Le Comté Souverain d'Artois
 
AccueilS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 Artois / Azrel / Corps d'armes illégal

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Leontes

avatar

Nombre de messages : 4055
Village : Péronne
Classe sociale : Soldat
Date d'inscription : 12/06/2012

MessageSujet: Artois / Azrel / Corps d'armes illégal    Jeu 4 Fév 2016 - 15:57

Accusé :  Azrel (Duché du Berry / Sancerre)

Victime : Comté d'Artois

Témoins : Sherine et Damelea

Motif : non respect de l'ordonnance comtale de fermeture des frontières

Violation de la DLCA (Trouble à l'ordre public)

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.

Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

Date : Depuis le 2 février

Lieu : Azincourt puis Arras

Par qui le courrier a t'il été adressé au suspect ? Sous-Lieutenant Sherine pour Azincourt et Damelea aspirante au guet pour Arras.

Remarques:

Deux courriers ont été envoyés à Azrel, l'un lorsqu'il se trouvait à Azincourt et l'autre lorsqu'il est arrivé à Arras pour non respect de la norme en vigeur concernant les CA et Lance.

Rapport des groupes présents à Azincourt le 3/02

Citation :
- Corps d'armes de Ships - admission libre
- Corps d'armes de Acubens - sur autorisation
- Corps d'armes de Azrel, Merylia - admission libre => courrier envoyé ce jour
- Corps d'armes de Shiovan - fermé
- Groupe de maréchaux de Sherine - embauches éventuelles à la mairie ou à la caserne.

Courrier envoyé le 3/02 par Sherine

Citation :
À Azrel
Date d'envoi Le 03 Février 1464 à 14h22
Objet: Conditions d'admission de votre corps d'armes (Expire le 06 Mars 2016)

Azincourt, le 3 février 1464.

Bonjour,

Vous faites partie d'un groupe armé en admission libre et il est de mon devoir de vous rappeler que cela est interdit.

Seuls les groupes armés (Corps d'armes ou lance) en admission sur demande sont autorisés.

C'est pourquoi, je vous demanderai d'en changer dans les plus brefs délais.

Ceci n'est pas pour vous ennuyer mais pour parer à l'éventuelle admission d'un brigand ou autre étranger dans votre groupe.

Je vous enjoins à modifier cela dans les 24 heures, au risque de devoir vous poursuivre pour Trouble à l'Ordre Public.

Cordialement,

Sherine,
Sous lieutenant du guet d'Azincourt

(Pour éviter tout malentendu, il ne s'agit en rien de circuler librement ou non à l'intérieur du territoire. Votre groupe doit n'être accessible à tout nouveau membre que "sur autorisation", pas "autorisation libre",)



Courrier reçu par Sherine le 3/02

Citation :
   De Azrel
   Date d'envoi Le 03 Février 1464 à 14h39
   Objet: Re: Conditions d'admission de votre corps d'armes Expire le 21 Février 2016

   Alalala ce bled est une vraie prison. Bientot tu va me dire comment m'habillé hein ? Si un brigand est en ville pour rejoindre mon groupe je suis sur qu'il est capable de ce déplacer sans mon aide et qu'il serait deja en procès, ou au moins il aurait recu plein de beau courrier de ta part.

   Au passage je désire porté plainte contre le maire de Calais, dans son soi disant décret il n'autorise aucun étranger a acheté pour plus de 5écus de nourriture hors nous autres érudi ce serait nous comdamé a la famine. Et j'irais absolument pas lui suplier une dérogation. C'est tout simplement un scandale de nous empecher de manger.

   Je sais que vous aimez aucun étranger que vous les accueillez avec m épris et que c'est un pays de fasciste ici mais il y a des limites tout d'meme

Pour Calais, c'est faux. Voici ce que dit le décret pour les non artésiens visible sur le panneau de la mairie

Citation :
Décrets concernant les achats :
L'achat des marchandises mises en vente à moins de 3 écus par la mairie est interdit.
Tout non-Artésien est autorisé à acheter pour se nourrir que l’équivalent de cinq repas par jour.

Rapport des groupes présents sur Arras le 4/02

Citation :
Armées présentes ici :

Armée "Les Dragons Noirs Artésiens" commandée par Ade23
L'armée est aux portes de la ville

Groupes présents ici :

Corps d'armes de Servus
Sur autorisation

Corps d'armes de Tiberre
Fermé

Corps d'armes de Puire
Admission libre

Corps d'armes de Jehanne
Fermé

Lance de Julho
Admission libre

Corps d'armes de Azrel
Admission libre


Corps d'armes de Clotaire
Sur autorisation

Corps d'armes de Damelea
Fermé

Groupe de maréchaux de Aurelie78
embauches éventuelles à la mairie ou à la caserne

Courrier envoyé par Damelea

Citation :
Nombre d'étrangers: 6

Commentaires :
Azrel >> Courrier CA

A ce jour, situation toujours pas régulariser. En plus, il n'a fait aucune demande pour l'obtention d'un LP auprès de moi pour se déplacer en CA sur le sol artésien. Il se moque clairement des loys

_________________

Revenir en haut Aller en bas
chany
Comtesse et Prévôte
Comtesse et Prévôte
avatar

Nombre de messages : 36389
Village : ca te regarde?
Classe sociale : râleuse invétérée
Date d'inscription : 23/07/2008

MessageSujet: Re: Artois / Azrel / Corps d'armes illégal    Ven 5 Fév 2016 - 6:55

je me permet de joindre les courriers de Damelea

Citation :
De Azrel Date d'envoi Le 04 Février 1464 à 15h43
Objet Re: Information Artois
Expire le 21 Février 2016
Hier c'etait autorisé mais fallait pas le laisser libre maintenant c'est carrément interdit. Z'etes de plus en plus cinglé non ? j'ai pas que sa a foutre de dire a tout le groupe ou allé

Citation :
À Azrel Date d'envoi Le 04 Février 1464 à 13h41
Objet Information Artois
Expire le 21 Février 2016
Bonjour,

Vous formez actuellement un corps d'armes / une lance.

Les corps d'armes et les lances sont actuellement interdits sur les terres artésiennes, sauf autorisation adéquate accordée par notre prévôt messire Leontes .
Si vous en avez demandé l'autorisation, sachez que pas de réponse équivaut à un refus.

Si vous ne disposez pas d'une autorisation, ou si l'autorisation vous à été refusée: Vous devez dissoudre votre groupe ou un procès pour Trouble à l'ordre Public sera engagé contre vous.
Si vous obtenez l'autorisation, veuillez à ce que l'accès à votre groupe soit uniquement fait par demande et non accès libre, ceci afin d'éviter que des personnes malveillantes ne le rejoignent.

Pour de plus amples informations, je vous invite à contacter notre Prévôt Leontes.

Je vous remercie par avance de votre coopération.

Cordialement,

Fait à Arras, le 04/02/1464

DameLea
Guet d'Arras

Citation :
À Azrel Date d'envoi Le 04 Février 1464 à 19h33
Objet Re: Re: Information Artois
Expire le 21 Février 2016
Bonjour

Les Corps d'Arme ne sont pas autorisés.
Je ne fais pas les regles je les applique.
Si vous avez des réclamations n'hésitez pas à en faire part au Conseil.

DameLea
Guet d'Arras

Citation :
De Azrel Date d'envoi Le 04 Février 1464 à 20h01
Objet Re: Re: Re: Information Artois
Expire le 21 Février 2016
c'est ton conseil pas le mien, alors j'les fait a toi qui vient m'emmerder. hier il etait autorisé, ou bien les lois change selon la ville, ou pire tout les jours, bande de cinglés
[/quote]

_________________

Revenir en haut Aller en bas
sherine
Baronne
Baronne
avatar

Nombre de messages : 2857
Age : 31
Village : Entre Azincourt et Hesdin
Classe sociale : Erudit
Date d'inscription : 01/11/2007

MessageSujet: Re: Artois / Azrel / Corps d'armes illégal    Mer 16 Mar 2016 - 21:11

Je précise qu'il était indiqué au PAV qu'il avait bien reçu le CB, pour cela que je lui ai seulement écrit pour les conditions d'admission de son CA lorsqu'il était à Azin, je n'ai pas jugé utile, comme il avait reçu le CB, qu'il fallait lui rappeler que pour Arras c'est interdit.
Revenir en haut Aller en bas
chany
Comtesse et Prévôte
Comtesse et Prévôte
avatar

Nombre de messages : 36389
Village : ca te regarde?
Classe sociale : râleuse invétérée
Date d'inscription : 23/07/2008

MessageSujet: Re: Artois / Azrel / Corps d'armes illégal    Ven 8 Avr 2016 - 17:32

acte d accusation  a faire  dés que la personne est en Artois

ATTENTION ,IL FAUDRA METTRE LE NOM DU PROC A L ENDROIT MANQUANT AINSI QUE LA DATE ET LA SIGNATURE  ET VERIFIER LE NOM DU COMTE  

Citation :
Nous, ( NOM DU ¨PROCUREUR), Procureur d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Azrel.

Sieur , vous avez été invité ici à comparaître pour répondre de vos actes. Vous êtes entré sur notre territoire en corps d armes illégal. Vous en avez été averti par Damelea du guet de Cambrai à laquelle vous avez répondu de manière fort peu courtoise voir injurieuse.

Par ces faits, Nous reconnaissons une violation de la DLCA et Nous vous accusons de trouble à l'ordre public pour les articles suivants:

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

La cour attend avec impatience que l'accusé se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes. Nous demandons aussi au sergent Damelea de venir à la barre pour nous faire part de son  témoignage afin de nous en apporter les preuves. Nous rappelons aussi à l'accusé que celui-ci peut se faire aider d'un avocat, si tel est son désir, qu'il nous contacte afin que nous puissions lui donnons la liste.

Fait à Arras le ( DATE)       de l'an de grâce 1464 par
,( NOM DU PROC) Procureur d'Artois.

_________________

Revenir en haut Aller en bas
Ombeline
Vicomtesse
Vicomtesse
avatar

Nombre de messages : 34274
Village : maisonnée au bord de la mer
Classe sociale : /
Date d'inscription : 22/11/2006

MessageSujet: Re: Artois / Azrel / Corps d'armes illégal    Dim 10 Avr 2016 - 19:50

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le dénommé Azrel pour corps d'armes illégal.

Le procureur non élu, Dame Chany nous a transmis l'acte d'accusation concernant cette affaire, acte dont je vais vous faire lecture, en ce jour du 10 avril 1464 :

**Nous, Chany, Procureur non élu d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès d'Azrel.


Sieur , vous avez été invité ici à comparaître pour répondre de vos actes. Vous êtes entré sur notre territoire en corps d'armes illégal. Vous en avez été averti par Damelea du guet de Cambrai à laquelle vous avez répondu de manière fort peu courtoise voir injurieuse.

Par ces faits, nous reconnaissons une violation de la DLCA et nous vous accusons de trouble à l'ordre public pour les articles suivants:

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

La cour attend avec impatience que l'accusé se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes. Nous demandons aussi au sergent Damelea de venir à la barre pour nous faire part de son témoignage afin de nous en apporter les preuves. Nous rappelons aussi à l'accusé que celui-ci peut se faire aider d'un avocat, si tel est son désir, qu'il nous contacte afin que nous puissions lui donner la liste.

Fait à Arras le 10 avril de l'an de grâce 1464 par Chany, Procureur non élu d'Artois.**

La jeune femme reposa le document, mira les membres de la cour, notamment la Terrible juge Maidghin.

Nous laissons donc la parole à l'accusé et aux témoins.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Maighdin
Dame
Dame
avatar

Nombre de messages : 4573
Village : Cambrai
Classe sociale :
Date d'inscription : 27/04/2010

MessageSujet: Re: Artois / Azrel / Corps d'armes illégal    Ven 13 Mai 2016 - 13:37

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


L'accusation a appelé Damelea à la barre


Citation :
Voici son témoignage :

Bien le bonjour

OH ben moi je n'ai pas grand chose a raconter.
En faisant le guet, j'ai remarqué l'individu en groupement armé... Mais comme ca n'est pas autorisé, je me suis permis de le lui signaler, en utilisant le courrier type pour ce cas.
Ca dit que c'est interdit, qu'il faut une autorisation, tout ca tout ca...

La réponse du monsieur n'a pas été des plus courtoises, en des termes colorés il m'a envoyé m'occuper de ma rangée d’ognons...

Je me suis permis de lui rappeler que s'en prendre a moi ne servais a rien, j'étais la pour appliquer des textes, pas pour les faire...

La réponse n'a pas été plus agréable...

Tout est d'ailleurs consigné dans les registres du guet, aussi bien mes missives que les réponses du personnage... SI vous voulez les consulter, vous aurez accès.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Madame le Juge !

Pardonnez moi je reprends ce dossier et je me permets donc d'appeler notre prévot, Dame Chany qui nous éclairera sur les dates et les rapports du guet quant à la présence en corps d'arme illégal.

Si le témoignage de Dame Chany confirme celui de Dame Lea, alors je requierai 2 jours de prison + 1 pour manque de respect envers l'autorité publique. Nos geôles sont parfaites pour permettre aux coupables de méditer sur leurs propos ou leurs agissements. De surcroit, j'ajoute 50 écus d'amende pour avoir ignoré sciemment nos lois, puisque l'accusé a bien pris connaissance du courrier, ayant répondu. Cette peine est motivée par le fait que l'accusé, pour le moment n'est pas présent. Son témoignage, pour peu qu'il soit sincère, ne peut qu'alléger la sanction.

Merci

Fait à Arras, le 29 avril 1464
Par Toult, Procureur d'Artois


Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

*Un nouveau marteau en main, la Juge arriva pour rendre un verdict. Mais avant qu’elle ne puisse s’installer, on vint lui dire quelques mots. Hochements de tête, et alors que son interlocuteur s’écarte, elle prend place. Ca allait être rapide.*

Dans le cadre de ce procès opposant :

Le procureur d'Artois, Dame Chany, remplacée en cours d’affaire par Messire Toult, demandeur,
Et Azrel, accusé de trouble à l'ordre public,

Tous les partis ont été entendus, ainsi que les témoins. L’accusé ne s’est pas présenté et a ainsi refusé son droit à la défense. Cependant, on vient de me rapporter que le dénommé Azrel ne serait plus de ce monde. Malgré les actes commis et dont il a été question dans ce procès, nous ne pouvons condamner un mort…

Par ces motifs le tribunal relaxe le défunt Azrel des charges dont il est accusé.

Le Tribunal rappelle le délai de quinze jours francs accordé pour faire appel de ce jugement en saisissant la Cour Suprême d’Artois.

Fait à Arras, le vendredi 13 mai 1464, par Maighdin Gurbecque, Juge d'Artois.

*Un coup de marteau est donné pour sceller cette audience.*

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Artois / Azrel / Corps d'armes illégal    

Revenir en haut Aller en bas
 
Artois / Azrel / Corps d'armes illégal
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Règlement intérieur de l'Université d'Artois
» Ornements Héraldiques du Comté Artois
» Crys et devises
» liste des armes pour l'obtention des runes RA
» TEMOIGNAGE D'UN BEAU-CORPS DEVENU ADVENTISTE !

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Chateau d'Arras :: Les Institutions Artésiennes :: Le Palais de Justice :: Archives du Palais de Justice-
Sauter vers: