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 Artois / Valeureux / TOP CA illégal

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Floryna

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MessageSujet: Artois / Valeureux / TOP CA illégal    Dim 10 Jan 2016 - 11:46


Nom : Valeureux

Ville : Arras

Date : 10 janvier 1464

Suspects(s)

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Valeureux  niveau V – Comté du Limousin et de La Marche

Motif: non respect de l'ordonnance comtale de CA illégal

Citation :
Violation de la DLCA (Trouble à l'ordre public)

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.

Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

Par qui le courrier a-t-il été adressé au suspect ?

CB envoyé le 08 janvier par Lanaelle du Chastel, sergent de Perrone, le 08 janvier 1464

Courrier de corps d'armes illégal adressé par le sous lieutenant Floryna le 09 janvier 1464.

Spoiler:
 
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TontonOni

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MessageSujet: Re: Artois / Valeureux / TOP CA illégal    Lun 11 Jan 2016 - 0:52

Citation :
Nous, Antony, Procureur d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Valeureux venant du Comté du Limousin et de La Marche, vivant au village de Ventadour.

Messire, vous avez été invité ici à comparaitre pour répondre de vos actes. En effet, dans la nuit du 08 janvier 1464, Lanaelle du Chastel, sergent de Perrone, vous a envoyé un message pour vous rappeler les lois et normes en vigueur. Ensuite par le sous lieutenant Floryna le 09 janvier,  celle-ci vous informait particulièrement du caractère illégale de votre corps d'arme en notre capital d'Arras. Celle-ci n'a reçu aucune réponse et vous n'avez pas changé votre situation.


Par ces faits, Nous reconnaissons une violation de la DLCA et Nous vous accusons de trouble à l'ordre public pour les articles suivants:

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.

Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

La cour attend avec impatience que l'accusé se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes. Nous demandons aussi à dame Lanaelle du Chastel et à dame Floryna, de venir à la barre pour nous faire part de leur témoignage afin de nous en apporter les preuves. Nous rappelons aussi à l'accusé que celui-ci peut se faire aider d'un avocat, si tel est son désir, qu'il nous contacte afin que nous puissions lui donnons la liste.

Fait à Arras le 10 janvier de l'an de grâce 1464 par
Antony dict TontonOni, Procureur d'Artois.

Dame Lanaelle (toujours besoin du nom IG) et dame Floryna, vous êtes appelé à la barre.

_________________
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Floryna

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MessageSujet: Re: Artois / Valeureux / TOP CA illégal    Lun 11 Jan 2016 - 13:10

Elle avait été appelée à la barre, et c’était avec une certaine émotion qu’elle s’avançait . Elle salua le procureur et le juge .

Messire le Juge, Messire le Procureur

Je me présente Floryna, sous lieutenant au guet d’Arras.

Dans la nuit du 8 au 9 janvier, sont arrivées dans notre capitale deux personnes en corps d’armes.
Il s’agissait de messire Valeureux et dame Tempo, ainsi que j’ai pu en faire le rapport dans les bureaux du guet au château.

Ces personnes étant en infraction, j’ai adressé un courrier à messire Valeureux,  afin qu’il détruise le corps d’arme dont il était le meneur.

Voici Messire le Juge et Messire le Procureur, la copie de mon message

Elle tend le parchemin à un huissier


Spoiler:
 

Au guet, mes recherches dans les registres m’ont permis de lire que le groupe avait reçu un courrier de bienvenue le 08 janvier envoyé par Lanaelle du Chastel, sergent de Perrone,

Aucune réponse n’a été apportée à mon courrier, et je n’ai pas rencontré cette personne ni en ville, ni en taverne.

Aussi, hier 10 janvier, je suis venue déposer une demande de mise en procès contre messire Valeureux auprès du tribunal de notre comté .

Ce jour, 11 janvier, j’ajoute à charge que le corps d’arme de messire Valeureux est toujours présent à Arras.

Voici ce que je peux dire concernant cette mise en procès, Messires

Elle salua le procureur et le juge et retourna à sa place
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Lanaelle du Chastel

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MessageSujet: Re: Artois / Valeureux / TOP CA illégal    Mer 9 Mar 2016 - 20:00

L'accusation a appelé Lanaelle.du.Chastel à la barre
Voici son témoignage :



Allons bon, voilà qu'elle devait témoigner lors d'un procès, ca ne lui était jamais
arrivée... Elle se rendit au tribunal et entra dans la salle ou se déroulait le procès.
Lorsque le procureur cita son nom, la rousse s'avança et pris la parole.


Bonjour Monsieur le juge, Monsieur le procureur,


Dans le cadre de mon travail en tant que sergent du guet artésien, j’ai vu le matin du 8 janvier 1464
Que messire Valeureux avait un corps d’armes en admission libre, je lui est donc envoyé le courrier suivant mais je n’ai eu aucune réponse.


Spoiler:
 

C’est tout ce que je peux vous dire.

Elle fit un signe de tête et alla se rasseoir.







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chany
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MessageSujet: Re: Artois / Valeureux / TOP CA illégal    Ven 8 Avr 2016 - 14:37

Requi a poster ATTENTION , LE REQUI EST A SIGNER ET A DATER PAR LA PERSONNE QUI LE POSTERA
Citation :

Citation :

Madame le juge,

L'accusé est absent pour ne pas changer !

L infraction commise est largement prouvée , il n y a pas a tergiverser

Je demande donc au tribunal d'agir selon nos lois et de condamner l'accusé à 3 jours de prison et 100 écus d'amende


Fait à Arras le ......

........ , procureur d' Artois


je mets ici le screen de la fiche du joueur pris ce jour


_________________

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Ombeline
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MessageSujet: Re: Artois / Valeureux / TOP CA illégal    Dim 10 Avr 2016 - 19:29

Citation :
 Votre Honneur,

   Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le dénommé Valeureux.

   Le procureur non élu, Dame Chany nous a transmis son réquisitoire concernant cette affaire, réquisitoire dont je vais vous faire lecture, en ce jour du 10 avril 1464 :

   "Madame le juge,

L'accusé est absent pour ne pas changer !

L'infraction commise est largement prouvée, il n'y a pas à tergiverser.

Je demande donc au tribunal d'agir selon nos lois et de condamner l'accusé à 3 jours de prison et 100 écus d'amende.

   Fait à Arras le 10 avril de l'an de grâce 1464 par Chany, Procureur non élu d'Artois."

   La jeune femme reposa le réquisitoire de sa collègue, mira la Terrible juge Maidghin qui avait repris cette affaire en main.

   Nous vous laissons donc la parole votre Honneur pour le verdict.

_________________
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Maighdin
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MessageSujet: Re: Artois / Valeureux / TOP CA illégal    Mer 27 Avr 2016 - 10:26

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Un nouveau verdict allait être rendu, un dernier coup d'oeil au vieux dossier avant de demander le silence.*

Dans le cadre de ce procès opposant :

Le procureur d'Artois, Messire TontonOni, remplacé en cours d'affaire par Dame Chany, demandeur,
Et Valeureux, résidant à Ventadour, Comté du Limousin et de La Marche, accusé de trouble à l'ordre public,

Tous les partis ont été entendus, ainsi que les témoins. L’accusé ne s’est pas présenté et a ainsi refusé son droit à la défense.

Attendu qu’un courrier à été envoyé à l’accuse le vendredi 8 janvier à Péronne par le sergent Lanaelle. Courrier d’accueil dans lequel il est indiqué que les corps d’armes non intégralement artésiens sont soumis à autorisation,
Que le samedi 9 janvier, soit le lendemain, l’accusé à été vu à Arras en compagnie de Tempo,
Qu’un nouveau courrier lui a été envoyé par le sous-lieutenant Floryna lui indiquant de façon explicite l’illégalité de son groupe,
Attendu que le 11 janvier, soit 3 jours après la réception du premier courrier, le corps d’arme était toujours sur Arras sans autorisation.

Par ces motifs le tribunal reconnait Valeureux coupable de trouble à l'ordre public pour avoir violé les articles suivants : Art. II.5 et Art. II.8 de la DLCA.

Aussi, condamnons Valeureux à 1 jour de prison et 5 écus d'amende.

Le Tribunal rappelle le délai de quinze jours francs accordé pour faire appel de ce jugement en saisissant la Cour Suprême d’Artois.

Fait à Arras, le Mercredi 27 Avril 1464, par Maighdin Gurbecque, Juge d'Artois.

*Un coup de marteau est donné pour sceller cette audience.*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et ?une amende de 5 écus.

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