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 Calais /Grison / TOP et escroquerie

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Maighdin
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MessageSujet: Calais /Grison / TOP et escroquerie   Jeu 7 Avr 2016 - 21:37

Acte d'accusation

Citation :
Madame le Juge,
Nous, Push, Maire de Calais, faisant office de Procureur durant ce procès, ouvrons ce procès à l’encontre de Grison, habitant calaisien, pour trouble à l’ordre public et escroquerie, et souhaitons porter à votre attention les éléments suivants.

Le dimanche 27 mars 1464, l’accusé ici présent a acheté sur le marché calaisien 4 stères de bois à 4,50 écus à la mairie de Calais.
Le décret municipal de Calais du 25 août 1461 concernant les achats indique que l’achat du bois n’est autorisé qu’aux boulangers, charpentiers, forgerons et fromagers de la ville. Or l’accusé, bien que calaisien, n’est ni boulanger, ni charpentier, ni forgeron, ni fromager.

Le lundi 28 mars 1464, l’accusé ici présent a acheté sur le marché calaisien à Klovis de Keel, forgeron calaisien, trois couteaux. Messire de Keel vend ses couteaux à 17 écus pour les éleveurs calaisiens. Il a avertit à plusieurs reprises l’accusé de son infraction.
En effet, le même décret municipal de Calais du 25 août 1461 concernant les achats indique que l’achat de couteaux n’est autorisé qu’aux seuls éleveurs de la ville. Or l’accusé, bien que calaisien, n’est pas éleveur.
Il a par la suite constaté que le même individu, messire Grison, faisait de la spéculation en revendant sur le même marché les couteaux qu’il venait d’acheter à messire de Keel, au prix de 30,95 écus cette fois-ci !
Messire de Keel lui a de nouveau envoyé un courrier pour l’avertir de cette nouvelle infraction, lui demandant de remettre en vente les couteaux au prix d’achat, soit 17 écus l’un. Messire de Keel n’a eu que des fins de non recevoir…

Messire Grison ici présent est donc accusé de trouble à l’ordre public et d’escroquerie en commettant les infractions présentées ci-dessus et prévues par la loi.
En effet, l’article II.5 du dLCA indique que « relèvent du trouble à l’Ordre Public les actes suivants, entre autres […] la violation d’une norme en vigueur ».
Le Décret municipal de Calais du 25 août 1461 concernant les achats indique que « l’achat du bois n’est autorisé qu’aux boulangers, charpentiers, forgerons et fromagers de la ville » et que « l’achat de couteaux n’est autorisé qu’aux seuls éleveurs de la ville ».
De plus, l’article III.1 du dLCA indique que « relèvent de l’escroquerie et du vol les actes qui suivent, entre autres […] l’achat et la revente sur un même marché dans le but de spéculer ».

Nous rappelons à Madame le Juge la difficulté d’approvisionnement en fer depuis de nombreux mois en Artois, ainsi que celle, moins difficile mais néanmoins à surveiller, pour le bois. Nous tenons également à porter à l’attention de Madame le Juge le fait que l’accusé ici présent achète tous les couteaux mis en vente par messire de Keel, empêchant ainsi les éleveurs de la ville de s’approvisionner en couteaux et de pouvoir travailler correctement, à moins de n’acheter les produits remis en vente par l’accusé à des prix exorbitants. L’accusé bloque ainsi, et déstabilise, tout un pan de l’économie calaisienne. Que ce soit les couteaux, mais aussi le bois, et d’autres produits sont également suspectés…

Nous appelons Push, Maire de Calais, ainsi que Klovis de Keel, forgeron calaisien, pour qu’ils viennent témoigner et apporter leurs preuves respectives.
Nous rappelons également à l’accusé, de part notre fonction de Procureur lors de ce procès, qu’il peut faire appel à un avocat et qu’il doit le signifier.

1er avril 1464,
Push, Maire de Calais



Première plaidoirie de la défense

Citation :
Grison sourit à la dernière envolée de Mme le procureur...

"Nous appelons Push, Maire de Calais..."

Ainsi, s'appelait-elle elle même à la barre !

Bon Grison s'avança à la barre, comme il lui avait été demandé...

M'dame le juge... ainsi le procureur est en même temps la soit disant victime dans c't'affaire... bin, y'aurait-y pas comme qui dirait un conflit d'intérêt ? Enfin, j'dis ça, j'dis rin...

L'procureur me propose un avocat... j'en veux bien un, mais j'vous préviens, j'sais ni lire ni écrire, y faudra que l'procureur m'fasse pour moi la demande... si elle est honnête, elle me l'fera... mais j'en doute...

Pour en rev'nir à c't'affaire... qui n'en n'est pas une d'ailleurs, j'peux m'expliquer... et même vous dire que c'est moi la victime !

Voilà m'dame la juge, moi, j'suis qu'un pauv'bougre... j'vis dans un taudis... y pleut à l'intérieur car le toit y est tout pourri... alors, j'me dis, y faut que j'achète du bois pour faire un feu et m'réchauffer...

J'en achète au marché... et bin, vous m'croirez si vous le voulez, mais pas moyen d'faire du feu... l'bois est tout dur et tout trempé ! Alors, j'veux remette le bois sur l'marché, presque au même prix, mais j'sais pas compter...

Au passage, j'veux porter plainte cont'la mairie, pour m'avoir escroqué à vendre du bois que j'peux rien en faire ! C'est honteux d'vivre ainsi sur la peau des pauv'...

Pour les couteaux, bah, j'suis trop pauv pour acheter du pain bien frais d'chez la boulange... alors, l'pain qu'j'achète date de 3/4 semaines... et il est tout dure...

Alors, logiquement, j'achète un couteau sur l'marché ! v'la t'y pas qui casse net ! J'en rachète un aut', pareille ! Alors, pour sûr, j'veux récupérer mes sous... et j'le remets en vente au même prix, enfin, j'vous rappelle que j'sais pas compter, p'têt bin que j'l'ai remis un peu plus cher... j'sais pas trop...

Mais j'voudrais porter plainte contre ce Klovis : c'est honteux d'vendre des couteaux qui cassent contre du pain, c'est malhonnête d'sa part !!! En plus, y'a pas une loi contre le harcèlement ? Il m'envoie plein d'courriers qui servent à rien... j'sais pas lire...

Voilà m'dame le juge, j'suis un honnête mais pauv' bougre et j'suis la victime innocente de la maire et de c'te Klovis qui profitent des malheureux comme moi... j'espère que vous les pendrez tous les deux comme il se doit !

Merci m'dame le juge, vous m'paraissez honnête vous...


La défense a appelé Grison à la barre

Citation :
Voici son témoignage :


M'dame le juge,

pour sûr que j'ai rien dit à c'te Klovis... et pour cause, je n'entendais rien !!!

Et oui, pauv comme j'suis, j'avais un gros bouchon d'cire dans chaque oreille... et pas assez d'sous pour alors voir un toubib !

T'nez, voici la preuve de c'que j'dis

Grison passa son petit doigt dans le creu de l'oreille, et en sorti une épaisse mélasse, ce qui fit rire toute l'assistance...

Il en reste encore un peu !

Et pour les sous, bah à chaque fois que j'sortais des écus, j'regardais la mine de Klovis, quand il était content, j'savais que c'était l'compte !

J'avais assez d'sous pour m'nourrir 19 jours ? Bah, alors, j'suis riche et je l'savais pas ?

Boudiou, et c'te voleur de Klovis qui m'disais rien... euh... qu'j'entendais rien en fait !

Mais ça n'empêche que c'est un voleur, tous les couteux sont cassé !

Qu'on l'pende !!!



L'accusation a appelé Klovis_de_keel à la barre


Citation :
Voici son témoignage :


Madame le Juge,
Madame le Procureur,

Je me nomme Klovis de Keel et je suis forgeron à Calais depuis plusieurs années.
Le lundi 28 mars 1464, comme très souvent, je vendais mes couteaux sur le marché de Calais, à 17 écus l’un. Un homme vient vers moi et m’en achète un. Cet homme est l’accusé ici-présent.

*Klovis montre l’accusé afin de l’identifier clairement.*

Après coup, je me rends compte que bien que calaisien, il n’est pas éleveur et n’a donc pas le droit d’acheter de couteau. La production de couteaux nécessite du fer, et la pénurie de fer est bien une réalité en Artois. Aussi, la vente de couteaux est exclusivement réservée aux éleveurs.
Je lui envoie donc un courrier pour lui demander de le remettre en vente sur le marché, au même prix que celui d’achat. Tout ceci dans la matinée.

Plus tard, le même homme revient et me demande un second couteau. Je refuse de le lui vendre, mais il me le prend, et me donne la somme équivalente. Il a donc non seulement été prévenu à l’oral, coupant ainsi court au fait qu’il ne sache pas lire, et il m’a donné la somme nécessaire, preuve s’il en est qu’il sait bien compter. Je lui signale alors qu’il est en infraction avec un décret municipal, que je lui décris, et avec un article du DLCA, que je lui décris également.

