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 4. Décrets officiels de l'Année 1459 (Du mandat de Zazaroyaume à celui Yann_baol)

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airemes
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MessageSujet: Re: 4. Décrets officiels de l'Année 1459 (Du mandat de Zazaroyaume à celui Yann_baol)   Sam 2 Avr 2011 - 21:30

Airemes arriva avec ses divers rouleaux sous le bras n'arrêtant pas de courir depuis quelques jours... quel métier !

Citation :
Sujets actuellement débattus au sein du HC
à la date du 31 mars 1459

Les membres du HC vont-ils intervenir directement ou pas ?
Réponse :
Les membres du HC sont tenus à la confidentialité des débats au HC.
Cela étant ils peuvent intervenir si nécessaire pour expliciter les motifs du projet en débat avec toute la prudence nécessaire pour respecter la confidentialité.
L’exercice est effectivement délicat pour les conseillers car à vouloir bien faire en appliquant des décisions non encore totalement ficelées au plan technique et politique, certains « couac » interviennent inévitablement.

Diplomatie - Proposition de Charte Maritime à l’Amirauté Royale
Débat portant sur le fait de savoir dans quelles conditions le texte proposé par l’Amirauté Royal peut prendre la prééminence sur la Charte Maritime Artésienne.
Réponse :
Un nouveau groupe a été mis sur pied pour travailler sur cette fameuse charte. En feront partie : Percy, Yoshilas et Nienna.
L'amirale ayant du temps à nous consacrer, nous comptons nous y mettre le plus tôt possible et l'inviter donc sur Arras.

- Justice – Procès préventifs
Sujet ouvert à l’initiative du Juge Selee.
Le Juge propose de créer une loi autorisant dans certaines situations à définir, des mises en procès préventifs avant toute infraction réalisée et constatée.
Réponse :
Compte tenu des observations pertinentes émises par les Conseillés ou recueillies au Château ou en Gargote, le Conseil a décidé d’abandonner ce projet.
Le débat est clos.

- Société – Finance : La « Noblesse vénales »
Sujet ouvert à l’initiative du Juge Selee.
Le Juge propose la mise en place d’une loi autorisant le Comté d’Artois à allouer des Seigneuries/Fiefs contre paiement d’une somme forfaitaire élevée.
Réponse :
Deux tendances se font jour :
- Maintenir la pureté du caractère honorifique de l’ordre de la noblesse
- ou créer un nouveau degré nobiliaire en utilisant une possibilité offerte par la Constitution Royale pour renflouer les finances artésiennes.
. Le Conseil suit avec attention les débats entre artésiens en Gargote et au Château.
Nous invitons d'ailleurs tout un chacun à se rendre aux consultations pour participer aux débats.
Le sujet est toujours en cours de débat

- Foy – Modification du Concordat avec l’Eglise Aristotélicienne Romaine
Sujet ouvert à l’initiative du Juge Selee.
Le Juge propose un projet de modifications du Concordat à l’initiative de l’Artois tendant à rendre obligatoire la religion aristotélicienne romaine et à occulter toute autre religion en Artois.
Réponse :
Le Juge Selee qui porte ce sujet, devait venir analyser son projet en réponse aux nombreuses questions des artésiens, n’a pu le faire ayant connu depuis quelques jours des problèmes de liaison
Dès lors le sujet est « en stand by » au Conseil. Il reprendra à l’arrivée du Juge..

- Diplomatie - Divers traités
- Pacte de non-agression entre le Comté d’Artois et les Comtés d’Armagnac et de Comminges .
Sujets ouvert à l’initiative du CDB Zazaroyaume.
Réponse :
Cette démarche diplomatique pose la question plus générale de l’intérêt pratique de pactes formels pouvant être conclus avec des provinces lointaines.
La signature de ce pacte a été suspendue.
Débats en cours.

- Traité d’amitié entre le Comté d’Artois et le Marquisat des Alpes Occidentales
A la question posée : Approuvez-vous le Projet de traité d’Amitié Aristotélicienne entre le Comté d’Artois, le Comté de Provence terre du Marquisat ?
Réponse :
Il a été voté :
OUI : 10 ( Darflex – Flapen – Zazaroyaume – Ruby – Tiberre – Guillomme – Vidara – Selee – Arthur12 – Airemes )
NON : 0
SANS AVIS : 1 ( Trmoh)
Le traité a donc été approuvé et signé par notre Régnant et il sera publié.
Sujet clos

- Diplomatie – Comportement et actions envers les Provinces lointaines
Sujet soulevé par le Juge Selee
Le débat porte sur l’intérêt pour l’Artois de conclure des traités avec des provinces lointaines, ces traités très formels s’avérant en pratique avoir peu de conséquences pratiques.
Une solution plus performante serait de resserrer les liens diplomatiques personnels entre les provinces et l’Artois.
Au plan pratique cela pourrait prendre la forme de « banquets diplomatiques » organisés en Artois.
Le débat est en cours

- Economie- Journée mine
Sujet ré-ouvert à l’initiative du CAM Arthur12.
Le CAM rouvre les débats sur la fixation d’une journée de travail obligatoire rémunérée dans les mines pour l’ensemble des artésiens et sur ses conséquences économiques.
- Réponse :
Compte tenu des avis émis tant par les conseillers que par les intervenants au Château ou en Gargote, décision a été prise de remettre en place des journées affectées aux mines.
Deux axes sont privilégiés:
- les employeurs seront fortement conseillés, à titre civique, de ne pas effectuer d'embauche le jour de la mine
- les Artésiens seront incité à se rendre à la mine, à la foi par devoir civique et par avantage financier, les salaires de la mine s'avérant souvent supérieur aux salaires proposé lors d'embauche.
Quid de sanctions
Il est privilégié l’appel au sens civique des artésiens plutôt que l’usage de mesures assorties de sanctions.
Chaque artésien est invité à ne pas émettre d'embauche ce jour sauf si nécessité absolue.
Aucune « punition » si une embauche est affichée, mais un gros travail de communication sera effectué après.
Nous donnerons, bien sur, tous les chiffres relatifs à cette journée dès qu'ils seront en notre possession.
Dors et déjà, certains employeurs seront excusés, savoir :
- Propriétaire de 2 élevages
- mission de sécurité se déroulant ce jour là (Ost et/ou Guet)
- université.
Planning
il y aura 3 journées durant le mandat, savoir :
- l'un en début de mandat - l'autre au « mid-term « – le troisième en fin de mandat
La première « journée mine » est prévue pour le lundi 4 avril.

- Economie – Mines
Sujet ré-ouvert à l’initiative du Bailli Darflex
Le Bailli rouvre le débat concernant la mise en place de moyens optimisant l’exploitation et la rentabilisation des mines.
Réponse :
Débat toujours en cours actuellement et porte pour l’essentiel sur le juste équilibre à trouver au niveau des salaires.
Dès lors la grille des salaires reste actuellement inchangée jusqu’à décision du Conseil savoir :
- mine 1 , pierre , bertin/amiens : reste a 16 ecus
- mine 2 , or , azin/arras : reste a 16.25 ecus
- mine 3 , fer , cambrai/peronne : passe a 16.5 ecus
- mine 4 , or , peronne/compiegne : passe a 16.25 ecus
- mine 5 , pierre , calais/azin : passe a 16 ecus

- Economie /Université – Taxe Universitaire
Sujet ouvert lors de précédents mandats.
Débats sur la possibilité de modifier ou supprimer la taxe universitaire avec appréciation des conséquences financières.
Réponse :
L'hypothèse la plus probable sera une réduction progressive de la taxe actuelle plutôt qu’une annulation immédiate pure et simple.
Son maintient à un niveau plus faible permettra d’augmenter le salaire des maréchaux d’un montant équivalent à la nouvelle taxe.
Des simulations produites, l’hypothèse serait une réduction à 3,50 écus.
Les débats sont en cours.

- Université – accès aux non-Artésiens
Sujet ouvert à l’initiative de sa Grandeur Erwyndyll
La Comtesse ouvre un débat sur les conditions d’autorisation pour les non-artésiens à suivre ou à donner des cours à l’université.
Réponse :
L'université est sous l'autorité comtale ce qui place son recteur sous l'autorité du HC. L’Université fonctionne librement mais le HC peut informer et conseiller.
Quant aux cours, l’Artois s’avère avoir une capacité d’enseignement pour chaque matière.
Par ailleurs il est important de protéger l’offre d’emplois aux érudits artésiens.
Dès lors, un non artésien sera autoriser à venir suivre des enseignements à l’Université artésienne, mais il ne sera pas autoriser à postuler pour enseigner.

