Projet politique pour Péronne : demande d'agrément

Baron Inscrit le : 26 Oct 2005 Messages : 401

Mesdames et Messires du Conseil d’Artois,

Car mon objectif depuis que je suis en Artois a toujours été de participer à sa grandeur, je viens vous présenter ce qui pourrait être fait à Péronne, uniquement avec votre accord. Certains voient en ce projet une menace pour l’unité de l’Artois. A ceux-là je répondrais qu’ils confondent Unité et Pouvoir. Certes, ce projet, comme il consiste à transférer des responsabilités d’Arras à Péronne, diminuera nécessairement l’influence d’Arras dans la vie quotidienne. Toutefois, à la différence de la réalité calaisienne, il n’est pas question ici de chercher à créer un esprit différent voire indépendant, mais juste de modifier les structures administratives. L’unité artésienne ne sera pas menacée par Péronne, mais cela je vous laisse le juger.
Souhaitant présenter éventuellement ce projet pour les prochaines élections municipales, en mon nom propre ou via un intermédiaire, je souhaiterais une réponse rapide de votre part, dès que vous aurez jugé qui était le plus à même parmi vous pour prendre la responsabilité du Comté. S’il était possible d’avoir une réponse sous 10 jours, je prendrais alors les décisions qui s’imposent quant à mon avenir ici.

Avec tout mon respect,

Mendoza, Baron de Soissons.

Péronne, ville-franche :

I- La structure de la ville :

a) le Gouverneur :
Le Maire devient Gouverneur.
Il est le seul à qui les forces de sécurité de la ville et les administrations locales prêtent serment. Il est libre d’organiser comme il l’entend son autorité sur la ville, les champs en dépendant, et les nœuds routiers les plus proches. Les mines sont en dehors de sa juridiction et il en sera toujours ainsi.
Il prête allégeance au Comte d’Artois au début de son mandat, s’il le souhaite.
Il assume quoiqu’il arrive les conséquences de ses actes et en répondra de toute façon devant le peuple, par le vote ou la révolte. (1)

b) le Conseil municipal :
Un Conseil municipal est formé avec les personnes ayant en charge un des secteurs suivant, sous l’autorité du gouverneur : économie, sécurité, justice, vie sociale. Le Conseil se réunit quand cela est utile, sans date fixe prévue. Un poste à part est prévu pour la personne chargée des relations entre la ville et la capitale artésienne, éventuellement une personne siégeant au Conseil artésien, originaire de Péronne.
Chaque membre du Conseil s’organise comme il l’entend pour inciter la population à participer à leurs projets, mais soumis à deux principes : la collaboration avec le gouverneur et l’obligation de résultat.
Le gouverneur est libre de remplacer à tout moment une personne par une autre qui l’aura plus mérité, selon ses propres critères de choix.

c) relations avec le Conseil et le Comte :
Le Conseil ne peut plus imposer de Lois. Si les propositions sont conformes à la vision du Gouverneur pour sa ville, il peut les faire appliquer.
Si le Gouverneur a prêté serment au Comte, il s’engage à mettre toutes ses ressources (humains, économiques, militaires, judiciaires, etc.) à la disposition du Comté, pour sa grandeur.

II- L’économie :

Conseiller à l’économie : le Comte Pluchon73

Objectifs :
Salaire de 30 écus pour les artisans (2)
Rétablissement du salaire minimal à 16 écus, et 23 écus pour un haut niveau de compétence (3).
Eviter toute rupture de stock.
En fonction de la santé économique de la ville, il peut mandater des habitants pour aller commercer avec les villes voisines et le Commissaire au Commerce. De même, il est en charge de trouver des débouchés pour les éventuels surplus de Péronne.

Création d’emplois (4) : marchands ambulants mandatés par la ville et rémunérés pour leurs services en fonction des possibilités de la ville.

III- La sécurité :

Conseiller à la sécurité : Zoko33
Il a deux aspects distincts à sa charge : la sécurité des habitants et l’organisation des forces armées de Péronne

Objectif :
Concernant la sécurité, les forces du guet de Péronne sont en charge d’assurer que les lois sont appliquées, comme ils le font actuellement, à Péronne et sa zone d’influence géographique. Elles rendent compte aux services du conseiller municipal en charge de la justice.
Concernant les forces armées, le conseiller a la responsabilité de la création, l’animation et l’organisation d’un groupe de défenses lié à la ville. En tant que Commandant de cette unité, il a la responsabilité des actions militaires éventuellement engagées par la ville, sous l’autorité ou non d’Arras.(5)

Création d’emplois : forces du guet, milice locale et chaine de commandement

III- La structure juridique :

Conseiller juridique : Baron Floyd013

Objectif :
Faire appliquer les lois locales et soulager ainsi les tribunaux régionaux. (6)
Il travaille en collaboration avec les forces du guet. Il est libre d’agir comme il le souhaite pour faire régner la justice au nom du Gouverneur, dans la limite des lois royales. Le pilori et autres humiliations sont autorisées, mais à utiliser avec prudence et intelligence.

Création d’emplois : services administratifs de traitement des dossiers, procureur, avocat, juge.

L’esprit de la Loi :
Le dLCA est respecté à Péronne sous sa forme actuelle : le bon sens et le bon droit priment : pas de spéculation, pas de sorcellerie, tolérance sur les salaires, pas de brigandage, liberté de culte.
Par défaut, un accusé est coupable : une très grande responsabilité échoit donc sur les forces du guet et le juge pour être certains de leur décision.
Le Gouverneur a droit de trancher en cas de litige.
Le juge de Péronne détermine les peines, confirmées par la structure régionale.
En cas de peine de mort demandée, l’aval du Conseil d’Artois est nécessaire.
Cas de la liberté d’expression publique : elle sera retirée aux condamnés ou autres personnes recherchées par les forces de sécurité jusqu’à ce que la situation du prévenu soit régularisée. (7)

IV- La vie sociale :

Conseiller social : à déterminer

Sous ce titre se regroupent la vie religieuse aristotélicienne, l’aide aux démunis et l’animation culturelle.

Objectif :
faire en sorte que les habitants de Péronne participent le plus possible à la vie locale.
Père Pasdebrevetlogiciel devra guider les ouailles péronnaises.
Cirdan a la charge des démunis, les orienter et leur faire comprendre les règles de la vie péronnaise.
Concernant l’animation sociale, tout habitant a le droit de proposer des jeux, animations, concerts et autres représentations artistiques ou ludiques. Le gouverneur doit toutefois veiller à ce qu’il y ait toujours quelque chose à faire dans la ville.

EDIT (ajout) : Création d'un cabinet médical

*****************************************************

Explications HRP :

Tout ceci n’a pour but que d’apporter plus de plaisir de jeu et de possibilités à ceux qui consacrent du temps aux royaumes renaissants. Pour les autres, cela ne changera rien, comme pour l’Artois Renaissant. Cette structure peut exister quelque soit le maire élu. Il n’est absolument pas question de déclarer l’indépendance de Péronne vis-à-vis d’Arras, de même que jamais Péronne ne se rattachera à une autre région…
Il est nécessaire pour ce projet d’avoir l’accord des Joueurs du Conseil (en tant que joueurs, pas de conseillers). C’est un avant-projet, certains termes et conseillers sont susceptibles de changer, mais l’esprit restera de toute façon le même. Je ne prétends pas non plus détenir la Vérité, de nombreux points sont sûrement améliorables facilement.

~~bardamien~~

Pas question de censure politique, uniquement les accusés/condamnés et ceux ne respectant pas la réalité géographique

Je suis disponible par MP ou MSN pour toute discussion à ce sujet.
Merci de votre attention Smile

joueur mendo.

Comte Inscrit le : 07 Nov 2005 Messages : 689 Village : C'est à Peronne...

Messire le Baron de Soissons,
Veuillez noter que le conseil artésien a bien pris acte de votre demande. Cependant, je vous demanderais de patienter un peu, le temps que ce nouveau conseil s'organise, et soit complètement opérationnel, ce qui ne saurait tarder. Soyez assuré que nous donnerons suite à votre demande.

Respectueusement,