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| Auteur | Message |
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Lisonlune
Dame & Bailli
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Village : Amiens, souche peronnaise
Classe sociale : Conseillere
 |  Sujet: [Esclavagisme]  Dim 26 Nov - 14:17 | |
| Procès ayant opposé Aconit au Comté d'Artois
Aconit était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Cher messire Aconit, il y a vice de procédure, mais je vous rapelle que lorsqu'un décret est mis en place, vous devez vous aussi l'appliquer.
Et surtout montrer l'exemple en tant qu'ancien comte.
Vous avez cependant dédomagé la personne, donc pour cela vous êtes relaxé.
Fait à Arras, le 26 novembre 1454
Lisonlune de Penthièvre, Juge d'Artois
Acte d'accusation
Madame la juge,
Messieurs les jurés.
C’est aujourd’hui Aconit, Comte de Vermandois qui s’est rendu coupable d’esclavagisme en la ville d’Arras. En effet il a ignoré le décret municipale mis en place dans cette ville en embauchant, après avoir été prévenu de la grille des salaires par les membres du guet, pour 12 écus alors que le salaire minimale a été déclaré a 15 écus par le décret 5 :
« Protection des salaires.
Les salaires minima des ouvriers agricoles ne peuvent être inférieurs à 15 écus sous peine de poursuite devant le tribunal d'Artois. »
De ce fait je demande une amende de 100 écus à son encontre.
Plaise à la cour de juger.
Aramisses, Procureur d’Artois.
Première plaidoirie de la défense
Le comte écoute l'acte d'accusation, s'étonne d'être qualifié de coupable alors qu'aucun témoin ni verdict n'a été entendu, s'offusque à l'énoncé des faits, prends quelques notes, une respiration et se lance dans son plaidoyer :
Votre honneur,
La cour,
Avant toutes choses, je tiens à vous citer l'Art 4.4.08 de notre constitution :
Le procureur veille à ce que les procédures de mise en accusation se fassent de manière conforme aux lois et à cette constitution. Il définit quelles affaires ont suffisamment d’élément pour être portées devant la cour.
Or, je dénonce cette procédure.
Primo : Le procureur m'accuse d'esclavagisme. Je rappelle à la cour que la notion d'esclavagisme a été supprimée de nos textes de lois depuis le 11 novembre 1453 (au calendrier non pluchonien, cf "Oyez, oyez, artésiens, artésiennes" sur la gargote artésienne).
Secundo : On m'accuse d'avoir enfreint un décret municipal (qui est anticonstitutionnel en vertu des faits exposés ci-dessus) en ayant embauché à 12 écus! L'acte d'accusation est formel : 12 écus! Pas onze, ni treize mais 12!
Ceci est un mensonge. Je n'ai jamais embauché qui que ce soit à Arras pour un salaire de 12 écus et je mets au défi la prévôté de prouver le contraire.
Ainsi, j'affirme que le procureur lors de l'énoncé des faits a contrevenu aux articles suivants :
Art 7.2.1
L’exposé des actions effectuées par le prévenu l’ayant conduit à être jugé.
Art 7.2.3
Un discours expliquant en quoi les actes de l’accusé contreviennent aux articles et à la morale.
On m'accuse d'un crime qui ne figure pas aux registres des usages et comportements condamnés par la loi artésienne (à savoir l'esclavagisme) et on m'accuse d'un crime que je n'ai pas commis (embaucher à 12 écus).
Or :
Art 7.3
Si un de ces points est contrevenu, le jugement est annulé pour vice de procédure.
Je demande donc à la cour de casser ce jugement pour vice de procédure. En outre, le procureur n'ayant pas fait l'effort de vérifier l'existence de preuves et d'un contexte justifiant un procès à mon encontre, je me réserve le droit de poursuivre ce tribunal pour abus de pouvoir et diffamation auprès des instances royales.
Salutations artésiennes!
Réquisitoire de l'accusation
Je ne peux que retirer l'accusation contre Messire Aconit, à cause d'un vice de procédure. De plus cet homme a payé son erreur en aidant les personnes embauchées a moins de 15 écus de salaire.
Néanmoins, veillé a respecter ce décret dans le futur.
Aramisses, Procureur de la cour d'Artois.
Dernière plaidoirie de la défense
LES personnes embauchées à moins de 15 écus?
C'est encore une facheuse inexactitude mais passons...
Quoi qu'il en soit, j'espère que les autorités compétentes auront la lumineuse idée d'offrir une formation d'homme du guet au sieur Tristan. Cet individu confond sa charge avec celle de juge inquisiteur, ce qui est fort dommageable pour la prévôté si chère à mon coeur.
Sur ce, je rentre chez moi la tête haute et bien amusé par cette affaire.
Salutations.
La défense a appelé Pluchon73 à la barre
L'accusation a appelé Tristan17 à la barreVoici son témoignage :
Sir Aconit,
J'ai déjà des preuves mais vous avez de la chance parce qu'il m'en manque une pour vous accusez d'embaucher trois Arrageois à un prix dérisoire. Et si le procureur à fait l'effort de vérifier l'existence de preuves et à Arras nous avons pleins de témoin. A votre place Monsieur le Comte de Vermandois, j'arrêterai de mentir et j'accepterai de payer les 100écus sans râler.
Pour ce qui est du témoignage, j'ai été témoin trois fois d'embauche pas cher de la part d'Aconit et je ne suis pas le seul témoin.
Lorsqu'on commet un crime, il faut en payer le prix.
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|   | | Lysandre
Vicomte
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Classe sociale : Conseiller
| | Sujet: Re: [Esclavagisme] Ven 26 Oct - 20:11 | |
| Procès ayant opposé ED au Comté d'Artois
ED était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
| Citation: | *Le juge entre dans la salle, après s’être retiré pour délibérer.*
BLAM ! BLAM !
Accusé, levez vous !
*Le juge fixe l'accusé, soupirant de ne pas avoir de repenti.*
Attendu qu’il existe bien un traité de coopération judiciaire entre l’Artois et la Lorraine.
Attendu que votre emploi du temps n’a aucune valeur en cette cour, puisque non authentifié, au contraire des preuves émanant de la Cour Ducale.
Attendu donc que vous enfreignez cette loi ducale, relevant de l’article XXI-I (Esclavagisme : Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés.) définissant les conditions d’esclavagisme et de l’article XXXI ( Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté Ducal sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du Duché.) et XXXII ( La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et d'autre part une amende équivalente au remboursement.)
Attendu que vous ayez récidivé, vous plaçant sous l’article XXXIII ( En cas de récidive, l'amende sera doublée, et peut mener à une sanction publique (mise au pilori)).
Je vous condamne à rembourser 8 écus à la victime, Animale, soit le reboursement de la perte de revenu pour cette dernière, doublé puisqu’il y a récidive ! Vous êtes, de plus, condamné à être exposé au pilori, peine à purger dans votre propre village !
J'ose espèrer que cela vous servira de leçon ! L'esclavagisme est intolérable, que cela soit en Lorraine comme en Artois !
Pour l' Artois,
Que Justice soit faite !
BLAM ! BLAM !
(Fait à Arras, par Sire Lysandre, Juge d’Artois, le vingt-sixième jour du mois d’Octobre 1455) |
Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus.
Première plaidoirie de la défense
| Citation: | Votre honneur
Je suis tout d'abord trés surpris de me retrouver devans vous en ce jour.
En effet aprés avoir consulter la table des lois Artesiennes (qui se trouvent en ce lieu: http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1
)
Il n'existe aucune reference à un quelqu'onque traité d'alliance judiciaire avec la lorraine.
En consequence ce proces n'a aucune raison d'être.
Le second point que je souhaite mettre à votre connaiscance est que je n'ai jamais réalisé cette embauche. Veillez trouvez ci joind une copie de mon agenda et vous constaterez que le dit jour personne n'a travailler pour moi.
http://img155.imageshack.us/img155/6012/evenementlk3.gif
Vous comprendrez à la lecture de celui ci ma grande surprise quand à cette accusation.
La parole est à vous monsieur le procureur. |
Réquisitoire de l'accusation
| Citation: | Votre Honneur,
malgré les allégations de l'accusé, mal informé sur l'endroit où trover le Traité de coopération judiciaire entre l'Artois et la Lorraine, celui-ci existe bel et bien. En voici le texte :
http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/traite-de-cooperation-judiciaire-artois-lorraine-t850.htm
J'ajoute que la procédure suivie est en stricte conformité avec les clauses de ce traité.
En ce qui concerne le second moyen allégué par la défense, il lui sra répondu que ses preuves, non authentifiées par un Officier assermenté du Guet, ne font pas foi contre celles émanées de la Cour ducale.
Je requerrai donc contre l'accusé le remboursement à la victime, Animale, de la somme de quatre écus ; du fait de la qualité de multirécidiviste de l'accusé, l'amende du montant du remboursement, soit quatre écus, sera doublée, et portée à huit écus. Une exposition au pilori du Sieur Ed devra aussi être prononcée, charge restant à l'accusé de purger sa peine dans son propre village, lorsqu'il y sera retourné.
Copie des différents actes du dossier sera communiquée à Dame Shirelle, Procureur de lorraine.
Que Justice soit faite !
Fait à Arras, ce vingtième d'octobre MCDLV, par
Albanus, Procureur d'Artois, pour le compte de
Shirelle, Procureur de Lorraine |
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Ed à la barre
Voici son témoignage :
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| | | | Deedlitt
Une femme merveilleuse & Comtesse & Procureur & Chambellan
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| | Sujet: Re: [Esclavagisme] Lun 28 Juil - 1:04 | |
| Procès ayant opposé Jeffouse à la ville de Calais-la-Libre
Verdict :
| Citation: | [retranscription du procès qui fut fait à Calais-La-Libre]
Après avoir longtemps réfléchis, relu la charte des peines et condamnations, Sieynoma revînt dans la salle du tribunal.
BLAM! BLAM! BLAM!
Compte tenu que l'accusé n'a pas daigner se présenter dans cette salle.
Compte tenu que c'est un récidiviste
Compte tenu qu'il ne tient pas compte des nombreux messages qu'on lui a envoyé
Compte tenu que la mairie ne peux le rejoindre pour lui faire part de l'amende qu'il a à payer car ne répondant pas à ses courriers
Je le condamne à payer une amende de 50 écus. Ce montant est calculé de cette façon : une amende de 25 écus X 2 (niveau de l'accusé).
Le procès est terminé.
BLAM! BLAM! BLAM!
*Fait à Calais-la-libre le 20 juillet de l'an de grâce 1456 par Sieynoma, juge de paix adjoint de Calais-la-libre* |
| Citation: | Acte d'accusation
(retranscription du Tribunal de Calais la Libre)
Déjà en place, la Représentante du Peuple se leva pour prendre la parole.
"Mesdames et Messieurs,
le procès qui va se tenir ici aujourd'hui est celui de Sire Jeffouse pour esclavagisme et récidive. Certes, la première fois qu'il a commis ce crime remonte à loin, c'était le 26 Décembre 1455. Sa récidive a été faite le 25 Juin 1456.
Les deux victimes d'esclavage sont Sire Etche qui fut embauché pour 12 malheureux écus et Dame Helen24 qui fut embauchée pour 14 écus. Force est de constater que la première victime a depuis le temps quitté Calais.
Nous savons tous ici que Calais-la-Libre porte bien son nom et que l'esclavagisme n'est pas toléré, et je suis pour représenter cette liberté.
Voici donc les preuves de mes propos.
http://img154.imageshack.us/img154/120/sanstitredp6.png
Merci Votre Honneur."
Puis elle repartie à sa place pour s'asseoir.
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| Citation: | Première plaidoirie de la défense
je suis vraiment desolee de l'erreur que j ai fait.j ai ete deja averti.
Mais sais une erreure de selection.
je suis pres a rembourer la victime.
je suis quelqu un de tres actif a calais et j aime vraime se jeu.
merci pour votre indulgence
jeffoue |
| Citation: | Réquisitoire de l'accusation
Retranscription :
Anorindra se leva lentement.
Aux vues de l'absence autant des victimes que de l'accusé, j'avoue être un peu confuse sur la sentence à proposer.
Néanmoins, il est hors de question que cet esclavagisme reste impuni. Je demande donc à ce que Sire Jeffouse embauche Dame Helen24 pour un salaire de 23 écus ne demandant aucune force physique ou morale supplémentaires. Si Dame Helen24 ne réagit pas à cela, il serait bien que Sire Jeffouse paye cette dette à la Mairie de Calais-la-Libre.
Pas forcement très sûre d'elle, la Representante du Peuple reprit place, attendant la réaction du Juge.
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| Citation: | Dernière plaidoirie de la défense
je suis ok pour embauche Dame Helen24 pour un salaire de 23 écus.
mais comment? |
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| | | | Deedlitt
Une femme merveilleuse & Comtesse & Procureur & Chambellan
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| | Sujet: Re: [Esclavagisme] Ven 29 Aoû - 1:53 | |
| Procès ayant opposé Bryseeis au Comté d'Artois
Verdict :
| Citation: | "Accusé levez vous.
Vous comparaissez devant ce tribunal pour esclavagisme comme stipulé dans l'article suivant :<<Décret municipal en vigueur à Péronne
Décrêt concernant les salaires
Le salaire minimum en vigueur est de 15 écus.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.>>
-Attendu que l'accusé reconnait les faits et présente ses excuses.
-Attendu cependant, que l'accusé a commit 3 fois le même délit.
-Attendu que les lois en Artois sont les même pour tous.
Ce tribunal vous reconnait coupable d'esclavagisme(escroquerie) et vous condamne à 10 écus d'amende. Peine extrêmement légère, ce tribunal prend en compte votre plaidoirie d'incompétence, cependant si je vous revois dans ce tribunal soyez assuré que la peine sera bien autre et que le tribunal n'aura aucune clémence envers vous."
*Faict à Arras le 28 Aout 1456*
*Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, Juge d'Artois.* |
| Citation: | Acte d'accusation
*Groland revint encore et encore*
Et hop, un nouveau procès, celui du jour concerne Bryseeis qui aime l'esclavagisme pourtant interdit l'a pratiquer non moins de 3 fois... bravo!
voyons le texte de référence
/* Texte relatif: Décret municipal en vigueur à Péronne
Décrêt concernant les salaires
Le salaire minimum en vigueur est de 15 écus.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.*/
Le 19 20 et 21 Aout, nous avons pas moins de 3 embauches à 12 écus et de surcoit, il y a récidive.
Si il n'y a pas un arrangement signbificatif, je préconiserai un petit séjour d'une journée dans nos geoles ainsi qu'une amende de 50 écus pour rappeler à cette personne que les lois sont là pour être respectées.
Fait à Arras
le 23/08/1456
Groland
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| Citation: | Première plaidoirie de la défense
je m'excuse tout d'abord et je veux faire savoir que cela n'était vraiment pas voulu. le salaire de base est de 12 et j'oublie à chaque fois, je ne pense jamais à l'élever et un fois mon annonce passée je ne sais comment l'oter.
sincèrement je présente mes ecuses.
jee ne demande qu'à apprendre...
merci de votre indulgenge envers une nouvelle venue qui ne connait pas encore tous les méandres de cettes vie.
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| Citation: | Réquisitoire de l'accusation
Bien je vois que l'appel du tribunal fait appel à la raison
Je vous demande donc de prendre contact avec Stoued, de régler ceci à l'amiable au plus vite.
Votre condamnation éventuel dépendra donc de la deuxième plaidoirie de Stoued
merci bien de régler cette histoire |
| Citation: | Dernière plaidoirie de la défense
mesdames mesieurs, je tiens à répondre que je n'ai pas eut d'explication nette quant à la façon de procéder pour oter une annonce, une proposition d'emploie, j'ajoute par ailleur que j'ai proposé à l'un des mes infortunés employé de le dédomager financièrement, bien que je ne sache comment procerder, lui offrir le couvetr quelques, je ne sais.
bref, encore une fois ce n'est pas de la mauvaise volonté mais de l'incompétence et ce n'est qu'en cela que je plaide coupable.
merci encore de m'avoir écouté et veiullez croire en ma bonne foie, elle est sincère. |
| Citation: | L'accusation a appelé Stoued à la barre
Voici son témoignage :
Stoued se leva à l'appelde son nom dans le tribunal qu'elle commençait à connaître. Elle salua d'un hochement de la tête Dame la juge, et le procureur. Elle se mit à la barre pour déposer son témoignage. Elle racla sa george pour eclaircir sa voix.
"Bonjour,
Je viens témoigner ici du fait que l'accusé ici présente, se moque des lois artésiennes impunément ! En effet, Celle-ci a été déjà averti que les annonces d'embauche à 12 € étaient illégales en artois et ce en date du 10 juillet 1456 .. Mais Bryseeis s'est adonnée par 3 fois à cette pratique en aout malgré l'avertissement de juillet. Voyant les infractions des 19 et 20 aout je l'avertissais à nouveau , en lui expliquant la démarche pour oter une demande illégale en cours et ce dans chacun des courriers d'avertissement. Par ailleurs, je lui demandais par 2fois d'indemniser ses victimes d'une façon ou d'une autre.. Hélas non seulement en date du 20 au soir (20h) mes courriers sont restés sans réponses et le lendemain soit le 21 .. une embauche était encore effectuée pour la somme de 12 écus... A ce jour je n'ai reçu aucun courrier en réponse à mes messives .. Messir Le Procureur, Dame La Juge voici mon témoignage.
Stoued se leva , salua à nouveau les personnes présente et se retira à sa place dans la salle. |
| Citation: | L'accusation a appelé Stoued à la barre
Voici son témoignage :
Stoued revint à la barre ..
Hélas à ce jour, l'inculpée n'a pas pris la peine de prendre contact avec moi... ma boite à missive est restée désespérement vide.
Sur ces paroles, Stoued se retira.. |
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| | | | Deedlitt
Une femme merveilleuse & Comtesse & Procureur & Chambellan
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| | Sujet: Re: [Esclavagisme] Sam 11 Oct - 3:44 | |
| Procès ayant opposé Joding au Comté d'Artois
| Citation: | Accusé levez vous.
Vous comparaissez devant ce tribunal pour escroquerie comme stipulé dans l'article suivant :
** Décrêt concernant les salaires
Le salaire minimum en vigueur est de 15 écus.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.**
-Attendu que l'accusé ne nie pas les faits qui lui sont reprochés.
-Attendu que nul n'est censé ignorez la loi.
Je condamne l'accusé a 1 jour de prison, afin qu'il réfléchisse a ses actes, ainsi qu'a 3 ecus d'amende, somme qui correspond au profits que vous avez fait à embaucher la victime à 12 ecus plutot que 15.
Comme le permet les articles 9.1.2 et 9.2.3 de notre constitution, je vous condamne donc à 1 jours de prison et à 3 écus d’amende.
Qu'on l'on ne vous y prenne plus.
*Faict à Arras le 6 octobre 1456*
*alandard, Juge d'Artois.* |
| Citation: | Acte d'accusation
bon un esclavagisme, un
Lettre reçue
/*
Titre : Re: Re: Re: Re: litige
Expéditeur : Mdameval
Date d'envoi : 2008-09-15 20:59:37
Rappel des faits :
10-09-2008 04:46 : Vous avez gagné 12,00 écus.
09-09-2008 20:03 : Vous avez été embauché chez Joding .
Justice ne m'est toujours pas rendu
Pas de contact de guet dans le courrier du maire de peronne
Merci de déclencher la procedure
bien a vous dameval
*/
A péronne, il y a ce décret
/*
Décrêt concernant les salaires
Le salaire minimum en vigueur est de 15 écus.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.*/
Au delà du fait que l'esclavagisme semble établi, il faut je pense vérifier si les informations concernant les remontés de ce genre d'affaire au guet soient bien établie, la plaignante semblant dire qu'il est difficile de savoir qui est au guet de Péronne.
Je vais appeler donc la plaignante et le sergent du guet de Péronne.
Un arrangement à l'amiable serait le bienvenu
Fait à Arras le 21/09/1456
Groland |
| Citation: | Première plaidoirie de la défense
C'est un regrétable malentendu.Je me demande pourtant pourquoi cette personne a accepté de travailler pour 12 écus alors qu'elle savait que c'était interdit.Peut-être est elle intéressée par le dédommagement possible que je devrait lui verse. . ..Il serait intéressant de voir si elle n'est pas coutumière du fait . Je trouve qu'il y a ,Dieu merci!,assez de travail dans notre belle ville et qu'on est pas obligé de travailler au rabais . Je reconnais pourtant mes erreurs ,dues à mon ignorance ,et j'attends la décision de la cour |
| Citation: | Réquisitoire de l'accusation
"Accusé levez vous !
Nul n'est sensé ignorez la loi, je vais donc vous rappelez le décret que vous avez enfreint :<<Décrêt concernant les salaires
Le salaire minimum en vigueur est de 15 écus.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.>> je vais aussi vous informer sur les tenant et les aboutissant d'une accusation pour escroquerie selon notre Dlca sacré :
<< 9.1.2 : L'escroquerie, la spéculation, le lèse-majesté, la corruption et l'abus de pouvoir forment la 2e catégorie.[...]
9.2.3 : Les peines maximales encourues pour la 2e catégorie sont de 2*niv jours de prison, et/ou une amende de 200*niv écus. >>
Votre honneur nul n'est sensé ignorer la loi, d'autant plus que là l'accusé semble s'en remettre à la cour pour lui indiquer ou elle se trouve.
C'est pourquoi afin d'éviter ces pratiques honteuses, je requière 1 jour dans nos geôles afin que l'accusé réfléchisse à tout cela."
*Deedlitt, le 1er Octobre 1456* |
| Citation: | Dernière plaidoirie de la défense
je n'ai rien à redire à cela,c'est vrai que je suis coupable .Je demande seulement que ma peine se fasse quand je n'ai pas de moutons au pré .Ils doivent en effet être nourris et ils ne méritent pas de souffrir de mes erreurs |
| Citation: | L'accusation a appelé Mdameval à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour,
Le jour ou j'ai accepté de travailler pour cette personne j'etais dans l'absolue necessité de manger. c'est ensuite en discutant a la taverne que j'ai apris que j'étais victime d'esclavagisme.
L'erreur vient de cette personne qui a profité de mon ignorance pour m'exploiter.
Je trouve que ce n'est pas a moi de me justifier mais à elle.N'est ce pas elle qui à enfrint la loi.Mais c'est le monde à l'envers !
L'accusée essaye de retourner la situation en me pretant de mauvaises intentions
Sachez messirs les jurés que j'en suis profonement offusquée. Cela montre bien sa fourberie
Prise la main dans le sac elle accuse encore ses victimes au lieu de faire son mea culpa!
J'aurai pu être indulgente à son egard, mais vu les circonstances, j'éspère que la sanction sera sévère.
Sachez enfin que connaissant l'infraction commise, elle n'a jamais cherché à me contacter pour s'excuser
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| | | | Deedlitt
Une femme merveilleuse & Comtesse & Procureur & Chambellan
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Village : Arras/Ghent
Classe sociale : Comtesse
| | Sujet: Re: [Esclavagisme] Sam 11 Oct - 3:46 | |
| Procès ayant opposé Bouda26 au Comté d'Artois
| Citation: | Accusé levez vous.
Vous comparaissez devant ce tribunal pour escroquerie comme stipulé dans l'article suivant :
** Décrêt concernant les salaires
Le salaire minimum en vigueur est de 15 écus.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.**
-Attendu que l'accusé ne nie pas les faits qui lui sont reprochés.
-Attendu que l’accusé n’a même pas daigné se présenter au tribunal.
J’alourdis donc votre peine d’1 jour de prison supplémentaire par rapport à la demande de l’accusation, de part votre non coopération avec notre justice, et de 3 écus d’amende pour vous enlever le surplus d’argent dû à cette embauche.
