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 TAOP- Bertincourt / Poli_de_motteville

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Ombeline
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MessageSujet: Re: TAOP- Bertincourt / Poli_de_motteville   Mar 2 Aoû 2016 - 16:50

Fonce alors ... dis que t'es assermentée par la Juge^^

Rires cristallins.

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Ombeline
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MessageSujet: Re: TAOP- Bertincourt / Poli_de_motteville   Mer 3 Aoû 2016 - 13:54

Don envoyé à la mairie donc verdict rendu. Merci Perl quand même pour ta proposition.


Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été relaxé.

*Nouvelle affaire … Un dossier ancien et qui avait demandé quelques jeux d’écriture afin de pouvoir statuer. La Juge ne perdit donc pas de temps pour faire l’annonce de son verdict.*

Dans le cadre de ce procès opposant :

Le procureur d'Artois, Messire Antony dict TontonOni, demandeur,
Et Poli_de_motteville d'Aragonès, accusée d’escroquerie,

Tous les partis ont été entendus, que cela soit du côté de la défense que de l’accusation. L’accusée n’a pu revenir pour entendre le verdict mais une copie lui sera transmise.

*Pause marquée*

Attendu que l'accusée nous a montré sa bonne volonté à vouloir réparer ses torts à plusieurs reprises par la parole mais que cela s’est ajouté à des actes … malgré la distance.
Attendu que par mon intermédiaire, étant loin, l’accusée a donné une compensation financière à la mairie de Bertincourt que nous considérons comme tout à fait raisonnable.

*Agita le document des transactions.*

03/08/1464 13:37 : Vous avez donné 30 écu(s) à la ville de Bertincourt.
http://www.casimages.com/i/160803015724108223.png.html

Attendu que de laines, le marché n’est point en pénurie comme nous l’a évoqué en dehors de cette salle mais au sein du Palais, la « bergère » concernée dans cette affaire.

Nous suivrons la demande du procureur concernant cette affaire … à savoir l’abandon des charges.
C’est pourquoi, le Tribunal prononce la relaxe pure et simple pour ce dossier à l’encontre de Poli_de_motteville.

Le Tribunal rappelle le délai de quinze jours francs accordé pour faire appel de ce jugement en saisissant la Cour Suprême d’Artois.

Fait à Arras, le 3 août 1464, par Ombeline, Juge d'Artois.

*Un coup de marteau est donné pour enfin sceller ce verdict et mettre un terme à cette audience.*

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