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 TAOP- Bertincourt / Poli_de_motteville

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Perl
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MessageSujet: TAOP- Bertincourt / Poli_de_motteville   Jeu 14 Jan 2016 - 2:44

• Type d'infraction: violation d'un décret municipal en vigueur

• Date de l'infraction: 13 janvier 1464

Accusé : Poli_de_motteville, duché de Normandi, Rouen

Victime : Bertincourt

Témoins : Perl, vendeuse de laine

• Texte de loi:

Citation :
Décrets concernant les achats :


L’achat de laine n’est autorisé qu’aux tisserands de la ville.

• Preuve :



• Commentaire:

Cette personne est de passage en Artois pour se rendre rapidement en Champagne, demain elle sera à Tastevin et vendredi à Peronne puis elle quitte l'Artois avec son chargement de laine...
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Leontes

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MessageSujet: Re: TAOP- Bertincourt / Poli_de_motteville   Jeu 14 Jan 2016 - 3:52

On peut rajouter cela avec

Citation :
De Legibus et Consuetudinis Artesiae

(...)
Livre III : De l'escroquerie et du vol.
(...)
Art. III.2 : Les transactions de grande ampleur mettant en péril l'économie de l'Artois.

Achat de 69 pelotes de laine. Pour moi, achat de grande ampleur, ca met en péril l'économie de Bertincourt. Et Bertincourt fait partie de l'Artois. Donc pour moi,cette loy n'est pas respectée.

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Damesence

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MessageSujet: Re: TAOP- Bertincourt / Poli_de_motteville   Jeu 14 Jan 2016 - 13:15

Elle m'avait écrit pour me demandé mais je n'ai en aucun cas donné l'autorisation d'achat pour une telle quantité.


Citation :
De Poli_de_motteville d'Aragonès Date d'envoi Le 11 Janvier 1464 à 09h41
Objet laine
Expire le 31 Janvier 2016
Bonjorn!

Je souhaiterais vous acheter toutes votre laine, je pars ce soir de rouen,
Pourriez vous me confirmer, si je peux venir les prendre.

Bien à vous

Polissonne
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MessageSujet: Re: TAOP- Bertincourt / Poli_de_motteville   Jeu 14 Jan 2016 - 13:17

oui mais dans sa missive le mot "toutes" est bien là...
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Damesence

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MessageSujet: Re: TAOP- Bertincourt / Poli_de_motteville   Jeu 14 Jan 2016 - 13:22

Oui oui, raison de plus pour que je n'accepte pas, mais ça prouve qu'elle avait prémédité son coup.
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Perl
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MessageSujet: Re: TAOP- Bertincourt / Poli_de_motteville   Jeu 14 Jan 2016 - 13:31

As-tu une copie de ta réponse à sa missive?
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TontonOni

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MessageSujet: Re: TAOP- Bertincourt / Poli_de_motteville   Jeu 14 Jan 2016 - 15:34

Bien, je m'en charge.
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MessageSujet: Re: TAOP- Bertincourt / Poli_de_motteville   Jeu 14 Jan 2016 - 16:00

Merci Procureur!!!
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MessageSujet: Re: TAOP- Bertincourt / Poli_de_motteville   Jeu 14 Jan 2016 - 19:10

Non malheureusement vu le nombre de courrier que je reçois et envoie je fais très régulièrement du vide...
Je pensais pas qu'avec mon refus elle viendrait les acheter quand meme pfff .. Sad
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TontonOni

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MessageSujet: Re: TAOP- Bertincourt / Poli_de_motteville   Jeu 14 Jan 2016 - 19:44

Vous serez appeler à la barre tout de même.
Pas de soucis!
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MessageSujet: Re: TAOP- Bertincourt / Poli_de_motteville   Jeu 14 Jan 2016 - 20:05

Vi je m'en doutais.
Aucun soucis, je connais le chemin du tribunal Laughing
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TontonOni

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MessageSujet: Re: TAOP- Bertincourt / Poli_de_motteville   Jeu 14 Jan 2016 - 22:09

Acte d'accusation a écrit:
Nous, Antony, Procureur d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Poli_de_motteville habitant le duché de Normandie à Rouen.

Madame, vous avez été invité ici à comparaitre pour répondre de vos actes. En effet, le 13 janvier  1464, la Mairie de Bertincourt en la personne de Damesence recoit une alerte car une des vendeuse de laine voit son stock de 69 pelotes de laine disparaitre du marché. Toute achetée par une seule personne, vous. Ce malgré l'interdiction formelle de la Mairie. Pourtant, cela ne semble pas vous arrêtez. Vous êtes sur le point de quitter nos terres en croyant vous en sortir.

Par ces faits, Nous reconnaissons une violation d'un décret municipal qui stipule:
-"L’achat de laine n’est autorisé qu’aux tisserands de la ville."
Nous reconnaissons aussi une violation de la DLCA et Nous vous accusons d'escroquerie pour les articles suivants:

"De Legibus et Consuetudinis Artesiae

Livre III : De l'escroquerie et du vol.
Art. III.2 : Les transactions de grande ampleur mettant en péril l'économie de l'Artois. "

La cour attend avec impatience que l'accusée se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes. Nous demandons aussi à Dame Sence, ainsi que la Baronne Perl de venir à la barre pour nous faire part de leur témoignage. Nous rappelons aussi à l'accusée que celui-ci peut se faire aider d'un avocat, si tel est son désir, qu'il nous contacte afin que nous puissions lui donnons la liste.

Fait à Arras le 14 novembre 1463 par
Antony dict TontonOni, Procureur d'Artois.
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MessageSujet: Re: TAOP- Bertincourt / Poli_de_motteville   Ven 15 Jan 2016 - 19:44

Le groupe ne s'est pas arrêté en ville...

Melvyn a écrit:
Rapport journalier de Péronne du 15 janvier 1464


nombre d'étrangers: 24

commentaires:

Janella_aragones de Rouen, Poli_de_motteville d'Aragonès, Lorelei.swan, Nolvorine, Florimon tous du Duché de Normandie Rouen juste de passage

Braandon de retour...
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MessageSujet: Re: TAOP- Bertincourt / Poli_de_motteville   Ven 29 Jan 2016 - 21:29

Messire le Procureur, la prévenue m'a contacté, pourriez-vous avoir l'obligeance de considérer ces courriers comme éléments de sa première plaidoirie et les inclure avant votre réquisitoire. Par avance, je vous en remercie.

Poli_de_Motteville a écrit:
Bonjorn votre Honneur!

Je souhaiterais savoir pour quel motif?
De plus j'avais un pigeon à la personne qui vendait la laine.
Quand à la demande de Lp voici la réponse de votre Prévôt.

Bonsoir et bienvenue

Je ne vois aucuns inconvénients à ce que vous voyagiez en lance pour rejoindre la Champagne. Je vous accorde une autorisation pour 3 jours, ce qui devrait être suffisant pour rejoindre la Champagne en passant par Péronne, puisque vous passez par Tastevin.

"Par la présente, moi Leontes prévôt des maréchaux autorise Poli_de_motteville a circuler en lance sur le sol artésien sauf à se rendre dans la Capitale Arras. Sa lance sera composée de Nolvorine, Lorelei.swan, Florimon, Janella_aragones. Tout autre personne intégrant la lance pourra entrainer une mise en procès pour non respect du dit laisser-passer et de la norme en vigeur comme le stipule la DLCA Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Cette autorisation de circuler en lance débutera le 14/01/1464 et se terminera le 17/01/1464. Un renouvellement pourra être attribué sur demande.

Fait à Arras, le 14/01/1464 par Leontes, prévôt"

Je vous souhaite bon voyage sur le sol artésien

Leontes, prévôt

Je ne suis plus sur vos terres vue que je ne faisait que passer, je cherche de la laine pour faire ds voiles.
On en trouve nul part d'où je me déplace un peu de partout pour en trouver.
Je dois repasser pas chez vous, à mon retour je vous promet que je ne vous prendrais plus de laine.
En espérant votre compréhension.

Veuillez accepter toutes mes excuse, si je dois vous les rendre , je vous les rendrais à mon retour.

Votre Honneur!
Je tenais à vous informé que je serais en Artois pour mon retour en Normandie le 30 Janvier 1464.
Une demande de laissé passé a été faite par pigeon à votre prévôt Sieur Leontes,
En espérant avoir de votre part une grande compréhension, je reste à votre disposition.
J'espère pouvoir avoir une réponse de votre part.

Bien à vous

Poli _de_Motteville
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Perl
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MessageSujet: Re: TAOP- Bertincourt / Poli_de_motteville   Ven 29 Jan 2016 - 22:48

Le courrier de moi qu'elle parle est le courrier de bienvenue que le guet donne. C'était moi de garde ce jour là.
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TontonOni

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MessageSujet: Re: TAOP- Bertincourt / Poli_de_motteville   Mer 24 Fév 2016 - 13:47

Citation :
Veuillez excuser mon retard...

Je vois que l'accusée nous a montré sa bonne volonté à vouloir réparer ses tords.
Ainsi, nous demandons au Juge d'être clément, uniquement si celle ci joint le geste à la parole en trouvant un terrain d'entente avec la Mairie de Bertincourt.

Si tel est le cas, nous demandons un abandon des charges.
Sinon, nous demandons deux jours de prison ainsi qu'une lourde amende.

Les principes de l'accord devront être trouvées dans la fin du mois et les preuves devront être présentée au Juge en fonction avant le mois de mars.

Une copie du réquisitoire a été envoyée à l'accusée.

Que Justice soit faite.

Fait à Arras le 18 février 1464
Par Antony dict TontonOni, Procureur d'Artois.


Elle devrait prendre contact avec la Mairie de Bertincourt.
Elle a demandé à ce qu'on l'attende.
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Lanaelle du Chastel

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MessageSujet: Artois c/ Poli_de_motteville - escroquerie   Mer 9 Mar 2016 - 19:40


Acte d'accusation

Citation :
Nous, Antony, Procureur d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Poli_de_motteville habitant le duché de Normandie à Rouen.

Madame, vous avez été invité ici à comparaitre pour répondre de vos actes. En effet, le 13 janvier 1464, la Mairie de Bertincourt en la personne de Damesence recoit une alerte car une des vendeuse de laine voit son stock de 69 pelotes de laine disparaitre du marché. Toute achetée par une seule personne, vous. Ce malgré l'interdiction formelle de la Mairie. Pourtant, cela ne semble pas vous arrêtez. Vous êtes sur le point de quitter nos terres en croyant vous en sortir.

Par ces faits, Nous reconnaissons une violation d'un décret municipal qui stipule:
-"L’achat de laine n’est autorisé qu’aux tisserands de la ville."
Nous reconnaissons aussi une violation de la DLCA et Nous vous accusons d'escroquerie pour les articles suivants:

"De Legibus et Consuetudinis Artesiae

Livre III : De l'escroquerie et du vol.
Art. III.2 : Les transactions de grande ampleur mettant en péril l'économie de l'Artois. "

La cour attend avec impatience que l'accusée se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes. Nous demandons aussi à Dame Sence, ainsi que la Baronne Perl de venir à la barre pour nous faire part de leur témoignage. Nous rappelons aussi à l'accusée que celui-ci peut se faire aider d'un avocat, si tel est son désir, qu'il nous contacte afin que nous puissions lui donnons la liste.

Fait à Arras le 14 novembre 1463 par
Antony dict TontonOni, Procureur d'Artois.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

À Gezekell
Date d'envoi le 16 Janvier 1464
Objet Procès
Bonjorn votre Honneur!

Je souhaiterais savoir pour quel motif?
De plus j'avais fait un pigeon à la personne qui vendait la laine.
Quand à la demande de Lp voici la réponse de votre Prévôt.

Bonsoir et bienvenue

Je ne vois aucuns inconvénients à ce que vous voyagiez en lance pour rejoindre la Champagne. Je vous accorde une autorisation pour 3 jours, ce qui devrait être suffisant pour rejoindre la Champagne en passant par Péronne, puisque vous passez par Tastevin.

"Par la présente, moi Leontes prévôt des maréchaux autorise Poli_de_motteville a circuler en lance sur le sol artésien sauf à se rendre dans la Capitale Arras. Sa lance sera composée de Nolvorine, Lorelei.swan, Florimon, Janella_aragones. Tout autre personne intégrant la lance pourra entrainer une mise en procès pour non respect du dit laisser-passer et de la norme en vigeur comme le stipule la DLCA Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Cette autorisation de circuler en lance débutera le 14/01/1464 et se terminera le 17/01/1464. Un renouvellement pourra être attribué sur demande.

