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 Artois / Loli / TOP Corps d'armes illégal

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ewylan

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MessageSujet: Artois / Loli / TOP Corps d'armes illégal   Sam 26 Mar 2016 - 13:45

Accusé : Loli | Kraljestvo Celje | Celje

Citation :
Créé(e) le 03 Août 2013
Loli fête son anniversaire le 19 Décembre.
Dernière connexion le 26 Mars 2016

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Kraljestvo Celje
Village : Celje
Adresse : 2 Queensway

Appartements :
Edirne (Edirne Sancağı)
Mainz (Fürstentum Mainz)
Dijon (Duché de Bourgogne)
Hastings (Sussex)
Glasgow (County of Glasgow)
Porto (Condado do Porto)

Niveau : VI

Voie : Armée

Points de réputation : 255

Argent : 389,27 écus

Victime : Comté d'Artois

Témoins : Sous-lieutenant Al2001, Prévôt adjoint Ewylan et Aspirante Celinederoche

Motif : non respect de l'ordonnance comtale de fermeture des frontières

Citation :
Violation de la DLCA (Trouble à l'ordre public)

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.

Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

Date : Depuis le 23 mars 1464

Lieu : Calais au 23 mars, puis Azincourt du 24 mars jusqu'à aujourd'hui

Par qui le courrier a t'il été adressé au suspect ? Un courrier spécifique au corps d'armes illégal fut envoyé par le Sous-lieutenant Al2001 le 23 mars 1464
Aujourd'hui le 26 mars 1464, le Prévôt adjoint Ewylan et l'Aspirante Celinedroche constate la présence illégale du corps d'armes à Azincourt.

Copie des courriers :

Par Al2001 :

Citation :
Bonjour,

Par ordonnance comtale les groupes armés non intégralement artésiens sont actuellement interdits.
Je vous demande donc de vous mettre en conformité avec cette règle. Il y va de votre intérêt au cas où vous croiseriez une patrouille armée...
Fait à Calais,
le 23 Mars 1464,

Al, sous-lieutenant du guet
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chany
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MessageSujet: Re: Artois / Loli / TOP Corps d'armes illégal   Ven 8 Avr 2016 - 17:27

acte d accusation  a faire  dés que la personne est en Artois

ATTENTION ,IL FAUDRA METTRE LE NOM DU PROC A L ENDROIT MANQUANT AINSI QUE LA DATE ET LA SIGNATURE  ET VERIFIER LE NOM DU COMTE  

Citation :
Nous, ( NOM DU ¨PROCUREUR), Procureur d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Loli.

Sieur , vous avez été invité ici à comparaître pour répondre de vos actes. Vous êtes entré sur notre territoire en corps d armes illégal. Vous avez été prévenue par courrier de la part du sous lieutenant Al2001 que vous étiez dans l'illégalité . Vous n 'en avez pas tenu compte puisque le guet de Bertincourt est témoin de votre infraction.

Par ces faits, Nous reconnaissons une violation de la DLCA et Nous vous accusons de trouble à l'ordre public pour les articles suivants:

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

La cour attend avec impatience que l'accusé se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes. Nous demandons aussi aux Sous lieutenant Al2011 et au sous lieutenant Ewylan de venir à la barre pour nous faire part de leurs  témoignages afin de nous en apporter les preuves. Nous rappelons aussi à l'accusé que celui-ci peut se faire aider d'un avocat, si tel est son désir, qu'il nous contacte afin que nous puissions lui donnons la liste.

Fait à Arras le ( DATE)       de l'an de grâce 1464 par
,( NOM DU PROC) Procureur d'Artois.

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Ombeline
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MessageSujet: Re: Artois / Loli / TOP Corps d'armes illégal   Dim 10 Avr 2016 - 19:58

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la dénommée Loli pour corps d'armes illégal.

Le procureur non élu, Dame Chany nous a transmis l'acte d'accusation concernant cette affaire, acte dont je vais vous faire lecture, en ce jour du 10 avril 1464 :

**Nous, Chany, Procureur non élu d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Loli.


Dame, vous avez été invitée ici à comparaître pour répondre de vos actes. Vous êtes entrée sur notre territoire en corps d'armes illégal. Vous avez été prévenue par courrier de la part du Sous-lieutenant du guet, Al2001 que vous étiez dans l'illégalité.
Malheureusement, vous n 'en avez pas tenu compte puisque le guet de Bertincourt fut de nouveau témoin de cette infraction.

Par ces faits, nous reconnaissons une violation de la DLCA et nous vous accusons de trouble à l'ordre public pour les articles suivants:

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

La cour attend avec impatience que l'accusée se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes. Nous demandons aussi au Sous-lieutenant Al2011 et au Sous-lieutenant Ewylan de venir à la barre pour nous faire part de leurs  témoignages et des preuves détenues de cette infraction. Nous rappelons aussi à l'accusée que celle-ci peut se faire aider d'un avocat, si tel est son désir, qu'elle nous contacte afin que nous puissions lui donnons une liste.

Fait à Arras le 10 avril de l'an de grâce 1464 par Chany, Procureur non élu d'Artois.**

La jeune femme reposa le document, mira les membres de la cour, notamment la Terrible juge Maidghin.

Nous laissons donc la parole à l'accusée et aux témoins.

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MessageSujet: Re: Artois / Loli / TOP Corps d'armes illégal   Mar 12 Avr 2016 - 21:08

Hum ... Ils n'ont pas l'air de comprendre ce qu'ils leur arrivent dans ce groupe.


Première plaidoirie de la défense

Citation :
I'm just warned that i cant have armed group, and next day I disbanded this group. I dont see where is the problem?

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chany
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MessageSujet: Re: Artois / Loli / TOP Corps d'armes illégal   Mer 13 Avr 2016 - 21:46

il a pas détruit quand il en a reçu l ordre s est aussi simple que ca

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MessageSujet: Re: Artois / Loli / TOP Corps d'armes illégal   Sam 16 Avr 2016 - 18:32

L'accusation a appelé Al2001 à la barre
Citation :

Voici son témoignage :
alors... voilà le courrier que j'ai envoyé à l'accusé le 23 Mars de cette année

*lit la lettre*
Bonjour,

Par ordonnance comtale les groupes armés non intégralement artésiens sont actuellement interdits.
Je vous demande donc de vous mettre en conformité avec cette règle. Il y va de votre intérêt au cas où vous croiseriez une patrouille armée...
Fait à Calais,
le 23 Mars 1464,

Al, sous-lieutenant du guet

Le lendemain, il était parti.

L'accusation a appelé Ewylan à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

*Ewy soupira en entendant la plaidoirie de la défense, il était incroyable que les gens ne se rendent pas compte de l'illégalité de leurs actes... Elle laissa Al parler avant de se lever à son tour pour porter son témoignage.*

Votre Honneur, Madame le Procureur,

Comme l'indique le Sous-lieutenant Al, les accusés ont tous reçu un courrier précisant qu'il est effectivement interdit de voyager en corps armés sans un Laisser-passer directement délivré par le Prévôt, actuellement sire Léontes.

Dans la nuit, les voyageurs ont poursuivi leur route, refusant ainsi d'appliquer les directives du Guet. Le 24 mars, l'aspirante Celinederoche, que je secondais en tant que Prévôt adjointe, fut témoin de leur arrivée sur Azincourt en corps d'armes, d'où notre présence ici...

Je tiens également à préciser que c'est moi, et non Celinederoche, qui s'est chargé de déposer le dossier à la procure, Celine n'ayant pas encore eu la formation adéquate pour s'en charger.

*Cherchant un détail qu'elle aurait oublié de mentionner, elle finit par hocher la tête et s'éloigna de la barre pour regagner sa place.*



Réquisitoire de l'accusation

Citation :



*Avec une attention toute particulière, la Procureur écouta le témoignage de Loli. De l’anlgois encore comme pour le dénommé Marko. Elle vérifia toutd’même certains mots dans le dicomaniolangage, et ses divers gribouillis personnels sur l’affaire. La Brune se leva afin de prendre la parole d’une voix solennelle.*

Votre Honneur,

D’abord l’affaire est simple comme bonjour.

*Regard circonspect sur la Cour et les éventuels témoins, spectateurs et autres curieux du jour.*

Je remercie de nouveau nos officiers assermentés pour leur diligence, leur patience, leur enquête avec toutes ses allées et venues en notre sol. Le problème semble-t-il est encore là le barrage de la langue mais aussi la lenteur de compréhension de l’accusé. Pourquoi ne parlons-t-on point François partout, je vous l’demande !

Cette personne étrangère dénommée Loli ne nie point avoir reçu les ordres de notre représentant de la loy comme elle vient de le témoigner votre Honneur … Elle a aussi fini par s’y soumettre avec certes un certain délai … donc point en temps et en heure ...

*Soupir vicomtal.*

La réactivité n’est point donnée à tout l’monde de toute évidence.
En tant que cheftaine de son groupe, ayant en plus la vie entre ses mains de ses camarades, elle aurait pu au moins au préalable se renseigner sur les loys du Comté qu’elle traversait. Elle n’a guère agi en bonne mère de famille.

*Nouveau soupir.*

Insouciance, négligence, passivité sont les erreurs de cette personne qui nous conduisent au final à cette affaire ! Quelle sentence exigée pour pareil cas ? Le Piloribet ? La croix du Saint en braies? Le supplice du rat ?

*Regard vers l’accusé avant de se reporter sur la Terrible Juge.*

Hum … Non … L’infraction, certes sérieuse, ne mérite point pareils sévices. Je vais mander pour l’accusé, votre Honneur le même traitement que ses comparses, à savoir :
la punition du « cochon » ou de la « chèvre » tandis que le bourreau lui martèlera cet adage : « On ne prend pas chat sans mitaines. » après une bonne nuitée dans nos geôles artésiennes tous frais payés.

Et en tant que cheftaine du groupe, 40 écus d’amende.

*Déclara la jeune femme avant de se rassoir.*

Fait à Arras, le 16 avril 1464
Ombeline, Procureur d'Artois

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MessageSujet: Re: Artois / Loli / TOP Corps d'armes illégal   Dim 24 Avr 2016 - 21:26

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Pendant cette nouvelle audience la Juge n’était pas à son aise. Non pas que l’accusée l’impressionne outre mesure non non, mais la langue dans laquelle elle s’exprimait n’était pas facile à comprendre. Pour la Juge elle était même totalement incompréhensible. Une petite pause est demandée pour qu’on trouve quelqu’un qui puisse lui traduire les paroles. Non parce que sinon comment pouvait elle assurer sa défense si elle n’était pas comprise ? Bref, elle eu le fin mot de l’histoire, remercia le traducteur et lui demanda de rester dans le coin pour informer l’accusée du verdict.*

Dans le cadre de ce procès opposant :

Le procureur d’Artois, Dame Chany, remplacée en cours d’affaire par Dame Ombeline, demandeur,
Et Loli, accusée de trouble à l'ordre public,

L’accusation et les témoins ont été entendus. L’accusée n’a pas profité de sa dernière plaidoirie, refusant ainsi d’assurer sa défense jusqu’à la fin de ce procès.

*Elle laissa un peu de temps au traducteur pour faire son travail.*

Attendu que l’accusée est entrée en lance en Artois,
Attendu qu’elle a reçu deux courriers de la part du sous-lieutenant Al2001, le premier en guise d’accueil et le deuxième concernant plus particulièrement l’illégalité de sa lance,
Attendu que la lance a été vue le lendemain à Azincourt, par l’aspirante Celinederoche.
Attendu que l’accusée déclare avoir été avertie et n’avoir détruit son groupe que le lendemain,

Par ces motifs le tribunal reconnait Loli coupable de trouble à l'ordre public pour avoir violé les articles Art. II.5 et Art. II.8 de la DLCA.

Aussi, condamnons Loli à 1 jour de prison et une amende de 5 écus.

Le Tribunal rappelle le délai de quinze jours francs accordé pour faire appel de ce jugement en saisissant la Cour Suprême d’Artois.

Fait à Arras, le Dimanche 24 Avril 1464, par Maighdin Gurbecque, Juge d'Artois.

*Un coup de marteau est donné pour sceller cette audience avant d’enchainer sur une autre.*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et ?une amende de 5 écus.

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