Le Comté Souverain d'Artois
 
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 Amauramor (Artois) / Sheilla / TOP Brigandage

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Leontes

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MessageSujet: Amauramor (Artois) / Sheilla / TOP Brigandage   Mar 5 Avr 2016 - 20:32

• Type d'infraction: Top Brigandage

• Date de l'infraction: la nuit du 04 au 05 Avril 1464

• Texte de loi:


Citation :
Art. II.2 : Le vol, le meurtre, la piraterie, la séquestration, projetés ou effectifs.



• Lieu de l'infraction: Noeud entre Arras et Tournai

• suspect: Sheilla

• chargé d'enquête : Leontes
• plaignant: Amauramor
• victime: Amauramor
• témoin: Amauramor


Voici la lettre du plaignant signalant leur agression

Citation :
De Amauramor Date d'envoi Le 05 Avril 1464 à 06h58
Objet plainte
Expire le 24 Avril 2016
Bonjour

Hier, en allant à Tournai, quatre malandrins m'ont tout pris.

Une charrette, 30 sacs de maïs, et 25 stères de bois.

Je désire déposer plainte contre eux.

04/04/1464 08:14 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Makhnos de Shawie de Percey et de Sheilla .

Amauramor


Préjudice subi: une charrette, 30 sacs de maïs et 25 stères de bois.
Circonstance aggravantes: Les suspects avaient demandés un LP que j'avais refusé. Je leur avais donné jusque Dimanche pour quitter l'Artois. Ceci entraine une infraction à notre DLCA

Citation :
Violation de la DLCA (Trouble à l'ordre public)

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.

Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.


Courriers envoyés concernant le refus d'octroie de LP

Citation :
À Sheilla Date d'envoi Le 02 Avril 1464 à 00h29
Objet Intrusion illégale
Expire le 24 Avril 2016
Péronne, le 2/04/1464

Bonsoir

Je me présente Leontes, prévôt des maréchaux artésien.

La nuit dernière, vous avez été vu par nos services du guet en groupe accompagné de Makhnos de Shawie et de Percey.
Sachez que notre Comté est soumis à réglementation et à l'octroie de laisser-passer. Que je crois vous n'avez pas. Quand on ne connait pas les loys qui régit d'un Comté ou Duché, on se renseigne.
Par ce fait, je vous demande de quitter IMMEDIRATEMENT notre Comté. Si dans les 48h, nous vous voyons encore sur nos terres, vous serez poursuivis pour Trouble à l'Ordre Publique et refus d'obéïr à un représentant de l'autorité publique comme le stipule notre DLCA:
Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.

Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

Voire plus...je vous laisse imaginer.

Sachez qu'une copie de ce courrier a été envoyé aux autres membres de votre groupe.

Leontes, prévôt des maréchaux

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chany
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MessageSujet: Re: Amauramor (Artois) / Sheilla / TOP Brigandage   Ven 8 Avr 2016 - 16:50

acte d accusation a faire dés que la personne est en Artois

ATTENTION ,IL FAUDRA METTRE LE NOM DU PROC A L ENDROIT MANQUANT AINSI QUE LA DATE ET LA SIGNATURE ET VERIFIER LE NOM DU COMTE

Citation :
Nous, ( NOM DU ¨PROCUREUR), Procureur d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Sheilla .

Dame, vous avez été invitée ici à comparaître pour répondre de vos actes. Vous êtes entrée sur notre territoire en lance. Le prévôt vous a refusé  un laisser passer et vous a  laissé 48h pour quitter le territoire.
Et qu avez vous fait?  Vous avez continué votre route et pire , vous avez brigander  un artésien chemin faisant
Pour couronner le tout, vous fuyez avant que la Justice vous attrape.

Par ces faits, Nous reconnaissons une violation de la DLCA et Nous vous accusons de trouble à l'ordre public pour les articles suivants:

Art. II.2 : Le vol, le meurtre, la piraterie, la séquestration, projetés ou effectifs.
Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

La cour attend avec impatience que l'accusée se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes. Nous demandons aussi au sieur Amauramor ainsi qu au prévôt Leontes, de venir à la barre pour nous faire part de leurs  témoignages afin de nous en apporter les preuves. Nous rappelons aussi à l'accusée que celle-ci peut se faire aider d'un avocat, si tel est son désir, qu'elle nous contacte afin que nous puissions lui donnons la liste.

Fait à Arras le ( DATE)       de l'an de grâce 1464 par
,( NOM DU PROC) Procureur d'Artois.

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Ombeline
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MessageSujet: Re: Amauramor (Artois) / Sheilla / TOP Brigandage   Dim 10 Avr 2016 - 21:32

Citation :
Nous, Ombeline, Procureur d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Sheilla, habitant du Duché de Savoie.

