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 Livre des taxes artésiennes 15 sept 1464

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MessageSujet: Livre des taxes artésiennes 15 sept 1464   Lun 18 Aoû 2014 - 8:27

Citation :


Décret Comtal – Taxes Artésiennes

Nous, Creeks de Cheynies, Comte d'Artois par la Grâce de Dieu et la volonté des urnes, décrétons ce qui suit.



Ce décret recense toutes les taxes et impôts appliqués par le Comté d'Artois sur ses terres.


1- Taxes sur les transactions

Taxes sur les transactions supprimées le douze janvier MCDLXIII.


2- Impôts fonciers

Le Conseil Comtal demande chaque mois aux Mairies une somme à régler au titre des impôts fonciers. Cette somme est définie et payée selon la procédure suivante:

1- Recensement des champs et échoppes
La première étape consiste à définir le nombre de champs et échoppes imposables de chaque ville. Ce recensement est réalisé tous les mois par le Coordinateur des Maires. Seuls les champs et échoppes des Artésiens actifs sont pris en compte.

2- Définition de la somme demandée
Le Conseil Comtal vote pour les deux mois de son mandat les taux indicatifs pour chaque champ et échoppe et donc les sommes correspondantes à demander à chaque ville. En l'absence de vote, les taux indicatifs du mandat précédent sont réutilisés. Le Conseil peut également modifier par vote le pourcentage d'impayés à prendre en compte.

Une fois le recensement fait et les taux indicatifs définis, le Coordinateur aux Maires remplit son boulier à chaque début de mois et demande aux différentes Mairies la somme due pour le mois à venir.

3- Règlement de la somme
Les Maires doivent ensuite régler la somme demandée avant la fin du mois par dons. Le suivi est effectué par le Coordinateur aux Maires. Pour régler cette somme, ils peuvent lancer des impôts municipaux à la fréquence de leur choix mais une limite d'imposition maximum par mois est fixée par le Conseil Comtal et modifiable par vote.
Le boulier avec les nombres de champs et d'échoppes recensés et les taux indicatifs du comté leur sera fourni par le Coordinateur aux Maires. Ils pourront ensuite déterminer leurs éventuels impôts (inférieurs ou supérieurs aux taux indicatifs nécessaires pour régler la somme, mais sans jamais dépasser les taux maximum).

Les impôts sont à payer dans leur intégralité avant la fin du mois en question. Si cela n'est pas effectué, une majoration de 10% sera prise en compte pour le mois suivant.

Les différents taux actuellement en vigueur s'élèvent à:

Champs (par exploitation et par mois):
- Champs de blé : 7 écus (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)
- Champs de maïs : 7 écus (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)
- Élevages de vaches : 7 écus (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)
- Élevages de moutons : 7 écus (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)
- Élevages de cochons : 7 écus (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)
- Potagers : 7 écus (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)

Échoppes (par atelier et par mois):
- Meunier : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Boulanger : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Boucher : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Forgeron : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Tisserand : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Charpentier : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Fromager : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Botaniste : 0 écu (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Sculpteur : 0 écu (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)


Impôts fonciers validés le quatorze août MCDLXII.


3- Taxe sur les salaires

Taxe sur les salaires supprimée le dix-neuf avril MCDLXII.


4- Taxe sur les tavernes

Les propriétaires de tavernes Artésiennes doivent s'acquitter d'une taxe de vingt écus par semaine pour l'exercice de leur activité. Cependant, le Conseil Comtal exonère cette taxe une semaine sur deux. Pour les Mairies, qui payent automatiquement cette taxe pour leurs tavernes municipales, le Conseil Comtal rembourse intégralement cette taxe et verse donc vingt écus par semaine dans les Caisses de Dépôt de chaque ville.

En cas de non respect du paiement de cet impôt et conformément à la loi, des poursuites pourront être engagées par le Tribunal d'Artois.


Taxe sur les tavernes validée le vingt-cinq mai MCDLXIII.


5- Taxe sur les pontons

Le Conseil Comtal instaure une taxe sur les pontons de trois écus par jour pour tous les bateaux privés stationnant dans les ports artésiens de Bertincourt et Calais.
Le port naturel sous contrôle Artésien situé sur la route entre Bertincourt et Dieppe n'est pas concerné.

Des exonérations temporaires sont possibles pour les bateaux en contrat économique ou militaire avec le comté d'Artois. La liste motivée des capitaines exonérés et de la durée d'exonération est établie par le Conseiller Maritime, en lien avec les acteurs concernés, puis transmise et validée par le Bailli.

En cas de non respect du paiement de cet impôt et conformément à la loi, des poursuites pourront être engagées par le Tribunal d'Artois.


Taxe sur les pontons validée le premier août MCDLXII.


