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 Amauramor (Artois) / Makhnos / TOP Brigandage

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Leontes

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MessageSujet: Amauramor (Artois) / Makhnos / TOP Brigandage    Mar 5 Avr 2016 - 20:29

• Type d'infraction: Top Brigandage

• Date de l'infraction: la nuit du 04 au 05 Avril 1464

• Texte de loi:

Citation :
Art. II.2 : Le vol, le meurtre, la piraterie, la séquestration, projetés ou effectifs.



• Lieu de l'infraction: Noeud entre Arras et Tournai

• suspect: Macknos

• chargé d'enquête : Leontes
• plaignant: Amauramor
• victime: Amauramor
• témoin: Amauramor


Voici la lettre du plaignant signalant leur agression

Citation :
De Amauramor Date d'envoi Le 05 Avril 1464 à 06h58
Objet plainte
Expire le 24 Avril 2016
Bonjour

Hier, en allant à Tournai, quatre malandrins m'ont tout pris.

Une charrette, 30 sacs de maïs, et 25 stères de bois.

Je désire déposer plainte contre eux.

04/04/1464 08:14 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Makhnos de Shawie de Percey et de Sheilla .

Amauramor


Préjudice subi: une charrette, 30 sacs de maïs et 25 stères de bois.
Circonstance aggravantes: Les suspects avaient demandés un LP que j'avais refusé. Je leur avais donné jusque Dimanche pour quitter l'Artois. Ceci entraine une infraction à notre DLCA

Citation :
Violation de la DLCA (Trouble à l'ordre public)

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.

Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.


Courriers envoyés concernant le refus d'octroie de LP

Citation :
À Makhnos Date d'envoi Le 02 Avril 1464 à 00h25
Objet Intrusion illégale
Expire le 24 Avril 2016
Péronne, le 2/04/1464

Bonsoir

Je me présente Leontes, prévôt des maréchaux artésien.

La nuit dernière, vous avez été vu par nos services du guet en groupe accompagné de de Shawie de Percey et de Sheilla.
Sachez que notre Comté est soumis à réglementation et à l'octroie de laisser-passer. Que je crois vous n'avez pas. Quand on ne connait pas les loys qui régit d'un Comté ou Duché, on se renseigne.
Par ce fait, je vous demande de quitter IMMEDIRATEMENT notre Comté. Si dans les 48h, nous vous voyons encore sur nos terres, vous serez poursuivis pour Trouble à l'Ordre Publique et refus d'obéïr à un représentant de l'autorité publique comme le stipule notre DLCA:
Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.

Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

Voire plus...je vous laisse imaginer.

Sachez qu'une copie de ce courrier a été envoyé aux autres membres de votre groupe.

Leontes, prévôt des maréchaux



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chany
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MessageSujet: Re: Amauramor (Artois) / Makhnos / TOP Brigandage    Ven 8 Avr 2016 - 16:55

acte d accusation  a faire  dés que la personne est en Artois

ATTENTION ,IL FAUDRA METTRE LE NOM DU PROC A L ENDROIT MANQUANT AINSI QUE LA DATE ET LA SIGNATURE  ET VERIFIER LE NOM DU COMTE  

Citation :
Nous, ( NOM DU ¨PROCUREUR), Procureur d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Makhnos.

Sieur , vous avez été invité ici à comparaître pour répondre de vos actes. Vous êtes entré sur notre territoire en lance. Le prévôt vous a refusé  un laisser passer et vous a  laissé 48h pour quitter le territoire.
Et qu avez vous fait?  Vous avez continué votre route et pire , vous avez brigander  un artésien chemin faisant
Pour couronner le tout, vous fuyez avant que la Justice vous attrape.