- Economie – Agrément des fonctionnaires non-artésiens
Sujet ouvert à l’initiative de sa Grandeur Erwyndyll
La Comtesse ouvre un débat sur les conditions d’attribution des agréments donnés aux non-artésiens pour devenir fonctionnaires artésiens.
Réponse :
Après débats et avis, un non-artésien n'aura pas besoin d'agrément pour devenir fonctionnaire.

- Diplomatie – Flandre
Sujet ouvert lors du précédent mandat.
Point débattus avec la Flandre : de l’appartenance ou non à l’Artois du nœud situé entre Tournais et Cambrai.
Réponse :
Le 16 mars, le Conseil a été informé par le précédent Régnant, la Comtesse Zazaroyaume, qu’un accord avait été conclu reconnaissant définitivement la souveraineté artésienne sur ce nœud.
Sujet clos.

- Guet/ Ost – Organisation de combats
Sujet ouvert à l’initiative de sa Grandeur Erwyndyll
Il a été demande au Conseil de réfléchir à l’organisation de combats Ost/Guet (duels d’épée, tir à l’arc…).
Les meilleurs des uns viendraient s’affronter aux meilleurs des autres.
Débat en cours

- Joutes
Sujet ouvert à l’initiative de sa Grandeur Erwyndyll
Un tournois concernant la noblesse artésienne est en cours d'établissement. L'objectif serait de le mettre en place vers la mi-avril si possible.

- Guet / Ost – Recrutement
Sujet ouvert à l’initiative du Capitaine Guillomme.
Une campagne de recrutement pour l’Ost a été lancée. Tous les moyens d’affichage et de communication sont utilisés : Publication au Château, en Gargote, chez les Tribun, dans la Gazette.
Une lettre personnalisée a été adressée par les soldats de chaque Fort à tous les artésiens.
Le suivit des retombées sera communiqués.
La prochaine action de recrutement concernera le Guet.

- Ost – Nouvelle armée
Sujet porté par le Capitaine Guillomme.
Le commandant d’une armée a demandé à être relevé de son commandement après de nombreux mois de services.
Dès lors, l’armée existante se doit d’être dissoute.
Pour éviter une diminution de la force militaire opérationnelle de l’Ost, un nouveau commandant a été désigné et une nouvelle armée est en cours de constitution.

- Vote de la Comtesse
Sujet porté par sa Grandeur Erwyndyll
Comte tenu des dispositions peu claires de la Constitution, lors d’un vote du Conseil la question s’est posée de savoir si le Régnant doit exprimer son avis en participant au vote ou bien si le « poids « de son avis en cas d’égalité de vote suffit à l’exclure de la procédure de vote.
Il y a là plusieurs problèmes : Politique, constitutionnel et mathématique (ainsi un vote de 3/4 est réalisable si 12 conseillers votent - 9 oui/3 non...il devient incompréhensible s'il n'y a que 11 conseillers qui votent - 8,25 oui / 2,75 non)
Le débat est en cours au Conseil.

- Marine – Vote sur une augmentation de 400 écus hebdomadaires du versement mensuel fait au bénéfice de Calais, avec versement complémentaire de 5Kg d fer.
Sujet porté par le CNE Seigneurperceval.
Réponse
Vote clôturé le 1er avril à 18h
OUI : 8 (Airemes – Flapen – Ruby – Tiberre – Zazaroyaume – Vidara – Arthur12 – Darflex)
ABSENTEISME : 3 (Guillomme – Trmoh – Selee)
Débat clos sur ce sujet

- Absentéisme d’un Conseiller
Sujet porté par Messire Tiberre.
- Défaut du devoir de présence au Conseil du Juge Selee pendant une durée supérieure à 3 jours (soit 3 jours et 27’) en violation des dispositions de l’article 4.1.76 de la Constitution.
- Refus de considérer comme acceptable les justifications fournis par le juge (absence pour des raisons techniques de communication) contrairement à la décision du Régnant.
- Proposition d’éviction du Juge de sa fonction de Conseiller par un vote du Conseil à la majorité des ¾ (soit pour 10 conseillers autorisés à voter nécessité d’une majorité de 7,50 OUI contre 2,50 NON ?)
Réponse :
Vote clôturé par anticipation le 01/04 pour erreur de procédure.
Votes exprimés à cette date :
NON : 4 ( Darflex – Vitara – Arthur12 – Airemes)
OUI : 1 (Flapen)
Si le vote avait été mené à son terme : Eviction rejetée.
Débat clos sur ce sujet
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MessageSujet: Re: 4. Décrets officiels de l'Année 1459 (Du mandat de Zazaroyaume à celui Yann_baol)   Lun 4 Avr 2011 - 11:02

Citation :


Communication du Porte-Parole concernant la "Journée des Mines"

Artésiens de tous poils et de tout acabit,
Simples Manants ou Nobles Seigneurs,
Sages Erudits ou Elèves et membres de la Basoche,
Eleveurs de tous poils, agriculteurs de tous plants, Commerçants de toutes choses,
Soldats, Maréchaux, Curés et filles de joie,
Brefs, tout Artésien ayant un sens civique suffisant pour faire passer durant une journée ses préoccupations personnelles après les besoins collectifs de l'Artois,

Lundi 4 avril de l’an de grâce 1459 est décrété « jour des mines » par votre Haut Conseil .

Ce jour là on n’embauche pas, on ne s’embauche pas, on évite l’université, on sort des casernes,
Mais on travaille en se rendant à la mine la plus proche,
Les outils sont fournis gratuitement et les alaires dans bien des cas sont supérieurs à ceux que vous acceptez:

- mine 1 , pierre, entre Bertincourt et Amiens : 16 écus
- mine 2 , or , entre Azincourt et Arras : 16.25 écus
- mine 3 , fer , entre Cambrai et Peronne : 16.5 écus
- mine 4 , or , entre Peronne et Compiegne : 16.25 écus
- mine 5 , pierre , entre Calais et Azincour : 16 écus

Artésiens, nous sommes plus forts collectivement qu’individuellement,
Artésiens, la santé de nos mines est le reflet de notre civisme…

Artois rend toi….Que nenni ma foi !

Fait à Arras le 3 avril de l'An de Grâce 1459
Pour le Conseil d'Artois
Airemes, Seigneur de Longueau, Porte Parole, Ancien Capitaine de l'Ost
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MessageSujet: Re: 4. Décrets officiels de l'Année 1459 (Du mandat de Zazaroyaume à celui Yann_baol)   Lun 4 Avr 2011 - 11:31

Citation :


Nous, Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois,

Annonçons que la question suivante a été soumise au Conseil :
"Autorisez-vous l’augmentation du versement mensuel fait au bénéfice du Port de Calais par un versement complémentaire chaque dimanche de 400 écus accompagné de 5kg de fer"

- Que par vote à la majorité simple clos le 1er avril de l'an de grâce 1459 le Conseil s'est prononcé :
OUI : 8 (Airemes, Flapen, Ruby, Tiberre, Zazaroyaume, Vidara, Arthur12, Darflex)
NON : 0
ABSENTEISME : 3 (Trmoh, Selee, Guillomme)

- En Conséquence, la disposition soumise aux vote des Conseillers est adoptée.

Que cela soit su de tous,

Fait à Arras, le 1er avril de l'an de grâce 1459

Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois
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MessageSujet: Re: 4. Décrets officiels de l'Année 1459 (Du mandat de Zazaroyaume à celui Yann_baol)   Mer 6 Avr 2011 - 16:58

Citation :


Nous, Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois,

Annonçons que la question suivante a été soumise au Conseil :
-Approuvez-vous la réduction de la Taxe universitaire de 5 écus par cours à 3,50 écus par cours ?

- Que par vote à la majorité simple clos le 6 avril de l'an de grâce 1459 le Conseil s'est prononcé :
Nombre de votants : 11
OUI : 10
NON : 1

- En Conséquence, la disposition soumise aux vote des Conseillers est adoptée.

Que cela soit su de tous,

Fait à Arras, le 6 avril de l'an de grâce 1459

Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois

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MessageSujet: Re: 4. Décrets officiels de l'Année 1459 (Du mandat de Zazaroyaume à celui Yann_baol)   Mer 6 Avr 2011 - 17:03

Citation :


Nous, Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois,

Annonçons que la question suivante a été soumise au Conseil :

-Approuvez-vous l’augmentation du salaire des maréchaux de 19 écus par jour à 20 écus par jour ?

- Que par vote à la majorité simple clos le 6 avril de l'an de grâce 1459 le Conseil s'est prononcé :
Nombre de votants : 11
OUI : 10
NON : 1

- En Conséquence, la disposition soumise aux vote des Conseillers est adoptée.

Que cela soit su de tous,

Fait à Arras, le 6 avril de l'an de grâce 1459

Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois

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MessageSujet: Re: 4. Décrets officiels de l'Année 1459 (Du mandat de Zazaroyaume à celui Yann_baol)   Ven 8 Avr 2011 - 21:09

Citation :


Nous, Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois,

- Annonçons que la question suivante a été soumise au Conseil :

Autorisez-vous que soit prononcée la destitution de Messire Maxlevaillant, actuel Bourgmestre de la Ville d'Arras et son remplacement par Messire Tiberre membre du Conseil ?

- Que le Conseil s'est prononcé à la majorité simple:
Nombre de votants : 9
OUI : 9
NON : 0

- En Conséquence, la disposition soumise aux vote des Conseillers est adoptée et Messire Tiberre est nommé Bourgmestre de la Ville d'Arras.

Que cela soit su de tous,

Fait à Arras, le 8 avril de l'an de grâce 1459

Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois

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MessageSujet: Re: 4. Décrets officiels de l'Année 1459 (Du mandat de Zazaroyaume à celui Yann_baol)   Ven 8 Avr 2011 - 21:11

Citation :


Nous, Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois,

Annonçons que la question suivante a été soumise au Conseil :

- Le Conseil est-il d’accord pour laisser la citoyenneté artésienne à Messire Aramisses absent de l’Artois depuis plus de cinq années ?

- Que par vote à la majorité simple clos le 6 avril de l'an de grâce 1459 le Conseil s'est prononcé :
Nombre de votants : 11
OUI : 10
NON : 1

- En Conséquence, la disposition soumise aux vote des Conseillers est adoptée.

Que cela soit su de tous,

Fait à Arras, le 7 avril de l'an de grâce 1459

Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois

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MessageSujet: Re: 4. Décrets officiels de l'Année 1459 (Du mandat de Zazaroyaume à celui Yann_baol)   Dim 10 Avr 2011 - 9:27

Citation :


Nous, Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois,

Annonçons que la question suivante a été soumise au Conseil :

- Approuvez-vous le barème ci-joint des salaires à verser aux mineurs à compter de ce jour ?
Baréme :
Mine 1 : 16.5 écus/jour
Mine 2 : 17 écus/jour
Mine 3 : 17 écus/jour
Mine 4 : 16.5 écus/jour
Mine 5 : 15 écus/jour

- Que par vote à la majorité simple clos le 9 avril de l'an de grâce 1459 le Conseil s'est prononcé :
Nombre de votants : 7
OUI : 5
NON : 2

- En Conséquence, la disposition soumise aux vote des Conseillers est adoptée.

- Ce présent barème entrera en application à compter du Lundi 11 avril 1459.

Que cela soit su de tous,

Fait à Arras, le 9 avril de l'an de grâce 1459

Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois

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MessageSujet: Re: 4. Décrets officiels de l'Année 1459 (Du mandat de Zazaroyaume à celui Yann_baol)   Dim 10 Avr 2011 - 20:53

Citation :



COMMUNIQUE DU 10 AVRIL DE L'AN DE GRACE 1459


Artésiens, Artésiennes,

Le 4 avril dernier, à la demande de la Comtesse Erwyndyll et du Haut Conseil d'Artois,

Vous avez tous privilégiés le travail dans les mines d'Artois, sans compter votre temps et vos affaires personnelles, dans un magnifique mouvement de sens civique et de solidarité collective,

Ce résultat de fréquentation massive apparait clairement dans les graphiques ci-après
.


Citation :



Artésiens, Artésiennes, ce mouvement collectif et vos efforts pour l'Artois ne resteront pas sans suite.

Ils ont déjà trouvé une première application dans un nouveau barème du salaire des mineurs

Ils vont être prolongés par une nouvelle journée-mine le 21 avril 1459 qui fera l'objet d'un communiqué spécial.

L'effort de l'Artois pour son économie est en marche !


Artois rends toi ! Que nenni ma foi !

Fait à Arras le 10 avril de l'An de grâce 1459
Arthur12 Commissaire Aux Mines
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MessageSujet: Re: 4. Décrets officiels de l'Année 1459 (Du mandat de Zazaroyaume à celui Yann_baol)   Mar 12 Avr 2011 - 0:30

Citation :


A tous ceux qui liront le présent avis, salutations et paix.

Par la présente, Nous, Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois,

Ordonnons la fermeture immédiate du port de Bertincourt.
Celle-ci sera effective dès 4h du matin le Mardi 12 avril de l'an de grâce 1459.

Tout bateau à quai disposera donc de 24h pour repartir vers la haute mer.
Passé ce délai, tout bateau n'ayant pas respecté nos directives se mettra de lui-même en situation délicate et devra assumer les conséquences de sa décision.

Nous nous permettons de rappeler ce passage de notre charte :
« A tout moment, le Comté d’Artois peut décider la fermeture unilatérale de ses ports. Tout bâtiment s’y trouvant dispose alors d’un jour pour prendre le large et quitter les eaux artésiennes. Tout refus entraînera la séquestre ou le coulage du bâtiment, jusqu’à ce qu’une indemnité de valeur équivalente au bâtiment soit versée, ou qu’il devienne artésien. »

Que cela soit su de tous,

Fait à Arras, ce 11 avril de l'an de grâce 1459.

Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois

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MessageSujet: Re: 4. Décrets officiels de l'Année 1459 (Du mandat de Zazaroyaume à celui Yann_baol)   Mer 13 Avr 2011 - 22:55


Citation :


Nous, Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois et les membres du Haut Conseil d'Artois,

- Analyse faite du barème des salaires des mineurs tel que publié le 9 avril 1459,

-Constat effectué qu'une légère rectification s'impose pour la mine n° 3

Décrétons ce qui suit:

- le salaire qui sera versé aux mineurs de la mine n° 3 est porté à 16,90 écus au lieu de 17 écus
- le barème des salaires des mineurs s'établit donc comme suit :

Barème (1459-04-14) :
Mine 1 : 16.5 écus/jour
Mine 2 : 17 écus/jour
Mine 3 : 16,90 écus/jour
Mine 4 : 16.5 écus/jour
Mine 5 : 15 écus/jour

- En Conséquence de quoi, ce présent barème entrera en application à compter du Jeudi 14 avril 1459.

Que cela soit su de tous,

Fait à Arras, le 13 avril de l'an de grâce 1459

Les Conseillers du Haut Conseil d'Artois

Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois

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MessageSujet: Re: 4. Décrets officiels de l'Année 1459 (Du mandat de Zazaroyaume à celui Yann_baol)   Dim 17 Avr 2011 - 16:28

Citation :


[b]Nous, Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois,

- Déclarons ce jour la réouverture du port de Bertincourt, les opérations y ayant eu cours étant terminées.

La réouverture sera effective dès demain, lundi 18 avril 1459 à 6h du matin.

Fait à Arras ce 17 avril 1459.

Erwyndyll d'Harlegnan,
Comtesse d'Artois.
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MessageSujet: Re: 4. Décrets officiels de l'Année 1459 (Du mandat de Zazaroyaume à celui Yann_baol)   Mar 19 Avr 2011 - 22:34

Citation :


Nous, Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois,

Annonçons que la question suivante a été soumise au Conseil :

Le Conseil est-il d’accord pour approuver les travaux d'amélioration de la mine de pierre n°5 entre Calais et Azincourt dont le cout s'élèvera à 120 Qx de pierre et 81 Kg de fer ?

- Que par vote à la majorité simple clos le 17 avril de l'an de grâce 1459 le Conseil s'est prononcé :

Nombre de votants : 11
OUI : 11
NON : 0
SANS AVIS :[ 0 ]

- En Conséquence, la disposition soumise aux vote des Conseillers est adoptée.

Que cela soit su de tous,

Fait à Arras, le 19 Avril de l'an de grâce 1459

Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois

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airemes
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MessageSujet: Re: 4. Décrets officiels de l'Année 1459 (Du mandat de Zazaroyaume à celui Yann_baol)   Mer 20 Avr 2011 - 21:36

Citation :
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Artésiens, Artésiennes

Eu égard au concordat existant ce jour entre le Comté d'Artois et la Très Sainte Église Aristotélicienne Romaine, le Comté d'Artois, soucieux du développement de la Vraie Foy s’est engagé à poursuivre les hérésies reconnues.

Vous n’êtes pas sans savoir qu’une Croisade aristotélicienne a été décrétée par l’église aristotélicienne en janvier afin de démanteler les groupuscules hérétiques que sont la Réforme et le Lion de Juda.

Suivant Monseigneur Henri-Phillipe dit Thalor de Riveroy, évêque de Beauvais, les hérétiques assiègent Genève.

Il nous informe que les vaillantes troupes épiscopales de la Foy engagées dans ces combats ne pourront tenir encore longtemps.

L’aide des Artésiens est mandée sous forme d’une lance de huit artésiens volontaires qui rejoindrait le commandement des Saintes Armées à travers la Champagne.

Dès lors, Nous, Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois et les Conseillers membres du Haut Conseil d’Artois :

- Décrétons ouvert à tous artésiens ou artésiennes le recrutement de huit volontaires membres de la Sainte religion afin de former une lance de croisés destinée à marcher de toute urgence vers le Canton de Genève.

Vous êtes membre de la vrai Foy, vous êtes disponible, croisez vous…Contactez votre Conseil afin d’obtenir les laissez-passer nécessaires.

Arras, le 20 avril de l'An de Grâce 1459
Le Haut Conseil

Erwyndyll d'Harlegnan
Comtesse d'Artois.



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MessageSujet: Re: 4. Décrets officiels de l'Année 1459 (Du mandat de Zazaroyaume à celui Yann_baol)   Mer 20 Avr 2011 - 23:36

Citation :
Citation :


BILAN DE MI-MANDAT
20 AVRIL AN DE GRACE 1459

_______________________

BILAN A MI-MANDAT DE LA COMTESSE
Durant ce mandat, je m'étais fixée un objectif qui était d'être le plus transparent possible tout en demandant au maximum l'avis des Artésiens.
Je suis assez fière de ce qui est réalisé actuellement à ce sujet. En effet, nous avons attiré votre attention sur de nombreux points.

Au niveau du BC quant à la journée mine, même si un certain cafouillage a eu lieu pour la première. Aujourd'hui, l'avis des maires est encore requis afin de déterminer le jour qu'ils jugent le plus approprié pour la 3ème.
Au niveau des consultations avec la noblesse vénale.
A l'université, de par la réforme de la taxe universitaire ou encore de la charte de ladite institution.
Aux Feudataires avec un débat sur la réforme de la noblesse.

Certes, tout n'est pas encore parfait et nous aurons encore besoin de votre avis durant la fin de mandat qui se profile.

Au niveau économique, nous tendons à faire des efforts pour vous satisfaire. La diminution de la charte universitaire ou la rehausse du salaire des maréchaux en sont deux preuves.

Les mines furent un gros soucis durant le premier mois. Nous avons tenté différentes approches et différents salaires. Finalement, sur bases des différentes statistiques réalisées nous avons pu voter et statuer sur les salaires qui nous paraissaient les plus justes. Ce sont ceux que vous pouvez voir en nos mines actuellement.
Mon Cam, Messire Arthur12, évoquait tout à l'heure une rencontre avec le duc et le cam champenois. Nous sommes, bien sur, toujours ravis d'accueillir en notre capitale des personnes intéressées par notre façon de travailler.
Malgré tout, nous avons du mettre notre véto quant à certaines demandes.

Une politique d'exportation a été mise en place : Tiberre et Nanuccio travaillent ensemble afin d'afficher régulièrement dans nos diverses ambassades les produits que nous pouvons vendre.
Cette façon de procéder n'est cependant pas couronnée de succès.

Toujours au niveau économique, je me dois de vous parler de notre prestige. Jusqu'au début du mandat nous avions l'opportunité de bénéficier d'un bonus diplomatique (certainement du à la disparition d'Amiens). Cela nous permettait de maintenir notre prestige à 5* tout en employant un minimum d'écus ou de produits.
Aujourd'hui, ce bonus a été supprimé et nous peinons à retrouver le bon équilibre. Nous avons d'ailleurs perdu une demi-étoile.
Les montants mis pour le prestige actuellement sont d'environs 5000 écus tous les 10 jours.

Concernant les repas, nous employons, pour la plupart du temps, des viandes.

Du côté des mauvaises nouvelles, nous avons bien sur les récents évènements qui ont troublés la quiétude du port de Bertincourt.
Malgré nos différents courriers et nos tentatives de conciliation nous avons du prendre une décision délicate : le coulage du bateau Baltic Glory.
Le capitaine, que nous n'avons pas entendu depuis 4 mois se plaint en haut lieu et nous avons reçu des plaintes de certaines hautes autorités.
Bien sur, nous ne nous laisserons pas faire et n'avons nullement l'intention de régler quoi que ce soit au propriétaire du bateau qui a nous a fait perdre tant d'argent.

Ceci a tout de même marqué la fin des discussions avec l'amirale Harpège concernant la charte maritime. Celle-ci n'a guère apprécié que nous ne suivions pas ses directives.

Un souci nous oppose également à la Bourgogne qui nous rend responsable de la prise d'une mairie dans ledit comté par un Artésien. Ici également nous ne nous laisserons pas faire.
Ce sujet est évoqué aux consultations.

Toujours en parlant de brigandage, nous connaissons quelques soucis. Certaines viles personnes, après avoir pillé la Champagne ou les Flandres, tentent de s'enfuir en passant par notre comté.
Ce faisant, elles essayent de nous prendre nos mairies... Notamment Calais.
Tout est fait pour contrecarrer leur plan.

J'aimerais remercier toutes les personnes qui travaillent actuellement en Artois, que ce soit nos soldats, nos guetteurs, les ambassadeurs, tribuns...
Tous font un travail formidable et il serait tout à fait égoïste de ma part de ne pas les citer. Sans eux, rien ne serait possible.
De même pour mes conseillers qui font un travail formidable et ce, même s'ils sont nouveaux dans la politique comtale.
Merci à eux pour l'ambiance qui règne au haut conseil et merci à eux de répondre toujours présents malgré mes nombreuses exigences.

Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois


BILAN COMMUNICATION

BILAN DE MI-MANDAT DU CDB, DAME ZAZAROYAUME

Tout se passe pour le mieux au sein du Bas Conseil !
Le seul problème rencontré fut au niveau de la maire d’Arras ou une révolte a du être organisée suite à des soucis rencontrés par le maire Maxlevaillant.
Tiberre a donc repris les rennes de la mairie.

Il y a eu quelques discussions telles que :
- Les journées-mines afin de trouver des dates appropriées pour tous et les modalités; un vote a été lancé le 14/04 pour la dernière journée mine afin que les maires décident ce qui est le mieux.
- Nos deux formateurs du guet, Chany et Patcaf, ont mobilisé nos maires afin de les envoyer à l’école dans le but de pouvoir aider le guet à palier au manque d’effectifs.
Les maires pourront ainsi protéger et donner leurs visions afin que n’importe quel guetteur puisse assurer le rapport et donc le suivi des étrangers dans nos villes.
- Une discussion sur la refonte de la foire Comtale pour faciliter les échanges est en cours et les maires adjoints qui n’avaient pas accès à cette salle, y ont accès à présent
- Une discussion sur les échanges entres maires a été lancée, car ils se doivent de passer à la foire comtale, mais la question d’urgence possible est soulevée sachant qu’il y a toujours moyen de s’arranger.
La discussion a été laissée pour le moment mais est toujours d’actualité.
De plus, le nettoyage des salles est en cours.

Les projets à venir :
- La revue de la charte des décrets n’est pas finie, il reste à déterminer la définition du MA et cela va donc être revu dan les jours à venir.
- la refonte de la salle de la foire Comtale

Je tiens à remercier les maires pour leur participation !

