Le Comté Souverain d'Artois
 
AccueilS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 Artois/ Skylane/ présence dans une Lance illégale pillage

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
chany
Commissaire au commerce
avatar

Nombre de messages : 34218
Village : ca te regarde?
Classe sociale : râleuse invétérée
Date d'inscription : 23/07/2008

MessageSujet: Artois/ Skylane/ présence dans une Lance illégale pillage   Lun 7 Déc 2015 - 22:01

Citation :
Art. II.11 : La révolte ou l'incitation à la révolte contre une Mairie ou le château d'Arras sans autorisation.

ordonnance comtale du 17 septembre 1463 sur la fermeture des frontières et l interdiction des lances



la personne a été vue dans la lance de Shipper

lance bien entendu illégale et a prit part au pillage de la mairie d Arras

Informations sur Skylane

Citation :
Créé(e) le 16 Juin 2010
Skylane fête son anniversaire le 03 Août.
Dernière connexion le 07 Décembre 2015
Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Saintes
Adresse : 2, rue des Bourgeois
Appartements :
Lyon (Duché du Lyonnais-Dauphiné)
Reims (Duché de Champagne (Domaine Royal))
Arras (Comté d'Artois)
Niveau : VI
Voie : Etat
Points de réputation : 255
Argent : 31,53 écus

_________________
Revenir en haut Aller en bas
patcaf
Seigneur
Seigneur
avatar

Nombre de messages : 22967
Village : Cambrai
Classe sociale : Seigneur de Monchy-le-Preux et Lieutenant du Guet
Date d'inscription : 01/06/2008

MessageSujet: Re: Artois/ Skylane/ présence dans une Lance illégale pillage   Mar 8 Déc 2015 - 17:36

A garder au cas où




Accusée levez vous!

Vous êtes devant la cour pour avoir participé le 7 de ce mois à une lance interdite par l'ordonnance comtale du 17 septembre 1463 violant ainsi notre DLCA

 
Citation : Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.



Vous êtes de plus suspectée d'avoir participé à la révolte contre la mairie d'Arras circonstance aggravante .

 Art. II.11 : La révolte ou l'incitation à la révolte contre une Mairie ou le château d'Arras sans autorisation.

Messire Liptis sera appelé comme témoin de ces faits

Si vous souhaitez l’assistance d'un avocat, je vous en ferai parvenir une liste sur simple demande écrite de votre part.

Arras, ce 8 décembre 1463
Patcaf Procureur d'Artois

_________________
   
Revenir en haut Aller en bas
Leontes

avatar

Nombre de messages : 3986
Village : Péronne
Classe sociale : Soldat
Date d'inscription : 12/06/2012

MessageSujet: Re: Artois/ Skylane/ présence dans une Lance illégale pillage   Mar 12 Jan 2016 - 23:28

De retour en Artois. Possible de lancer le procès svp, si ce n'est déjà fait...

_________________

Revenir en haut Aller en bas
TontonOni

avatar

Nombre de messages : 1156
Village : Azincourt
Classe sociale : Artisan, Soldat et Ambassadeur
Date d'inscription : 28/05/2012

MessageSujet: Re: Artois/ Skylane/ présence dans une Lance illégale pillage   Mar 12 Jan 2016 - 23:49

Je m'en occupe, merci Leontes.

Citation :
Nous, Antony, Procureur d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Skyfam venant du Duché du Comté du Poitou vivant au village de Saintes.

Messire, vous avez été invité ici à comparaitre pour répondre de vos actes. Vous êtes entré sur notre territoire en lance, Les membres du Guet, vous ont envoyé un message pour vous rappeler les lois et normes en vigueur. Celle-ci vous informait particulièrement du caractère illégale de votre lance en notre capital d'Arras. Celle-ci n'a reçu aucune réponse et vous n'avez pas changé votre situation.
Pire, vous êtes suspecté de faire partie des gens qui ont prit part au pillage de la mairie d'Arras et de l'avoir pillée.
Pour couronner le tout, vous fuyez avant que la Justice vous attrape.

Par ces faits, Nous reconnaissons une violation de la DLCA et Nous vous accusons de trouble à l'ordre public pour les articles suivants:

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Art. II.11 : La révolte ou l'incitation à la révolte contre une Mairie ou le château d'Arras sans autorisation.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

La cour attend avec impatience que l'accusé se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes. Nous demandons aussi à sir Liptis, de venir à la barre pour nous faire part de son témoignage afin de nous en apporter les preuves. Nous rappelons aussi à l'accusé que celui-ci peut se faire aider d'un avocat, si tel est son désir, qu'il nous contacte afin que nous puissions lui donnons la liste.

Fait à Arras le 12 janvier de l'an de grâce 1464 par
Antony dict TontonOni, Procureur d'Artois.
Revenir en haut Aller en bas
Lanaelle du Chastel

avatar

Nombre de messages : 322
Village : péronne
Classe sociale : niveau VI
Date d'inscription : 19/10/2015

MessageSujet: Artois c/ Skylane - TOP   Mer 9 Mar 2016 - 19:49

Acte d'accusation

Citation :
Nous, Antony, Procureur d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Skylam venant du Duché du Comté du Poitou vivant au village de Saintes.

Messire, vous avez été invité ici à comparaitre pour répondre de vos actes. Vous êtes entré sur notre territoire en lance, Les membres du Guet, vous ont envoyé un message pour vous rappeler les lois et normes en vigueur. Celle-ci vous informait particulièrement du caractère illégale de votre lance en notre capital d'Arras. Celle-ci n'a reçu aucune réponse et vous n'avez pas changé votre situation.
Pire, vous êtes suspecté de faire partie des gens qui ont prit part au pillage de la mairie d'Arras et de l'avoir pillée.
Pour couronner le tout, vous fuyez avant que la Justice vous attrape.

Par ces faits, Nous reconnaissons une violation de la DLCA et Nous vous accusons de trouble à l'ordre public pour les articles suivants:

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Art. II.11 : La révolte ou l'incitation à la révolte contre une Mairie ou le château d'Arras sans autorisation.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

La cour attend avec impatience que l'accusé se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes. Nous demandons aussi à sir Liptis, de venir à la barre pour nous faire part de son témoignage afin de nous en apporter les preuves. Nous rappelons aussi à l'accusé que celui-ci peut se faire aider d'un avocat, si tel est son désir, qu'il nous contacte afin que nous puissions lui donnons la liste.

Fait à Arras le 12 janvier de l'an de grâce 1464 par
Antony dict TontonOni, Procureur d'Artois.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


L'accusation a appelé Liptis à la barre
Voici son témoignage :


Citation :
Je suis Liptis Voronda, médecin patenté d'Arras. Il est évident que cette personne a été en infraction flagrante, bravant les lois artésiennes et en venant à Arras, alors ville interdite aux étrangers dès avant décembre 1463.
Cette personne se trouvait de plus en compagnie de la fille du Sans Nom Wyn. J'affirme qu'ils étaient ensemble sur Arras avant le 6 décembre 1463 et, de ce fait, hautement suspect quant à sa participation au pillage de notre ville.
Revenir en haut Aller en bas
chany
Commissaire au commerce
avatar

Nombre de messages : 34218
Village : ca te regarde?
Classe sociale : râleuse invétérée
Date d'inscription : 23/07/2008

MessageSujet: Re: Artois/ Skylane/ présence dans une Lance illégale pillage   Ven 8 Avr 2016 - 14:07

Requi a poster   ATTENTION , LE REQUI EST A SIGNER ET A DATER PAR LA PERSONNE QUI LE POSTERA
Citation :

Madame le juge,

L'accusé semble ne pas être intéressé par son sort ni même part les délits qu il commet. Un je m'en foutisme totale et un mépris  évident .... Hors cette personne est en infraction , cela est maintenant prouvé et les suspicions quant à sa participation à la prise d' Arras sont plus que sérieuses.

Je demande donc  au tribunal  une peine qui le fera réfléchir, a savoir  6 jours de prison et 200 écus d 'amende .

Fait à Arras le ......

........ , procureur d' Artois



je mets ici le screen de la fiche du joueur  pris ce jour


_________________
Revenir en haut Aller en bas
Ombeline
Vicomtesse
Vicomtesse
avatar

Nombre de messages : 33883
Village : maisonnée au bord de la mer
Classe sociale : /
Date d'inscription : 22/11/2006

MessageSujet: Re: Artois/ Skylane/ présence dans une Lance illégale pillage   Dim 10 Avr 2016 - 19:06

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le dénommé Skylane.

Le procureur non élu, Dame Chany nous a transmis son réquisitoire concernant cette affaire, réquisitoire dont je vais vous faire lecture, en ce jour du 10 avril 1464 :

"Madame le juge,

L'accusé semble ne pas être intéressé par son sort ni même part les délits qu'il a commis sur notre sol. Un "je m'en foutisme total" et un "mépris  évident" envers nos lois .... Hors cette personne est en infraction, cela est bel et bien prouvé et les suspicions quant à sa participation à la prise d'Arras sont plus que sérieuses.

Je demande donc au tribunal  une peine qui le fera réfléchir, à savoir 6 jours de prison et 200 écus d'amende .

Fait à Arras le 10 avril de l'an de grâce 1464 par Chany, Procureur non élu d'Artois."

La jeune femme reposa le réquisitoire de sa collègue, mira la Terrible juge Maidghin qui avait repris cette affaire en main.

Nous vous laissons donc la parole votre Honneur pour le verdict.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Maighdin
Dame
Dame
avatar

Nombre de messages : 4271
Village : Cambrai
Classe sociale :
Date d'inscription : 27/04/2010

MessageSujet: Re: Artois/ Skylane/ présence dans une Lance illégale pillage   Mer 20 Avr 2016 - 21:06

L'accusation a appelé Karie à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
*S'avança devant la cour*

Bonjour Monsieur Le procureur,

Je suis Karie, ancienne maire d'Arras, enfin il y a quand même 5 mois, je ne peu que confirmer les dire de Monsieur Liptis ici présent.
Cette personne a bien été en infraction quand au lois artésiennes interdisant les étrangers à pénétrer en Artois.
Je ne peu que confirmer aussi qu'elle a participé au pillage de la Mairie quand j'étais en mandat avec la compagnie de la fille du Sans Nom Wyn.

C'est tout ce que je peu dire à la cour ici présente.

*Salua l'assemblée et retourna à sa place*



Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*C’était l’un des derniers procès en retard… Cela faisait longtemps, trop longtemps qu’il traînait par ici. Il était donc temps d’y mettre un terme.*

Dans le cadre de ce procès opposant :

Le procureur d'Artois, Messire TontonOni, remplacé en cours d’affaire par Dame Chany, demandeur,
Et Skylane, résidant à Saintes, Comté du Poitou, accusé de trouble à l'ordre public,

L’accusation et les témoins ont été entendus. L’accusé ne s’est pas présenté et a ainsi refusé son droit à la défense.

Attendu que l'accusé a été identifié par deux témoins, Liptis et Karie,
Que Karie était la maire d’Arras au moment des faits et donc la plus à même de savoir par qui elle s’était faite déloger,
Attendu qu'aucun décompte précis des écus et marchandises pillés ne nous a été communiqué
Attendu qu'aucune preuve n'est apportée quant à la présence de l'accusée dans un groupe illégal.

Par ces motifs le tribunal reconnait Skylane coupable de trouble à l'ordre public pour avoir violé l’article suivant : Art. II.11 de la DLCA.

Aussi, condamnons Skylane à 3 jours de prison et 160 écus d'amende. Si l’accusé venait à ne pas avoir assez d’écus, serions prêt à lui racheter son épée au prix de 140 écus ainsi que son bouclier à 20 écus.

Le Tribunal rappelle le délai de quinze jours francs accordé pour faire appel de ce jugement en saisissant la Cour Suprême d’Artois.

Fait à Arras, le Mercredi 20 avril 1464, par Maighdin Gurbecque, Juge d'Artois.

*Un coup de marteau est donné pour sceller cette audience.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ?une amende de 160 écus.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Artois/ Skylane/ présence dans une Lance illégale pillage   

Revenir en haut Aller en bas
 
Artois/ Skylane/ présence dans une Lance illégale pillage
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [embauche illégale/coupable] Choupettezou59 21/03/1459
» Une infraction illégale...[PV : Patte de Grive]
» Santiagoriccardo VS Alais - Escroquerie - Vente illégale de bois - Verdict rendu
» Une école CORANIQUE illégale dans une MOSQUÉE !
» [installation illegale] Khristelle - 2/03/1458

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Chateau d'Arras :: Les Institutions Artésiennes :: Le Palais de Justice :: Archives du Palais de Justice-
Sauter vers: