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 Artois / Hilton. / TOP Corps d'armes illégal

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ewylan

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MessageSujet: Artois / Hilton. / TOP Corps d'armes illégal   Sam 26 Mar 2016 - 13:50

Accusé : Hilton. | Herzogtum Steiermark | Marbug an der Drau

Citation :
Créé(e) le 26 Février 2015
Dernière connexion le 26 Mars 2016

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Herzogtum Steiermark
Village : Marburg an der Drau

Niveau : V
Points de réputation : 107
Argent : 95,57 écus

Victime : Comté d'Artois

Témoins : Sous-lieutenant Al2001, Prévôt adjoint Ewylan et Aspirante Celinederoche

Motif : non respect de l'ordonnance comtale de fermeture des frontières

Citation :
Violation de la DLCA (Trouble à l'ordre public)

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.

Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

Date : Depuis le 23 mars 1464

Lieu : Calais au 23 mars, puis Azincourt du 24 mars jusqu'à aujourd'hui

Par qui le courrier a t'il été adressé au suspect ? N'a pas reçu de courrier... Seul la meneuse en a reçu un, mais n'ayant pas écouté les recommandations, tout le corps d'armes en paye le prix.
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chany
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MessageSujet: Re: Artois / Hilton. / TOP Corps d'armes illégal   Ven 8 Avr 2016 - 17:22

acte d accusation  a faire  dés que la personne est en Artois

ATTENTION ,IL FAUDRA METTRE LE NOM DU PROC A L ENDROIT MANQUANT AINSI QUE LA DATE ET LA SIGNATURE  ET VERIFIER LE NOM DU COMTE  

Citation :
Nous, ( NOM DU ¨PROCUREUR), Procureur d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Hilton.

Sieur , vous avez été invité ici à comparaître pour répondre de vos actes. Vous êtes entré sur notre territoire en corps d armes illégal.

Par ces faits, Nous reconnaissons une violation de la DLCA et Nous vous accusons de trouble à l'ordre public pour les articles suivants:

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

La cour attend avec impatience que l'accusé se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes. Nous demandons aussi aux Sous lieutenant Al2011 et au sous lieutenant Ewylan de venir à la barre pour nous faire part de leurs  témoignages afin de nous en apporter les preuves. Nous rappelons aussi à l'accusé que celui-ci peut se faire aider d'un avocat, si tel est son désir, qu'il nous contacte afin que nous puissions lui donnons la liste.

Fait à Arras le ( DATE)       de l'an de grâce 1464 par
,( NOM DU PROC) Procureur d'Artois.

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Ombeline
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MessageSujet: Re: Artois / Hilton. / TOP Corps d'armes illégal   Dim 10 Avr 2016 - 22:03

Citation :
Nous, Ombeline, Procureur d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès d'Hilton, habitant du duché d'Herzogtum Steiermark.

Accusé levez-vous devant la cour artésienne !

Sieur, vous avez été convié ici à comparaître pour répondre de vos actes pour non respect de l'ordonnance comtale de fermeture des frontières sur notre territoire, en mars 1464. En effet, vous êtes entré sur notre territoire en corps d'armes illégal.
.
Par ces faits, nous reconnaissons une violation de la DLCA et nous vous accusons de trouble à l'ordre public pour les articles suivants:

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

La cour attend avec impatience votre témoignage au sein de ce tribunal afin de répondre de vos actes. Nous demandons aussi au Sous-lieutenant Al2001 et au Sous-lieutenant Ewylan de venir à la barre pour nous faire part de leur enquête sur cette affaire et d'apporter les preuves de l'infraction commise. Nous rappelons aussi à l'accusé que celui-ci peut se faire aider d'un avocat, si tel est son désir, qu'il nous contacte afin que nous puissions lui donnons la liste.

Fait à Arras le 10 avril de l'an de grâce 1464 par Ombeline, Procureur d'Artois.

Nous laissons donc la parole à l'accusé et aux témoins de cette affaire.


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Ombeline
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MessageSujet: Re: Artois / Hilton. / TOP Corps d'armes illégal   Dim 10 Avr 2016 - 22:17

Al2001 est appelé à la barre.

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Ombeline
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MessageSujet: Re: Artois / Hilton. / TOP Corps d'armes illégal   Mar 12 Avr 2016 - 21:06

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Your Honor,

I don't understand what I'm accused for. What am I done wrong?

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Ombeline
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MessageSujet: Re: Artois / Hilton. / TOP Corps d'armes illégal   Ven 15 Avr 2016 - 20:55

L'accusation a appelé Al2001 à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
alors... voilà le courrier que j'ai envoyé au chef du groupe de l'accusé le 23 Mars de cette année

*lit la lettre*
Bonjour,

Par ordonnance comtale les groupes armés non intégralement artésiens sont actuellement interdits.
Je vous demande donc de vous mettre en conformité avec cette règle. Il y va de votre intérêt au cas où vous croiseriez une patrouille armée...
Fait à Calais,
le 23 Mars 1464,

Al, sous-lieutenant du guet

Je précise quand même que l'accusé n'a pas reçu directement ce courrier, mais que l'information est contenue dans le courrier de bienvenue sous cette forme :

Vous êtes libres de circuler sur tout le territoire, seuls les groupes armés et lances non INTÉGRALEMENT artésiens sont soumis à autorisation
si vous en avez fait la demande ,vous DEVEZ rester dans la ville de votre arrivée en attendant la réponse du prévôt , si vous êtes vus dans une autre ville vous serez mis en procès sans autre avertissement.


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Ce fut, une fois de plus, les yeux ronds que la jeune femme mira l’accusé. Point du croate cette fois mais de l’anglois. Elle y entendait mieux en ce verbiage enfin pas des masses mais point besoin du naintraducteur et de son dicomaniolanguage. Elle soupira de voir que le prévenu n’avait pas l’air de comprendre son infraction…Arff, le barrage de la langue, songea-t-elle. Elle se leva afin de prendre la parole d’une voix solennelle.*

Votre Honneur,

L’affaire pour laquelle nous sommes là est simple comme la recette de Tatie Rosette.

*Sourire vicomtal de sa nouvelle trouvaille. Un grain de folie semblait l’agiter ces temps-ci.*

Je remercie tout d’abord nos officiers assermentés pour leur diligence et leur patience avec toutes ses allées et venues en notre sol. Point évident pareille tâche et encore plus comme pour cette affaire où la langue empêche finalement de s’comprendre.

Cette personne étrangère dénommé Hilton n’a de toute évidence pas les capacités afin de comprendre la langue de notre contrée alors qu’elle la parcoure. Elle aurait dû prendre davantage garde et surtout de précaution afin de ne pas enfreindre nos lois … suivant aveuglément sa cheftaine, répondant au nom de Loli . C’est pour moi là, ses principales erreurs, mais erreurs qui ne méritent point l’écartèlement ou le piloribet.

Je demande donc pour cette infraction commise, la même que son comparse Marko_aurelije : la punition du « cochon » ou de la « chèvre » tandis que le bourreau lui martèlera cet adage : « On ne prend pas chat sans mitaines. » après une bonne nuitée dans nos geôles artésiennes tous frais payés.

Je n’oublie pas 20 écus d’amende, frais pour la paperasse et la location de la bestiole.

*Déclara la jeune femme avant de se rassoir.*

Fait à Arras, le 15 avril 1464
Ombeline, Procureur d'Artois

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Maighdin
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MessageSujet: Re: Artois / Hilton. / TOP Corps d'armes illégal   Dim 24 Avr 2016 - 21:28

L'accusation a appelé Ewylan à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

*Ewy arqua un sourcil en entendant la question de l'accusé, il était incroyable que les gens ne se rendent pas compte de l'illégalité de leurs actes... Elle laissa Al parler avant de se lever à son tour pour porter son témoignage.*

Votre Honneur, Madame le Procureur,

Comme l'indique le Sous-lieutenant Al, les accusés ont tous reçu un courrier précisant qu'il est effectivement interdit de voyager en corps armés sans un Laisser-passer directement délivré par le Prévôt, actuellement sire Léontes.

Dans la nuit, les voyageurs ont poursuivi leur route, refusant ainsi d'appliquer les directives du Guet. Le 24 mars, l'aspirante Celinederoche, que je secondais en tant que Prévôt adjointe, fut témoin de leur arrivée sur Azincourt en corps d'armes, d'où notre présence ici...

Je tiens également à préciser que c'est moi, et non Celinederoche, qui s'est chargé de déposer le dossier à la procure, Celine n'ayant pas encore eu la formation adéquate pour s'en charger.

*Cherchant un détail qu'elle aurait oublié de mentionner, elle finit par hocher la tête et s'éloigna de la barre pour regagner sa place.*


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Chaque membre de la lance passait devant le tribunal. Le point positif c’est qu’elle était plongée dedans la Juge. Groupe illégal en provenance plus ou moins directe du pays Croate. Elle continua donc sur sa lancée, laissant juste le temps au traducteur de répéter après elle.*

Dans le cadre de ce procès opposant :

Le procureur d’Artois, Dame Chany, remplacée en cours d’affaire par Dame Ombeline, demandeur,
Et Hilton., résidant du Duché de Herzog….*la fin est à peine audible*, accusé de trouble à l'ordre public,

L’accusation et les témoins ont été entendus. L’accusé n’a pas profité de sa dernière plaidoirie, refusant ainsi d’assurer sa défense jusqu’à la fin de ce procès.

*Et comme l’exercice commençait à être rodé, elle poursuivit.*

Attendu que l’accusé est entré en Artois dans la lance de la dénommée Loli,
Attendu qu’il a reçu un courrier de la part du sous-lieutenant Al2001. Courrier d’accueil dans lequel il est mentionné que les corps d’arme non intégralement artésiens sont interdits,
Attendu que la lance a été vue le lendemain à Azincourt, par l’aspirante Celinederoche.

Par ces motifs le tribunal reconnait Hilton. coupable de trouble à l'ordre public pour avoir violé les articles Art. II.5 et Art. II.8 de la DLCA.

Néanmoins, retenons comme circonstance atténuante le fait que l’accusé n’était pas le meneur de la lance, qu’il n’a donc pas reçu le deuxième courrier concernant les groupes illégaux et qu’il ne faisait que suivre sa meneuse la dénommée Loli.
Aussi, condamnons Hilton. à une amende de 30 écus.

*Là non plus pas question de tester la chèvre ou le cochon….Sait on jamais !*

Le Tribunal rappelle le délai de quinze jours francs accordé pour faire appel de ce jugement en saisissant la Cour Suprême d’Artois.

Fait à Arras, le Dimanche 24 Avril 1464, par Maighdin Gurbecque, Juge d'Artois.

*Un coup de marteau est donné pour sceller cette audience avant d’enchainer sur une autre.*

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

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