.

Je demande donc que Loloac s'acquitte d'une amende de 200 écus et d'une peine de 2 jours de prison afin qu'il apprenne à connaître notre constitution. L'accusé peut contacter Edge afin de demander l'aide d'un avocat pour sa défense.
Plaise à la cour de juger.

Aramisses, Procureur de la cour d'Artois.
Première plaidoirie de la défense

comme repondu a Jaarod, je vais porter plainte egalement contre cette personne qui CASSE le cours du prix du pain.
En effet, le pain le moins cher etait de 6.90 ecus et ce monsieur au lieu de vendre raisonnablement en dessous (6.85 ecu par exemple) casse les prix en vendant 6.35 ecu

Réquisitoire de l'accusation

Je ne vois pas en quoi proposer du pain a prix réduit pour les vagabonds necessiteux pourrait mettre Sir Jaarod devant la justice. De plus le prix du pain ne découle pas uniquement du cours du pain. Si Jaarod touche un salaire décent en vendant son pain a 6.35écus il est normale qu'il le fasse! Dans tout les cas ceci n'explique pas votre achat sieur Loloac. Et de plus que compté vous faire des 33 miches acheté si vous ne voulez pas les remettre a 6.35 écus car vous estimé que ce prix est trop bas! Les remettre a un prix supérieur? Il s'agirait alors bien de spéculation. De plus vous m'avez écris en me disant que les miches en vente était les votre et que vous aviez gardé celle de Jaarod. Nous aimerions en avoir la preuve.

Je ne demande donc aucune réduction de peine.

Aramisses, Procureur de la cour d'Artois.
Dernière plaidoirie de la défense

Rien à plaidoyer vu que Jaarod a retiré sa plainte

Cordialement
La défense a appelé Loloac à la barre

Voici son témoignage :
Mr le procureur m'a montré d'autres délits anterieurs de speculation de Loloac?

Et bien, c'est du joli, entre noblesse, ca s'entraide bien, chapeau bas. Faut peu etre pas deconner non plus. Mettez moi 1 an en prison et prenez moi 10000 ecu sans motif..........

Je n'ai pas speculer sur les miches de jaarod vu qu'elle n'ont pas quitté mon inventaire et la preuve est là vu qu'elle toutes refait chemin inverse

Table de loi, je cite : 'L'escroquerie
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent'.

Il n'y a jamais eu revente ou bien je comprend pas la loi!!!.

Alors si l'affaire n'est pas classé, madame la juge, je vais direct en appel a la cour du royaume. Peu etre meme bien, que je serais en droit de reclamer des dommages et interets pour le temps perdu.

Je suis un citoyen qui se bat chaque jour pour gagner sa croute, et dieu sait que c'est dur. Mr le procureur ferait mieux de se raprocher du capitaine de police pour trouver les vrai voleurs et charlatants plutot que de s'acharner sur des paquotilles et de 'voler' le peuple.

Sir Jaarod, vos promesses ne sont que de belles paroles. Etes vous un homme d'honneur? maintenant j'en doute........

Madame le juge, Mr le procureur, cordialement
L'accusation a appelé JAAROD à la barre

Voici son témoignage :
Madame la Juge, voici comment se sont déroulés les faits :

Ce matin, à 09h30 je mets sur le marché 36 miches de pains a 6.35 ecus afin que otut le monde puisse bénéficier de pain à un prix correct.
Quelle ne fut pas ma surprise en voyant que 33 miches furent achetées 20 minutes plus tard par le dénommé Loloac lui meme etant boulanger!!!
Dans la foulée je vois 33 miches de pain en vente a 6e85, c'etait Loloac qui revendait mes pains!!!
Je lui ai envoyé un message mais il ne m'a pas répondu...
Je trouve ça scandaleux..

L'accusation a appelé Jaarod à la barre

Voici son témoignage :
Bien je n'ai pas grand chose à rajouter, je tiens à signaler que Loloac m'a rendu les marchandises pour le même prix, et je lui avais promis de retirer ma plainte,mais Mr le procureur m'a montré d'autres délits anterieurs de speculation de Loloac, donc je renie ma promesse car je pesne qu'il doit etre condamné pour l'ensemble de son oeuvre, même si ce n'est pas à moi d'en juger, néanmoins, je reitere le fait qu'il a rapidement rendu les marchandises pour le même prix donc la sanction prévue est peut etre un peu lourde.
Plaise à la cour de juger.
_________________

Procès ayant opposé Sayana au Comté d'Artois

Sayana était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Dame Sayana, je vous rappelle cette loi de la dLCA dans son article 3.1.1
"Tout citoyen qui, ne pouvant se prévaloir de l'accord écrit de l’hôtel de ville, achète des denrées ou marchandises en quantité* et les revend (ou tente de le faire) en réalisant un bénéfice, sur le même marché. Chaque village, ainsi que la foire du comté étant considéré comme des marchés distincts (spéculation).
* La notion de quantité est laissée à l'appréciation de la Cour de Justice d'Artois et du Commissaire au Commerce artésien."

Je vous accuse donc de spéculation car effectivement vous n'avez pas de champ de blé.

Je vous condamne donc à 3 jours de prison, et une amende de 100 écus. Qu'on vous y reprenne pas à spéculer, car aurez une peine encore plus lourde.

Fait à Arras, le 22 octobre 1454
Lisonlune de Penthièvre, Juge d'Artois.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Acte d'accusation

Monsieur le juge,
Messieurs les jurés

Je ramène aujoud'hui une personne ayant deja eu affaire a la cour Artésienns. En effet Sayana après avoir pratiqué le brigandage s'est rendu coupable de spéculation en la ville de Bertincourt. En effet cette dame a revendu sur le marché des sacs de Blé alors qu'elle n'a ni champ et profession.

http://img50.imageshack.us/img50/7343/sayanaua9.jpg

Or comme le dit la dLCA dans son article 3.1.1
"Tout citoyen qui, ne pouvant se prévaloir de l'accord écrit de l’hôtel de ville, achète des denrées ou marchandises en quantité* et les revend (ou tente de le faire) en réalisant un bénéfice, sur le même marché. Chaque village, ainsi que la foire du comté étant considérés comme des marchés distincts (spéculation).
* La notion de quantité est laissée à l'appréciation de la Cour de Justice d'Artois et du Commissaire au Commerce artésien."

Vu que cette personne semble se moquer de la justice et a la vu du dernier jugement je demanderais une peine de 3 jours de prison et une amende de 300 écus a son encontre.
Plaise a la cour de juger.

Aramisses, Procureur de la Cour d'Artois.
Première plaidoirie de la défense
*Damoiselle Sayana pénétra la Cour du Justice, sous les regards désapprobateurs des accusateurs, qui n'en étaient pas moins le lieutenant de police et le maire de la ville...*

Votre Honneur, mesdames et messires les jurés, monsieur le maire, monsieur le lieutenant de police...

* Vérifiant aux alentours qu'elle n'oubliait personne, poursuivit : *

…je vous salue, et vous prie d'excuser mon retard, étant alitée depuis quelques temps suite à une forte fièvre. Peut être cela est ce dû au choc de l'annonce de ma mise en accusation, bien que tout cela commence, sans vouloir vous offenser, à me faire sourire.

Alors, si j’observe convenablement les pièces que vous me mettez sous le nez, je vois un acte de vente dont je me rappelle fort bien. J’ai donc vendu du blé à monsieur le maire Ericp2212. Allons et que me reproche t on ? De spéculer ? Fort bien.

Pourtant votre loi indique bien que sera considéré comme spéculateur :
« Tout citoyen qui, ne pouvant se prévaloir de l'accord écrit de l’hôtel de ville, achète des denrées ou marchandises en quantité* et les revend (ou tente de le faire) en réalisant un bénéfice, sur le même marché »
Or , ô jamais au grand jamais , il ne m’a été donné de spéculer sur les marchandises du marché de Bertincourt. Et ce dans une mesure simple : ce blé, dont monsieur le maire s’est porté acquéreur et a donc pu goûter ( sans quoi je l’invite à le faire ), n’est en aucun cas provenant d’un quelconque agriculteur Bertincourtois ( excusez moi de ne pas être sure de l’appellation…) Alors où se situe la spéculation ? Montrez moi que j’ai acheté ce blé chez vous, et alors je vous promets de payer ma dette et de suivre un médecin qui soignera alors ma folie… Car je n’ai aucun souvenir d’un tel acte de vente.
Alors ou un revendeur lambda vient prouver que c’est sur son blé que j’ai spéculé , ou cette accusation n’a pas lieu d’être.

Maintenant je vais faire mon propre réquisitoire de l’accusation si vous le permettez.

Monsieur le procureur je vous prends à parti. Puis je savoir en quoi ma tête ne vous revient pas ? Et surtout, quelle est la difficulté pour vous de comprendre le verdict de monsieur le juge ici présent ? Vous dites , je cite, :
« En effet Sayana après avoir pratiqué le brigandage ». Osez vous affirmer devant tous, devant cette Cour, que je suis une brigande ? Mettez vous en doute, devant même cette personne, la parole de votre Juge ? N’a t il pas annoncé un non lieu dans cette affaire ?
Ou alors vous prenez vous peut être déjà pour le juge, tel le personnage d’une contine pour enfants : le seigneur Iznogoud ? Il suffit de cela, vous m’accusez d’abnéguer la loi, et vous êtes le premier à le faire ici, en ces lieux, aux yeux de tous. Je vous rappelle, messire Aramisses, la loi que vous devriez connaître sur le bout des doigts :
« 1.6 : Toute personne est présumée innocente de ce dont on l’accuse, jusqu’à ce que la preuve du contraire soit apportée au procès et qu’un verdict soit prononcé. »
Le verdict a été énoncé, je suis non coupable. Point. Et cela , ne vous en déplaise, peu importe soit votre conviction à mon propos.

Alors désormais, et au risque de vous faire penser que je préfère les bancs de cette cour à ceux d’une taverne, qu’est ce qui peut bien m’empêcher de porter plainte pour diffamation ?

Je vous remercie de votre attention,

*Damoiselle Sayana alla se rasseoir au banc des accusés, ne lâchant pas d’un regard sombre le procureur Aramisses.*

Réquisitoire de l'accusation

Malheureusement nous ne vous permettons pas de tenir un réquisitoire d'accusation. Vous me reproché de me prendre pour un juge et vous même vous prenez pour un procureur. De plus vous n'êtes point la pour formuler des accusations mais pour y répondre.

Comment se fait-il que vous revendiez du blé sur le marché d'azincourt alors que vous ne le cultivé pas et que vous n'êtes pas mandaté par une ville pour le revendre! De plus vous clamer que le juge Barry a reconnu votre innocence ce qui n'est pas entièrement le cas sinon comment expliqué vous son verdict je cite:
"Si d'aventure, la prévenue venait à paraître à nouveau devant ce tribunal, les sanctions seront lourdes."

Preuve que votre innocence ne fait pas l'unanimité.

Une deuxième fois en peu de temps vous vous retrouvée devant notre tribunal avec des preuves contre vous. Vous n'êtes pas en mesure semble t'il de nous fournir les preuves qui vous rendrais non coupable et malgré ceci vous continuez a dire qu'il s'agit d'un règlement de compte personnel de ma part. Je ne peux accepter ceci et demande donc que votre peine soit alourdit à 4 jours de prison et 300 écus d'amende.

Aramisses, procureur de la cour d'Artois.
Dernière plaidoirie de la défense

*Damoiselle Sayana se leva, et se présenta face à la Cour :*
Vous souhaitez que je réponde uniquement à vos accusations… Soit c’est en effet ce que je dois faire ici. Alors allons y :
Vous dites : « Comment se fait-il que vous revendiez du blé sur le marché d'azincourt alors que vous ne le cultivé pas et que vous n'êtes pas mandaté par une ville pour le revendre! »
Sachez d’abord « messire le procureur de la cour d’Artois », que ce blé a été mis en vente, et acheté par le maire, sur le marché de BERTINCOURT. Mais soit, il est à supposer que c’est ce que vous sous entendiez.
En effet je ne suis mandatée par personne, ce blé m’appartenait comme je l’ai dit auparavant depuis bon nombres de lunes… Je l’ai mis en vente pour m’en débarrasser, 16 sacs qui traînaient depuis trop longtemps dans ma besace de voyageuse. Ai je cassé le marché pour autant ? Déstabilise t on un marché de plus de 200 sacs avec 16 malheureux sacs ? De plus à un prix fort honnête ! Mais soit, je peux reconnaître ma faute sur ce point. Mais ne m’accusez point de spéculation !
Vous dîtes : . « Vous n'êtes pas en mesure semble t'il de nous fournir les preuves qui vous rendrais non coupable »
Donc si j’entends bien, je dois vous laisser cracher sur mon précédent jugement qui m’a rendue non coupable… NON COUPABLE je le répète haut et fort !! Et de plus, vous me demandez de prouver mon innocence ? Mais quand, vous, avez vous prouvé ma culpabilité ? Avez vous qui que ce soit comme témoin qui pourrait prouver que je lui ai bien acheté ces sacs sur lesquels on m’accuse de spéculer ? La spéculation, sémantiquement parlant, est bien le fait de revendre plus cher sur le même marché le même produit ACHETE sur le marché précédemment cité : Alors montrez moi donc vos preuves ici et maintenant ou cessez de déblatérer à mon sujet ! Je n’ai jamais acheté le moindre sac de blé en Artois ! Il suffit ma patience a des limites ! Cette parodie de justice n’a que trop duré ! Fondez vos accusations sur de vraies preuves et non sur des ressentiments !

Plaise à la Cour de juger intelligemment, ce qui ne semble pas la façon de faire de l’accusation.

Merci de votre attention .

*Damoiselle Sayana alla se rasseoir, attendant avec impatience l'interviention de la Juge."
L'accusation a appelé Lenais à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour monsieur le juge bonjour a tous.
Je suis Lenais lieutenant de police de bertincourt. Voici le 9 octobre de cette année J’ai notre bon maire ericp212 faisait des rachat pour la mairie et c’est se moment qu’il a acheter 5 sac de blé, certes peu cher, a Sayana.
Mais Sayana n’a pas payé d’impôt comtal pour pouvoir vendre en Artois le maire n’a rien reçut. http://img50.imageshack.us/img50/7343/sayanaua9.jpg
Donc d’après la lois 3.1.1 Sayana est en tord.
Je soutien l'acte d'accusation.
Cordialement
L'accusation a appelé Ericp212 à la barre

Voici son témoignage :
M'sieur le juge, les jurés,

Ce jour m'amène devant vous afin de vous parler des achats que j'ai effectué et par lesquelles j'ai découvert que la dénomée ici présente vendait du bois et du blé. Certes les prix pratiqués pour le blé sont inférieures aux prix des rachats automatiques mais je me demande qu'elle en est la provenance, il n'est pas rare en effet d'en trouver à des prix encore plus bas et la tentation peut être grande de spéculer.
Je souhaite une condamnation afin de montrer que l'on ne se moque pas impunément des lois artésiennes sur la spéculation. Monsieur le juge, je vous laisse juger de sa peine, car pour moi, il ne fait aucun doute qu'elle est coupable.

Ericp212
_________________

Procès ayant opposé KAFEL à la municipalité de

KAFEL était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Cher messire Kafel, je vous rappelle que la mairie de Péronne a interdit les rachats automatiques par décret du 7 septembre 1454.

Effectivement vous êtes cultivateur de blé, vous devez respecter cette loi.

Il n'y a néanmoins pas de réelles preuves, vous êtes donc relaxé.

Fait à Arras le 30 octobre 1454
Lisonlune de Penthièvre, Juge d'Artois

Acte d'accusation

La mairie de Péronne accuse Kafel d'avoir utilisé les Rachats Automatiques malgré l'interdiction faites au décret du 7 septembre 1454.

2006-10-25 10:42:55 : Vous avez acheté automatiquement 5 sacs de blé pour 65,00 écus.

Etant en train de travailler à mon bureau à ce moment là, j'ai pu voir cet homme, le seul cultivateur de blé de Péronne sur le marché à ce moment, vendre discrètement ses sacs, sans s'attendre à être surveillé !
Etant noble Allopass, il m'a été facile de le repérer !!

Je demande réparation pour la mairie de Péronne !

Première plaidoirie de la défense

Bonjour Mme et Mr,

il s'agit manifestement d'une erreur puisque je n'ai pas vendu un seul sac de blé aujourd'hui, et que mon compte en banque est toujours bloqué à 0.

De toute façon, je n'ai pas utilisé le rachat automatique par la mairie, d'ailleurs mes sacs de blé sont en vente sur le marché comme le veut la loi !!!

Alors sous prétexte que je me trouve au marché et que je cultive du blé, je passe pour le coupable idéal !!!

(Kafel se tourne vers le maire de Péronne)
Vous n'avez aucune preuve m'impliquant directement dans cette transaction...il peut s'agir de n'importe qui ! Vérifiez les registres et vous vous rendrez compte que je n'ai rien à voir avec tout cela !

(Kafel se retourne vers le jury)
Merci pour vôtre attention, je n'appelerai pas de témoin à la barre car je suis sur qu'un non-lieu sera prononcé d'ici peu faute de preuve !

Réquisitoire de l'accusation

Bien évidemment, je m'attendais à cette réponse...
ma preuve, la voici !

*Marche vers le jury et lui tends un papier contenant le nom des gens présents sur le marché au moment des faits*

Voici les joueurs en ligne, dans votre village
Tecki_lâ de Péronne - Envoyer un message instantané
Oralf - Envoyer un message instantané
Kafel - Envoyer un message instantané
Longrisk - Envoyer un message instantané

Longrisk est un vagabond... Oralf cultive des légumes... seul Kafel cultive du blé !

Comment les autres auraient ils pu en vendre ?

Allons, les preuves parlent d'elles-même !

Dernière plaidoirie de la défense

En fait ceci n'est pas une preuve, car n'importe qui peut acheter et vendre du blé sur le marché...alors evidemment vous me soupçonnez sous prétexte que je cultive du blé ! c'est honteux !

Pour commencer, les sacs de blé que j'ai récolté cette semaine (9 au total) sont en vente sur le marché, j'en ai vendu 3 mardi et les 6 autres sont encore en ma possession, alors comment aurais-je pu en vendre 5 à la mairie ???

Ensuite, je vends toujours mon blé à 12.85 écus, et à ce prix la, il part dans la semaine. Si j'avais revendu ces 5 sacs à la mairie (avec un rachat automatique à 13) j'aurais donc fait une bénéfice de 5*0.15 soit 0.85 écus...franchement personne ne prends tel rique pour empocher si peu.

Pour finir je tiens à insister sur le fait que je suis installé à Calais depuis plus de 8 mois et que j'ai jamais été mélé de près ou de loin à une affaire de justice. Car j'ose être honnête ! et j'ai travaillé dur pour en arriver la ou j'en suis !

Procès ayant opposé Brams à la municipalité de

Brams était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Cher messire Brams, vous étés accusé de ne pas avoir respecte le décret municipal suivant :
¤ [Décret du 06 novembre 1454 sur la protection des salaires] Par décret municipal, il est interdit d'embaucher à un salaire inférieur à 15 écus. Tout contrevenant sera poursuivi et passible de sanctions.
Lorsqu’un décret est mis en place vous devez le respecter.
De plus lorsque vous êtes invité à venir vous défendre à la cour vous devez rester poli envers la justice.
Je vous condamne donc à 4 jours de prison pour réfléchir à vos paroles et une amende de 50 écus.

Fait à Arras, le 9 décembre 1454
Lisonlune de Penthièvre, Juge d'Artois

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.

Acte d'accusation

Aujourd'hui, la dénommée Brams s'est une fois de plus montrée insouciante des règles qui régissent notre belle ville de Péronne.
En effet, elle a embauché un pauvre hère du nom de Albatrok pour un salaire de misère :

08/11 16:03 : Brams embauche Albatrok pour 12,00 écus

Or, en vertu du décret municipal suivant :
¤ [Décret du 06 novembre 1454 sur la protection des salaires] Par décret municipal, il est interdit d'embaucher à un salaire inférieur à 15 écus. Tout contrevenant sera poursuivi et passible de sanctions.

une telle embauche est totalement illégale.
Je vous remercie, Madame la Juge, de bien vouloir faire justice afin que tous ces escrocs sachent que leurs actes nuisent à notre société !
Première plaidoirie de la défense

Eh ben vous savez quoi achetez mes produits plus chers et je payerai mes employés correctement! puis je vous e******de! voila voilou la justice est nulle part ici! alors c'est pas vous qui allez me juger! bande de c*n!
Réquisitoire de l'accusation

*reste coi devant l'intervention brutale de Brams*
Vous voyez Madame le juge ? monsieur le Procureur ?
Et ce n'est pas la première fois que de telles insultes se font... D'ailleurs, Monsieur le Procureur a actuellement un dossier de plainte déposé suite à une très mauvaise soirée en taverne pendant laquelle cette peronne avait copieusement insulté notre bon Comte, Monsieur le procureur et aussi fait du racolage en public, proposant des choses très peu aristocéliennes contre de l'argent !
Je ne sais quoi dire... mais là n'est pas le débat de ce procès portant sur le salaire...

*perd ses mots tellement elle est choquée par les propos de Brams*

Je suis désolée, mais les faits sont là... le salaire donné était inférieur au minimum légalà Péronne, et la contrevenante à agit en toute connaissance de cause.
D'autant que dans la même journée, cette personne qui refuse d'être embauchée à de tels salaires, a été généreusement payée par un autre employeur :

08/11 15:03 : Alcidius embauche Brams pour 19,00 écus

Plaise à la cour de juger.

*Tecki se retire en saluant les jurés*
Dernière plaidoirie de la défense

Je vous signale que je n' ai obligé personne à travailler il y' a une tonne de travaille, si Albatrok ou la mairie estime que le salaire n'est pas élevé ben qu' il ne travaille pas pour moi! car je ne lui ai pas mis un couteau sous la gorge pour qu' il travaille pour moi! donc c'est son choix et je n' ai rien a me reprocher car si je n' ai pas envie! car moi si je vois un salaire de 12 écus et que j' estime que cela est bas ben je vais ailleurs c'est tout! donc voila il accepté le travaille donc le salaire aussi! car le salaire je ne l' ai pas caché il était écris 12 écus! donc il était parfaitement consantant et je n' appel pas cela de l' escroquerie!
La défense a appelé Brams à la barre

L'accusation a appelé Albatrok à la barre

Voici son témoignage :
Tout D'abord, je remercie Monsieur le Juge d'avoir estropié mon patronime: Albatrok de Péronne. Cela marque l'attention toute particulière que vous portez à la population, mais je vous épargnerai ces complaintes.
Je partage entièrement l'avis de mon cher compatriote Brams.
C'est une réalité. Nous laissons le choix au futur salarié d'accepter un salaire qui lui semble raisonnabe.
C'est donc lui et uniquement lui qui décide de sa sure-exploitation.
De plus, je pense que les salaires doivent s'adapter à la situation actuelle du salarié. Celui-ci s'il débute dans le le royaume, devrait avoir un salaire supérieur à 15 écus.
Mais je vois que Mme le maire préfère appliquer des lois qui sont pour elle si faciles à appliquer, de part sa sitution finacière.
Elle pense prendre des décisions avec le peuple.
Mais l'a-t-elle écouté ?
_________________

Procès ayant opposé Jpeted à la municipalité de

Jpeted était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Messire Jpeted un decret a ete fait et vous devez le respecter
¤ [Décret du 06 novembre 1454 sur la protection des salaires] Par décret municipal, il est interdit d'embaucher à un salaire inférieur à 15 écus. Tout contrevenant sera poursuivi et passible de sanctions.

Effectivement si vous constater des salaires aussi bas vous devez prevenir qui de droit.
Je vous condamne donc à une petite amende de 20 écus mais la prochaine fois elle serra plus importante.

Fait à Arras, le 16 novembre 1454
Lisonlune de Penthièvre, Juge D'Artois
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Acte d'accusation

Madame le Juge,

je me rends une nouvelle fois dans votre salle d'audience afin de dénoncer le comportement de certains employeurs.
Le Sieur Jpeted, malgré plusieurs mises en gardes de ma part, continue a bafouer le decret suivant :

¤ [Décret du 06 novembre 1454 sur la protection des salaires] Par décret municipal, il est interdit d'embaucher à un salaire inférieur à 15 écus. Tout contrevenant sera poursuivi et passible de sanctions.

La preuve en est :
14/11 09:03 : Jpeted embauche Zirphile pour 12,00 écus

Je vous remercie de rendre justice, Madame le juge, afin que tous en Artois sachent que les lois sont faites pour être respectées !
Première plaidoirie de la défense

Bonjour, j'avais ecrit au maire pour vous faire part, que j'avais taper trop vite sur embaucher,je n'ai pas voulu escroquer les gens qui travaille pour moi, madame le juge
Réquisitoire de l'accusation

hum... en effet, ce courrier a été envoyé lors de mon premier courrier, pour une embauche datant du 13 novembre :
13/11 11:23 : Jpeted embauche Manchot pour 12,00 écus

La plainte porte pour une affaire du même type, le lendemain même de mon courrier vous rappelant la loi...

14/11 09:03 : Jpeted embauche Zirphile pour 12,00 écus

Donc... vous aviez été prévenu avant de ce que vous risquiez.

Dernière plaidoirie de la défense

bonjour, je ne verrais pas pourquoi, j'embaucherai, pour moins de 15 écus alors que moi j'irai pas travaille chez les autres pour si peux, de plus vous avez qu'a enlever 12 ecus et mettre directement la sommes minimum pour embaucher!!!!!,
_________________

Procès ayant opposé Brams à la municipalité de

Brams était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Chère Brams, vous revoilà aujourd'hui ici dans ce tribunal, pour les mêmes faits que la dernière fois.
¤ [Décret du 06 novembre 1454 sur la protection des salaires] Par décret municipal, il est interdit d'embaucher à un salaire inférieur à 15 écus. Tout contrevenant sera poursuivi et passible de sanctions.
Lorsqu’un décret est mis en place vous devez le respecter.
On peut donc constater, que vous vous fichez des lois Artésiennes, pour cela je vous condamne donc à 100 écus d'amende, et une peine de prison de 8 jours puisque les 4 que vous avez fait la dernière fois ne vous à point servi de leçon.
J'espère que vous recroisera pas dans ce tribunal, sinon vous aurez une peine encore plus lourde.

Fait à Arras, le 18 novembre 1454
Lisonlune de Penthièvre, Juge d'Artois

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 8 jours.

Acte d'accusation

Madame le juge,

Une fois de plus, je viens vous trouver afin de vous dénoncer le comportement de Dame Brams.
Les chefs d'accusation sont les mêmes que précédemment :

14/11 16:23 : Brams embauche Manchot pour 12,00 écus

Et cela a l'encontre du décret municipal suivant :
¤ [Décret du 06 novembre 1454 sur la protection des salaires] Par décret municipal, il est interdit d'embaucher à un salaire inférieur à 15 écus. Tout contrevenant sera poursuivi et passible de sanctions.

Merci de rendre justice, Madame le Juge.

*se retire, l'air dépité*
Première plaidoirie de la défense

Bonsoir, alors déja le voudrais savoir pourquoi nous sommes que deux a être attaqué hors qu' il y' a plusieurs personnes qui font la meme chose. Et pourquoi je me retrouve attaqué et pas les autres? La justice doit être la meme pour tous oui ou non?

les preuves:

08/11 16:03 : Brams embauche Albatrok pour 12,00 écus (4 jours de prison)

08/11 01:03 : Fefee embauche Pixika pour 12,00 écus (aucune sanction)

09/11 10:43 : Dxxcorp embauche Justinara pour 14,00 écus (aucune sanction)

09/11 21:03 : Fabiou51 embauche Cotelette pour 14,00 écus (aucune sanction)

11/11 22:43 : Lord_Ashram embauche Viteric pour 12,00 écus (aucune sanction)

13/11 11:23 : Jpeted embauche Manchot pour 12,00 écus (jugé actuellement)

14/11 15:03 : Hugy embauche Vola pour 12,00 écus (aucune sanction)

14/11 16:23 : Brams embauche Manchot pour 12,00 écus (jugé actuellement)

Donc voila pourquoi cela madame le maire? Ca serais pas par harsard parce-que je me suis candidate au poste de maire? j' attend vos réponses pourquoi ils n' ont pas était jugé eux? les décrets et la justice s' appliqueent que sur moi? Je veux bien être punis par la justice à partir du moment ou elle c'est la meme pour tous! là ce n'est pas le cas!

Puis c'est "Manchot" lui meme qui ma demandé de l' employer.

preuve:

"Titre : postuer

Expéditeur : Manchot
Date d'envoi : 2006-11-14 16:15:04

et brams j'ai postuler pour ton travail accepte moi stpl
Répondre"

* s' en va*

Réquisitoire de l'accusation

Les personnes citées par Brams ont effectivement commis ces infractions, mais sur simple courrier de rappel à la loi, elle ont remboursé les salariés lésés.
Cependant, s'ils s'avisaient de recommencer, eux aussi seraient menés en procès !

Je ne répondrais pas sur la mairie, c'est une attaque tellement basse que je crains le lumbago en me baissant à son niveau !

Je voulais appeler le Sieur Manchot, qui m'a appris cette affaire à la barre... mais il est dejà appelé.
je vous remets une copie de sa missive .
*approche de la barre et tends un parchemin*

-----------
Titre : loi

Expéditeur : Manchot
Date d'envoi : 2006-11-14 17:10:10

brams a enfrain la loi en me faisant travailler pour 12 écus
--------------

merci madame le juge, messieurs les jurés, de me consacrer ce temps précieux.

Dernière plaidoirie de la défense

"Les personnes citées par Brams ont effectivement commis ces infractions, mais sur simple courrier de rappel à la loi, elle ont remboursé les salariés lésés."

Ok est moi lors de ma premiere accusation ai-je eu la lettre de rappel à la loi? NON rien! j' ai était attaqué directement sans préavis ni rien! Dites moi pourquoi madame le maire? Cela ne sert à rien de vous voilez la face! car mon erreure ce n'est pas d'avoir employé à 12 écus mais la simple raison d' être candidat pour être maire!

Revenant au cas Manchot.
Regardez toutes les offres de travaille ce jour là:
"
14/11 22:43 : Othd embauche Korame pour 20,00 écus
14/11 18:03 : Arkentos embauche Maxouhifi pour 23,00 écus
14/11 17:23 : Ezequiel embauche Sephir pour 20,00 écus
14/11 16:23 : Brams embauche Manchot pour 12,00 écus
14/11 15:23 : Hyunkel embauche Brams pour 18,00 écus
14/11 15:03 : Hugy embauche Vola pour 12,00 écus
14/11 14:23 : Vieuxcrouton embauche Jikapan pour 26,00 écus
14/11 14:03 : Perceval embauche Scaramouche pour 22,00 écus
14/11 14:03 : Didipoupou1 embauche Tijey pour 16,00 écus
14/11 13:23 : Youenn embauche Clodomirette pour 16,00 écus
14/11 13:03 : Korame embauche Seb111 pour 21,00 écus
14/11 12:03 : Skylord embauche Marine pour 19,00 écus
14/11 11:43 : Skylord embauche Macharius pour 20,00 écus
14/11 11:23 : Justinara embauche 100drine pour 22,00 écus
14/11 11:03 : Jaud embauche Pixika pour 15,00 écus
14/11 09:03 : Inutqen embauche Missteekit pour 16,00 écus
14/11 09:03 : Phiphi66 embauche Super.willow pour 16,00 écus
14/11 09:03 : Jpeted embauche Zirphile pour 12,00 écus
14/11 08:43 : Phiphi66 embauche Chouette59 pour 16,00 écus
14/11 08:43 : MARIANNE43 embauche Romanoff pour 16,00 écus
14/11 08:43 : MARIANNE43 embauche Fefee pour 16,00 écus
14/11 08:23 : Tecki_lâ embauche Rebeka pour 21,00 écus
14/11 08:03 : Farenheit embauche Oralf pour 19,00 écus
14/11 08:03 : Oralf embauche Croq pour 17,00 écus
14/11 08:03 : Mike_D embauche Papiertoilette pour 19,00 écus
14/11 07:45 : Nirka embauche Mike_D pour 20,00 écus
14/11 07:23 : Kidi embauche Ventilo pour 16,00 écus "

Il y' en a eu plusieurs comme vous avez pu le voir donc Manchot a eu le choix. Car si il estime que 12 écus c'est peu,ben il aurait du aller tout simplement travailler ailleurs car ce n'est pas le travaille qui manque. Donc il était libre de son choix et si il estime qu' il c'est fait escroquer qu' il l' assume tout simplement car personne à ce que je sache ne lui à mis un couteux sous la gorge en le menaçant de travailler pour moi! Puis c'est lui meme qui ma dit de l' accepter regardez:

"Titre : postuer

Expéditeur : Manchot
Date d'envoi : 2006-11-14 16:15:04

et brams j'ai postuler pour ton travail accepte moi stpl
Répondre"

Donc cela veut dire qu' il était complément d'accord sinon il m' aurai pas suplié de le prendre donc je ne vois pas ou est le probléme.
Qu'il assume ces actes! tu était d' accord tu m' a suplié de te prendre en sachant que le salaire es à 12 écus donc tu es autant coupable que moi car tu m' a incité à te prendre alors s' il te plait assume tes actes! Au lieu de m' accuser pour ce que je ne suis pas!

J' espére que la justice sera juste!
et que justice sois faite.
La défense a appelé Manchot à la barre

Voici son témoignage :
mondeuxieme témoignage est j'ai belle et bien envoyer se message a Brams mais je n'avait pas remarquer que s'eait our 12 écus!!!!!!!! elle ma escroquer et je ne le suporte pas.
La défense a appelé Brams à la barre

Voici son témoignage :
"Voici son témoignage :
mondeuxieme témoignage est j'ai belle et bien envoyer se message a Brams mais je n'avait pas remarquer que s'eait our 12 écus!!!!!!!! elle ma escroquer et je ne le suporte pas."
Et alors c'est de ma faute si tu n'est pas assez attentif?
Puis enfaite tu m' attaque pour te faire des écus facile.
donc voila tu espére te faire des écus voila ta raison donc tu accuse les gens pour rien!
de plus je ne t' ai pas escroqué vu que que je n' ai pas caché le prix ni rien c' était belle et bien marqué 12 écus donc va pas dire que tu n' a pas vu le prix t' aurais pu trouver mieux comme excuse car quand on cherche un boulot la premiere qu' on fait c'est de regarder son salaire! trouve toi un autre moyen de te faire des écus au lieu de joué à la victime!

L'accusation a appelé Manchot à la barre

Voici son témoignage :
Brams ma belle et bien escroquer et j'aimerait que sa peine soit multiplier 100 écus de frais et 8 jours de prisonvoici mon témoignage
_________________

Procès ayant opposé Dxxcorp à la municipalité de

Dxxcorp était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

Messire Dxxcorp, vous êtes accusé d'escroquerie, car vous n'avez pas respecté ce decret
¤ [Décret du 06 novembre 1454 sur la protection des salaires] Par décret municipal, il est interdit d'embaucher à un salaire inférieur à 15 écus. Tout contrevenant sera poursuivi et passible de sanctions.

Je tiens en compte vos excuses, je vous demande donc de dedomager la personne que vous avez employé à moins de 15 écus.

Fit à Arras, le 26 novembre 1454
Lisonlune de Penthièvre, Juge d'Artois

Acte d'accusation
Je me présente une fois de plus devant ce Tribunal afin de présenter un contrevenant à la loi sur les salaires.

Dxxcorp cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise : 0 points de force, Salaire : 13,00 écus.

Je tiens à rappeler le décrêt municipal en vigueur :
¤ [Décret du 06 novembre 1454 sur la protection des salaires] Par décret municipal, il est interdit d'embaucher à un salaire inférieur à 15 écus. Tout contrevenant sera poursuivi et passible de sanctions.

Le sieur Dxxcorp avait pour habitude d'embaucher à bas salaire avant le décrêt, puis était revenu a des salaires décents à la suite de mon premier courrier... Je ne sais pas ce qui a pu se passer aujourd'hui.
Toute cette affaire est bien dommage...

Première plaidoirie de la défense
Bonjour,

Je suis bien désolé de cet état de fait qu'il est impossible de nier !

Simplement, et il serait souhaitable de faire cette observation immédiatement, j'aimerais que la cours constate le niveau de mon compte en banque en date du 22 nov, c'est à dire aujourd'hui même ! Comme vous pourrez le constater, il est précisemment à 0.07 écus ! En effet, je sors d'une grosse période d'investissement (achat d'un nouveau de terrain et de quelques cochons), et (ne disposant que de 13.07 écus) je ne pouvais que proposer un salaire de 13 écus à cette malheureuse Sheva. Il est cependant à noter pour ma défense, que je l'ai également payé en lui écrivant une lettre de recommendation destinée à ses futurs employeurs (HRP : 1 point de confiance).

De plus, je tiens à ajouter que je ne l'ai point forcé à venir travailler chez moi à ce tarif. Nous avons topé dans la main et elle était d'accord, s'étant levé un peu tard aujourd'hui et devant choisir entre ca et un travail entre 5 et 10 écus (RMI ou église ou verger) ! Si je ne lui avais pas proposé ca, elle aurait été encore plus dans la misère.

Dans tous les cas, j'espère que la cours tiendra compte du fait que de toute facon, je ne pouvais pas faire autrement que ce que j'ai fait aujourd'hui, vu le niveau de ma bourse, et vu qu'il est impossible d'emprunter (à ma connaissance).

Il est évident que plus jamais je ne recommencerais si j'ai la possibilité de faire autrement.

Bien à vous !

Dxxcorp

Réquisitoire de l'accusation
*rassurée d'entendre ces paroles*

En effet Madame le Juge, Dxxcorp a toujours suivi la loi depuis le premier rappel qui lui a été fait...
ne soyez donc pas trop dure avec lui, ses paroles prouvent qu'il est honnete et ne recommencera pas.
Le