Accusée levez-vous devant la cour artésienne !

Madame, vous avez été invitée ici à comparaître pour répondre de vos actes sur notre territoire.
Le procureur non élu, Dame Chany nous a transmis l'acte d'accusation concernant cette affaire, acte dont je vais vous faire lecture, en ce jour du 10 avril 1464 :


**Nous, Chany, Procureur non élu d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Sheilla.

Dame, vous avez été invitée ici à comparaître pour répondre de vos actes. Vous êtes entrée sur notre territoire en lance. Le prévôt vous a refusé un laisser passer et vous a laissé 48h pour quitter le territoire artésien.
Et quelle fut votre attitude face à cet ordre ? Vous avez continué votre route ni plus ni moins, et pire, vous avez brigandé un artésien chemin faisant la nuit du 04 au 05 Avril 1464 avec l'aide de comparses. Pour couronner le tout, vous fuyez croyant éviter la Justice artésienne mais la Justice a fini par vous reprendre en ses filets.

Par ces faits, nous reconnaissons une violation de la DLCA et nous vous accusons de trouble à l'ordre public pour les 3 articles suivants:

Art. II.2 : Le vol, le meurtre, la piraterie, la séquestration, projetés ou effectifs.
Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

La cour attend avec impatience que l'accusée se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes. Nous demandons aussi au sieur Amauramor ainsi qu'au prévôt Leontes, de venir à la barre pour nous faire part de leurs témoignages et d'apporter les preuves du délit. Nous rappelons aussi à l'accusée que celle-ci peut se faire aider d'un avocat, si tel est son désir, qu'elle nous contacte afin que nous puissions lui donnons la liste.

Fait à Arras le 10 avril de l'an de grâce 1464 par Chany, Procureur non élu d'Artois.**

La jeune femme reposa le document, mira les membres de la cour, notamment la Terrible juge Maidghin.

Nous laissons donc la parole à l'accusée et aux témoins.



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Ombeline
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MessageSujet: Re: Amauramor (Artois) / Sheilla / TOP Brigandage   Mer 20 Avr 2016 - 10:36

Citation :
Bonjour

Je rentre de retraite

demain je déposerai
Amauramor

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Maighdin
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MessageSujet: Re: Amauramor (Artois) / Sheilla / TOP Brigandage   Mer 27 Avr 2016 - 11:03

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Bonjour bonjour ! Alors pour commencer vous pouvez m'appeler "mademoiselle" et non "madame" parce que j'n'suis ni vieille ni mariée.

Ensuite votre procureur non élu d'Artois par la volonté du con de souverain de bric et de broc a fait une petite faute; en effet, on n'dit pas "afin que nous puissions lui donnons la liste" mais "afin que nous puissions lui donner la liste" ou encore plus joli "afin que l'on puisse lui donner la liste", oui parce que ça évite la répétition du "nous" dans la phrase, vous voyez ?

Heureusement que j'suis là hein ? Vous devriez m'embaucher...
Aller, trêve de galéjades, c'est quoi la DLCA ? Une nouvelle drogue ?


L'accusation a appelé Leontes à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

*S'approche de la barre pour témoigner*

Votre honneur,

La personne ici présente est entrée illégalement sur le sol artésien sans se renseigner sur nos normes en vigueur. En les voyant passé par Péronne dans la nuit du 31 Mars au 1er Avril, j'ai pris soin de leur écrire.

*Montre le courrier*

"À Sheilla Date d'envoi Le 02 Avril 1464 à 00h29
Objet Intrusion illégale
Expire le 24 Avril 2016
Péronne, le 2/04/1464

Bonsoir

Je me présente Leontes, prévôt des maréchaux artésien.

La nuit dernière, vous avez été vu par nos services du guet en groupe accompagné de Makhnos de Shawie et de Percey.
Sachez que notre Comté est soumis à réglementation et à l'octroie de laisser-passer. Que je crois vous n'avez pas. Quand on ne connait pas les loys qui régit d'un Comté ou Duché, on se renseigne.
Par ce fait, je vous demande de quitter IMMEDIRATEMENT notre Comté. Si dans les 48h, nous vous voyons encore sur nos terres, vous serez poursuivis pour Trouble à l'Ordre Publique et refus d'obéïr à un représentant de l'autorité publique comme le stipule notre DLCA:
Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.

Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

Voire plus...je vous laisse imaginer.

Sachez qu'une copie de ce courrier a été envoyé aux autres membres de votre groupe.

