Le Comté Souverain d'Artois
 
AccueilS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 Amauramor (Artois) / Shawie / TOP Brigandage

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Leontes

avatar

Nombre de messages : 4017
Village : Péronne
Classe sociale : Soldat
Date d'inscription : 12/06/2012

MessageSujet: Amauramor (Artois) / Shawie / TOP Brigandage   Mar 5 Avr 2016 - 20:25

• Type d'infraction:  Top Brigandage

• Date de l'infraction: la nuit du 04 au 05 Avril 1464

• Texte de loi:

Citation :
   
Citation :
Art. II.2 : Le vol, le meurtre, la piraterie, la séquestration, projetés ou effectifs.


• Lieu de l'infraction: Noeud entre Arras et Tournai

• suspect: Shawie

• chargé d'enquête : Leontes
• plaignant: Amauramor
• victime: Amauramor
• témoin: Amauramor


Voici la lettre du plaignant signalant leur agression

Citation :
De Amauramor Date d'envoi Le 05 Avril 1464 à 06h58
Objet plainte
Expire le 24 Avril 2016
Bonjour

Hier, en allant à Tournai, quatre malandrins m'ont tout pris.

Une charrette, 30 sacs de maïs, et 25 stères de bois.

Je désire déposer plainte contre eux.

04/04/1464 08:14 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Makhnos de Shawie de Percey et de Sheilla .

Amauramor

Préjudice subi: une charrette, 30 sacs de maïs et 25 stères de bois.
Circonstance aggravantes: Les suspects avaient demandés un LP que j'avais refusé. Je leur avais donné jusque Dimanche pour quitter l'Artois. Ceci entraine une infraction à notre DLCA

Citation :
Violation de la DLCA (Trouble à l'ordre public)

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.

Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

Courriers envoyés concernant le refus d'octroie de LP

Citation :
À Shawie Date d'envoi Le 02 Avril 1464 à 00h23
Objet Intrusion illégale
Expire le 24 Avril 2016
Péronne, le 2/04/1464

Bonsoir

Je me présente Leontes, prévôt des maréchaux artésien.

La nuit dernière, vous avez été vu par nos services du guet en groupe accompagné de Makhnos, de Percey et de Sheilla.
Sachez que notre Comté est soumis à réglementation et à l'octroie de laisser-passer. Que je crois vous n'avez pas. Quand on ne connait pas les loys qui régit d'un Comté ou Duché, on se renseigne.
Par ce fait, je vous demande de quitter IMMEDIRATEMENT notre Comté. Si dans les 48h, nous vous voyons encore sur nos terres, vous serez poursuivis pour Trouble à l'Ordre Publique et refus d'obéïr à un représentant de l'autorité publique comme le stipule notre DLCA:
Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.

Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

Voire plus...je vous laisse imaginer.

Sachez qu'une copie de ce courrier a été envoyé aux autres membres de votre groupe.

Leontes, prévôt des maréchaux

_________________

Revenir en haut Aller en bas
chany
Comtesse et Prévôte
Comtesse et Prévôte
avatar

Nombre de messages : 35387
Village : ca te regarde?
Classe sociale : râleuse invétérée
Date d'inscription : 23/07/2008

MessageSujet: Re: Amauramor (Artois) / Shawie / TOP Brigandage   Ven 8 Avr 2016 - 16:09

acte d accusation  a faire  dés que la personne est en Artois

ATTENTION ,IL FAUDRA METTRE LE NOM DU PROC A L ENDROIT MANQUANT AINSI QUE LA DATE ET LA SIGNATURE  ET VERIFIER LE NOM DU COMTE  

Citation :
Nous, ( NOM DU ¨PROCUREUR), Procureur d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Shawie venant Duché de Franche -Comté, habitant le village de Saint-Claude.

Dame, vous avez été invitée ici à comparaître pour répondre de vos actes. Vous êtes entrée sur notre territoire en lance. Le prévôt vous a refusé  un laisser passer et vous a  laissé 48h pour quitter le territoire.
Et qu avez vous fait?  Vous avez continué votre route et pire , vous avez brigander  un artésien chemin faisant
Pour couronner le tout, vous fuyez avant que la Justice vous attrape.

Par ces faits, Nous reconnaissons une violation de la DLCA et Nous vous accusons de trouble à l'ordre public pour les articles suivants:

Art. II.2 : Le vol, le meurtre, la piraterie, la séquestration, projetés ou effectifs.
Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

La cour attend avec impatience que l'accusée se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes. Nous demandons aussi au sieur Amauramor ainsi qu au prévôt Leontes, de venir à la barre pour nous faire part de leurs  témoignages afin de nous en apporter les preuves. Nous rappelons aussi à l'accusée que celle-ci peut se faire aider d'un avocat, si tel est son désir, qu'elle nous contacte afin que nous puissions lui donnons la liste.

Fait à Arras le ( DATE)       de l'an de grâce 1464 par
,( NOM DU PROC) Procureur d'Artois.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Ombeline
Vicomtesse
Vicomtesse
avatar

Nombre de messages : 34063
Village : maisonnée au bord de la mer
Classe sociale : /
Date d'inscription : 22/11/2006

MessageSujet: Re: Amauramor (Artois) / Shawie / TOP Brigandage   Dim 10 Avr 2016 - 20:06

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la dénommée Shawie,venant Duché de Franche-Comté.

Le procureur non élu, Dame Chany nous a transmis l'acte d'accusation concernant cette affaire, acte dont je vais vous faire lecture, en ce jour du 10 avril 1464 :

**Nous, Chany, Procureur non élu d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Shawie venant Duché de Franche-Comté, habitant le village de Saint-Claude.

Dame, vous avez été invitée ici à comparaître pour répondre de vos actes. Vous êtes entrée sur notre territoire en lance. Le prévôt vous a refusé  un laisser passer et vous a  laissé 48h pour quitter le territoire artésien.
Et quelle fut votre attitude face à cet ordre ? Vous avez continué votre route ni plus ni moins, et pire, vous avez brigandé un artésien chemin faisant. Pour couronner le tout, vous fuyez avant que la Justice est eu le temps de vous attraper ... mais la Justice a fini par vous reprendre en ses filets.

Par ces faits, nous reconnaissons une violation de la DLCA et nous vous accusons de trouble à l'ordre public pour les 3 articles suivants:

Art. II.2 : Le vol, le meurtre, la piraterie, la séquestration, projetés ou effectifs.
Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

La cour attend avec impatience que l'accusée se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes. Nous demandons aussi au sieur Amauramor ainsi qu'au prévôt Leontes, de venir à la barre pour nous faire part de leurs  témoignages afin de nous en apporter les preuves. Nous rappelons aussi à l'accusée que celle-ci peut se faire aider d'un avocat, si tel est son désir, qu'elle nous contacte afin que nous puissions lui donnons la liste.

Fait à Arras le 10 avril de l'an de grâce 1464 par Chany, Procureur non élu d'Artois.**

La jeune femme reposa le document, mira les membres de la cour, notamment la Terrible juge Maidghin.

Nous laissons donc la parole à l'accusée et aux témoins.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Ombeline
Vicomtesse
Vicomtesse
avatar

Nombre de messages : 34063
Village : maisonnée au bord de la mer
Classe sociale : /
Date d'inscription : 22/11/2006

MessageSujet: Re: Amauramor (Artois) / Shawie / TOP Brigandage   Dim 10 Avr 2016 - 20:15

Ont été appelé pour témoigner : Amauramor et Leontes
Envoi d'un courrier à Amauramor sur le "C'est quoi, un bon témoignage ?" d'Anthony.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Maighdin
Dame
Dame
avatar

Nombre de messages : 4307
Village : Cambrai
Classe sociale :
Date d'inscription : 27/04/2010

MessageSujet: Re: Amauramor (Artois) / Shawie / TOP Brigandage   Mer 27 Avr 2016 - 10:31

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Votre honneur,


Je me suis expliqué avec votre Prevot sur l'incompréhension du refus de LP. Je ne faisais que passer êt vous avez décidé sans aucun argument de me le refuser. Oui je ne suis pas toute blanche mais justement ! Cela prouvait bien ma bonne foi en demandant ce maudit Lp.

Va t'on me mettre en procès maintenant puisque je suis toujours en Artois ?

Concernant votre accusation pour un brigandage, j'attend avec impatience que la sois disant victime se présente et me livre sa version. Je n'ai rien , oui je traînais sur les chemins mais fallait bien que j'aille quelque part nom de dieu ! Oui, j'aurai pu me renseigner pour savoir si les frontières étaient ouvertes mais franchement, j'aurai mis plus de temps à chercher quautre chose.

Bref, je payerai votre amende pour ce LP.


L'accusation a appelé Leontes à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
*S'approche de la barre pour témoigner*

Votre honneur,

La personne ici présente est entrée illégalement sur le sol artésien sans se renseigner sur nos normes en vigueur. En les voyant passé par Péronne dans la nuit du 31 Mars au 1er Avril, j'ai pris soin de leur écrire.

*Montre le courrier*

"À Shawie Date d'envoi Le 02 Avril 1464 à 00h23
Objet Intrusion illégale
Expire le 24 Avril 2016
Péronne, le 2/04/1464

Bonsoir

Je me présente Leontes, prévôt des maréchaux artésien.

La nuit dernière, vous avez été vu par nos services du guet en groupe accompagné de Makhnos, de Percey et de Sheilla.
Sachez que notre Comté est soumis à réglementation et à l'octroie de laisser-passer. Que je crois vous n'avez pas. Quand on ne connait pas les loys qui régit d'un Comté ou Duché, on se renseigne.
Par ce fait, je vous demande de quitter IMMEDIRATEMENT notre Comté. Si dans les 48h, nous vous voyons encore sur nos terres, vous serez poursuivis pour Trouble à l'Ordre Publique et refus d'obéïr à un représentant de l'autorité publique comme le stipule notre DLCA:
Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.

Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

Voire plus...je vous laisse imaginer.

Sachez qu'une copie de ce courrier a été envoyé aux autres membres de votre groupe.

Leontes, prévôt des maréchaux "

Ce à quoi l'intéressée m'a répondu qu'elle désirait un LP pour rejoindre les Flandres

"De Shawie Date d'envoi Le 02 Avril 1464 à 00h48
Objet Re: Intrusion illégale
Expire le 24 Avril 2016
Bonsoir,


desoles, nous n'étions pas au courant de la fermeture des frontières. Nous ne faisons que passer car nous regagnons le nord, à savoir les Flandres. Si vous pouviez nous obtenir un LP le temps de notre passage, je vous en remercierai d'avance. "

Mais je suis resté campé sur ma position et lui ai réitéré mon refus ayant eu vent de méfaits commis dernièrement en Champagne par cette personne

" À Shawie Date d'envoi Le 02 Avril 1464 à 00h59
Objet Re: Re: Intrusion illégale
Expire le 08 Mai 2016
Rebonsoir

Je vous ai demandé de quitter IMMEDIATEMENT les Terres artésiennes. Comme je l'ai, quand on ne sait pas, on se renseigne. Vous n'aurez donc pas de LP. Si nous vous voyons Dimanche encore en Artois, j'exécuterais mes dires du précédent courrier à savoir poursuite voire plus...

Leontes, prévôt des maréchaux "

Comme vous le constaerez, j'ai demandé à ce que l'intéressée ait quitté l'Artois au plus tard pour le Dimanche. Mais le Mardi 5 Avril, je reçois un courrier de la victime me disant qu'elle s'est faite brigandé par 4 individus.

"De Amauramor Date d'envoi Le 05 Avril 1464 à 06h58
Objet plainte
Expire le 24 Avril 2016
Bonjour

Hier, en allant à Tournai, quatre malandrins m'ont tout pris.

Une charrette, 30 sacs de maïs, et 25 stères de bois.

Je désire déposer plainte contre eux.

04/04/1464 08:14 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Makhnos de Shawie de Percey et de Sheilla .

Amauramor "

La personne s'est faite racketté entre Arras et Tournai. Et le noeud entre Arras et Tournai appartient à l'Artois. Il y a clairement un refus d'obtempérer.
Voilà ce que je peux dire sur cette affaire

*Ayant finit son témoignange, il fît un signe de tête en guise de salue et s'en alla regagner sa place*


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Le nouveau procureur d'Artois fit son entrée dans la cour et prit connaissance des accusations portées à l'encontre de Shawie*

Madame le Juge ! Je reprends ce dossier laissé en suspens par mon prédécesseur.

*Le procureur reprend ses fiches et prend connaissance du dossier en quelques secondes*

Madame le juge ! L'accusé reconnait s'être expliquée avec le prévot de l'époque Messire Leontes. C'est bien mais ce dernier lui a attesté par courrier un refus de laisser passer.

Donc si je comprends bien, Dame Shawie demande un laisser passer, elle ne l'obtient pas et continue quand même sa route sans tenir compte des avertissements et des interdictions.

Ce n'est évidemment pas parce qu'on demande un laisser passer qu'on l'obtient !

Ensuite, il est avéré que l'accusée a poursuivi sa route et brigandé Amauramor ! Il se trouve que la victime habite non loin de ma maison et que j'ai pu constater les blessures que vous lui avez infligées. C'est sans doute pour cette raison que la victime n'a pas pu se déplacer pour nous apporter son témoignage... Au final, vous lui avez volé toutes ces marchandises, ce qui représente un préjudice financier de 320 écus !