Fait à Arras, le 14/01/1464 par Leontes, prévôt"

Je vous souhaite bon voyage sur le sol artésien

Leontes, prévôt

Citation :
Je ne suis plus sur vos terres vue que je ne faisait que passer, je cherche de la laine pour faire des voiles.
On n’en trouve nul part d'où je me déplace un peu de partout pour en trouver.
Je dois repasser pas chez vous, à mon retour je vous promets que je ne vous prendrais plus de laine.
En espérant votre compréhension.

Veuillez accepter toutes mes excuses, si je dois vous les rendre, je vous les rendrais à mon retour.

Le deuxième :
Vous indiquant que je revenais sur vos terres, que je me tenais à votre disposition.
Votre réponse :

De Gezekell de Ferney
Date d'envoi le 27 Janvier 1464
Objet Re: Procès
Dame,

J'ai bien pris connaissance de vos courriers et vous en remercie.
Comme vous revenez en Artois, je vais prévenir Messire le Procureur et considérer, avec votre accord, votre précédent courrier comme votre première plaidoirie. Vous pourrez user de votre droit de prendre la parole en dernier lors de votre séjour en notre Comté.

Cordialement

Gezekell de Ferney, Juge du Comté souverain d'Artois
En son Cabinet du Palais de Justice, le vingt-sept de janvier 1464



Citation :
Comme promis je me tiens à votre disposition, sachant que je rentre en Normandie le 1 er Février 1464..
je m'excuse encore d'avoir acheté cette quantité, malgré le pigeon que j'avais fait à la personne intéressée.
Vous pouvez croire que je le regrette infiniment, dites moi ce que je dois faire.

Je vous remercie de m'avoir écouté.


Réquisitoire de l'accusation


Citation :
Veuillez excuser mon retard...

Je vois que l'accusée nous a montré sa bonne volonté à vouloir réparer ses tords.
Ainsi, nous demandons au Juge d'être clément, uniquement si celle ci joint le geste à la parole en trouvant un terrain d'entente avec la Mairie de Bertincourt.

Si tel est le cas, nous demandons un abandon des charges.
Sinon, nous demandons deux jours de prison ainsi qu'une lourde amende.

Les principes de l'accord devront être trouvées dans la fin du mois et les preuves devront être présentée au Juge en fonction avant le mois de mars.

Une copie du réquisitoire a été envoyée à l'accusée.

Que Justice soit faite.

Fait à Arras le 18 février 1464
Par Antony dict TontonOni, Procureur d'Artois.



L'accusation a appelé Perl à la barre
Voici son témoignage :



Citation :
Bonjour,

Comme dit dans mon rapport cette personne c'est permise d'acheter toutes les belles pelotes de laine que j'avais sur le marché pour les citoyens Artésien. Le décret est pourtant clair mais cette personne n'a pas jugé bon de le consulter...

Merci monsieur le juge!


L'accusation a appelé Damesence à la barre
Voici son témoignage :



*La mairesse s'avança à la barre puis prit la parole*

Citation :
Dames et sirs Jurés, Votre Honneur, mes salutations.
Je suis Damesence de Sampaolo la Venessie, mairesse de Bertincourt au moment des fait et encore en poste à ce jour.

En effet je confirme les faits exposés par notre procureur. La Baronne de Thérouane sur Lys m'a écrit pour me signaler un abus d'achat sur ses pelotes de laine. Lorsque j'ai lu son courrier, j'ai de suite fait le rapprochement avec une demande qui m'avait été faite quelques jours auparavant de la part d'une normande qui souhaitait acheter toute la laine du marché de Berti. Demande à laquelle j'avais bien évidement répondu par la négative, la laine étant assez rare et ne pouvant nous permettre de déséquilibrer le marché, il était hors de question qu'une personne, si courtoise soit elle de demander la permission, achète TOUTES les laines qui se trouvaient sur nos étales.
Étant mairesse depuis plusieurs mandats d'affilés je suis malheureusement amenée à faire du tri dans les courriers que je reçois et que j'envoie et par conséquent je ne puis fournir de copie de mon refus d'autorisation.
Je compte sur vous, pour faire respecter nos lois. Je n'ai jamais refusé un achat sur le marché de Berti à un étranger, mais encore faut il qu'il reste raisonnable et là c'est loin d'être le cas.
Je vous remercie de m'avoir écouté.

*Sence se recula et salua l'assemblée avant de retourner s'assoir suivre la suite du procès*
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Maighdin
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MessageSujet: Re: TAOP- Bertincourt / Poli_de_motteville   Lun 11 Avr 2016 - 14:37

Citation :
À Poli_de_motteville Date d'envoi Le 08 Avril 1464 à 15h05
Objet Procès Artois Expire le 24 Avril 2016

Bonjour,

Je vous écris à propos du procès qui a été lancé contre vous par le Comté Souverain d'Artois pour un achat massif de laine.
Le procureur m'avait informé que vous deviez revenir en Artois pour régler cette affaire.
Il est actuellement indisponible, et arrivant presque à la fin de ce nouveau mandat, je voudrai savoir ce qu'il en est!
L'affaire a t elle été réglée? Etes vous déjà repassée, ou pas encore?
J'aimerai en savoir plus afin de pouvoir boucler ce procès rapidement afin de ne pas l'oublier encore pendant des mois!

En restant à votre écoute,
Bien à vous,

Maighdin Gurbecque,
Juge d'Artois


Citation :
De Poli_de_motteville d'Aragonès Date d'envoi Le 08 Avril 1464 à 18h41
Objet Re: Procès Artois Expire le 24 Avril 2016

Non l'affaire n'est pas réglé!

Je suis toujours dans une armée dans le conflits contre les angevins.

J'avais bien dit que dès que le conflit serait fnit je viendrais voir la mairesse afin de régler ce soucis, je n'ai plus de nouvelles depuis mon dernier pigeon.

En espérant avoir une réponse de votre part
Dites moi si peuc régler d'Anjou ce soucis.
Votre dévouée

Chevalier Polissonne d'Aragonès
Dame de Motteville
Dame de Bouillon sur Mer

A voir comment procéder pour la suite...

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MessageSujet: Re: TAOP- Bertincourt / Poli_de_motteville   Lun 11 Avr 2016 - 16:17

Le comté a-t-il besoin de la laine? si oui il pourrait racheter la laine au prix qu'elle l'a payé et je m'engage à fournir la différence de prix par rapport au prix habituel d'achat.

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Ombeline
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MessageSujet: Re: TAOP- Bertincourt / Poli_de_motteville   Sam 9 Juil 2016 - 8:59

[Vu en hrp avec le lj, qui est ok pour payer le préjudice plutôt qu'un rp sentence. A voir à mon retour de RS]

Elle nota pour elle-même : pensez à calculer le montant du préjudice subi.

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MessageSujet: Re: TAOP- Bertincourt / Poli_de_motteville   Ven 29 Juil 2016 - 17:18

La jeune femme avait repris le dossier depuis son retour de chez les nonnes, et tâchait de trouver un dénouement à ce dossier.

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MessageSujet: Re: TAOP- Bertincourt / Poli_de_motteville   Mar 2 Aoû 2016 - 12:56

La jeune femme relança le maire afin de connaître sa décision, sans nouvelle, elle devra statuer.

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MessageSujet: Re: TAOP- Bertincourt / Poli_de_motteville   Mar 2 Aoû 2016 - 13:11

Depuis le temps elle n'est pas encore revenu donner les laines... Elle a du oublier le chemin du retour... Bref, la laine se vend très peu ici autant la lui laisser.
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Ombeline
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MessageSujet: Re: TAOP- Bertincourt / Poli_de_motteville   Mar 2 Aoû 2016 - 15:24

La jeune femme leva le nez en entendant une voix familière.

Bonjour Perl. L'accusée a donné des nouvelles et m'a toujours répondue. Elle ne peut revenir car bloquée suite à quelques tracas [bloquée 45jours]. Elle est prête à faire même un don [via tokens]. J'ai écris au maire afin de statuer, il y a de cela quelques jours, j'attends un retour de sa part et en fonction de cela, je finirai par statuer ... car ce dossier est ouvert depuis trop longtemps à mon gout.

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MessageSujet: Re: TAOP- Bertincourt / Poli_de_motteville   Mar 2 Aoû 2016 - 16:37

faut donc menacer le maire d'une petite amputation d'orteil s'il ne bouge pas!!!

Merci Ombeline
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MessageSujet: Re: TAOP- Bertincourt / Poli_de_motteville   

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TAOP- Bertincourt / Poli_de_motteville
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