Leontes, prévôt des maréchaux "

Je n'ai reçu aucune réponse de sa part.
Comme vous le constaterez, j'ai demandé à ce que l'intéressée ait quitté l'Artois dans les plus brefs délais. Mais le Mardi 5 Avril, je reçois un courrier de la victime me disant qu'elle s'est faite brigandé par 4 individus.

"De Amauramor Date d'envoi Le 05 Avril 1464 à 06h58
Objet plainte
Expire le 24 Avril 2016
Bonjour

Hier, en allant à Tournai, quatre malandrins m'ont tout pris.

Une charrette, 30 sacs de maïs, et 25 stères de bois.

Je désire déposer plainte contre eux.

04/04/1464 08:14 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Makhnos de Shawie de Percey et de Sheilla .

Amauramor "

La personne s'est faite racketté entre Arras et Tournai. Et le noeud entre Arras et Tournai appartient à l'Artois. Il y a clairement un refus d'obtempérer.
Voilà ce que je peux dire sur cette affaire

*Ayant finit son témoignage, il fît un signe de tête en guise de salue et s'en alla regagner sa place*


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Madame le juge !

Je reprends ce dossier à l'instant et je suis ravi de constater que l'accusée est d'humeur joyeuse... Néanmoins, demoiselle Sheilla, je vous invite à plus de respect et plus de sérieux envers la cour.

Car les faits qui vous sont reprochés sont graves. Comme l'atteste le témoignage de notre ancien prévot, l'accusée a délibérement ignoré l'ordre de ne pas voyager en lance non autorisée.
Puis elle s'est adonné au brigandage et a volé et violenté Messire Amauramor ce qui n'est évidemment pas admissible. Je crois savoir que suite à cette agression, la victime peine à se déplacer. J'espère qu'il pourra nous faire part de son témoignage.

Je requiers donc à votre encontre, demoiselle Sheilla, 3 jours d'emprisonnement et 300 écus d'amende pour le préjudice subi par la victime. Dans le cas où vous souhaiteriez faire acte de repentance, en remboursant intégralement la victime et en vous excusant, je requierais uniquement 1 journée de prison. Sachez que je ne retiens pas comme circonstance aggravante votre nom, qui pourrait s'apparenter à un crime, tant les bardes de mauvais aloi peuvent êtres nocifs...

Merci Madame le Juge !

Fait à Arras, le 27 avril 1464
Par Toult, Procureur d'Artois

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Maighdin
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MessageSujet: Re: Amauramor (Artois) / Sheilla / TOP Brigandage   Mer 18 Mai 2016 - 11:24

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

*Toujours la même affaire, celle du brigandage d’Amauramor. Il n’y avait toujours pas de changement… la victime ne s’était pas plus présentée que dans les autres procès. Un léger soupir silencieux franchit les lèvres de la Juge.*

Bien, allons-y ! Nous avons assez attendu.
Dans le cadre de ce procès opposant :

Le procureur d'Artois, Dame Chany, remplacée en cours d’affaire par Messire Toult, demandeur,
Et Sheilla, accusée de trouble à l'ordre public,

*Regardant l’accusée, la Juge lui adressa quelques mots.*

Il est vrai que les accents de chacun sont parfois difficiles à comprendre et peuvent entrainer des mécompréhensions. J’ai cru un instant que vous aviez dit le « Con Souverain ». J’ai du mal entendre le « te » du Comte. Comme quoi…

*Et de retenir un léger sourire avant de continuer.*

Tous les partis ont été entendus. Un seul témoin aura été entendu, le second ayant décidé malgré plusieurs relances de ne pas se présenter.

Attendu que le témoin clé de cette affaire, qui est aussi la victime d’un brigandage, est absent,
Que malgré plusieurs relances auxquelles il a répondu qu’il arrivait, il n’a toujours pas daigné venir témoigner,
Que par conséquent aucune preuve concrète n’est apportée pour prouver la présence de l’accusée en Artois ou dans un corps d’arme après le 2 avril, date de la lettre envoyée par le prévôt à l’accusée,
Que seule la lettre envoyée par la victime au prévôt pour déposer plainte contre l’accusé mentionne le brigandage,
Que l’absence de la victime sans raison valable remet en doute la véracité de ses écrits,

Par ces motifs le tribunal relaxe Sheilla des charges dont elle est accusée.

Le Tribunal rappelle le délai de quinze jours francs accordé pour faire appel de ce jugement en saisissant la Cour Suprême d’Artois.

Fait à Arras, le mercredi 18 Mai 1464, par Maighdin Gurbecque, Juge d'Artois.

*Un nouveau coup de marteau vient s’abattre sur le bureau pour sceller l’audience. *

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