J'ajoute que doivent être retenues comme circonstances aggravantes contre l'accusé le refus d'obtempérer et le délit de fuite.

Par conséquent, au vu des préjudices physiques et financiers subis par la victime Messire Amauramor et des refus de Dame Shawie de se plier aux différentes injonctions du prévot de cesser de se déplacer en groupe non autorisé, je requiers une amende de 350 écus au titre de préjudices moral et financier ou le remboursement à la victime des sommes volées soit 320 écus à rendre à messire Amauramor sous 7 jours. A cette peine seront assortis 2 jours de prison si l'accusée rembourse la victime, 5 jours de prison si l'accusée ne montre aucun signe de repentance...

Fait en ce jour du 23 avril 1464
A Arras

Par Toult, Procureur d'Artois

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Maighdin
Dame
Dame
avatar

Nombre de messages : 4307
Village : Cambrai
Classe sociale :
Date d'inscription : 27/04/2010

MessageSujet: Re: Amauramor (Artois) / Shawie / TOP Brigandage   Mar 17 Mai 2016 - 17:55

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

*Cette fois ci il s’agissait de brigandage. Une plainte déposée auprès du prévôt de l’époque par la victime. Sauf que le souci… la victime ne s’était pas présentée. Plusieurs fois durant l’audience on a tenté de rentrer en contact avec Amauramor. Plusieurs courriers lui ont été envoyés, et celui-ci y a répondu, disant qu’il arrivait. Et bien on l’attendait toujours. Jetant de nombreux et rapides coups d’œil vers la porte du tribunal, la Juge attendait… Au bout d’un moment il n’était plus possible d’attendre, la victime semblait préférer se balader plutôt que de venir témoigner dans le procès qu’il avait voulu en déposant plainte. Légèrement énervée par ce manque d’intérêt et cette indifférence, elle frappa le bureau de quelques coups de marteau pour ramener le silence.*

Bien, allons-y ! Nous avons assez attendu.
Dans le cadre de ce procès opposant :

Le procureur d'Artois, Dame Chany, remplacée en cours d’affaire par Messire Toult, demandeur,
Et Shawie, accusée de trouble à l'ordre public,

*Et de continuer, précisant cette fois pour le procureur.*

Messire le procureur, les blessures dont semblent souffrir le plaignant ne l’ont pas empêchées de voyager bien plus loin que l’emplacement de ce tribunal…

*Un brin agacée la Juge ? Oh que oui ! Mais malgré tout elle garde son contrôle avant d’enchainer.*

Tous les partis ont été entendus. Un seul témoin aura été entendu, le second ayant décidé malgré plusieurs relances de ne pas se présenter.

Attendu que le témoin clé de cette affaire, qui est aussi la victime d’un brigandage, est absent,
Que malgré plusieurs relances auxquelles il a répondu qu’il arrivait, il n’a toujours pas daigné venir témoigner,
Que par conséquent aucune preuve concrète n’est apportée pour prouver la présence de l’accusée en Artois ou dans un corps d’arme après le 2 avril, date de la lettre envoyée par le prévôt à l’accusée,
Que seule la lettre envoyée par la victime au prévôt pour déposer plainte contre l’accusé mentionne le brigandage,
Que l’absence de la victime sans raison valable remet en doute la véracité de ses écrits,
Attendu que l’accusée ne nie être passé par l’Artois, et y être encore présente puisqu’elle est là pour assurer sa défense,

Par ces motifs le tribunal relaxe Shawie des charges dont elle est accusée.

Le Tribunal rappelle le délai de quinze jours francs accordé pour faire appel de ce jugement en saisissant la Cour Suprême d’Artois.

Fait à Arras, le Mardi 17 Mai 1464, par Maighdin Gurbecque, Juge d'Artois.

*Un nouveau coup de marteau vient s’abattre sur le bureau. Au suivant !*

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Amauramor (Artois) / Shawie / TOP Brigandage   

Revenir en haut Aller en bas
 
Amauramor (Artois) / Shawie / TOP Brigandage
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Collaboration Monastère et Conseil d'Artois
» [Urgent]-Brigandage-Pasti-(18/04/58) COUPABLE
» [Brigandage/coupable] Von_zeppelin (20/03/1459)
» Règlement intérieur de l'Université d'Artois
» [Brigandage] Grandstef (31/07/57) COUPABLE

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Chateau d'Arras :: Les Institutions Artésiennes :: Le Palais de Justice :: Archives du Palais de Justice-
Sauter vers: