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 Artois / Torlof / TOP Corps d'armes illégal

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ewylan

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MessageSujet: Artois / Torlof / TOP Corps d'armes illégal   Sam 26 Mar 2016 - 13:54

Accusé : Torlof | Kraljestvo Celje | Celje

Citation :
Créé(e) le 06 Août 2014
Torlof fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière connexion le 26 Mars 2016

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Kraljestvo Celje
Village : Celje

Niveau : VI
Voie : Armée
Points de réputation : 244
Argent : 552,54 écus

Victime : Comté d'Artois

Témoins : Sous-lieutenant Al2001, Prévôt adjoint Ewylan et Aspirante Celinederoche

Motif : non respect de l'ordonnance comtale de fermeture des frontières

Citation :
Violation de la DLCA (Trouble à l'ordre public)

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.

Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

Date : Depuis le 23 mars 1464

Lieu : Calais au 23 mars, puis Azincourt du 24 mars jusqu'à aujourd'hui

Par qui le courrier a t'il été adressé au suspect ? N'a pas reçu de courrier... Seul la meneuse en a reçu un, mais n'ayant pas écouté les recommandations, tout le corps d'armes en paye le prix.
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chany
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MessageSujet: Re: Artois / Torlof / TOP Corps d'armes illégal   Ven 8 Avr 2016 - 17:18

acte d accusation  a faire  dés que la personne est en Artois

ATTENTION ,IL FAUDRA METTRE LE NOM DU PROC A L ENDROIT MANQUANT AINSI QUE LA DATE ET LA SIGNATURE  ET VERIFIER LE NOM DU COMTE  

Citation :
Nous, ( NOM DU ¨PROCUREUR), Procureur d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Torlof.

Dame, vous avez été invité ici à comparaître pour répondre de vos actes. Vous êtes entré sur notre territoire en corps d armes illégal.

Par ces faits, Nous reconnaissons une violation de la DLCA et Nous vous accusons de trouble à l'ordre public pour les articles suivants:

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

La cour attend avec impatience que l'accusé se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes. Nous demandons aussi aux Sous lieutenant Al2001 et au sous lieutenant Ewylan de venir à la barre pour nous faire part de leurs  témoignages afin de nous en apporter les preuves. Nous rappelons aussi à l'accusée que celle-ci peut se faire aider d'un avocat, si tel est son désir, qu'elle nous contacte afin que nous puissions lui donnons la liste.

Fait à Arras le ( DATE)       de l'an de grâce 1464 par
,( NOM DU PROC) Procureur d'Artois.

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Ombeline
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MessageSujet: Re: Artois / Torlof / TOP Corps d'armes illégal   Dim 10 Avr 2016 - 23:53

Souffla à Chany, en souriant. Chany, c'est un homme.^^


Citation :
Nous, Ombeline, Procureur d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Torlof, habitant du duché de Kraljestvo Celje.

Accusé levez-vous devant la Cour artésienne !

Sieur, vous avez été convié ici à comparaître pour répondre de vos actes pour non respect de l'ordonnance comtale de fermeture des frontières sur notre territoire, en mars 1464. En effet, vous êtes entré sur notre territoire en corps d'armes illégal le 23 mars 1464, à Calais avant de poursuivre votre route sur Azincourt.

Par ces faits, nous reconnaissons une violation de la DLCA et nous vous accusons de trouble à l'ordre public pour les articles suivants:

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

La Cour attend avec impatience votre témoignage au sein de ce tribunal afin de répondre de vos actes. Nous demandons aussi au Sous-lieutenant du Guet, Al2001 et au Sous-lieutenant du Guet,  Ewylan de venir à la barre pour nous faire part de leur enquête sur cette affaire et d'apporter les preuves de l'infraction commise. Nous rappelons aussi à l'accusé que celui-ci peut se faire aider d'un avocat, si tel est son désir, qu'il nous contacte afin que nous puissions lui donnons la liste.

Fait à Arras le 10 avril de l'an de grâce 1464 par Ombeline, Procureur d'Artois.

Nous laissons maintenant la parole à l'accusé afin de s'expliquer sur sa conduite et aux témoins de cette affaire.

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Ombeline
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MessageSujet: Re: Artois / Torlof / TOP Corps d'armes illégal   Sam 16 Avr 2016 - 19:26

L'accusation a appelé Al2001 à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
alors... voilà le courrier que j'ai envoyé au chef du groupe de l'accusé le 23 Mars de cette année

*lit la lettre*
Bonjour,

Par ordonnance comtale les groupes armés non intégralement artésiens sont actuellement interdits.
Je vous demande donc de vous mettre en conformité avec cette règle. Il y va de votre intérêt au cas où vous croiseriez une patrouille armée...
Fait à Calais,
le 23 Mars 1464,

Al, sous-lieutenant du guet

Je précise quand même que l'accusé n'a pas reçu directement ce courrier, mais que l'information est contenue dans le courrier de bienvenue sous cette forme :

Vous êtes libres de circuler sur tout le territoire, seuls les groupes armés et lances non INTÉGRALEMENT artésiens sont soumis à autorisation
si vous en avez fait la demande ,vous DEVEZ rester dans la ville de votre arrivée en attendant  la réponse du prévôt , si vous êtes vus dans une autre ville  vous serez mis en procès sans autre avertissement.


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
 


*Ombeline observa la barre … attendant l’accusé s’exprimer … La barre resta vide. Après un long soupir, elle se leva, afin de prendre la parole devant la Cour.*

   Votre Honneur,

   L’affaire pour laquelle nous sommes là est d’une simplicité enfantine et il aurait été de bon ton que le dénommé Torlof, mari de Loli prenne la peine de se déplacer, afin de s’expliquer.
Arrogance ? Irrespect ? Indifférence ? A vous de choisir votre Honneur …

   *Elle mira d’un œil  circonspect la Juge.*

   Je vais donc aller droit au but puisque nous avons déjà eu quatre autres affaires du même acabit.
   Cette personne étrangère voyageant avec d’autres camarades, a suivi avec aveuglément sa cheftaine et femme, Loli sans se préoccuper des loys artésiennes, et des directives de nos officiers assermentés de la Prévoté.

    Je demande donc pour cette infraction commise, la même que ses comparses à savoir : la punition du « cochon » ou de la « chèvre » tandis que le bourreau lui martèlera cet adage : « La confiance n’empêche point le contrôle.» après une bonne nuitée dans nos geôles artésiennes tous frais payés.

   Je n’oublie pas 20 écus d’amende, frais pour la paperasse et la location de la bestiole.

   *Déclara la jeune femme avant de se rassoir.*

   Fait à Arras, le 16 avril 1464
   Ombeline, Procureur d'Artois


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Maighdin
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MessageSujet: Re: Artois / Torlof / TOP Corps d'armes illégal   Dim 24 Avr 2016 - 21:24

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Encore un membre de la lance des croates. Ca ne changeait pas trop. Groupe illégal en provenance plus ou moins directe du pays Croate. Vu que la personne concernée ne s'était pas présentée, pas besoin de traducteur.*

Dans le cadre de ce procès opposant :

Le procureur d’Artois, Dame Ombeline, demandeur,
Et Torlof, résidant du Duché de Kral*baragouinage incompréhensible pour signifier Kraljestvo Cleje* accusé de trouble à l'ordre public,

L’accusation et les témoins ont été entendus. L’accusé ne s’est pas présenté et a ainsi refusé son droit à la défense.

*Et de poursuivre, commençant à connaitre la suite par coeur.*

Attendu que l’accusé est entré en Artois dans la lance de la dénommée Loli,
Attendu qu’il a reçu un courrier de la part du sous-lieutenant Al2001. Courrier d’accueil dans lequel il est mentionné que les corps d’arme non intégralement artésiens sont interdits,
Attendu que la lance a été vue le lendemain à Azincourt, par l’aspirante Celinederoche.

Par ces motifs le tribunal reconnait Torlof coupable de trouble à l'ordre public pour avoir violé les articles Art. II.5 et Art. II.8 de la DLCA.

Néanmoins, retenons comme circonstance atténuante le fait que l’accusé n’était pas le meneur de la lance, qu’il n’a donc pas reçu le deuxième courrier concernant les groupes illégaux et qu’il ne faisait que suivre sa meneuse la dénommée Loli.

Aussi, condamnons Torlof à une amende de 30 écus.

*Là non plus pas question de tester la chèvre ou le cochon….Sait on jamais !*

Le Tribunal rappelle le délai de quinze jours francs accordé pour faire appel de ce jugement en saisissant la Cour Suprême d’Artois.

Fait à Arras, le Dimanche 24 Avril 1464, par Maighdin Gurbecque, Juge d'Artois.

*Un coup de marteau est donné pour sceller cette audience avant d’enchainer sur une autre.*

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

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