Aussi, de mon coté j'essaie de travailler activement à la refonte de la constitution car c'est un chantier des plus conséquents et on peut remercier Seigneurperseval et Yeuxbleus pour leur ténacité dans ce projet !
Zazaroyaume d'Ambricourt - CDB

BILAN DE MI-MANDAT DU PORTE PAROLE, AIREMES

Le Conseil a eu une activité soutenue en termes de conseils au Régnant.
Ainsi, la Comtesse Erwyndyll, en 30 jours, a demandé au Porte-Parole de soumettre au vote du Conseil 15 décisions importantes concernant :
- en matière politique :
L’organisation des fonctions des Conseillers, la nomination de Conseillers non-élus,
- en matière fiscale :
La fixation des impôts et la baisse de la taxe universitaire,
- en matière d’économie des mines
La mise en place de trois journées des mines accompagnée d’une modification du salaire des mineurs,
- en matière maritime :
L’augmentation des dotations versées au Port de Calais afin d’amorcer le développement d’un arsenal militaire,
- en matière de sécurité
L’attractivité des emplois de sécurité en augmentant le salaire des maréchaux,
- en matière de gestion des villes
Le remplacement d’urgence d’un Bourgmestre menant la capitale au désastre économique
- en matière de citoyenneté
L’agrément d’un nouveau citoyen dans le cadre d’une disposition particulière de la constitution,
- en matière diplomatique et militaire
La conclusion définitive d’un traité et la destruction d’un navire anglais exerçant un véritable blocus dans le port de Bertincourt.

Le Porte-Parole a effectué une action de communication soutenue vis-à-vis des citoyens artésiens :
- les 15 décisions votées ont donné lieu chacune à 3 promulgations officielles : en Gargote, à l’affichage officiel du Château et transmis aux Tribuns qui les ont diffusés auprès de chacune des Mairies
- 2 communiqués établis à 15 jours d’intervalles, ont repris pas-à-pas les diverses et multiples questions abordées par le Conseil et leur évolution.
Ces communiqués, pour leur assurer une diffusion maximum, ont également été traités comme des actes officiels et ont été publiés en Gargote, à l’affichage officiel du Château et transmis aux Tribuns qui les ont diffusés auprès de chacune des Mairies

- enfin, le Porte-Parole s’est rendu plus de 40 fois devant les citoyens artésiens, soit en « questions au Conseil » soit en place du Château à la « Salles de consultation » pour répondre aux questions posées.
Il convient de souligner l’importance et le rôle essentiel pour la bonne communication du Haut Conseil de l’action du corps des Tribuns.
Airemes de Longueau, Porte Parole.

CONSEILLER AUPRES DE L’UNIVERSITE, FLAPEN

Lors de ce présent mi-mandat, j'ai pu faire mes débuts au Haut-Conseil.
Il s’agit d’une fonction que je recommande à toute personne qui est motivée par l’Artois.
Ainsi j'ai participé à la plupart des discutions et aux sujets qui ont été abordés telles que les différentes propositions de traité diplomatique, les collaborations avec la Flandre et la Champagne, taxe et règlement universitaire et la sécurité comtale.
J'ai aussi surveillé les différentes questions posées au Haut-Conseil où je répondais du mieux que je le pouvais.
Cela étant l’activité essentielle pour l’avenir est le travaille en cours sur la réforme du règlement de l’Université avec l'aide de la rectrice de l'Université.
Cette réforme a pour objectif de préciser et mieux définir l'indépendance de l'Université.
En étant conseiller, j'ai toujours voté pour le bien de l'Artois en gardant en perspective que je représente une partie du peuple en votant.
Flapen, Conseiller

BILAN MI-MANDATDE LA CHANCELLERIE, NANUCCIO, CHANCELLIER

A notre prise de fonction nous, chancelier Nanuccio, Vice-Chancelière Lacost et Vice-chancelier Bolbec, avons réorganisé le château. Des travaux conséquents ont été effectués avec une restructuration et un recensement de nos effectifs.
Nous avons procédé à un recrutement intensif afin de pourvoir les ambassades Artésiennes d’ambassadeur pouvant nous représenter dans tout le royaume, et dans les contrées lointaines.
Nous allons continuer dans ce sens et insister sur nos homologues à agir ainsi.

Alors que nos ambassadeurs font un travail remarquable et de chaque instant afin que paix et concorde règnent en maitre sur notre beau comté, il est un lieu souvent oublié et bien peu connu de la plupart des Artésiens.
Cet endroit mythique où sont conservés plusieurs de nos textes les plus importants et où quelques-uns des plus grands esprits de notre temps ont conversé dans la joie mais également parfois dans la peine fut abandonné bien longtemps au temps passant...
Conservé par quelques irréductibles, il est aujourd'hui repris en mains par une poignée de pionniers de la diplomatie, quelques fous faisant passer les lettres et le verbe avant leur propre intérêt.
Bien qu'il manque encore quelques recrus dans leurs rangs voici la liste des personnes en poste actuellement dans tout le royaume.

]Ambassadeur en activité avant notre mandat
Alençon: Chany
Armagnac Comminges : Zazaroyaume
Béarn : Ombeline
Berry : Zazaroyaume
Bourbonnais Auvergne : Melly
Bourgogne: Lodromi
Bretagne : Izeliah
Champagne: Takanomi
Flandres : Chevalier°Bayard
Gascogne : Chany
Guyenne : Chany
Languedoc : Lacost
Limousin et Marche : Yosil
Lyonnais-Dauphiné: Lordromi
Maine : Alida
Normandie: Lokmar
Orléans : Creeks
Périgord : Nienna
Rouergues : Flapend
Tastevin : Dagoon
Touraine : Lacost
Ecosse : Gaby
Italie : Nanuccio


Ambassadeurs nominés sous notre mandat

Anjou : Nanuccio
Franche comté: Yann baol
Loraine : Bolbec
Poitou : Chany
Toulouse: Flapend
Royaume d’Angleterre : Marie Odile


Ambassades à pourvoir

Normandie
Provence
Savoie
Ambassade Hispanique
Ambassade Germanophone


Fait à St Vaast, ce 16 avril de l'an de grâce 1459.
Nanuccio,
Chancelier d'Artois


BILAN DU PÖLE ECONOMIQUE

BILAN DE MI-MANDAT DU CAM, ARTHUR12

MINES
Déjà, bonjour, alors dans ce mi-mandat il y a eu plusieurs modifications de salaires , en tout 3 dont 2 qui n’ont pas été votées donc enlevées directement et une qui a été mise en place le jeudi 14 avril .
Vous pourrez trouvez les barèmes de ces modifications en gargote, salle des consultations …
A part cela une étude pour améliorer la mine 5, (carrière de pierre), entre Calais et Azincourt est prévu afin d’être au même seuil de production que celle de Bertincourt.
Aussi, une discussion entre notre Comtesse Erwyndyll d’Harlegnan, moi-même, le Commissaires aux mines de Champagne Ereon, et leur Duc Arman Von Frayzer d’Ayaze a été entamée afin de trouver un compromis pour la mine 4, (carrière d’or), entre Péronne et Compiègne qui pose quelques difficultés.
Et enfin une journée mine a été mise en place le 4 avril 1459 dont le bilan a été positif.
D’ici la fin du mandat il est prévue deux nouvelles journées-mine peut-être avec quelques modifications.
La prochaine est prévue pour le jeudi 21 avril 1459.
La communication a déjà commencé.

MARINE
Du côté de la marine Artésienne , une Commission est ouverte entre Messire Yoshilas représentant spécial de l’Artois et Dame Harpège, Amirale Royale.
Cette Commission a pour objet d’étudier les rapprochements qui seraient peut-être nécessaires d’envisager entre la Charte Maritime Artésienne et la Charte Maritime Royale en cours d’élaboration.
Le développement du Port de Calais, lui, avance toujours lentement mais surement .
Pour permettre la Construction d’un Arsenal à Calais, le Haut Conseil a approuvé le versement de 400 écus par semaine et de 5 kilogrammes de fer, contre 100 écus auparavant.
Arthur12 , Commissaires aux Mines d’Artois.

BILAN DE MI-MANDAT DU BAILLI, DARFLEX

Le bilan fait état de 958,77 écus positifs entre les produits d'exploitation premiers et les charges d'exploitation premiers.
Produits d'exploitation 2nd :
Animaux :
Vaches produites : 145
Moutons produits : 226
Cochons produits : 326
Il a fallu 1.348 sacs de Blé pour un montant total de -15.232,40 écus et 569 sacs de maïs pour un montant totale de -1.735,45 écus,
La vente d'animaux a apporté +27.065 écus, la dépense en céréale a été de -16.967,85 écus pour un bénéfice net de +10.097,15 écus.
La taxe universitaire est en cour de mandat et devrait apporter : 2,50/j par élève soit environ 725 écus
Les impôts fonciers lancés en fin de mi-mandat vont apporter : environ 12.000 écus pour ce mi mandat.

Mines :
Les mines ont eu un gain écus en Kg de fer de -4.304,04, un gain écus en Qx de pierre de +2.042,40 et un gain net en or de +12.615,58 écus, soit un total gain de +10.353,94 écus.

Charges d'exploitations 2nd :
PE
coût des PE pour ce mi mandat : -285 écus
Il est noté qu'une hausse en dépense de PE est à prévoir dûe à la perte prestige d'une demi étoile, notamment en PE institution ce qui donnerait une prévision de dépense en PE d'environ 1.000 à 1.500 écus pour le prochain mois.
Guet & force de l'ordre: alloué 7.500 écus, dépensé – 4.730 écus soit un surplus alloué de -2.770 écus
Armée : 1.977.25 écus
Développement des ports : -1.600 écus, 5 Kg de fer soit suivant une valeur de fer par Kg de 19.50 écus : -1.697.50 écus
Darflex, Bailli

BILAN DE MI-MANDAT DU COMMERCE, TIBERRE CAC

Ce mois au sein du Haut Conseil a su créer certain bouleversement dans ma façon de travailler. D'abord, l'apparition d'un chef du pôle économique, m'obligeant à lui référer tout ce que je fais et devoir le consulter pour tous commerces extérieurs provoque une logistique plus complexe et surtout plus longue. Les négociations se font différemment.
Ensuite, la disparition de débat économique, seule les salaires miniers ont évolué. Le très grande nombre de salles ouverte créer un certain chaos, donc difficile de se faire entendre, ou de maintenir une proposition à terme.
Cependant, certain travaux ont été effectués, comme :
- créer une liste de produits exportables qui est diffusée dans nos ambassades.
- le maintien de la transparence avec un inventaire posé au moins 4 fois par semaine et la totalité des transactions Comtales transposées.
- une innovation dans les impôts, avec une déduction de quelques écus pour rembourser l'utilisation de Point d'Etat Finance par les mairies.
- une commerce assidu avec la Flandre, avec échange régulier de pierre, de fer et de contrat.
- une énorme transaction avec les Danois incluant plus de 200 viandes, 200 poissons, 80 bouteilles de lait et autant de légumes.
- une prise de contact amicale avec le Sussex et l'Ecosse, contrées qui offrent du fer et de la pierre à prix très faible. Le comté achète leur marchandise à prix anglais, pour ensuite les revendre à prix français.
La marge dégagé n'est pas énorme, mais cela offre un certain bénéfice et permet de créer ou d'entretenir des relations via les échanges.

Je précise qu'aucun import de marchandise autre que de la pierre ou du fer n'a été fait.

J'adresse aussi un message aux MA en forme de voyage, je suis au regret de dire qu'actuellement, peu de raisons de me satisfaire de vos services.
En revanche, ne vous éloignez pas, il se peut qu'un séjour en Flandre vous soit demandé, toujours contre rémunération.

Je finirais sur la reprise en mains d'Arras, suite à la mauvaise gestion et aux absences répétées du précédent Maire, le bilan s'élève à environ 800 écus de perte pour la mairie.

Merci de votre attention, en vous souhaitant une agréable journée.

Sachez que je reste joignable à tout moment pour d'éventuelles questions.
Tiberre d'Ambricourt, CAC

POLE SECURITE

BILAN DE MI-MANDAT DU CONNETABLE, DAME RUBY

Tout vas bien depuis le début du mandat, les fonds pour le prévôt sont faits dans les temps et à chaque fois que les besoins sont la.
J’ai aussi vérifié auprès du Capitaine que tous les soldats sont équipés pour défendre Artois.
Ruby, Connétable

BILAN DE MI-MANDAT DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE, TRMOH, PREVOT

Le Guet a assuré, comme a l'habitude sa mission tout au long de ce début de mandat.
Les temps furent calmes à ma prise de poste. Pas de gros soucis, hormis quelques problèmes au niveau des offres de maréchaussée qui furent vite résolus.
Depuis quelques semaines, on a pu observer une augmentation importante de la délinquance chez nos voisins. En effet les Flandres et la Champagne on eu à gérer plusieurs prises de mairie organisées par des groupe de bandits vraisemblablement assez bien structurées et donc dangereuses.
Comme plusieurs le craignaient, cette criminalité ne s'est pas arrêtée aux frontières et est arrivée à nos portes.
Si bien qu'en début de semaine un groupe de brigands flamands est arrivé à Calais. Grâce à la réactivité et au dévouent de nos hommes et femmes sur le terrain, qu'ils soient aussi bien du Guet, de l'Ost ou encore simple citoyen, le plan de ces brigands n'a pu être mené à terme et la Mairie de Calais est restée en sécurité.

Aujourd'hui le Guet reste mobilisé pour assuré au mieux la défense de nos villes et la sécurité a été renforcée en certains points.
Dans la continuité des mandats précédents les maires sont eux aussi inclut dans le dispositif de sécurité. La formation de certain d'entre eux étant en cours actuellement au bas conseil.
De même, la communication avec l'Ost, et notamment son Capitaine a permis la coordination des forces et des actions lorsque la situation le nécessitait

La solde des Chefs maréchaux est passée de 19 écus a 20 écus.

Nous avons eu l'immense joie d'assister au retour du Lieutenant Lenais au Guet de Bertincourt. Nous lui souhaitons bon retour parmi nous.
Cependant, l'on est toujours sans nouvelle de deux de nos recrues qui avaient commencé leur formation à l'école.

Je tiens à préciser que le guet reste ouvert à tout Artésien voulant s'invertir dans la défense de son Comté.
Trmoh, Prévôt d'Artois.

BILAN DE MI-MANDAT DU CAPITAINE, GUILLOMME

OST

Administratif et Vie interne de l'Ost :

*Sous l'action et l'implication des officiers et sous-officiers dans la vie de leur ville, une demi-douzaine d'aspirants s'est engagé dans les rangs de l'Ost. Si certains ont abandonné en cours de route, il est à noter l'assiduité et la réelle implication de ces nouvelles recrues qui apportent beaucoup de vie dans leur fort de rattachement.

*Une campagne de recrutement pour l’Ost a été lancée. Tous les moyens d’affichage et de communication sont utilisés : Publication au Château, en Gargote, chez les Tribun, dans la Gazette.
Une lettre personnalisée a été adressée par les soldats de chaque Fort à tous les artésiens.
Le suivit des retombées sera communiqués.

*L'état-major de l'Ost a continué de travailler sur différents projets. Du ménage a été fait dans les effectifs des forts.

*L'organisation en lance est toujours d'actualité dans les forts. Grâce à une coordination Guet/Ost, les groupes de soldats sont donc prêts à intervenir dans les villes comme sur les routes, et qui a fait ses preuves il y a peu, montrant son efficacité.

*Convivialité et meilleur coordination entre l'Ost et le guet ont été mises a jour, dont les résultats sont toujours positifs, malgré le changement de prévôt les contact permettent de garder l'efficacité, guet et Ost

Sécurité territoriale

*L' armée remplaçante est en cours de constitution et sera bientôt active. Nous avons réactivé une armée laquelle devient active et opérationnelle.
*Nos armées sont actives dans leur mission de surveillance et de nettoyage et savent où se trouvent les personnes recherchées grâce aux informations du guet .
*La détente des relations avec les voisins champenois et flamands ne doit pas être sujette à un relâchement de la vigilance.
*De nombreuses promotions ont eu lieu, afin de récompenser comme il se doit les soldats qui se dévouent pour leur Comté.
*Projet de la création d'un nouveau service de la sécurité en cours.

Je tiens aussi à remercier tout les soldats de l'Ost pour leur réactivité et leur efficacité pour protéger l'Artois. Je ne donne pas leur nom car la liste serait trop longue.

Hôpital militaire:

En ce qui concerne l'hôpital, le situation actuelle est calme, très calme. Cependant, cette période devrait être mise à profit pour instaurer de nouvelles méthodes de travail en tenant compte des travaux préliminaires de notre ancien médecin chef Nefi et de notre soigneur Benjaminp.

Ainsi, chaque membre de l'institution se verra attribuer des tâches précises en adéquation avec son grade et ses connaissances.

Nous établirons des simulations afin de voir les réactions de chacun face à certaines situations.

De plus, une herboriste vient d'être engagée avec comme objectif de redonner vie au beau jardin de simples et concocter diverses potions pour soigner militaires et civils dans le besoin.

J'espère aussi pouvoir bientôt compter sur un membre supplémentaire qui viendrait étoffer l'effectif bien maigrichon.

Académie militaire:

L'académie militaire suit son petit bonhomme de chemin. Un bilan détaillé sera fourni en fin de mandats
Guillomme , Capitaine de l'Ost

POLE JUSTICE

BILAN DE MI-MANDAT DU PROCUREUR, VIDARA

Dans le bureau du Procureur tout se passe formidablement bien.
Après quelques jours de repérage des lieux le boulot a été repris sans dossier en retard.
Une grosse pile de dossiers est rédigée chaque jour.
Les dossiers n'ont pas le temps d'avoir des poussières qu'ils sont déjà mit en route pour le Tribunal.

Nous avons tout simplement d'excellentes et d’excellents sergents et lieutenant du guet qui font du remarquable travail et qui nous montre que chaque jour l'Artois est en sécurité !
Je remercie également les greffiers Bique et Lordromi qui font du très bon travail, merci à eux.

De nombreux procès sont lancés en ce moment.
En majeur parti ce sont des TOP, des présences illégales ou indésirables.

Je ne laisse aucun lettre sans réponse, je prend ma plume et je répond à quiconque pose une question, de sorte que chaque personne ayant un doute dans un procès ou un soucis puisse être aidée.
Beaucoup d'accusés font l'effort de se déplacer en majeur partie pour venir assurer leur défense, les bancs ne restent pas vides
Vidara, Procureur d'Artois

BILAN DE MI-MANDAT DE LA JUSTICE, SELEE, JUGE
Absent.

Arras, le 20 avril de l'An de Grâce 1459
Le Haut Conseil

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MessageSujet: Re: 4. Décrets officiels de l'Année 1459 (Du mandat de Zazaroyaume à celui Yann_baol)   Jeu 21 Avr 2011 - 16:28

Citation :
Citation :


COMPLEMENT BILAN DE MI-MANDAT
21 AVRIL AN DE GRACE 1459

_______________________

BILAN DE MI-MANDAT DE LA JUSTICE, SELEE, JUGE
Coopération judiciaire flamande :
Des procès en retard de début janvier et début février n'ayant pas été traité par l'ancien juge, j'ai du reprendre sérieusement en main la coopération judiciaire avec les Flandres.
Dans un premier temps, connaissant la loi, je pris acte des procès de coopération en cours et en fit part au juge flamand. Celui-ci, surpris, de me répondre qu'il était pour habitude aux juges artésiens de juger telles affaires. Éhonté par l'incompétence tant de l'appareil judiciaire artésien que flamand, je lui rappela les stipulations du traité de Saint Abysmo prévoyant l'incompétence juridique d'un juge artésien à juger affaire flamande et inversement.
S'en est suivie une véritable coopération judiciaire, donc les effets auront pour finalités le jugement prochain des procès non gérés par les anciens juges tant artésiens que flamands.

Procès en cours de jugement par le juge flamand :
- Ghwenwhyfar
- Vagara
- Velvet

Procès jugés :
TOP :
- Daiva – Condamnée
- Wolfcorp - Relaxé
- Erwyndyll – Relaxée
- Sweety – Condamnée
- Kango - Condamnée
- Bartsimson – Condamné
- GRAZORG - Condamné
- Julio62 - Condamné
- Lword - Condamnée
- Inzaghi - Condamné
- Averroes - Condamné
- Carl59 – Condamné
- Meek051179 - Condamné
- Neith – Condamnée
- Gamaro - Condamné
- Ciuchino - Condamné
- Rebel38 - Condamné
- Rebel38 (2) - Condamné
- Samyca - Condamné
- Nikosims - Condamné
- Nikosims (2) - Condamné
- Zefff - Condamné

Escroquerie :
Aucun

T :
Aucun

HT :
Aucun

Sorcellerie :
- HexiI Relaxée
- Lafeedulogis - Relaxée
- Sandy99 - Relaxé
- Spikelilou – Relaxé

Procès en cours de procédure :
- Erwyndyll - Le juge attend la première plaidoirie de la défense
- Maxlevaillant - Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
- Kenzoki - Le juge attend la première plaidoirie de la défense
- Ciuchino - Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
- Alix_de_kerenoc - Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
- Melly est accusé - Le juge attend le réquisitoire l'accusation
- Wismerhill - Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
- Alix_de_kerenoc - Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense

Procès suspendu :
- Lword – Cause de mort (attente afin de savoir si la résurrection se fera ou si la mort se cloutera par une éradication)
Selee, Juge

Arras, le 21 avril de l'An de Grâce 1459
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MessageSujet: Re: 4. Décrets officiels de l'Année 1459 (Du mandat de Zazaroyaume à celui Yann_baol)   Dim 24 Avr 2011 - 18:31

Citation :
Airemes se précipita à l'affichage : L'annonce devait être affichée immédiatement suivant la Comtesse.


Citation :
Citation :


Au Peuple d'Artois,
A tous ceux qui, présente missive, liront,

Nous, Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois,

Compte tenu des recrudescences de brigands et autre malandrins sur le Comté d'Artois et afin que soit renforcée la réactivité des forces de l'Ost,

- Avons pris la décision de créer et d'activer une nouvelle armée.

Dès lors, à compter de ce jour, l'Ost du Comté d'Artois comporte trois armées opérationnelles :
- Les Dragonniers, Commandant Atlante 67
- Les Scorpions du Chaos, Commandant Willdechampagne
- Les Loups Célestes, Commandant Lunadeltounette

Que cela soit su de tous,

Fait à Arras, le 24 Avril 1459

Guillomme, Capitaine de l'Ost

Erwyndyll d'Harlegnan
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MessageSujet: Re: 4. Décrets officiels de l'Année 1459 (Du mandat de Zazaroyaume à celui Yann_baol)   Mar 26 Avr 2011 - 19:49

Citation :
Citation :


Au Peuple d'Artois,

A tous ceux qui, présente missive, liront,

Nous, Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois,

Vu l'Article 4.9 de la Constitution savoir:
Le Comte d'Artois nomme et révoque les conseillers aux différents postes comme bon lui semble.

Décide :

Messire Selee, actuel Juge du Comté, est mis en position de Conseiller élu sans affectation particulière.

Messire Flapen, Conseiller élu actuellement sans affectation particulière, est nommé à la fonction de Juge d'Artois.

Le Porte Parole est chargée de publier les présentes décisions en tout lieux nécessaires.

Ces décisions prennent effet dès ce jour.

Que cela soit su de tous,

Fait à Arras, le 26 Avril 1459

Erwyndyll d'Harlegnan
Comtesse d'Artois.




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MessageSujet: Re: 4. Décrets officiels de l'Année 1459 (Du mandat de Zazaroyaume à celui Yann_baol)   Dim 1 Mai 2011 - 0:20

Citation :
Citation :


Au Peuple d'Artois,

A tous ceux qui, présente missive, liront,

Nous, Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois,

Vu l'Article 4.9 de la Constitution savoir:
Le Comte d'Artois nomme et révoque les conseillers aux différents postes comme bon lui semble.

Décide :

Dame Zazaroyaume, Conseiller élu, est nommée Commissaire aux mines en l'absence temporaire de Messire Artur12.


Le Porte Parole est chargé de publier la présente décision en tout lieux nécessaires.

Cette décision prend effet dès ce jour.

Que cela soit su de tous,

Fait à Arras, le 29 Avril 1459

Erwyndyll d'Harlegnan
Comtesse d'Artois.




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MessageSujet: Re: 4. Décrets officiels de l'Année 1459 (Du mandat de Zazaroyaume à celui Yann_baol)   Dim 1 Mai 2011 - 11:43

Citation :
Airemes, en se rendant chez les Tribuns bougonnait dans sa barbe et pestait contre ces demandes de promulgation non signalées dans le bureau des promulgations... à quoi ça sert d'avoir un bureau si ce n'est pas pour servir...encore heureux que Zaza l'ait prévenu...

Citation :
Citation :


Au Peuple d'Artois,

A tous ceux qui, présente missive, liront,

Nous, Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois,

Au nom du Haut-Conseil d'Artois

Vu l'Article 3.15 de la Constitution, savoir:
Le Haut-Conseil peut demander la levée d’un impôt comtal, qui se fera par l’intermédiaire des Bourgmestres, qui lèveront un impôt qui sera reversé au Comté.

Annonçons :

- Le prochain prélèvement d’impôt comtal se fera en date du Lundi 2 Mai 1459, à raison de 10 écus par champs et 20 écus par échoppe.

- Rappelle que cet impôt existe afin d'éviter que la trésorerie comtale ne soit en déficit grave
- Enfin, remercie tous les artésiens pour leur sens civique face à cette mesure.

Le Porte-Parole est chargé de promulguer la présente décision en tout lieux nécessaires.

Cette décision prend effet dès ce jour.

Que cela soit su de tous,

Fait à Arras, le 30 Avril 1459

Pour le Haut-Conseil

Erwyndyll d'Harlegnan
Comtesse d'Artois.




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MessageSujet: Re: 4. Décrets officiels de l'Année 1459 (Du mandat de Zazaroyaume à celui Yann_baol)   Dim 1 Mai 2011 - 22:51

Citation :
Citation :


A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Salut.

Par la présente, Nous, Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois,

Portons à la connaissance du peuple d’Artois

Que Sa Très Gracieuse et Très Aristotélicienne Majesté Beatritz de Castelmaure-Fraynier, Reyne de France,
Nous fait la grâce de venir chevaucher en notre beau Comté d’Artois.

Cette visite débutera Mercredi 3 mai de l’An de Grâce 1459 par notre bonne ville de Peronne ou Nostre Reyne, sa suite et ses lances se présenteront.

Il est par la présente mandé à tous, Nobles et habitants Artésiens de venir au devant de sa Très Gracieuse Majesté pour lui exprimer l’amour que l'Artois porte à sa Reyne et au au Royaume de France.

Que cela soit su de tous,

Fait à Arras, le 31 Avril 1459

Pour le Haut-Conseil

Erwyndyll d'Harlegnan
Comtesse d'Artois.




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MessageSujet: Re: 4. Décrets officiels de l'Année 1459 (Du mandat de Zazaroyaume à celui Yann_baol)   Ven 6 Mai 2011 - 10:27

Citation :


A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Salut.

- Annonçons que la question suivante a été soumise au Conseil :

Autorisez-vous que soit prononcée la destitution de Messire Neidanac_jr actuel Bourgmestre de la Ville de Cambrai et son remplacement par Messire Luzifer ?

- Que le Conseil a donné son accord par un vote émis à la majorité simple.

- En Conséquence, la disposition soumise au vote des Conseillers est adoptée et Messire Luzifer est nommé Bourgmestre de la Ville de Cambrai.

Cette décision prend effet dès ce jour.

Que cela soit su de tous,

Le Porte-Parole est chargé de promulguer la présente décision en tout lieux nécessaires.

Fait à Arras, le 6 Mai de l'an de grâce 1459

Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois


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MessageSujet: Re: 4. Décrets officiels de l'Année 1459 (Du mandat de Zazaroyaume à celui Yann_baol)   Ven 6 Mai 2011 - 21:46

Citation :
Citation :



COMMUNIQUE ECONOMIQUE PRODUITS DE LUXE
6 MAI AN DE GRACE 1459

_______________________


Le Commissaire au Commerce, Messire Tiberre, communique :

Afin d'aider les Artésiennes et les Artésiens à se forger une estimation comparative des prix des produits de luxe présents sur les marchés, une grille des prix de référence a été établie :

Prix approximatif de base en écus :
Stères : 4.50
Minerai : 19.50
Fruit : 9.5
Raisin : 12
Sel : 20 (se produit en mine à même proportion que le fer, mais étant rare, le prix doit être vu à la hausse)
Lait de vache : 9
Lait de chèvre : 12
Lait de brebis : 17
Olive : 25
Sac d’orge : 25

Prix des produits de luxe approximatifs (basé sur un salaire de 30 écus) en écus :

Cidre : 32.5 (1 fruit + 1 tonneau + 1 stère)

Les vins :
Anjou : 77.5 (3 raisins + 1 tonneau)
Bordeaux : 77.5 (3 raisins + 1 tonneau)
Bourgogne : 113.5 (6 raisins + 1 tonneau)
Champagne : 113.5 (6 raisins + 1 tonneau)
Rioja : 113.5 (6 raisins + 1 tonneau)

Les fromages :
Vache : 67 écus (2 laits de vache + 2 stères + 2 boisseaux de sel pour produire 2 fromages)
Chèvre : 78.5 (2 laits de chèvre + 1 stère + 1 boisseau de sel pour produire un fromage)
Brebis : 88.5 (2 laits de brebis + 1 stère + 1 boisseau de sel pour produire un fromage)
Yaourt : 88.5 (2 laits de vache + 1 lait de chèvre + 1 stère + 1 boisseau de sel pour produire 1 yaourt)

Huile d’olive : 115 (8 olives)
Whiskey/Whisky : 105 (2 sacs d’orge + 1 tonneau + 7 stères)

Il est précisé qu'il s'agit de prix informatifs à échelle global, et non à l'échelle de nos villes Artésiennes. Il vous ait donc demandé de vous référer à la grille de prix de votre village pour toutes ventes.
Les prix affiché ne sont que des aides pour estimer la valeur d'un produit de luxe.

Arras, le 6 Mai de l'An de Grâce 1459
Pour le Haut Conseil
Le Commissaire au Commerce
Tiberre




Dernière édition par airemes le Sam 7 Mai 2011 - 9:08, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: 4. Décrets officiels de l'Année 1459 (Du mandat de Zazaroyaume à celui Yann_baol)   Ven 6 Mai 2011 - 22:10

Citation :
Citation :


Au Peuple d'Artois,

A tous ceux qui, présente missive, liront,

Nous, Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois,

Vu l'Article 4.9 de la Constitution savoir:
Le Comte d'Artois nomme et révoque les conseillers aux différents postes comme bon lui semble.

Décide :

Messire Flapen, Conseiller élu, actuel Juge du Comté, est mis en position de Conseiller élu détaché auprès des Universités et du Procureur Vidara.

Dame Zazaroyaume, Conseiller élu actuellement Coordinateur aux Bourgmestres, est nommée à la fonction de Juge d'Artois.

Ces décisions prennent effet dès ce jour.

Le Porte Parole est chargée de publier les présentes décisions en tout lieux nécessaires.

Que cela soit su de tous,

Fait à Arras, le 6 Mai 1459

Erwyndyll d'Harlegnan
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MessageSujet: Re: 4. Décrets officiels de l'Année 1459 (Du mandat de Zazaroyaume à celui Yann_baol)   Dim 8 Mai 2011 - 2:10

Citation :
Citation :


Communication du Porte-Parole concernant la "Journée des Mines"

Artésiens, Artésiennes,

Les journées mines sont propices à l’amélioration de la Trésorerie du Comté.
Le montant de l’Impôt n’a pas varié depuis de nombreux mois car votre civisme à répondre aux appels de fréquentation des mines est remarquable…
Il faut persévérer…

Le Haut-Conseil a décrété le Jeudi 12 Mai 1459 comme nouvelle journée consacrée aux mines.

Ce jour là on évite d’embaucher, on évite de travailler dans des champs ou chez des artisans, on évite l’université, on sort des casernes…,

Mais on travaille en se rendant à la mine la plus proche...

Les outils sont fournis gratuitement et les salaires dans bien des cas sont supérieurs à ceux que vous acceptez usuellement:

- mine 1 , pierre, entre Bertincourt et Amiens : 16 écus
- mine 2 , or , entre Azincourt et Arras : 16.25 écus
- mine 3 , fer , entre Cambrai et Peronne : 16.25 écus
- mine 4 , or , entre Peronne et Compiegne : 15.00 écus
- mine 5 , pierre , entre Calais et Azincour : 15,00 écus

Artésiens, nous sommes plus forts collectivement qu’individuellement,
Artésiens, la santé de nos mines est le reflet de notre civisme…

Artois rend toi….Que nenni ma foi !

Fait à Arras le 7 Mai de l'An de Grâce 1459
Pour le Conseil d'Artois
Airemes, Porte Parole


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