Le Comté Souverain d'Artois
 
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 Code de l'Ost artésien

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MessageSujet: Code de l'Ost artésien   Ven 5 Mar 2010 - 15:43

Citation :

Code militaire de l'Ost artésien



1. De l’organisation générale de l’Ost du Comté d’Artois
 1.1. Généralités


          Article 1.1.1.
          L’Ost du Comté d’Artois constitue l’organe de défense de l’Artois. Il est garant de l’intégrité des terres artésiennes, de ses citoyens et de son Conseil.


          Article 1.1.2.
          L’Ost du Comté d’Artois est constitué d’une armée permanente formée par les garnisons attachées à chaque ville artésienne et regroupées dans deux forts, par les réservistes, prêts à intégrer d’urgence les lances ou armées en cas d’alerte, ainsi que par la marine militaire.


          Article 1.1.3.
          L’Armée permanente de l’Ost du Comté d’Artois est constituée de deux forts et d’un port militaire :
          • Fort de l’Est : regroupant les garnisons d’Arras, de Cambrai et de Péronne.
          • Fort de l’Ouest : regroupant les garnisons d’Azincourt, de Bertincourt et de Calais.
          • Port militaire : regroupant les marins de la marine militaire artésienne.


          Article 1.1.4.
          L’ordre de mobilisation de l’Ost du Comté d’Artois peut être instauré par le Comte en accord avec le Capitaine, et inversement.


    1.2. Hiérarchie de l’Ost du Comté d’Artois


          Article 1.2.1.
          Le Comte ou la Comtesse d’Artois est l’officier le plus haut gradé de l’Ost du Comté d’Artois. Il est chargé de fixer la politique diplomatique et militaire qui sera respectée par l’Ost du Comté d’Artois. Le Comte ou la Comtesse possède le pouvoir de révoquer, dégrader ou promouvoir n’importe quel militaire.


          Article 1.2.2.
          Le Capitaine est le commandant en chef des opérations de l’Ost du Comté d’Artois. Il est chargé d’appliquer la politique comtale en matière diplomatique et militaire au travers des différents corps armés. Son jugement est sans appel pour toutes les décisions concernant les divers corps armés. Le Capitaine a le pouvoir de révoquer, de dégrader ou de promouvoir n’importe quel militaire.


          Article 1.2.3.
          Le Connétable est chargé de la défense de tout le territoire artésien, de la mise en place de la conscription et de l’intendance générale de l’Ost en cas de conflit et de la non-disponibilité du Capitaine. Il possède un droit décisionnaire sur les divers corps d'armés si le Comte et le Capitaine sont dans l'impossibilité d'intervenir rapidement ou si l'Ost est en état de guerre.


          Article 1.2.4
          Le Sénéchal dirige/organise/coordonne un des deux forts d'Artois. A cet effet, il sera chargé d’assister, d'appliquer les directives du Capitaine et de le conseiller dans ses choix. Il est responsable de la gestion du fort qui lui est attribué et de sa tenue. Il est l’officier supérieur des Lieutenants.
          L’Amiral dirige/organise/coordonne le port militaire d'Artois. A cet effet, il sera chargé d’assister, d'appliquer les directives du capitaine et de le conseiller dans ses choix par rapport à la marine et aux besoins en navires du Comté. Il est responsable de la gestion du port qui lui est attribué, de sa tenue ainsi que des états et des feuilles de route des bâtiments militaires artésiens. Il est l’officier supérieur des Capitaines de navire.


          Article 1.2.5.
          Le Lieutenant assiste le Sénéchal dans ses fonctions, et le supplée en cas d’absence. A cet effet, il sera chargé d’assister, d'appliquer les directives du Sénéchal et de le conseiller dans ses choix ; il devra s'assurer que les ordres passent vers les rangs. Il sera également responsable du bon déroulement des entraînements, des manœuvres et du recrutement des soldats. Par soucis de cohérence hiérarchique il ne pourra y avoir que maximum deux Lieutenants par fort, sans que cela soit une obligation. Il est l’officier supérieur des Sergents.
          Le Capitaine de navire est responsable du navire qui lui est confié. Il reçoit ses ordres de l’Amiral, et sur son navire, pourra prendre toutes les dispositions nécessaires afin d’assurer au mieux la mission qui lui est confiée. Il est responsable de l’état de son navire, des cartes et routes maritimes à emprunter. Par soucis de cohérence hiérarchique il ne pourra y avoir qu’un seul Capitaine par navire. Il est l’officier supérieur des Quartiers-Maîtres.


          Article 1.2.6.
          Le Sergent assiste le Lieutenant dans ses fonctions, et le supplée en cas d’absence. A cet effet, il sera chargé d’assister, d'appliquer les directives du Lieutenant et de le conseiller dans ses choix. Il devra s’assurer de l’application des ordres reçus, et que la communication passe bien vers les soldats. Il sera également responsable de montrer l’exemple aux soldats quant aux entraînements, aux manœuvres et au suivi des ordres en cas d’alerte. Il est responsable de la formation des groupes (corps d’arme ou lance) de sa garnison. Par soucis de cohérence hiérarchique il ne pourra y avoir qu’un sergent par garnison. Il est l’officier supérieur des Soldats.
          Le Quartier-Maître assiste le Capitaine de navire dans ses fonctions, et reçoit ses ordres du Capitaine de navire. Il devra s’assurer de l’application des ordres reçus, et que la communication passe bien vers l’équipage. Il sera également responsable de montrer l’exemple aux soldats quant aux entraînements, aux manœuvres et au suivi des ordres en cas d’alerte. Il est responsable de l’embarquement de l’équipage dans le navire, ainsi que des vivres à bord. Par soucis de cohérence hiérarchique il ne pourra y avoir qu’un Quartier-Maître par navire. Il est l’officier supérieur des Matelots.


          Article 1.2.7.
          Les Soldats forment les troupes de l’Ost d’Artois. Ceux-ci seront affectés dans une des spécialisations suivantes :
          • archerie : archer et arbalétrier
          • maniement de l'épée : épéiste et spadassin
          • maniement de la lance : lancier et hallebardier


          Les Matelots forment les troupes des marins de la marine militaire d’Artois.

          Article 1.2.8.
          Si le Comte, Capitaine, ou Connétable sont les officiers d’une garnison, ils reçoivent leur nouvelle charge et sont remplacés au sein de leur garnison respective par leur plus proche subordonné le temps d’assumer leur charge. Ils réintègrent leur grade lorsqu’ils perdent leur charge de Comte, de Capitaine ou de Connétable.




    1.3. Des troupes de réserves



          Article 1.3.1.
          La compagnie de réserve est composée des réservistes volontaires et est appelée seulement en cas d'urgence.
          Celle-ci est composée de tous les volontaires qui se seront préalablement inscrits auprès des officiers de l’Ost de leur ville, ou auprès du Capitaine ou du Connétable de l’Ost. Un registre des réservistes par ville artésienne sera tenu à l’Etat-Major, et copie des noms seront distribués aux Sénéchaux, selon le fort auquel appartient la ville du réserviste. Les réservistes signeront un serment au moment de leur inscription sur le-dit registre des réservistes.


          Article 1.3.2.
          Tous réservistes inscrits sur la liste des réservistes devront passer au moins une fois par mandat comtal au terrain d’entraînement des réservistes, afin de garder leur condition et leur forme. Ils seront ainsi formés aux tactiques et manœuvres militaires.


          Article 1.3.3.
          En cas d’alerte et de mobilisation des réservistes, ceux-ci sont tenus au devoir d’obéissance comme n’importe quel soldat artésien.
          Tous réservistes quittant l’Artois [déménagement IG], refusant d’obéir aux ordres de ses supérieurs de l’Ost en cas d’alerte, ou étant reconnus coupables de crime de Trahison ou Haute trahison comme prescrit par les lois artésiennes se verront rayés de la liste des réservistes artésiens.




    1.4. De l’hôpital militaire



          Article 1.4.1.
         L’Hôpital militaire ayant été fusionné avec l’hôpital civil, il répond à ses propres règles.
          En cas d’alerte les membres de l’hôpital artésien seront d’office mobilisés pour les soins à apporter aux soldats.




    1.5. Du Centre Tactique



          Article 1.5.1.
          L’Etat-Major reprend le rôle de Centre Tactique. Le Capitaine en est le responsable, aidé en cela par le Connétable et les deux Sénéchaux, ainsi que de l’Amiral pour tout ce qui traite de la marine.
          Le cas échéant, un des membres de l’Etat-Major pourra proposer la participation d’un Tacticien militaire reconnu si la situation l’exige.



    1.6. De la Chapelle Militaire



          Article 1.6.1.
          La Chapelle militaire est tenue en la personne de l'Aumônier. Cette personne doit être au moins diacre aristotélicien. Elle aura pour charge de soutenir spirituellement les troupes combattantes qui le souhaitent et de les conduire au Salut éternel.




    1.7. De l'Académie Militaire



          Article 1.7.1.
         L'Académie militaire est le lieu où le futur soldat reçoit une formation pratique, axée sur le travail du soldat sur le terrain. Elle est ponctuée de manœuvres militaires et d'exercices divers, et se ponctue par des examens. Ses examens réussit, l'aspirant soldat ou matelot devient soldat ou matelot de plein exercice.


          Article 1.7.2.
Son directeur est désigné par le Capitaine parmi les officiers, les vétérans ou instructeurs de l'académie. Le directeur sera actif pour faire vivre l'Académie, et aura pour responsabilité de pourvoir à la bonne marche de l'établissement, à la désignation des instructeurs et au bon déroulement des cours et des examens.



          Le directeur exercera son mandat jusqu'à ce qu'il décide de démissionner ou qu'il soit révoqué de son poste. La révocation du directeur de l'Académie ne sera possible que suite à un vote au sein de l'Etat-Major. Le demande peut être portée par n'importe quel membre de l'Etat Major.


          Les formateurs sont désignés et révoqués par le directeur à son entière discrétion.

           Article 1.7.3.
           A leur demande, ou si la situation l'exige, une classe ou un vade-meccum sera disponible pour les réservistes. Si le directeur en trouve l'utilité, une formation accélérée pourra être envisagée.



2. Du recrutement de l’Ost d’Artois


    2.1. Condition de recrutement pour les garnisons


          Article 2.1.1.
          Tous citoyens et citoyennes artésiens de plus de 16 ans peuvent s’enrôler au sein de l’Ost d’Artois. Aucune discrimination politique, confessionnelle ou sexuelle n’est tolérée au sein de l’Ost d’Artois.

          Article 2.1.2.
          Les recrues se doivent d’avoir un casier judiciaire vierge de toute atteinte grave à l'ordre public.


          Article 2.1.3.
          Les recrues membres d'un Ordre faisant allégeance ou étant reconnu par le Roy ou l'Eglise ne sont pas tolérées dans les rangs de l'Ost, pour éviter des conflits de loyauté.



    2.2. La Conscription



          Article 2.2.1.
          En cas de guerre le Comte ou la Comtesse peut décréter la conscription, à savoir l'enrôlement de force dans l'armée du peuple artésien, qui sera exécutée par le connétable. Les forces de réserves seront enrôlées prioritairement, et si cela ne suffit pas, tout citoyen artésien devra se soumettre à la conscription.


          Article 2.2.2.
          Les dérogations à la conscription sont autorisées dans les cas suivants :
          • enfants de moins de 16 ans,
          • citoyennes enceintes,
          • citoyens invalides temporaires ou permanentes,
          • citoyens appartenant à la Haute Fonction publique (Conseil Comtal, Maire).



3. Des devoirs et droits des membres de l’Ost artésien



    3.1. Devoirs fondamentaux de chaque soldat et marin

          Article 3.1.1.
          Un soldat ou un matelot doit toujours respecter la hiérarchie.
          Cela sous peine de sanction pour insubordination ou trahison.


          Article 3.1.2.
          Un soldat ou un matelot doit toujours suivre un ordre venant d'un supérieur. En cas d'ordres discordants il obéira au plus haut gradé. S'il reçoit un ordre qui désobéit à la loi, il doit s'y conformer si l'ordre est consigné et contresigné, il doit s'y refuser si l'ordre n'est qu'oral et ne provient ni du Capitaine, ni du Connétable, ni du Comte.
          Cela sous peine de sanction pour insubordination ou trahison.


          Article 3.1.3.
          Un soldat ou un matelot ne doit jamais transmettre d'informations confidentielles, stratégiques ou d'une quelconque utilité économique ou militaire à l'ennemi ou à une puissance étrangère non-alliée. En cas de puissance étrangère alliée, une autorisation de son supérieure est néanmoins nécessaire avant toute transmission d’information.
          Cela sous peine de sanction pour haute trahison.


          Article 3.1.4.
          Un soldat ou un matelot ne doit pas quitter sans autorisation le Comté d'Artois. Lorsqu'il quitte son village ou sa ville, il se doit de prévenir de son absence par son trajet, sa destination ainsi que de sa date de départ et de retour au moins une journée précédent le voyage. Cela sous peine de sanction pour désertion.
          Le Sénéchal ou l’Amiral devra vérifier que le fort ou les navires en missions possèdent toujours un effectif correct et suffisant suite à ces départs.
          Si un soldat est en déplacement lors d'un état d'alerte, celui-ci pourra être muté dans une autre garnison le temps des opérations.
          Le Capitaine, le Connétable, l’Amiral et les Sénéchaux ne sont pas soumis à cette règle.
       
          Article 3.1.5.
          Un militaire ne doit jamais se retirer d'une opération ou d'un champ de bataille sans l'autorisation écrite et expresse d'un officier supérieur.
          Cela sous peine de sanction pour insubordination ou désertion.


          Article 3.1.6.
          Si un membre de l’armée détient des informations militaires ou économiques susceptibles de concerner directement ou indirectement la sécurité du Comté, il doit immédiatement en avertir son officier supérieur hiérarchique.


          Article 3.1.7.
          Tout soldat ou matelot, en présence de preuves irréfutables ou considérées comme telles de tout manquement d'un militaire quel qu’il soit, a le droit et le devoir de saisir sa hiérarchie.
          Si la personne suspectée fait partie de la hiérarchie directe du soldat, il doit se tourner directement vers le supérieur de cette personne.


          Article 3.1.8.
          Le serment militaire doit être signé par tout membre de l'Ost dans les 3 jours suivant leur entrée. Dans le cas contraire, celui-ci sera immédiatement exclu de l'Ost.
          Le Comte, le Capitaine et le Connétable en sont évidemment exemptés.

Article 3.1.9
   Tout militaire ayant une absence non justifiée et non notifiée d'une durée de 7 jours, pour les officiers et sous-officiers, ou de 10 jours, pour les soldats du rang, se verra adresser deux missives d'avertissement espacées de 5 jours, pour les officiers et sous-officiers, ou de 7 jours, pour les soldats du rang.
   La sanction pour absence injustifiée pourra être :
- soit un abaissement au grade inférieur (pour les soldats du rang) ou à deux grades inférieurs (pour les officiers et sous officiers)
- soit celle prévue en cas d'insubordination.



     3.2. Des droits des soldats et marins


          Article 3.2.1.
          Tout soldat ou matelot a le droit d’obtenir une permission pendant laquelle il est déchargé de ses obligations militaires. La permission doit être demandée au supérieur hiérarchique et validée par le Capitaine.


          Article 3.2.2.
          Un membre de l’armée peut remettre sa démission écrite à tout moment, excepté en situation de guerre ou de loi martiale. La démission ne sera effective qu’après une validation écrite du Capitaine ou du Comte sous 48h.


          Article 3.2.3.
          Tout soldat ou matelot a le droit de demander des explications à sa hiérarchie, sans remettre en cause ni les ordres ni l'autorité hiérarchique, et en restant respectueux. La hiérarchie n'est par contre pas tenue de lui fournir une explication si cela entre en contradiction avec une autre loi, ou si cela met la sécurité du Comté en danger d’une façon ou d’une autre.

          Article 3.2.4.
          Tout soldat pourra recevoir une rémunération pour ses activités militaires. Le versement d'un salaire n'est pas systématique et est effectué suite à la demande du Comte. Les valeurs effectives des soldes sont décidées au sein du Conseil, en concertation avec le CaC qui décide du budget alloué à l’Armée.


          Article 3.2.5.
          Tout soldat pourra recevoir assistance dans les domaines économiques et juridiques auprès des autorités militaires en cas de demande justifiée. Tout soldat pourra également bénéficier du contrat de prêt d’armes afin d’être équipé au mieux pour le bon fonctionnement de ses missions.



4. Du fonctionnement global de l’Ost d’Artois


    Article 4.1.
    Le Capitaine dirige les troupes lors des opérations. Il commande à l’Amiral, aux Sénéchaux et aux différents Lieutenants.
    • L'Etat major est composé du Comte, du Capitaine, du Connétable, de l’Amiral et des Sénéchaux.
    • La Chambre des drapeaux est composée de l'Etat Major et des Lieutenants. Au besoin pourront y être invités les Chefs d'armées agréés par l'Artois.


    Article 4.2.
    La chaîne de commandement s’effectue de la manière suivante :
    • L'Etat major décide des ordres à appliquer. Si la rapidité est demandée, le Comte, le Capitaine ou le Connétable peut décider lui-même des ordres à appliquer.
    • Ces ordres sont transmis à la chambre des drapeaux où l’Amiral, les Sénéchaux et les Lieutenants en prendront connaissance. Une concertation de la tactique à adopter pourra être appliquée.
    • Les ordres, ainsi que la stratégie élaborée, seront affichés dans les forts par les Sénéchaux ou leur Lieutenants. Le Comte et le Capitaine peuvent se passer du passage à la chambre des drapeaux et passer directement dans les forts.


    Article 4.3.
    Chaque fort possède sa hiérarchie propre. Tout membre d’un fort doit répondre prioritairement des ordres de la hiérarchie de sa garnison. Néanmoins si celle-ci demeure absente, ou en cas de doute, toujours s’adresser au Capitaine, au Connétable ou au Comte qui restent leurs supérieurs hiérarchiques les plus haut-gradés.
    Chaque navire possède sa hiérarchie propre. Tout matelot doit répondre prioritairement des ordres de la hiérarchie de son navire. Néanmoins si celle-ci demeure absente, ou dans le doute, toujours s’adresser au Capitaine, au Connétable ou au Comte qui restent leurs supérieurs hiérarchiques les plus haut-gradés.


    Article 4.4.
    Sont considérés comme officiers les grades de :
    •Capitaine
    •Amiral
    •Sénéchal
    •Lieutenant
    •Capitaine de navire


    Sont considérés comme sous-officiers les grades de :
    •Sergent
    •Quartier-Maître


5. Le Tribunal Militaire


    Article 5.1.
    Le tribunal militaire se compose du Capitaine, du Connétable, du Juge et des deux Sénéchaux ou de l'Amiral si nécessaire (en remplacement d'un des deux sénéchaux, le Sénéchal siégeant étant désigné par le Capitaine). Si le Comte souhaite participer à un jugement, il remplace un Sénéchal, le Sénéchal siégeant étant désigné par le Capitaine.
    Le Tribunal se réunit sur requête de l’état-major ou des officiers.


    Article 5.2.
    Le tribunal militaire est le seul organe compétent pour juger les manquements d'un militaire au code militaire de l’Ost d’Artois.


    Article 5.3.
    •La sanction pour insubordination peut entraîner l'exclusion de l'armée et/ou une sanction financière de 10 à 500 écus.
    •La sanction pour trahison peut entraîner plusieurs jours de prison, l'expulsion de l'armée, et/ou une peine financière de 100 à 2000 écus.
    •La sanction pour haute trahison peut entraîner toutes peines énoncées précédemment ainsi que l’expulsion du Comté d'Artois ou la peine de mort.


    Article 5.4.
    La distinction entre insubordination, trahison et haute trahison est laissée à l'appréciation du tribunal militaire.


    Article 5.5.
    Les sanctions prévues seront alourdies en proportion pour les grades supérieurs.


    Article 5.6
    La procédure devant le Tribunal militaire est la suivante: témoignage de l'officier ayant déposé ou endossé la requête; témoignage et défense du soldat mis en cause; délibéré et jugement du tribunal.
    Article 5.6.1: le soldat mis en cause peut demander à être défendu par un membre de l'ost ne siégeant pas au Tribunal
    Article 5.6.2: les membres du Tribunal peuvent user de tout moyen pour que justice militaire soit rendue: audition de témoin, avis d'experts etc.



6. Des promotions



    Article 6.1.
    Les promotions sont proposées par les officiers des forts et doivent être validées par le Capitaine.


    Article 6.2.
    Les nouvelles recrues sont promues lancier, archer, épéiste, ou matelot immédiatement en fonction de leurs affectations suite à leur parcours à l'Académie.
    Les soldats voulant devenir matelots, ou inversement, doivent demander une autorisation de réaffectation à leur supérieur hiérarchique. Il en va de même pour tous changements de fort ou de navires.


    Article 6.3.
    Les Sergents sont promus parmi les Soldats (lancier, archer, épéiste).
    Les Quartiers-Maîtres sont promus parmi les Matelots.
    Les Lieutenants sont promus parmi les Sergents.
    Les Capitaines de navire sont promus parmi les Quartiers-Maîtres.
    Les Sénéchaux sont promus parmi les Lieutenants.
    L'Amiral est promu parmi les Capitaines de navire.


    Article 6.3.1:
    Les Sénéchaux et l’Amiral sont nommés discrétionnairement par le Comte ou le Capitaine


    Article 6.4.
    L'Aumônier est promu parmi n’importe quel membre de l'Ost, par le Capitaine, en accord avec l'église aristotélicienne.


    Article 6.5.
    Un Sénéchal, Amiral ou Lieutenant méritant qui souhaite restreindre ses activités mais garder un contact avec l’Ost, en raison de l’âge, de soucis de santé ou de manque de disponibilité pourra demander de passer vétéran. Ce titre de vétéran est une distinction qui ne sera offerte qu'aux officiers les plus méritants. Le Vétéran n’est plus tenu aux obligations du soldat, sauf en cas d’alerte. Il jouit en plus d’un titre d’expert militaire, et pourra sur demande participer à des débats ou conseils stratégiques.
Un vétéran ne peut revenir à son ancien grade, sauf accord exceptionnel du Capitaine ou du Comte en fonction.

    Article 6.5.1
    Un Capitaine ou Connétable ayant exercé au moins cinq fois ce mandat pourra prétendre au titre d'expert militaire sans pour autant recevoir la distinction de Vétéran.


    Article 6.6.
    La promotion des soldats n’a de chance d’aboutir qu’en respectant les conditions suivantes :
    •le soldat est présent en caserne et permet de faire vivre la caserne. [HRP : Un minimum de RP pour les promotions.],
    •le soldat a participé avec succès à divers exercices (missions),
    •le soldat a participé à l’effort de recrutement,
    •le soldat a montré son obéissance envers ses supérieurs,
    •le soldat a fait preuve de courage et de bravoure,
    •le soldat a participé brillamment aux combats au front.
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Code de l'Ost artésien
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