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 Artois / Vic_vega / TOP Corps d'armes illégal

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ewylan

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MessageSujet: Artois / Vic_vega / TOP Corps d'armes illégal   Sam 26 Mar 2016 - 13:52

Accusé : Vic_vega | Schweizerische Eidgenossenschaft | Solothurn

Citation :
Créé(e) le 08 Août 2015
Dernière connexion le 26 Mars 2016

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Solothurn

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 18
Argent : 207,56 écus

Victime : Comté d'Artois

Témoins : Sous-lieutenant Al2001, Prévôt adjoint Ewylan et Aspirante Celinederoche

Motif : non respect de l'ordonnance comtale de fermeture des frontières

Citation :
Violation de la DLCA (Trouble à l'ordre public)

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.

Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

Date : Depuis le 23 mars 1464

Lieu : Calais au 23 mars, puis Azincourt du 24 mars jusqu'à aujourd'hui

Par qui le courrier a t'il été adressé au suspect ? N'a pas reçu de courrier... Seul la meneuse en a reçu un, mais n'ayant pas écouté les recommandations, tout le corps d'armes en paye le prix.
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chany
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MessageSujet: Re: Artois / Vic_vega / TOP Corps d'armes illégal   Ven 8 Avr 2016 - 17:21

acte d accusation  a faire  dés que la personne est en Artois

ATTENTION ,IL FAUDRA METTRE LE NOM DU PROC A L ENDROIT MANQUANT AINSI QUE LA DATE ET LA SIGNATURE  ET VERIFIER LE NOM DU COMTE  

Citation :
Nous, ( NOM DU ¨PROCUREUR), Procureur d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Vic Vega.

Sieur , vous avez été invité ici à comparaître pour répondre de vos actes. Vous êtes entré sur notre territoire en corps d armes illégal.

Par ces faits, Nous reconnaissons une violation de la DLCA et Nous vous accusons de trouble à l'ordre public pour les articles suivants:

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

La cour attend avec impatience que l'accusé se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes. Nous demandons aussi aux Sous lieutenant Al2011 et au sous lieutenant Ewylan de venir à la barre pour nous faire part de leurs  témoignages afin de nous en apporter les preuves. Nous rappelons aussi à l'accusé que celui-ci peut se faire aider d'un avocat, si tel est son désir, qu'il nous contacte afin que nous puissions lui donnons la liste.

Fait à Arras le ( DATE)       de l'an de grâce 1464 par
,( NOM DU PROC) Procureur d'Artois.

_________________
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Ombeline
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MessageSujet: Re: Artois / Vic_vega / TOP Corps d'armes illégal   Dim 10 Avr 2016 - 23:39

Citation :
Nous, Ombeline, Procureur d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Vic_vega, habitant du duché Schweizerische Eidgenossenschaft.

Accusé levez-vous devant la Cour artésienne !

Sieur, vous avez été convié ici à comparaître pour répondre de vos actes pour non respect de l'ordonnance comtale de fermeture des frontières sur notre territoire, en mars 1464. En effet, vous êtes entré sur notre territoire en corps d'armes illégal le 23 mars 1464, à Calais avant de poursuivre votre route sur Azincourt.

Par ces faits, nous reconnaissons une violation de la DLCA et nous vous accusons de trouble à l'ordre public pour les articles suivants:

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

La Cour attend avec impatience votre témoignage au sein de ce tribunal afin de répondre de vos actes. Nous demandons aussi au Sous-lieutenant du Guet, Al2001 et au Sous-lieutenant du Guet,  Ewylan de venir à la barre pour nous faire part de leur enquête sur cette affaire et d'apporter les preuves de l'infraction commise. Nous rappelons aussi à l'accusé que celui-ci peut se faire aider d'un avocat, si tel est son désir, qu'il nous contacte afin que nous puissions lui donnons la liste.

Fait à Arras le 10 avril de l'an de grâce 1464 par Ombeline, Procureur d'Artois.

Nous laissons maintenant la parole à l'accusé afin de s'expliquer sur sa conduite et aux témoins de cette affaire.

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Maighdin
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MessageSujet: Re: Artois / Vic_vega / TOP Corps d'armes illégal   Mer 27 Avr 2016 - 10:43

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


L'accusation a appelé Ewylan à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

*C'était la même affaire que celle rencontrée il y a peu, et les mots de la Quasi Blonde ne furent pas vraiment différents de ceux prononcés auparavant, preuve qu'elle n'inventait rien.*

Votre Honneur, Madame le Procureur,

Comme ne manquera pas de le dire le Sous-lieutenant Al, l'accusé a reçu un courrier précisant qu'il est interdit, pour tout étranger, de voyager en corps armés sans un Laisser-passer directement délivré par le Prévôt, actuellement sire Léontes.

Dans la nuit, sire Vic-vega et ses compagnons de route ont poursuivi leur voyage, refusant ainsi d'appliquer les directives du Guet. Le 24 mars, l'aspirante Celinederoche, que je secondais en tant que Prévôt adjointe, fut témoin de leur arrivée sur Azincourt en corps d'armes, d'où notre présence ici...

Je tiens également à préciser que c'est moi, et non Celinederoche, qui s'est chargé de déposer le dossier à la procure, Celine n'ayant pas encore eu la formation adéquate pour s'en charger.

*Sachant pertinemment qu'elle en avait terminé, elle retourna s'asseoir en espérant qu'Al ne tarderait pas à donner du poids au témoignage.*


L'accusation a appelé Al2001 à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

alors... voilà le courrier que j'ai envoyé au chef du groupe de l'accusé le 23 Mars de cette année

*lit la lettre*
Bonjour,

Par ordonnance comtale les groupes armés non intégralement artésiens sont actuellement interdits.
Je vous demande donc de vous mettre en conformité avec cette règle. Il y va de votre intérêt au cas où vous croiseriez une patrouille armée...
Fait à Calais,
le 23 Mars 1464,

Al, sous-lieutenant du guet

Je précise quand même que l'accusé n'a pas reçu directement ce courrier, mais que l'information est contenue dans le courrier de bienvenue sous cette forme :

Vous êtes libres de circuler sur tout le territoire, seuls les groupes armés et lances non INTÉGRALEMENT artésiens sont soumis à autorisation
si vous en avez fait la demande ,vous DEVEZ rester dans la ville de votre arrivée en attendant la réponse du prévôt , si vous êtes vus dans une autre ville vous serez mis en procès sans autre avertissement.


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Madame le juge !

Comme en attestent les témoignages que nous avons pu entendre, Messire Vic_vega ne pouvait ignorer nos lois puisqu'il lui a été envoyé au moins un courrier lui notifiant la non conformité de son corps d'armes. Il est par ailleurs affiché partout dans nos villes les lois que chacun se doit de respecter. Ces règles sont affichées en halles, sur les panneaux d'affichage des mairies artésiennes, bref, l'accusé ne peut ignorer que ces règles existent.

Messire Vic_vega s'est donc délibérement soustrait à nos lois. Il aurait pu envoyer un courrier au prévot comme cela se fait souvent, ou même s'excuser en réponse aux courriers des guetteurs.

Je note que l'accusé ne prend pas non plus la peine de venir nous expliquer les raisons de son silence.

En conséquence Madame le Juge, en ce jour du 20 avril 1464 et en vertu de la jurisprudence rendue le 24 octobre 1463 en cette cour à l'encontre de Mogwai pour des faits similaires, je réclame qu'une peine exemplaire soit prononcée à l'encontre du Sieur Vic_vega, soit une amende de cinquante écus à verser au Comté et à une interdiction du territoire artésien d’une durée de deux mois.

Merci


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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Maighdin
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MessageSujet: Re: Artois / Vic_vega / TOP Corps d'armes illégal   Dim 29 Mai 2016 - 13:32

Le Jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Le dernier procès du groupe croate. Ici l’accusé ne s’était pas déplacé, donc pas le droit d’entendre du croate ou de l’anglois… A croire qu’elle commençait à s’y faire la Juge.*

Dans le cadre de ce procès opposant :

Le procureur d’Artois, Dame Chany, remplacée en cours d’affaire par Messire Toult, demandeur,
Et Vic_vega, résidant du Duché de *oh mazette celui là c’était le pire de tous… Elle toussota un peu avant d’écorcher le nom du Duché en question* Duché de Schwei….ze…ri…sche…Eid…ge…no…ssen…scha…ft ! Accusé de trouble à l'ordre public,
*Piouf…c’était bon, pas très distinctif surement, mais c’était dit!*

L’accusation et les témoins ont été entendus. L’accusé ne s’est pas présenté et a ainsi refusé son droit à la défense.

*Elle reprit son souffle avant de poursuivre.*

Attendu que l’accusé est entré en Artois dans la lance de la dénommée Loli,
Attendu qu’il a reçu un courrier de la part du sous-lieutenant Al2001. Courrier d’accueil dans lequel il est mentionné que les corps d’arme non intégralement artésiens sont interdits,
Attendu que la lance a été vue le lendemain à Azincourt, par l’aspirante Celinederoche.

Par ces motifs le tribunal reconnait Vic_vega coupable de trouble à l'ordre public pour avoir violé les articles Art. II.5 et Art. II.8 de la DLCA.
Néanmoins, retenons comme circonstance atténuante le fait que l’accusé n’était pas le meneur de la lance, qu’il n’a donc pas reçu le deuxième courrier concernant les groupes illégaux et qu’il ne faisait que suivre sa meneuse la dénommée Loli.
Aussi, condamnons Vic_vega à une amende de 30 écus.

Le Tribunal rappelle le délai de quinze jours francs accordé pour faire appel de ce jugement en saisissant la Cour Suprême d’Artois.

Fait à Arras, le Mercredi 27 avril 1464, par Maighdin Gurbecque, Juge d'Artois.

*Un coup de marteau est donné pour sceller cette audience avant d’enchainer sur une autre.*

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

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MessageSujet: Re: Artois / Vic_vega / TOP Corps d'armes illégal   

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