Cabinet Economique

Comte Inscrit le : 06 Nov 2005 Messages : 689 Village : C'est à Peronne...

Charte

Article Un :
Tout Artésien peut postuler pour adhérer au conseil économique de l'Artois. Pour se faire, il devra déposer une lettre de motivation au conseil Artésien, qui statuerat sur sa possible adhésion. Quatre votes de conseillers sont nécessaires pour décider de l'adhésion d'un membre ou non.

Article Deux :
Si les agissements d'un membre sont contraires à la volonté du cabinet, il pourra être exclu, ou mis en procès, selon ses actes commis.

ArticleTrois :
Le présent cabinet économique travaillera conjointement avec le Conseil, qui lui fournira les informations demandés, avec l'accord du Comte et du CaC.

Article Quatre :
Tous les travaux produits par les membres du cabinet sont soumis à l'autorisation du présent conseil Artésien avant publication.

Article Cinq :
Toutes les informations de ce dit cabinet se doivent d'être tenu secrètes, avant une éventuelle publication officielle.