Comme le permet les articles 9.1.2 et 9.2.3 de notre constitution, je vous condamne donc à 3 jours de prison et à 3 écus d’amende.
*Faict à Arras le 1 octobre 1456*
*Johan d’Etalon, Juge d'Artois.* |
| Citation: | Acte d'accusation
Et encore un esclavagisme qui sévit en Artois.
Pourquoi pas le fouet et le servage, mais ici une personne qui de surcroît semble être multirécidiviste.
En Artois, les employeurs sont tenus de respecter un salaire minimum
Voici la lettre
/*
• Type d'infraction. : non respect du salaire minimum
• Date de l'infraction 25-08
• Lieu de l'infraction Arras
• Nom du suspect, avec sa classe sociale : Bouda26, forgeron, niv 2.
• Nom du chargé d'enquête : membre du guet novice, plout
Résumé des faits :
Embauche illégale à 12, 00 écus alors que le salaire minimum est affiché à la mairie.
• Décrêt enfreint:
Décrêt concernant les salaires
Le salaire minimum en vigueur est de 15 écus.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.
• Preuve:
http://cjoint.com/?iAvhRakAQt
• Nom de l'éventuel victime : Thalie83, niv 0
*/
La loi étant citée dans la dite lettre, c'est le décrêt légale qui s'applique sauf qu'en fait, c'est de l'esclavagisme mais bon passons, c'est la même chose
Etant donné que c'est Dame Ombeline qui m'a remonté l'affaire, que la victime est morte de faim très certainement dans d'atroce souffrance, j'appelle donc la dite dame pour témoigner de l'atroce agonie de la victime morte au travail.
Ahhh si j'étais beau grand et riche... j'me tapperai des p'tite.... cuillère à soupe de bon maïs Pluchon
fait à Arras le 28 Aout 1456
Groland |
| Citation: | Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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| Citation: | Réquisitoire de l'accusation
Je réclame 2 jours de prison pour que la dite personne prennent enfin compte de nos lois |
| Citation: | Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. |
| Citation: | L'accusation a appelé Ombeline à la barre
Voici son témoignage :
*La jeune femme entra dans la salle, balaya de son regard clair celle-ci, alla vers la barre et salua la juge puis reporta son attention sur le procureur présent face à elle. Elle toussota légèrement afin d'éclaircir sa voix.*
Bien, en ma qualité de prévôte intérimaire mais surtout en tant que citoyenne artésienne, je viens ici faire part d'une annonce monstrueuse et honteuse faite à Arras, même. Cet homme a, je ne sais par quel miracle, mais réussit à amadoué la pauvre dame Thalie83 pour une bien piètre pitance au final et beaucoup de courbatures, elle s'en remet peu à peu... 12 écus qu'il l'a embauché, rendez-vous compte pour un travail harrasant... Une chance qu'elle est encore de ce monde, il est vrai... mais elle est bien pâle à ce que j'ai oui dire.
C'est le jeune novice messire Plout qui m'a rapporté les faits lors de sa surveillance des embauches. Un petit bleu sérieux et qui à l'oeil.
On ne peut laisser passer cela, M'dame la Juge, Messire le Procureur.
C'est tout bonnement de l'esclavagisme !!!
Mais bon, j'ai toute confiance en notre justice pour régler cela.
*Elle les salua et retourna s'assoir sur l'un des bancs.* |
| Citation: | L'accusation a appelé Plout à la barre
Voici son témoignage :
hum hum
votre honneur, le 25/08 dans la journee, j'ai constaté que le sieur bouda26 avait exploité dame Thaly83.
suivant la procedure habituelle, les parties ce sont vues notifiés la nature honteuse de ce contrat.
par la suite, j'ai envoyé un second courrier à la victime afin se savoir si une demarche de dédommagement avait ete engagée.
malheureusement je n'ai eu aucun retour.
je vous rappelle qu'au moment des faits, dame thalie83 etait niveau 0 et possedait 2 ecus!
je vous fait toute confiance quant à l'exemplarité de votre jugement. |
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