Principes de fonctionnement du Cabinet des Avocats d'Artois
(règlement intérieur)

Article 1 – Du Rôle Institutionnel

Le Cabinet des Avocat est un organe indépendant, rattaché au Palais de Justice d'Arras. En argumentant pour la défense des prévenus présentés devant la Cour de Justice, les Avocats permettent de garantir de la Bienveillance et de l'Equité de la Justice en Artois.
Le Cabinet des Avocats est le seul groupement d'avocats habilité par le Conseil d'Artois à exercer sur le territoire artésien. Ce privilège est soumis au respect de la Constitution, des lois en vigueur et de la coutume par ledit cabinet. En cas de trahison patente, le cabinet pourra se voir retirer cette habilitation par le Conseil d'Artois, seul souverain en la matière.

Article 2 – De la Composition du Cabinet

Le Cabinet des Avocats est constitués de volontaires dont l'acceptation est soumise aux critères suivants :
• être citoyen artésien selon la définition proposée par la Constitution
• ratifier la charte de l'Avocat et les principes de fonctionnements du Cabinet
• ne pas avoir de graves antécédents avec la justice artésienne
• ne pas figurer au fichier de police des indésirables
• recevoir l'approbation des avocats en place, chargés d'évaluer la bonne connaissance des lois et institutions artésiennes, la maîtrise convenable de la langue française (latin et grec à discrétion) et les bonnes mœurs du candidat.
Tout manquement à ces conditions, antérieur ou postérieur à l'entrée du candidat dans le Cabinet, est sanctionnable par un renvoi et dans les cas les plus graves d'un procès pour trouble à l'ordre public.

Article 3 – De la Promotion du Cabinet

Les Membres du cabinet ont la charge de promouvoir leur action et recruter leurs pairs. Ils sont notamment autorisés à entreprendre tout type d'action visant à faire connaître leur vocation auprès des inculpés.

Article 4 – De l'Indépendance des Avocats

Les Membres du Conseil d'Artois n'ont a priori pas accès au Salon des avocats ; tout avocat membre du Conseil d'Artois à le devoir de garantir la confidentialité des débats qui ont lieu aussi bien au sein du Salon des Avocats que du Conseil d'Artois.
Les avocats sont libres de consulter les Archives des Procès maintenues par le Juge et de communiquer avec le Procureur, le Juge ou tout autre membre du Conseil d'Artois au sein du Palais de Justice.

Article 5 – Des Plaidoiries

Les avocats ne peuvent intervenir dans un procès que sur le souhait d'un inculpé exprimé par une invitation à témoigner pour la défense. Toute autre intervention, de quelle que nature qu'elle soit, ne saurait être considérée par la Cour pour rendre son verdict.
Conformément à la Charte, les avocats ne sont pas autorisés à exiger de leur client un paiement pour leurs services, sous peine d'être radié du Cabinet et mis en examen pour escroquerie.

Article 6 – Cas des Cours Martiales

Les accusés devant un Tribunal Militaire n'ont pas droit à un avocat.

Charte des Avocats d'Artois

Le jour de sa prise de fonction au sein du Cabinet, l'Avocat prête Serment devant Aristote, ses Pairs, le Conseil d'Artois et tous les artésiens, de défendre le Droit et la Justice dans le respect des Institutions artésiennes et de cette charte.

A – Dévouement et Désintéressement

L'Avocat met son élocution et sa connaissance des lois et coutumes artésiennes au service de la défense des droits des habitants du Comté d' Artois.
Ce service est de nature désintéressée et bénévole, il ne saurait donner lieu à un quelconque paiement en espèces sonnantes et trébuchantes.

B – Honnêteté et Probité

L'avocat est honnête et respectueux des lois en vigueur dans le comté. Il sait reconnaître le grain de l'ivraie, n'accordant de crédit qu'à la recherche de la Vérité et d'une Justice mesuré et de bon sens.
Il ne sombre pas dans la diffamation et l'irrespect des parties adverses.
Il reconnaît le verdict de la Cour de Justice quelle que soit l'issue qu'il préconisait.

C – Ecoute et Conseil

Au-delà de ses prérogatives auprès de la Justice, l'Avocat a un rôle d'écoute et de conseil auprès des personnes qu'il accompagne.