Le Comté Souverain d'Artois
 
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 Codes de l'Hérauderie

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Albroc
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MessageSujet: Codes de l'Hérauderie   Dim 8 Nov 2015 - 20:57



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Albroc
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MessageSujet: Re: Codes de l'Hérauderie   Dim 8 Nov 2015 - 20:57

Citation :



Communication générale de l'Hérauderie d'Artois

Albroc, Maréchal d'Armes d'Artois, pour le Comté souverain et suzerain d'Artois, déclarons et avons déclaré;
Suite aux dérives passées, il paraît nécessaire à l'équipe de l'Hérauderie Indépendante d'Artois d'assurer une politique globale respectueuses de valeurs de collégialité, d'exemplarité dans la recherche de fiefs, l'élaboration des blasons et l'écoute de son prochain afin de proposer une Hérauderie ouverte et non limitée aux désirs de contrôles. Ainsi, il a été décidé d'élaborer ce code d'honneur de l'Hérauderie d'Artois.

Albroc a écrit:
Livre I: Code d'honneur de l'Hérauderie d'Artois

L'Hérauderie se doit:

Le rôle de l'Hérauderie
- d'être indépendante de tout pouvoir nobiliaire dans son organisation et dans l'établissement des règles héraldiques, des us et coutumes nobiliaires.
- de ne pas avoir le rôle d'assujettir les nobles. Elle apporte ses conseils comme experte du droit féodal, nobiliaire et héraldique aux différents nobles.
- de défendre les limites politiques territoriales de l'Artois.
- de s'assurer de la bonne cohérence et correspondance héraldique et nobiliaire.


Du rapport aux personnes
- de garantir l'honneur, la justice et l'honnêteté entre tous les nobles sans distinction de niveau et de traitements entre les demandeurs.
- de travailler de manière collégiale et d'être à l'écoute des feudataires.

Du rapport aux nobles
- de s'assurer que les nobles aient les moyens de bien comprendre leur rôle et de les encourager à assumer leur rôle.
- de ne pas encourager l'accumulation de titres par vanité et par égoïsme (liste de titres ou blasons complexes).

Du rapport aux terres
- de s'assurer du respect des limites des terres, acter les changements de frontières locales
- de développer la multiplicité des terres pour que chaque personne particulière servant le comté puisse y accéder
- de développer la chevalerie locale (et non par armée type OR-OMR)
- de développer la vie des terres locales (fiefs)


Fait le quinze novembre mil quatre cents soixante trois en l'Hérauderie d'Artois.
Albroc, Maréchal d'Armes d'Artois
.


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Albroc
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MessageSujet: Re: Codes de l'Hérauderie   Dim 8 Nov 2015 - 20:59

Citation :



Communication générale de l'Hérauderie d'Artois

Albroc, Maréchal d'Armes d'Artois, pour le Comté souverain et suzerain d'Artois, déclarons et avons déclaré;
Suite aux différents écueils découverts dans les armoiries comtales et seigneuriales, l'équipe de l'Hérauderie a souhaité rappeler et réinstaurer un code héraldique encadrant l'usage des armoiries dans le bon et grand Comté d'Artois.
Citation :
LIVRE II : CODE HERALDIQUE

I. LE DROIT AUX ARMOIRIES

Qui peut porter des armoiries ?

Tout Artésien, homme, femme et enfant, noble ou roturier, sous réserve de ne pas usurper celles d'autrui et sur aval de la Hérauderie indépendante d'Artois peut porter des armoiries.
Toutes corporations, du moment qu'elle soit dûment inscrite et avalisée par la HIA

- Le Comte du Comté souverain d'Artois doit porter obligatoirement les armes du Comté Souverain d'Artois. S'il est titulaire d'autres fiefs, il devra les remplacer le temps de son mandat.

- Les nobles portent obligatoirement :
un blason timbré de leur plus haut rang et composé de tous les fiefs qui leurs sont octroyés. L'harmonisation esthétique se fera à la discrétion par la HIA.

- Les époux mariés sous le mariage nobiliaire doivent obligatoirement porter :
un blason timbré de leur plus haut rang du couple et composé de tous les fiefs qui leurs sont octroyés.

- Les époux mariés sous le mariage à l'eau fraîche n'ont pas obligation de porter le blason de leur époux (se)

- Les membres d’une même famille portent s’ils le souhaitent :
le blason non timbré de leur famille augmenté des brisures adéquates.
Si le membre de la famille est titulaire d'un fief en propre, il partitionne le blason familial à ses armes de fiefs

- Un roturier peut arborer des armes familiales en veillant à ce qu’elles n’usurpent pas les armes d’un fief ou d’une famille noble répertoriée

- Le maire d’une ville peut arborer le blason de sa ville à la condition qu’il soit timbré d’une couronne murale et uniquement le temps de son mandat.

- Les habitants d’une ville souhaitant arborer les armes de leurs villes peuvent porter l’oriflamme de leur ville. Les habitants du Comté Souverain d'Artois peuvent porter l'oriflamme de l'Artois afin de montrer leur attachement à leur terre.

Quelles armoiries peut-on porter ?

Chacun dans le Comté Souverain d'Artois est libre d'adopter les armoiries de son choix si elles ne sont pas déjà portées par d'autres familles ou personnes.

L'écu doit suivre la forme choisi par le Comté Souverain d'Artois.

Les vavassaux porteront sur leur écu un franc-quartier occupant le quart de l'écu, sont émail doit être autre que celui du champ

Que ces armes soient anciennes ou de création récente, qu'elles aient fait ou non l'objet d'un enregistrement ou d'une publication, leur port est légal à condition toutefois que leurs propriétaires en soient les auteurs ou qu'ils en aient hérité.

Aucune distinction ne sera faite entre Hommes et femmes dans les armoiries en le Comté souverain d'Artois.

Des ornements extérieurs, des couronnes, cimiers, insignes de charges ou Colliers

Un Ornement est considéré comme tout élément entourant le blason lui-même. Tout ornement doit être validé et enregistré à la HIA.

Chacun est libre de porter les supports, les devises et les sentences de son choix en respectant certaines coutumes et particularités.

  • Sauf pour les cimiers (Heaumes notamment) et couronnes où l'usage veut qu'ils soient réservés à la noblesse.
  • Les Mairies porteront obligatoirement une couronne murale
  • Les tenants, supports ou soutients seront confectionnés en priorité pour la Haute Noblesse Artésienne (Comtes et Vicomtes)
  • Les insignes de charges doivent être répertoriés par la hérauderie. Il n'est pas obligatoire de les porter mais permet une meilleur visibilité.
    Elles se portent avec un blason, il convient donc d’avoir un blason familial si le titulaire n’est pas noble.
  • Les colliers de l'Ordre du Mérite du Cygne sont réservés aux titulaires de l'Ordre du Mérite du Cygne reconnu par la HIA. Les règles de port sont édictées par l'Ordre du Mérite du Cygne et non par la Hérauderie.
  • Les médailles sont liés aux fonctions notamment militaires. Elles peuvent faire l'objet d'un enregistrement au besoin. Aucun contrôle de la hérauderie ne pourra être fait sur les colliers et médailles.
  • Manteau Comtale : Il est l'apanage exclusif du Comte Souverain d'Artois


Des Devises, Cry

La devise peut être portée par tous et s'accompagne obligatoirement d'un Blason. Plusieurs personnes peuvent avoir la même devise.

Le Cry peut être porté par tout noble. Il est unique et personnel et ne peut se partager. Le Cry peut être transmissible au sein d'une même famille lors du décès du titulaire.

La devise et le cry doivent être valider par la Hérauderie et enregistré dans la fiche nobiliaire ou roturière (pour la devise).

II. DES SCEAUX

Il est une marque d’autorité ou de propriété authentifiant un acte public ou privé et peut être assimilé à une signature.

Les sceaux sont réalisés à partir de cire pouvant être de plusieurs couleurs.
Ils ne sont obligatoires que pour la création de testament, acte qui requiert obligatoirement l’usage du scel et les annonces du Conseil Comtal (décret ou loys) - Cf Constitution

Couleurs officielles du Comté souverain d'Artois

L’Or est utilisé pour signer tous actes administratifs (décrets, amendements du corpus, nominations).
Le Gueules est à valeur privé. Utilisé pour les correspondances privées.
Le Sinople donne une valeur intemporelle.
Le scel rond est destiné à tout le monde quelques soit sa fonction ou son sexe. Seul les femmes et les ecclésiastiques peuvent opter pour un scel ogival

Personnes pouvant porter et utiliser les sceaux et leur composition :
Le Comte Souverain d'Artois : Utilisera obligatoirement les Matrices Demachaut faite exclusivement pour lui au Blason du Comté Souverain d'Artois
Les Nobles : Pourront demander la confection d'un Demachaut ou une matrice ancienne d'Artois. Un symbole, emblème ou armes familiales seront demandés.
Les Maires : Utiliseront obligatoirement les sceaux Demachaut ou anciens confectionnées pour les Mairies aux armes de leur ville. Sceaux non nominatif

La Légende composant les sceaux :

Sera composé comme suit :
- Nom de la personne
- Au choix : Cry ou Devise

Règles générales des sceaux :

Un scel est incessible et ne doit être utilisé que par son propriétaire. L'apposition d'un scel engage la responsabilité pleine et entière de son propriétaire.
L'utilisation d'un scel sans l'accord de son propriétaire nécessite le vol de la matrice, et constitue une usurpation d'identité et de titre, même sans volonté de nuire au propriétaire.
Un scel est attribué à vie. Sur demande pour les anciens Sceaux, nous pourrons modifier l'ancienne matrice avec une nouvelle.

III. ARMORIAL ARTESIEN

Publié par la HIA, l'armorial se présente sous forme de fiches classées alphabétiquement. Chacune de ces fiches donne l'identité du porteur d'armoiries, le blasonnement complet (avec cimier, tenants, supports, devise, cri, etc.), ainsi qu'une planche de couleur représentant la totalité du dessin des armoiries.

La représentation graphique des armoiries n'a rien d'immuable. Elle dépend de la conception et de la sensibilité de chaque artiste.
Un même blasonnement a de nombreuses traductions picturales possibles. Les planches présentées ne sont donc qu'une approche qui peut fort bien être modifiée par d'autres dessinateurs, à condition bien évidemment de respecter les pièces, les meubles et les émaux.

Fait le vingt novembre mil quatre cents soixante trois en l'Hérauderie d'Artois.
Albroc, Maréchal d'Armes d'Artois
.


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MessageSujet: Re: Codes de l'Hérauderie   Dim 8 Nov 2015 - 21:00

Citation :

Communication générale de l'Hérauderie d'Artois

Albroc, Maréchal d'Armes d'Artois, pour le Comté souverain et suzerain d'Artois, déclarons et avons déclaré;

Sachant que l'anoblissement au mérite était remis en cause pour diverses raisons politiques, que la méfiance était de rigueur, que la noblesse de sang n'était pas mis en avant par les nobles artésiens, se basant sur des valeurs artésiennes de service au Comté au delà de son intérêt personnel;
L'Hérauderie Indépendante d'Artois, après avoir écouté les différents avis, suites à différents débats passés et présents, a souhaité définir une solution plus simple et une reconnaissance du mérite des artésiens représentée par l'anoblissement. La noblesse de service en Artois a été développée, préalablement, comme une noblesse de service passée, présente et future pour le Comté d'Artois. Ce sentiment se retranscrit à tous les niveaux: des fieffés nobles vassaux et des fieffés nobles vavassaux.


Albroc a écrit:

Livre III: Code nobiliaire

De par son Histoire, son tempérament, son état d'esprit, le service et le dévouement sont au cœur de l'Artois.
La noblesse n'est pas de sang mais elle est de service en Artois.
Le noble est un serviteur méritant et reconnu d'une terre qui a acquis un fief noble par l'anoblissement, par mariage, par héritage ou par don d'une terre (d'un parent à un héritier) et qui s'engage à poursuivre son service.

Le fief noble représente le service d'une personne dans le temps. Le noble doit assumer ses réussites, ses échecs et ses pertes. La perte du fief signifie la reconnaissance de la disparition de tout ce qui a été fait dans le service de la terre. On n'anéantit pas un noble sans raison grave. Au sens qu'enlever un fief entièrement, c'est considéré que tout ce qui a été servi par la personne avant disparaît.*
Le noble est une partie de la représentation de l'Artois. Il se doit d'assumer ses actes envers les étrangers et vers les artésiens.
Le noble est un serviteur armé d'une terre.

I- Les vassaux du Comté d'Artois

Les 5 niveaux de titres:
Comte
Vicomte
Baron
Seigneur
Banneret


Les 9 domaines de compétences:
Conseil comtal
Municipal
Armée
Diplomatie
Justice-Prévôté
Economie
Culturelle (Festivités-Université)
Hérauderie
Maritime

Les trois corps votants pour l'examen:
Conseil Comtal
Conseil des Feudataires
L'Hérauderie

Organisation

L'examen:
Un corps présente un candidat à un anoblissement ou une élévation.
Les deux autres corps donnent un avis dans un délai d'une semaine. A défaut de réponse claire, l'avis sera considéré comme neutre.
Les deux corps ont le choix entre trois avis: neutre, pour, contre.
Il faut une majorité de pour entre les trois corps (sachant que celui qui propose est de facto pour).
Si un corps est contre et l'autre neutre, alors le résultat est contre.
Si les deux corps ont donné l'avis neutre, alors le résultat est pour.

Les critères de passage:
Une personne qui ne sert qu'une cité ne pourra dépasser le niveau de Banneret pour le Comté d'Artois.

Pour passer au niveau de Banneret, il faut bien avoir servi dans  2 domaines ou de manière exceptionnelle dans 1 domaine.
Pour passer au niveau de Seigneur/Dame, il faut avoir bien servi dans  4 domaines ou de manière exceptionnelle dans 2 domaines.
Pour passer au niveau de Baron(ne), il faut avoir bien servi dans  6 domaines ou de manière exceptionnelle dans 4 domaines.
Pour passer au niveau de Vicomte(sse), il faut au moins bien avoir servi une fois comme Comte d'Artois et il faut avoir bien servi dans 8 domaines ou de manière exceptionnelle dans 5 domaines.
Pour passer au niveau de Comte(sse), il faut avoir bien servi dans  9 domaines ou de manière exceptionnelle dans 6 domaines.

II- Les vavassaux du Comté d'Artois

Les vavassaux sont les vassaux des vassaux du Comté d'Artois.

L'anoblissement des mouvants:
A partir du niveau Seigneur, les fieffés nobles peuvent octroyer des fiefs bannerets mouvants.
L'élévation en Seigneurie mouvante:
A partir du niveau Baron, les fieffés nobles peuvent élever le titre de banneret en titre de Seigneur mouvant.

Fait le quinze novembre mil quatre cents soixante trois en l'Hérauderie d'Artois.
Albroc, Maréchal d'Armes d'Artois
.

Citation :
Albroc, Maréchal d'Armes d'Artois, pour le Comté souverain et suzerain d'Artois, déclarons et avons déclaré;

Sachant que les anoblissements, l'accession à la noblesse est un acte publique, il est important de faire connaître sa volonté publique d'anoblir un nouveau membre de la noblesse.

Ainsi, décrétons la nécessité de faire un ban de 10 jours, dans le principe du ban de mariage, pour faire connaître cette volonté d'anoblir et permettre à ceux qui auraient des informations de la bassesse d'un futur anobli de les transmettre publiquement ou de se taire à jamais.

Fait le vingt-six mai mil quatre cent soixante deux en l'Hérauderie d'Artois,

Albroc, Maréchal d'Armes d' Artois.

Citation :
Albroc, Maréchal d'Armes d'Artois, pour le Comté souverain et suzerain d'Artois, déclarons et avons déclaré;

Au vu des pratiques de vie et des cas particuliers observés dans la province d'Artois, il est nécessaire de statuer les spécificités concernant le mariage dont l'un des membres est noble.

Sachant que le noble peut se marier avec un roturier en Artois, qu'il ne se donne pas une étiquette supérieure à un roturier dans la vie courante,
Sachant que le mérite est individuel et personnel,
Sachant qu'il y a un respect sur la volonté individuelle de chaque membre d'un couple,
Il doit être considéré que la noblesse est attachée à l'individu. Cet élément permet de distinguer la noblesse de mérite, en ce qu'elle est un lien personnel envers son seigneur.
Le choix entre la distinction et le partage nobiliaire doit être proposé car il n'entre pas à l'encontre des us de la Province d'Artois et ne contrevient pas aux principes de la noblesse.
Au contraire, il ne pourra y avoir de course au fief par le conjoint du noble par souhait de ne pas porter atteinte aux droits du noble.
Le partage de la noblesse avec le nouvel époux dépend de la volonté du couple, qui doit être affirmé et assumé par les deux partenaires.


Citation :
Des partages des droits féodo-vassaliques dans le cadre d'un mariage

Parmi les droits et devoirs, il y a les ports d'armoiries, les serments vassaliques, les engagements définis par les actes du Comté et les us et coutumes héraldiques.

Le mariage à l'eau fraîche:

Le couple ne partage aucun droit et devoir.

Le mariage nobiliaire:

Le couple partage tous les droits et devoirs.


Fait le quinze avril mil quatre cent soixante deux en l'Hérauderie d'Artois,

Albroc, Maréchal d'Armes d' Artois


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MessageSujet: Re: Codes de l'Hérauderie   Sam 14 Nov 2015 - 15:48

Livre IV: Code féodal

[HRP]
Citation :
[EFA] L'Espace Féodal Artésien
Chaque détenteur d'une terre d'Artois a le droit de connaître sa position géographique, ses limites et les ressources dont elle dispose.
Il y a plusieurs données statistiques: les ressources économiques (élevage, champs, ressources minières), juridiques (code judiciaire local), démographiques (habitants), financières (argent du noble, marchandises).
L'EFA est divisé en 13 territoires supervisés par un poursuivant d'armes:
- Ponthieu, Vimeu, Vermandois, Amienois, Noyonnais, Boulonnais, Calaisis, Arras, Saint-Omer, Ternois, Béthune, Bapaume, Cambrésis (Le nombre pourrait être réduit).
L'EFA se compose d'une carte, d'un espace de jeu (forum-s) à définir.
Les jd de l'Hérauderie pourront agir comme MJ mais pas comme décideur du jeu.
Un engagement de chaque joueur est nécessaire pour jouer dans ce nouvel espace de jeu.
La création de PNJ pour des rôles subalternes est autorisé. Faire venir d'autres joueurs pour participer à du RP interne est autorisé mais il est souhaitable qu'ils soient en Artois (une solution de peuplement).
Les résolutions de guerres féodales se font par mp ou par codage (s'il y a des propositions), mais cela fera l'objet d'une réflexion collective avant.
[/HRP]


Citation :



Communication générale de l'Hérauderie d'Artois

Albroc, Maréchal d'Armes d'Artois, pour le Comté souverain et suzerain d'Artois, déclarons et avons déclaré;
Suite à toutes les recherches longues, fastidieuses, réalisées par l'ensemble du personnel de l'Hérauderie Indépendante d'Artois, nous sommes arrivés à la découverte d'un trésor comtal, en terme de terres. Nous avons appris et respecté les particularités des terres artésiennes et des droits et devoirs y afférant, afin qu'elles puissent être rendues avec l'authenticité espérée, au Comté d'Artois.

Citation :
Les différents types de terres de la Province d'Artois

Les limites du nombre de fiefs.
Une personne ne peut posséder plus d'un fief noble. Il faut élever un fief au niveau Comtal avant de pouvoir en obtenir un nouveau pour de nouveaux services reconnus au Comté. Un couple avec un mariage nobiliaire peut posséder deux fiefs. Leurs reconnaissances de service peuvent être unies dans un examen.
Un noble peut disposer des fiefs de roture.

I- Les Fiefs nobles

A- La Haute noblesse

Chaque fief de Haute noblesse et le Comté d'Artois ont droit de justice sur leur fief et peuvent concéder ses terres soit en fief noble soit en fief de roture.

Banneret: Le fief de Banneret est composé de 1 terre de roture.
Seigneurie : Le fief de seigneurie est composé de 2 terres dont 1 peut être noble.
Baronnie : Une baronnie est composée de 3 terres dont 2 peuvent être noble.
Vicomté: Une vicomté est composée de 4 terres dont 3 peuvent être noble.
Comté: Un Comté est composé de 4 terres dont 4 peuvent être noble.

B- La Basse noblesse

La Basse noblesse est composée des vavassaux. Ils disposent du droit de justice sur leur fief mais sans terres vassales.
Fiefs mouvants des vavassaux:
- Banneret mouvant
- Seigneurie mouvante

II- Les Fiefs de roture

Les fiefs de roture civils et militaires sont des terres avec une armoirie. Ils dépendent d'un contrat pré-établi entre le seigneur et le roturier.
Le fief de roture peut devenir un fief noble. Les nobles peuvent posséder des fiefs de roture, mais des roturiers ne peuvent posséder des fiefs nobles sans devenir noble.

Reconnaissance par un acte seigneurial du Comté d'Artois ou d'un membre de la Haute noblesse, avalisé par l'Hérauderie.

A- Les Fiefs de roture civils

Fief de roture simple: Contre une rente. Sans droit de justice sans droit de seigneurie. C'est la première étape avant le fief noble.
Fief de roture de charge: Dispositions dans un contrat avec conditions et après x temps pour une charge particulière (ecclésiastiques, recteur, chancelier, amiral...).

B- Les Fiefs de roture militaires

1- Fief militaire

Fief de corps: fief lige, service militaire personnel et unique, pour les militaires reconnus (vétérans) et pour un capitaine d'une armée IG sous la demande du Comté pendant plus de x temps.

2- Fiefs pour la carrière chevaleresque:

Fief de chevalier: fief du chevalier
Fief écuyer: fief de l'écuyer.

C-Autres fiefs

Alleu: Sans justice, sans seigneurie. Important pour éviter qu'un Comte traite un vassal comme du bétail à abattre et ne l'aide pas.
Franc-fief : fief sans service Sans service, sans devoir, sans droit moyennant le droit de port d'un titre In Gratibus. (allo pass)


Citation :
Les serments, les droits et devoirs des fieffés nobles en Artois


I- Les serments vassaliques

Le serment au Comté:
Allégeance: Serment du vassal auprès du Comté d'Artois.

Les serments des fieffés nobles:
Allégeance: Serment du vassal auprès d'une terre d'un seigneur.
Hommage: Serment du vassal auprès d'un seigneur.
Hommage-lige: Serment supérieur du vassal auprès d'un seigneur.

II- Devoirs généraux du Vassal
Obsequium
- L'obéissance est un devoir et une nécessité de subordination accepté.
- La Fidélité est de ne nuire d'aucune façon au seigneur et d'entretenir le fief.

Auxilium
Aide militaire
Temps de guerre offensive et défensif
Ost - Levée de ban: 40 jours de guerre à l'intérieur du territoire de son seigneur.
Si hors du territoire = au frais du seigneur
Si dépasse les 40 jours = au frais du seigneur
Temps de paix
Garde: 12 jours dans l'année, à raison d'une par mois au frais du vassal pour le château de son seigneur.
Si dépasse les 12 jours = au frais du seigneur.
Les frais du seigneur concernent l'alimentation du vassal et non son salaire.
Aide financière
L'aide financière est de payer pour: la rançon du seigneur, la dot pour un mariage, financer l'enfant à devenir chevalier ou pour aider son seigneur à partir en Croisade

Consilium
Les Conseils au seigneur: politique, militaire, diplomatique ou justice.
Répondre à des missions de conseils, d'ambassades, de participer à des tribunaux, d'administration.

III- Devoirs généraux du Seigneur

Protection:
Le Seigneur doit protéger son vassal contre ses ennemis.

Justice:
Il doit le traiter de manière juste et lui offrir une justice particulière à sa condition.

Subsistance:
La subsistance octroyée à un vassal est un fief.

Aparté:
Un seigneur qui lèse son vassal peut perdre ses droits.
Le déni de Justice est la raison pour laquelle le seigneur est considéré comme fautif, défaut d'être juste ou de justice. Si c'est avéré, le vassal se retrouve affilié à son suzerain (seigneur du seigneur). Et s'il n'y a pas de suzerain, la terre peut se transformer en alleu (terre sans mouvance).


Fait le vingt novembre mil quatre cents soixante trois en l'Hérauderie d'Artois.
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MessageSujet: Re: Codes de l'Hérauderie   Sam 14 Nov 2015 - 15:50

Citation :



Communication générale de l'Hérauderie d'Artois

Albroc, Maréchal d'Armes d'Artois, pour le Comté souverain et suzerain d'Artois, déclarons et avons déclaré;
Suite aux nombreuses tensions, humeurs bonnes ou mauvaises entre les différents nobles, il est apparu nécessaire de leur permettre d'avoir le loisir de faire justice en leurs terres afin de se défouler.
De même l'Hérauderie Indépendante d'Artois se déclare seule experte et compétente en matière héraldique, mais ne voulant pas être procureur, juge, avocat et bourreau à la fois, confie le jugement à d'autres cours.


Citation :
Livre V: Le Code de justice féodale et héraldique


L'Hérauderie et ses membres informent les différents protagonistes des irrégularités et ils n'interviennent qu'en expert héraldique lors des procès.

Pour les affaires féodales:
Chaque seigneur possède les droits de justice sur ses terres.
Il peut déléguer une partie ou totalité de ses droits à une cour de justice seigneuriale (au niveau des territoires de l'EFA).
La CSA est compétente comme cour d'appel des cours de justice seigneuriales.

Pour les affaires nobiliaires:
La personne lésée d'un non respect des devoirs vassaliques peut déposer plainte soit devant une cour de justice seigneuriale, soit devant la cour comtale.

Pour les affaires héraldiques:
Le blason est un droit, une représentation d'une terre, c'est une identité.
La plainte est déposée par la personne ou le territoire lésé soit devant une cour de justice seigneuriale, soit devant la cour comtale.
(ex: si usurpation de blason = la personne usurpée, si usurpation de blason d'un fief non donné = le Comté qui se fait usurper; si utilisation d'un blason non accepté = institution met procès au niveau du comté).


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MessageSujet: Re: Codes de l'Hérauderie   Mer 13 Juil 2016 - 10:58

Citation :

ommunication générale de l'Hérauderie d'Artois

Albroc, Maréchal d'Armes d'Artois, pour le Comté souverain et suzerain d'Artois, déclarons et avons déclaré;

la nécessité d'ordonner, de légiférer et de permettre l'obtention d'une honnête, juste chevalerie dans notre bon Comté d'Artois. Nous avons souhaité une accession libre à cette fonction pour le Comté, les nobles et d'autres organisations religieuses. Ces dernières devront être reconnues et autorisées par le Comté pour obtenir ce privilège artésien.
Nous rappelons que les écuyers et les chevaliers peuvent obtenir une terre auprès du seigneur qu'ils servent selon des critères spécifiques détaillés dans le livre IV des codes de l'Hérauderie Indépendante d'Artois.


Citation :


Livre VI : Code de la Chevalerie


Le chevalier est un artésien au service d'un noble ou de l'église, reconnu par le Comté Souverain d'Artois ou est issu de l'Ost d'Artois.
C'est un combattant à cheval, maniant la lance ou l'épée, et il est expérimenté dans l'art de la guerre, expérience prouvée par la participation à une ou plusieurs batailles.

Le Grand Ecuyer d'Artois:

Le Grand Ecuyer d'Artois est l'écuyer officiel du Comte Souverain d'Artois et chevalier d'Artois.
Il veille à la bonne chevalerie des écuyers dans le respect des actions et des valeurs de la chevalerie.
Il peut avoir plusieurs écuyers.


Les corps donnant la chevalerie:


Le Comté
Les membres de l'Ost peuvent tous accéder au statut d'écuyer pour devenir chevalier.

La noblesse
Chaque fief permet au noble d'avoir un écuyer ou un chevalier.

L'Eglise
Les grands offices religieux du Comté Souverain d'Artois (ex:archevêque) peuvent avoir plusieurs écuyers et chevaliers.


Conditions personnels de chevalerie:

Pour devenir chevalier artésien, l'on se doit d’avoir la nationalité artésienne, et d'être au service d’un seigneur, d’un noble, ou de l église.

Le chevalier doit toujours placer l’honneur, la bravoure et l’abnégation de soi avant toutes autres valeurs et doit adhérer à un code de chevalerie et se doit d'être baptisé.


La personne qui sera proposé au titre de chevalier devra être connu comme défendant ces valeurs et /ou ces vertus :
Loyauté
Honneur
Bravoure
Courage

Il doit passer les épreuves d'écuyer avant de prétendre au titre de chevalier.
L'écuyer doit avoir participer à des opérations militaires In Gratibus. Il doit avoir prouver son Honneur et sa loyauté envers son seigneur.


L'adoubement:

Le serment devra être réalisé en présence du Grand Ecuyer d'Artois:

"Moi, Trucmuche, fait chevalier en ce jour de grâce, me voilà présent.
Que l'on entende maintenant mon serment.

Je jure d'être, face à l'injustice et au mal, le champion de la droiture et du bien.
De défendre le faible, la veuve, le vieillard et l'orphelin,
De combattre fièrement et jusqu'à mon dernier souffle l'ennemi de l'Artésien,
De ne jamais le fuir et de ne lui céder en rien,
De ne jamais me rendre car à notre devise je tiens,
Je serai le bouclier qui la gardera comme un écrin,
J'en serai le protecteur perpétuel sauf si je m'éteins.

Je jure d'être généreux envers ceux qui sont dans le besoin,
De rester fidèle à ma parole de tous mes moyens,
De garder le mensonge, la calomnie, la lâcheté et la couardise au loin,
D'aimer l'Artois du matin au soir et jusqu'au lendemain
Et de remplir mes devoirs envers [Nom du fieffé/Comté Souverain d'Artois/Etablissement ecclésiastique], du lever du soleil jusqu'à son déclin.

A dater de ce jour et jusqu'à ce que ma vie prenne fin."


Après l'adoubement:

Le chevalier devra vivre en fonction de ces valeurs et du serment prononcé le jour de son adoubement. Il devra défendre son seigneur et son comté indépendant.
Tout manquement à cela pourrait entraîner la perte de son titre de chevalier.



Fait le treize juillet mil quatre cents soixante trois en l'Hérauderie d'Artois.
Albroc, Maréchal d'Armes d'Artois
.
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Codes de l'Hérauderie
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