6- Taxe sur les cours universitaires

Taxe sur les cours universitaires supprimée le dix-neuf mai MCDLXI.


Scellé à Arras, le quinze septembre 1464  .





Annonces sur les défiscalisation


Citation :

Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.



Nous, Isabelle de Courbon Précieux dicte "Zazaroyaume", Comtesse d'Artois, annonçons que suite aux mesures discutées pour améliorer la démographie du comté, le Conseil Comtal a procédé à un vote concernant la défiscalisation des jeunes naturalisés artésiens Qu'il résulte de ce vote une égalité :


Citation :
Résultat du vote à la question : "Etes vous favorable à la défiscalisation des jeunes naturalisés ? "

4 voix pour le choix "100% comté"
4 voix pour le choix "50% comté - 50% ville"
2 voix pour le choix "100% ville"
1 voix pour le choix "sans avis"


Puisque la démographie est un problème majeur et le comté se doit d'aider au repeuplement des villes. Parce qu'il est important d'aider ceux qui décident de venir s'installer en Artois, et ce, pour une période de 3 mois après leur naturalisation, de part l'égalité des votes, la Comtesse a tranché en faveur du choix "100% comté".

Le responsable en charge de la naturalisation au Guet aura pour mission de déposer la liste des personnes concernées et qui seront éxonérées d'impôts, au plus tard le 31 de chaque mois, au bureau du Coordinateur des maires. Ainsi, le montant concernant les jeunes naturalisés artésiens sera déduit en totalité du montant de l'impôt dû demandé aux villes.

Cette mesure sera effective à compter de la levée des impôts de janvier 1463.


Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.



À Arras, en ce jour du 13 décembre de l'an de grâce MCDLXII,
Rédigé par Paulovnia, Porte-Parole d’Artois,

Signé et scellé par Isabelle de Courbon Précieux dicte "Zazaroyaume", Comtesse d’Artois.








Citation :

Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.



Nous, Isabelle de Courbon Précieux dicte "Zazaroyaume", Comtesse d'Artois, annonçons que dans le cadre des discussions soulevées concernant la démographie du comté, le Conseil Comtal a procédé à un vote concernant la défiscalisation des nouveaux nés artésiens Qu'il résulte de ce vote une majorité pour que la prise en charge de l'éxonération d'impôts des jeunes artésiens soit répartie de la manière suivante : 50% comté - 50% ville :


Citation :
Résultat du vote à la question : "Etes vous favorable à la défiscalisation des nouveaux nés artésiens ? "

1 voix pour le choix "100% comté"
9 voix pour le choix "50% comté - 50% ville"
1 voix pour le choix "100% ville"
0 voix pour le choix "sans avis"


Puisque la démographie est un problème majeur et que le comté se doit d'aider les villes à se repeupler, et parce qu'il est important d'aider ceux qui débutent dans la vie, pendant les 3 mois suivant leur naissance, une déduction de 50% du montant des impôts dûs concernant les jeunes artésiens sera donc défalquée du montant total démandé aux différentes villes.

les maires des différentes villes artésiennes déposeront chacun leur liste de nouveaux nés, au plus tard le 31 de chaque mois, au bureau du Coordinateur des maires ; Ainsi, il ne sera donc réclamé aux villes que la moitié du montant de l'impôt dû concernant les jeunes artésiens.

Cette mesure sera effective à compter de la levée des impôts de janvier 1463.


Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.



À Arras, en ce jour du 13 décembre de l'an de grâce MCDLXII,
Rédigé par Paulovnia, Porte-Parole d’Artois,

Signé et scellé par Isabelle de Courbon Précieux dicte "Zazaroyaume", Comtesse d’Artois.






Citation :



Nous, Ruby, Comtesse d'Artois par la volonté des urnes, annonçons ce qui suit.



Après discussion, le Conseil Comtal s’est réuni afin de voter sur les conditions des volontaires. Les résultats des votes ont conclu que les volontaires actifs, ceux qui rejoindrons une armée, qui devront se déplacer et qui devront défendre le pouvoir bénéficieront d’une exonération d’impôt sur leurs champs et leur échoppe. Les plus faibles d’entre eux, pourrons également, acquérir des morceaux de viande à 9 écus pièce pour se renforcer.

« Etes-vous pour ou contre l'exonération d'impôts pour les volontaires s'engageant dans les armées »
Pour : 6 voix
Contre : 4 voix
Sans avis : 1 voix

« Etes-vous pour ou contre la distribution de viande, à prix réduit, pour les volontaires engagés qui en auraient besoin pour se renforcer? »
Pour : 7 voix
Contre : 3 voix
Sans avis : /
Abstention : 1 voix



Que cela soit su de tous, en nos terres du Comté Souverain d'Artois comme au-delà de ses frontières.

Scellé à Arras, en ce jour du 20 septembre de l'an de grâce 1463.












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