Par ces faits, Nous reconnaissons une violation de la DLCA et Nous vous accusons de trouble à l'ordre public pour les articles suivants:

Art. II.2 : Le vol, le meurtre, la piraterie, la séquestration, projetés ou effectifs.
Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

La cour attend avec impatience que l'accusé se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes. Nous demandons aussi au sieur Amauramor ainsi qu au prévôt Leontes, de venir à la barre pour nous faire part de leurs  témoignages afin de nous en apporter les preuves. Nous rappelons aussi à l'accusée que celle-ci peut se faire aider d'un avocat, si tel est son désir, qu'elle nous contacte afin que nous puissions lui donnons la liste.

Fait à Arras le ( DATE)       de l'an de grâce 1464 par
,( NOM DU PROC) Procureur d'Artois.

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Ombeline
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MessageSujet: Re: Amauramor (Artois) / Makhnos / TOP Brigandage    Dim 10 Avr 2016 - 20:35

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le dénommé Makhnos sur les routes artésiennes.

Le procureur non élu, Dame Chany nous a transmis l'acte d'accusation concernant cette affaire, acte dont je vais vous faire lecture, en ce jour du 10 avril 1464 :

**Nous, Chany, Procureur non élu d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Makhnos.

Sieur, vous avez été invité ici à comparaître pour répondre de vos actes. Vous êtes entré sur notre territoire en lance. Le prévôt vous a refusé un laisser passer et vous a laissé 48h pour quitter le territoire.
Et qu'avez-vous fait? Vous avez continué votre route illégalement et pire, vous avez brigandé un artésien chemin faisant
Pour couronner le tout, vous avez tenté de fuir la Justice artésienne mais elle vous a rattrapé.

Par ces faits, nous reconnaissons une violation de la DLCA et nous vous accusons de trouble à l'ordre public pour les 3 articles suivants:

Art. II.2 : Le vol, le meurtre, la piraterie, la séquestration, projetés ou effectifs.
Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

La cour attend avec impatience que l'accusé se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes. Nous demandons aussi au sieur Amauramor ainsi qu'au prévôt Leontes, de venir à la barre pour nous faire part de leurs témoignages afin de nous en apporter les preuves. Nous rappelons aussi à l'accusé que celui-ci peut se faire aider d'un avocat, si tel est son désir, qu'il nous contacte afin que nous puissions lui donnons la liste.

Fait à Arras le 10 avril de l'an de grâce 1464 par Chany, Procureur non élu d'Artois.**

La jeune femme reposa le document, mira les membres de la cour, notamment la Terrible juge Maidghin.

Nous laissons donc la parole à l'accusé et aux témoins.



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Ombeline
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MessageSujet: Re: Amauramor (Artois) / Makhnos / TOP Brigandage    Ven 15 Avr 2016 - 21:04

Pas de nouvelle du plaignant.
Renvoi d'un courrier.

Citation :
Bonjour Amauramor,

Je vous écris afin de vous rappeler que votre témoignage est essentiel dans le cadre du brigandage dont vous avez été victime. Sans ce dernier, vos marauds risquent d'être relaxés faute d'élèments de votre part.
Ne perdez pas une minute pour venir déposer.
Cordialement.
Ombeline

En retraite ce jour.

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Maighdin
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MessageSujet: Re: Amauramor (Artois) / Makhnos / TOP Brigandage    Mer 27 Avr 2016 - 11:01

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Un coursier fait son entrée dans la salle. Un plie à la main, légèrement détremper à cause de la pluie qui tombe drue dehors. Conséquence, il est difficilement lisible. Makhnos ne serait pas présent, ce courrier ferait office, par la lecture du coursier

Sir ou autres..

Vous m'voyez désolé d'pas pouvoir m'présenter en personne. Il se trouve que j'suis quelques part sur votre territoire. J'aurais bien voulu v'nir voir ce qu'on m'veux, mais j'ai reçu un avertissement du sieur qui m'dit que j'doit partir.

Je sais que je suis pas finaud, mais quand même. Comment j'peu v'nir vous voir, si j'ai pas l'droit d'entrer dans votre territoire.

J'vous est glisser le message dans le courrier.

"Cambrai le 12 avril 1464

Bonjour,

Votre présence en Artois étant indésirable, je vous préviens que si demain, 13 avril, vous êtes toujours présent(e) sur nos terres, un dossier pour TOP présence illégale - Indésirable sera déposé à votre encontre à la procure sans autre avertissement
Vous voilà prévenu

Cordialement,

Patcaf, Lieutenant du guet de Cambrai "

Vous voyez bien l'truc c'est dure de vous suivre. Causez vous ça sera plus simple !

Enfin, quoi qu'vous m'voulez, moi quand on ma dit d'partir c'est ce que j'ai fait, vers le nord, puis on m'dit venir au tribunal.

Si j'ai croisé du monde j'me souviens plus de leur visage, vous savez les routes.

A vôtre bon coeur m'sieur dame

M.

Le coursier une fois la lecture finit le donna au proc' et s'en alla.


L'accusation a appelé Leontes à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

*S'approche de la barre pour témoigner*

Votre honneur,

La personne ici présente est entrée illégalement sur le sol artésien sans se renseigner sur nos normes en vigueur. En les voyant passé par Péronne dans la nuit du 31 Mars au 1er Avril, j'ai pris soin de leur écrire.

*Montre le courrier*

"À Makhnos Date d'envoi Le 02 Avril 1464 à 00h25
Objet Intrusion illégale
Expire le 24 Avril 2016
Péronne, le 2/04/1464

Bonsoir

Je me présente Leontes, prévôt des maréchaux artésien.

La nuit dernière, vous avez été vu par nos services du guet en groupe accompagné de de Shawie de Percey et de Sheilla.
Sachez que notre Comté est soumis à réglementation et à l'octroie de laisser-passer. Que je crois vous n'avez pas. Quand on ne connait pas les loys qui régit d'un Comté ou Duché, on se renseigne.
Par ce fait, je vous demande de quitter IMMEDIRATEMENT notre Comté. Si dans les 48h, nous vous voyons encore sur nos terres, vous serez poursuivis pour Trouble à l'Ordre Publique et refus d'obéïr à un représentant de l'autorité publique comme le stipule notre DLCA:
Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.

Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

Voire plus...je vous laisse imaginer.

Sachez qu'une copie de ce courrier a été envoyé aux autres membres de votre groupe.

Leontes, prévôt des maréchaux "

Je n'ai reçu aucune réponse de sa part.
Comme vous le constaterez, j'ai demandé à ce que l'intéressée ait quitté l'Artois dans les plus brefs délais. Mais le Mardi 5 Avril, je reçois un courrier de la victime me disant qu'elle s'est faite brigandé par 4 individus.

"De Amauramor Date d'envoi Le 05 Avril 1464 à 06h58
Objet plainte
Expire le 24 Avril 2016
Bonjour

Hier, en allant à Tournai, quatre malandrins m'ont tout pris.

Une charrette, 30 sacs de maïs, et 25 stères de bois.

Je désire déposer plainte contre eux.

04/04/1464 08:14 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Makhnos de Shawie de Percey et de Sheilla .

Amauramor"

La personne s'est faite racketté entre Arras et Tournai. Et le noeud entre Arras et Tournai appartient à l'Artois. Il y a clairement un refus d'obtempérer.
Voilà ce que je peux dire sur cette affaire

*Ayant finit son témoignage, il fît un signe de tête en guise de salue et s'en alla regagner sa place*


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Le procureur entre dans la salle et prend connaissance du dossier, puis il prend la parole*

Bien ! Madame le Juge Bonjour ! Et bonjour à tous !

Je suis navré que Sieur Makhnos ne soit venu nous porter son témoignage en face. Cela relate à la fois d'un manque flagrant de courage et d'un total irrespect envers cette cour et nos institutions...

L'absence de l'accusé plaide donc en sa défaveur et prouve son manque de loyauté. Quand on a rien à se reprocher, on vient se défendre. Par ailleurs je suis étonné de voir que certains de ses compères ont, eux, réussi à se déplacer jusqu'en ces murs pour nous apporter leur témoignage. A partir de ce constat, la cour comprendra aisément que l'accusé nous prend pour des imbéciles !

Puisque ce triste sire se moque du monde, je vous invite, Madame le juge à vous montrer ferme dans votre jugement !

Je requiers donc, au vu des actes ignobles commis une peine de prison de 5 jours ainsi que le remboursement de la victime à hauteur du préjudice subi, soit 350 écus. Puisque l'accusé ne précise aucunement s'il a partagé son butin, je retiens qu'il a tout gardé, mais l'invite néanmoins à se présenter en ces murs et à nous préciser quel butin lui a été attribué par ses compères.

Enfin Madame le juge, je rappelle que l'accusé est toujours en fuite et que cela ne fait qu'aggraver son cas...

Merci

Fait à Arras, le 23 avril 1464

Par Toult, Procureur d'Artois

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Maighdin
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MessageSujet: Re: Amauramor (Artois) / Makhnos / TOP Brigandage    Dim 29 Mai 2016 - 13:29

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


L'accusation a appelé Amauramor à la barre


Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Cette fois ci il s’agissait de brigandage. Une plainte déposée auprès du prévôt de l’époque par la victime. Sauf que le souci… la victime ne s’était pas présentée. Plusieurs fois durant l’audience on a tenté de rentrer en contact avec Amauramor. Plusieurs courriers lui ont été envoyés, et celui-ci y a répondu, disant qu’il arrivait. Et bien on l’attendait toujours. Jetant de nombreux et rapides coups d’œil vers la porte du tribunal, la Juge attendait… Au bout d’un moment il n’était plus possible d’attendre, la victime semblait préférer se balader plutôt que de venir témoigner dans le procès qu’il avait voulu en déposant plainte. Légèrement énervée par ce manque d’intérêt et cette indifférence, elle frappa le bureau de quelques coups de marteau pour ramener le silence.*

Bien, allons-y ! Nous avons assez attendu.
Dans le cadre de ce procès opposant :

Le procureur d'Artois, Dame Chany, remplacée en cours d’affaire par Messire Toult, demandeur,
Et Makhnos, accusé de trouble à l'ordre public,

Tous les partis ont été entendus. Un seul témoin aura été entendu, le second ayant décidé malgré plusieurs relances de ne pas se présenter.

Attendu que le témoin clé de cette affaire, qui est aussi la victime d’un brigandage, est absent,
Que malgré plusieurs relances auxquelles il a répondu qu’il arrivait, il n’a toujours pas daigné venir témoigner,
Que par conséquent il n’apporte aucune preuve concrète quant à la présence de l’accusé en Artois ou dans un corps d’arme après le 2 avril, date de la lettre envoyée par le prévôt à l’accusée,
Que seule la lettre envoyée par la victime au prévôt pour déposer plainte contre l’accusé mentionne le brigandage,
Que l’absence de la victime sans raison valable remet en doute la véracité de ses écrits,
Attendu que l’accusé n’est pas présent dans ce tribunal mais nous à fait parvenir un courrier dans lequel il dit être et je cite « quelque part sur votre territoire», autrement dit en Artois,
Que l’accusé est quelque part en Artois pour une autre raison que sa défense durant ce procès,

Par ces motifs le tribunal requalifie l’accusation portée contre Makhnos et le reconnait coupable de trouble à l'ordre public pour avoir violé l’article II.8 du DLCA.

*Et de lire l’article en question.*

D’après l’article II.8 du DLCA, relèvent du trouble à l’ordre public les actes suivants : le refus d’obéir à tout représentant de l’autorité publique.

Aussi, condamnons Makhnos à 1 jour de prison et 5 écus d’amende.

Le Tribunal rappelle le délai de quinze jours francs accordé pour faire appel de ce jugement en saisissant la Cour Suprême d’Artois.

Fait à Arras, le Samedi 28 Mai 1464, par Maighdin Gurbecque, Juge d'Artois.

*Un nouveau coup de marteau vient s’abattre sur le bureau. Au suivant !*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et ?une amende de 5 écus.

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