Le Comté Souverain d'Artois
 
AccueilS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 Artois / Marko_aurelije / TOP Corps d'armes illégal

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
ewylan

avatar

Nombre de messages : 7268
Age : 21
Village : Bertincourt
Classe sociale : Artisan érudite
Date d'inscription : 16/02/2010

MessageSujet: Artois / Marko_aurelije / TOP Corps d'armes illégal   Sam 26 Mar 2016 - 13:49

Accusé : Marko_aurelije | Herzogtum Steiermark | Marbug an der Drau

Citation :
Créé(e) le 29 Mai 2012
Marko_aurelije fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière connexion le 25 Mars 2016

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Herzogtum Steiermark
Village : Marburg an der Drau

Niveau : III
Points de réputation : 25
Argent : 257,76 écus

Victime : Comté d'Artois

Témoins : Sous-lieutenant Al2001, Prévôt adjoint Ewylan et Aspirante Celinederoche

Motif : non respect de l'ordonnance comtale de fermeture des frontières

Citation :
Violation de la DLCA (Trouble à l'ordre public)

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.

Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

Date : Depuis le 23 mars 1464

Lieu : Calais au 23 mars, puis Azincourt du 24 mars jusqu'à aujourd'hui

Par qui le courrier a t'il été adressé au suspect ? N'a pas reçu de courrier... Seul la meneuse en a reçu un, mais n'ayant pas écouté les recommandations, tout le corps d'armes en paye le prix.
Revenir en haut Aller en bas
chany
Commissaire au commerce
avatar

Nombre de messages : 34229
Village : ca te regarde?
Classe sociale : râleuse invétérée
Date d'inscription : 23/07/2008

MessageSujet: Re: Artois / Marko_aurelije / TOP Corps d'armes illégal   Ven 8 Avr 2016 - 17:24

acte d accusation  a faire  dés que la personne est en Artois

ATTENTION ,IL FAUDRA METTRE LE NOM DU PROC A L ENDROIT MANQUANT AINSI QUE LA DATE ET LA SIGNATURE  ET VERIFIER LE NOM DU COMTE  

Citation :
Nous, ( NOM DU ¨PROCUREUR), Procureur d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Marko Aurelije.

Sieur , vous avez été invité ici à comparaître pour répondre de vos actes. Vous êtes entré sur notre territoire en corps d armes illégal.

Par ces faits, Nous reconnaissons une violation de la DLCA et Nous vous accusons de trouble à l'ordre public pour les articles suivants:

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

La cour attend avec impatience que l'accusé se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes. Nous demandons aussi aux Sous lieutenant Al2011 et au sous lieutenant Ewylan de venir à la barre pour nous faire part de leurs  témoignages afin de nous en apporter les preuves. Nous rappelons aussi à l'accusé que celui-ci peut se faire aider d'un avocat, si tel est son désir, qu'il nous contacte afin que nous puissions lui donnons la liste.

Fait à Arras le ( DATE)       de l'an de grâce 1464 par
,( NOM DU PROC) Procureur d'Artois.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Ombeline
Vicomtesse
Vicomtesse
avatar

Nombre de messages : 33883
Village : maisonnée au bord de la mer
Classe sociale : /
Date d'inscription : 22/11/2006

MessageSujet: Re: Artois / Marko_aurelije / TOP Corps d'armes illégal   Dim 10 Avr 2016 - 21:44

Citation :
Nous, Ombeline, Procureur d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Marko_aurelije du duché de Herzogtum Steiermark.

Accusé levez-vous devant la Cour artésienne !

Sieur, vous avez été convié ici afin de comparaître pour répondre de vos actes sur notre territoire pour non respect de l'ordonnance comtale de fermeture des frontières, en mars 1464. (23 mars et jours suivants)

Le procureur non élu, Dame Chany nous a transmis l'acte d'accusation concernant cette affaire, acte dont je vais vous faire lecture, en ce jour du 10 avril 1464 :


**Nous, Chany, Procureur non élu d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Marko_aurelije.

Sieur , vous avez été invité ici à comparaître pour répondre de vos actes. Vous êtes entré sur notre territoire en corps d'armes illégal.

Par ces faits, nous reconnaissons une violation de la DLCA et nous vous accusons de trouble à l'ordre public pour les 2 articles suivants:

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

La Cour attend avec impatience que l'accusé témoigne en ce tribunal de ses actes. Nous demandons aussi aux Sous-lieutenant du Guet, Al2011 et au Sous-lieutenant du Guet, Ewylan de venir à la barre pour témoigner sur cette affaire et nous remettre les preuves récoltées. Nous rappelons aussi à l'accusé que celui-ci peut se faire aider d'un avocat, si tel est son désir, qu'il nous contacte afin que nous puissions lui donnons la liste.

Fait à Arras le 10 avril de l'an de grâce 1464 par Chany, Procureur non élu d'Artois.**

La jeune femme reposa le document, observa tour à tour les membres présents au sein du tribunal artésien, notamment la Terrible juge Maidghin.

Nous laissons donc la parole à l'accusé et aux témoins de cette affaire.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Ombeline
Vicomtesse
Vicomtesse
avatar

Nombre de messages : 33883
Village : maisonnée au bord de la mer
Classe sociale : /
Date d'inscription : 22/11/2006

MessageSujet: Re: Artois / Marko_aurelije / TOP Corps d'armes illégal   Dim 10 Avr 2016 - 21:55

Al2001 a été appelé à la barre.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Ombeline
Vicomtesse
Vicomtesse
avatar

Nombre de messages : 33883
Village : maisonnée au bord de la mer
Classe sociale : /
Date d'inscription : 22/11/2006

MessageSujet: Re: Artois / Marko_aurelije / TOP Corps d'armes illégal   Mar 12 Avr 2016 - 21:09

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Ispricavam se ali ja vas nis ne razmem. Sad

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Ombeline
Vicomtesse
Vicomtesse
avatar

Nombre de messages : 33883
Village : maisonnée au bord de la mer
Classe sociale : /
Date d'inscription : 22/11/2006

MessageSujet: Re: Artois / Marko_aurelije / TOP Corps d'armes illégal   Ven 15 Avr 2016 - 20:32

L'accusation a appelé Al2001 à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
alors... voilà le courrier que j'ai envoyé au chef du groupe de l'accusé le 23 Mars de cette année

*lit la lettre*
Bonjour,

Par ordonnance comtale les groupes armés non intégralement artésiens sont actuellement interdits.
Je vous demande donc de vous mettre en conformité avec cette règle. Il y va de votre intérêt au cas où vous croiseriez une patrouille armée...
Fait à Calais,
le 23 Mars 1464,

Al, sous-lieutenant du guet

Je précise quand même que l'accusé n'a pas reçu directement ce courrier, mais que l'information est contenue dans le courrier de bienvenue sous cette forme :

Vous êtes libres de circuler sur tout le territoire, seuls les groupes armés et lances non INTÉGRALEMENT artésiens sont soumis à autorisation
si vous en avez fait la demande ,vous DEVEZ rester dans la ville de votre arrivée en attendant la réponse du prévôt , si vous êtes vus dans une autre ville vous serez mis en procès sans autre avertissement.


L'accusation a appelé Ewylan à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
*Ewy tiqua en prenant note que ce ne devait pas être facile pour un étranger de se retrouver porter en justice dans un dialecte qu'il ne maîtrisait pas... Mais la Quasi Blonde laissa Al parler avant de se lever à son tour pour porter son témoignage.*

Votre Honneur, Madame le Procureur,

Comme l'indique le Sous-lieutenant Al, les accusés ont tous reçu un courrier précisant qu'il est effectivement interdit de voyager en corps armés sans un Laisser-passer directement délivré par le Prévôt, actuellement sire Léontes.

Dans la nuit, les voyageurs ont poursuivi leur route, refusant ainsi d'appliquer les directives du Guet. Le 24 mars, l'aspirante Celinederoche, que je secondais en tant que Prévôt adjointe, fut témoin de leur arrivée sur Azincourt en corps d'armes, d'où notre présence ici...

Je tiens également à préciser que c'est moi, et non Celinederoche, qui s'est chargé de déposer le dossier à la procure, Celine n'ayant pas encore eu la formation adéquate pour s'en charger.

*Cherchant un détail qu'elle aurait oublié de mentionner, elle finit par hocher la tête et s'éloigna de la barre pour regagner sa place.*




Réquisitoire du Procureur

Citation :
*Ce fut les yeux ronds que la jeune femme mira l’accusé. Elle n’y entendait rien de ce verbiage. Elle jeta un regard éperdu vers son naintraducteur. Ce dernier changea de couleur, compulsa en un temps record son dicomaniolanguage et souffla à la Proc quelques mots : Croate, croate … Excusez-moi, mais je ne peux pas vous comprendre moi. Elle opina du chef d’un air entendu et porta son attention sur la Cour avant de se lever à nouveau.*

Votre Honneur,

L’affaire pour laquelle nous sommes là est simple comme 1+1 font 2.

*Sourire vicomtal à sa trouvaille.*

Je remercie tout d’abord nos officiers assermentés la Sous-Lieutenant Ewylan et son collègue Al2001 d’être venus témoigner sur l’infraction commise par le dénommé Marko_aurelije.

Cette personne étrangère n’a de toute évidence pas les capacités afin de comprendre la langue de notre contrée alors qu’elle la parcoure. Elle aurait dû prendre davantage garde et surtout de précaution de ne pas enfreindre nos lois … suivant aveuglément sa cheftaine, une dénommée Loli si je ne fais point erreur.

*Elle vérifia ses notes où l'on pouvait lire :Corps d'armes de Loli, Marko_aurelije, Hilton., Vic_vega, Torlof.*

C’est pour moi là, ses principales fautes, mais fautes qui ne méritent point l’écartèlement ou la corde.

Je demande donc pour cette infraction commise : la punition du « cochon » ou de la « chèvre » tandis que le bourreau lui martèlera cet adage : « On ne prend pas chat sans mitaines. » après une bonne nuitée dans nos geôles artésiennes tous frais payés.
Je n’oublie pas 20 écus d’amende, frais pour la paperasse et la location de la bestiole.

*Déclara la jeune femme avant de se rassoir.*

Fait à Arras, le 15 avril 1464
Ombeline, Procureur d'Artois

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Maighdin
Dame
Dame
avatar

Nombre de messages : 4271
Village : Cambrai
Classe sociale :
Date d'inscription : 27/04/2010

MessageSujet: Re: Artois / Marko_aurelije / TOP Corps d'armes illégal   Dim 24 Avr 2016 - 21:30

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*C’est pendant ce procès qu’arriva la révélation. La procureur venait de trouver d’où semblait provenir l’accusé. Croate ! Il était croate ! Ce n’était donc pas étonnant qu’encore une fois elle n’ait rien pigé de ce qu’il venait de dire. Heureusement pour elle la traduction arriva dans la foulée. Par contre il allait surement être plus compliqué de trouver un traducteur croate…. Bon bah tant pis, elle en ferait chercher un après l’audience.*

Dans le cadre de ce procès opposant :

Le procureur d’Artois, Dame Chany, remplacée en cours d’affaire par Dame Ombeline, demandeur,
Et Marko_aurelije, résidant du Duché de Her…zog…tum Steieumark… accusé de trouble à l'ordre public,

*Mazette, les noms croates étaient vraiment imprononçables.*

L’accusation et les témoins ont été entendus. L’accusé n’a pas profité de sa dernière plaidoirie, refusant ainsi d’assurer sa défense jusqu’à la fin de ce procès.

*Elle reprit son souffle avant de poursuivre.*

Attendu que l’accusé est entré en Artois dans la lance de la dénommée Loli,
Attendu qu’il a reçu un courrier de la part du sous-lieutenant Al2001. Courrier d’accueil dans lequel il est mentionné que les corps d’arme non intégralement artésiens sont interdits,
Que l’accusé dit ne pas nous comprendre,
Attendu que la lance a été vue le lendemain à Azincourt, par l’aspirante Celinederoche.

Par ces motifs le tribunal reconnait Marko_aurelije coupable de trouble à l'ordre public pour avoir violé les articles Art. II.5 et Art. II.8 de la DLCA.

Néanmoins, retenons comme circonstance atténuante le fait que l’accusé n’était pas le meneur de la lance, qu’il n’a donc pas reçu le deuxième courrier concernant les groupes illégaux et qu’il ne faisait que suivre sa meneuse la dénommée Loli.
Aussi, condamnons Marko_aurelije à une amende de 30 écus.

*Oui elle n’avait pas retenu la chèvre ou le cochon. Ne connaissant pas les mœurs croates, elle ne voulait pas qu’il reparte avec la bestiole !*

Le Tribunal rappelle le délai de quinze jours francs accordé pour faire appel de ce jugement en saisissant la Cour Suprême d’Artois.

Fait à Arras, le Dimanche 24 Avril 1464, par Maighdin Gurbecque, Juge d'Artois.

*Un coup de marteau est donné pour sceller cette audience avant d’enchainer sur une autre.*

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Artois / Marko_aurelije / TOP Corps d'armes illégal   

Revenir en haut Aller en bas
 
Artois / Marko_aurelije / TOP Corps d'armes illégal
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Règlement intérieur de l'Université d'Artois
» Ornements Héraldiques du Comté Artois
» Crys et devises
» liste des armes pour l'obtention des runes RA
» TEMOIGNAGE D'UN BEAU-CORPS DEVENU ADVENTISTE !

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Chateau d'Arras :: Les Institutions Artésiennes :: Le Palais de Justice :: Archives du Palais de Justice-
Sauter vers: