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 Artois/Clipper/ présence dans une Lance illégale pillage

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chany
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MessageSujet: Artois/Clipper/ présence dans une Lance illégale pillage   Mar 8 Déc 2015 - 7:40

Art. II.11 : La révolte ou l'incitation à la révolte contre une Mairie ou le château d'Arras sans autorisation.

ordonnance comtale du 17 septembre 1463 sur la fermeture des frontières et l interdiction des lances



la personne a été vue dans la lance de Shipper

lance bien entendu illégale et a prit part au pillage de la mairie d Arras

Informations sur Clipper


Informations sur Clipper

Citation :
Créé(e) le 29 Juillet 2009
Clipper fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière connexion le 07 Décembre 2015
Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Aurillac
Appartements :
Clermont (Duché du Bourbonnais-Auvergne)
Montpellier (Comté du Languedoc)
Lyon (Duché du Lyonnais-Dauphiné)
Niveau : VI
Voie : Armée
Points de réputation : 203
Argent : 160,93 écus
Clipper ne cultive ni n'élève rien.

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Leontes

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MessageSujet: Re: Artois/Clipper/ présence dans une Lance illégale pillage   Mar 12 Jan 2016 - 23:27

De retour en Artois. Possible de lancer le procès svp, si ce n'est déjà fait...

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TontonOni

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MessageSujet: Re: Artois/Clipper/ présence dans une Lance illégale pillage   Mer 13 Jan 2016 - 0:06

Citation :
Nous, Antony, Procureur d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Clipper venant Duché du Bourbonnais-Auvergne, habitant le village de Aurillac

Messire, vous avez été invité ici à comparaitre pour répondre de vos actes. Vous êtes entré sur notre territoire en lance, Les membres du Guet, vous ont envoyé un message pour vous rappeler les lois et normes en vigueur. Celle-ci vous informait particulièrement du caractère illégale de votre lance en notre capital d'Arras. Celle-ci n'a reçu aucune réponse et vous n'avez pas changé votre situation.
Pire, vous êtes suspecté de faire partie des gens qui ont prit part au pillage de la mairie d'Arras et de l'avoir pillée.
Pour couronner le tout, vous fuyez avant que la Justice vous attrape.

Par ces faits, Nous reconnaissons une violation de la DLCA et Nous vous accusons de trouble à l'ordre public pour les articles suivants:

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Art. II.11 : La révolte ou l'incitation à la révolte contre une Mairie ou le château d'Arras sans autorisation.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

La cour attend avec impatience que l'accusé se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes. Nous demandons aussi à sir Liptis, de venir à la barre pour nous faire part de son témoignage afin de nous en apporter les preuves. Nous rappelons aussi à l'accusé que celui-ci peut se faire aider d'un avocat, si tel est son désir, qu'il nous contacte afin que nous puissions lui donnons la liste.

Fait à Arras le 12 janvier de l'an de grâce 1464 par
Antony dict TontonOni, Procureur d'Artois.


Si il y a d'autres témoins pouvant apporter des copies des messages envoyé, c'est le moment.
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chany
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MessageSujet: Re: Artois/Clipper/ présence dans une Lance illégale pillage   Ven 8 Avr 2016 - 14:42

Requi a poster   ATTENTION , LE REQUI EST A SIGNER ET A DATER PAR LA PERSONNE QUI LE POSTERA
Citation :

Madame le juge,

L'accusée semble ne pas être intéressé par son sort ni même part les délits qu'elle commet. Un je m'en foutisme totale et un mépris  évident .... Hors cette personne est en infraction , cela est maintenant prouvé et les suspicions quant à sa participation à la prise d' Arras sont plus que sérieuses.

Je demande donc  au tribunal  une peine qui le fera réfléchir, a savoir 6 jours de prison et 200 écus d 'amende .

Fait à Arras le ......

........ , procureur d' Artois



je mets ici le screen de la fiche du joueur  pris ce jour


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Ombeline
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MessageSujet: Re: Artois/Clipper/ présence dans une Lance illégale pillage   Dim 10 Avr 2016 - 19:40

Citation :
Votre Honneur,

  Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le dénommé Valeureux.

  Le procureur non élu, Dame Chany nous a transmis son réquisitoire concernant cette affaire, réquisitoire dont je vais vous faire lecture, en ce jour du 10 avril 1464 :

  "Madame le juge,

L'accusée semble ne pas être intéressée par son sort ni même part les délits qu'elle commet. Un je m'en foutisme totale et un mépris évident envers nos lois .... Hors cette personne est en infraction , cela est maintenant prouvé et les suspicions quant à sa participation à la prise d' Arras sont plus que sérieuses.

Je demande donc  au tribunal  une peine qui la fera réfléchir, à savoir 6 jours de prison et 200 écus d 'amende .

  Fait à Arras le 10 avril de l'an de grâce 1464 par Chany, Procureur non élu d'Artois."

  La jeune femme reposa le réquisitoire de sa collègue, mira la Terrible juge Maidghin qui avait repris cette affaire en main.

  Nous vous laissons donc la parole votre Honneur pour le verdict.

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Maighdin
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MessageSujet: Re: Artois/Clipper/ présence dans une Lance illégale pillage   Mer 27 Avr 2016 - 10:29

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


L'accusation a appelé Liptis à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

Je suis Liptis Voronda, médecin patenté d'Arras. Il est évident que cette personne a été en infraction flagrante, bravant les lois artésiennes et en venant à Arras, alors ville interdite aux étrangers dès avant décembre 1463.
Cette personne se trouvait de plus en compagnie de la fille du Sans Nom Wyn. J'affirme qu'ils étaient ensemble sur Arras avant le 6 décembre 1463 et, de ce fait, hautement suspect quant à sa participation au pillage de notre ville.

L'accusation a appelé Karie à la barre


Citation :
Voici son témoignage :

*S'avança devant la cour*

Bonjour Monsieur Le procureur,

Je suis Karie, ancienne maire d'Arras, enfin il y a quand même 5 mois, je ne peu que confirmer les dire de Monsieur Liptis ici présent.
Cette personne a bien été en infraction quand au lois artésiennes interdisant les étrangers à pénétrer en Artois.
Je ne peu que confirmer aussi qu'elle a participé au pillage de la Mairie quand j'étais en mandat avec la compagnie de la fille du Sans Nom Wyn.

C'est tout ce que je peu dire à la cour ici présente.

*Salua l'assemblée et retourna à sa place*


Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

*Encore un procès qui avait mis du temps à trouver son dénouement… Il était maintenant temps d’en finir.*

Dans le cadre de ce procès opposant :

Le procureur d'Artois, Messire TontonOni, remplacé en cours d’affaire par Dame Chany, demandeur,
Et Clipper, résidant à Aurillac, Duché du Bourbonnais-Auvergne, accusée de trouble à l'ordre public,

Tous les partis ont été entendus, ainsi que les témoins. L’accusée ne s’est pas présentée et a ainsi refusé son droit à la défense.

*Bien, maintenant la suite. La juge se gratta le haut de l’oreille avant de poursuivre.*

Attendu qu’aucune preuve n’est apportée quant à la présence de l’accusée dans un corps d’arme illégal,
Attendu que le premier témoin n’apporte aucune certitude sur la participation de l’accusée à la révolte contre la mairie d’Arras, mais seulement une haute suspicion,
Que le deuxième témoin confirme la participation de l’accusée au pillage de la ville, mais n’apporte aucune preuve concrète pour étayer son témoignage,
Attendu que dans le réquisitoire il est dit, je cite « que les suspicions quant à sa participation à la prise d’Arras sont plus que sérieuses » et donc non avérées.

Par ces motifs le tribunal relaxe Clipper des charges dont elle est accusée.

Le Tribunal rappelle le délai de quinze jours francs accordé pour faire appel de ce jugement en saisissant la Cour Suprême d’Artois.

Fait à Arras, le Mercredi 27 Avril 1464, par Maighdin Gurbecque, Juge d'Artois.

*Un coup de marteau est donné pour sceller cette audience.*

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