Puis je m’aperçois qu’il met en vente les deux couteaux qu’il vient de m’acheter, à un prix exorbitant de 30,95 écus l’un. Je l’informe alors qu’il s’agit de spéculation et que c’est une nouvelle infraction au DLCA. Tout ça à l’oral, mais également par un courrier.

À aucun moment l’accusé ne m’a répondu de quelque manière que ce soit.
Et le voilà qui revient une troisième fois pour me prendre un troisième couteau, qu’il met en vente aussitôt. Et depuis, deux autres couteaux m’ont été achetés, soit un total de 5 couteaux déjà.
Preuve s’il en est là encore que l’accusé a largement l’argent nécessaire pour s’acheter quelques miches de pain. 5 couteaux à 17 écus l’un, plus celui que je lui ai racheté à 30,95 écus pour m’assurer qu’il s’agissait bien d’un des miens qu’il revendait équivalent à 115,95 écus, soit plus de 19 jours à manger du pain. Et cela, sans prendre en compte les stères de bois achetés à la mairie.

Je rappelle que j’ai prévenu cet homme à plusieurs reprises, parce que tout le monde peut se tromper. Mais il a persisté, et a avoué ses méfaits. Il a donc agit en connaissance de cause, volontairement.

Tant qu’il continuera, aucun éleveur calaisien ne pourra travailler puisqu’aucun ne pourra se fournir en couteau à prix correct. Il bloque donc complètement toute la filière de production de viande à Calais.

Voici quelques preuves de tout ceci.

*Klovis tendit au Juge quelques unes des preuves.*

http://img15.hostingpics.net/pics/573555GrisonCouteaux1.png
http://img15.hostingpics.net/pics/279410GrisonCouteaux2.png
http://img15.hostingpics.net/pics/588057GrisonCouteaux3.png
http://img15.hostingpics.net/pics/446095GrisonCouteauAchat.png

http://img15.hostingpics.net/pics/855080GrisonCouteauxMarch.png
http://img15.hostingpics.net/pics/263846GrisonCouteauxMarch2.png
http://img15.hostingpics.net/pics/272912GrisonCouteauxMarch3.png

Je demande en outre que la différence entre le prix auquel j’ai du racheter son couteau pour constituer une preuve de sa spéculation et mon prix de vente me soit remboursé, soit 13,95 écus.

Ce sera tout pour moi Madame le Juge.

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Maighdin
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MessageSujet: Re: Calais /Grison / TOP et escroquerie   Ven 15 Avr 2016 - 22:19

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Madame le Juge,

L’accusé ici présent confirme bien les achats de stères de bois, ainsi que ceux de couteaux.
Il prétexte ne pas savoir lire, ni compter et ne pas entendre, tout ceci de façon très temporaire, selon ce qui l’arrange de toute évidence.
Puisqu’il a bien réussi à lire ou à se faire lire la convocation du Tribunal l’invitant à venir présenter sa version des faits, puisqu’il arrive à compter le nombre de semaines espaçant ses achats de pain du boulanger et possède plus qu’une notion de ce qu’est le nombre 19, et puisqu’il n’a besoin que de son petit doigt pour entendre correctement ce que nous lui disons en ce moment même.

L’accusé ici présent a souhaité vouloir un avocat. En voici la liste.

*Le Procureur lui tendit la-dite liste [envoyée IG].*

Parmi cette liste, vous pouvez contacter Meistre Laceter ou Meistre Susi de Niraco d’Arezac par exemple. Et si vous voulez en contacter d’autres, demandez à ce que l’on vous lise la liste et vous aide dans les démarches, comme on a du le faire pour votre convocation au procès. Le Procureur n’est pas responsable de votre illettrisme et n’a pas à entamer ces démarches pour vous.

Madame le Juge,

Suite à tout ce que nous venons d’entendre, je demande que soient prises en compte les circonstances aggravantes suivantes, à savoir la pénurie de fer qui sévit en Artois et que l’accusé ici présent ne fait qu’accentuer, et le bloquage de la filière viande et des débouchés pour le bois à Calais.

Je rappelle en outre que malgré le fait que l’accusé souhaite se faire passer pour une personne sans le sou, il possède 8 couteaux en vente sur le marché ainsi qu’un minimum de 4 stères de bois, et qu’il a en plus reçu 30,95 écus venant de l’achat d’un de ces couteaux par le témoin Klovis de Keel afin de vérifier la provenance de ceux-ci. Soit l’équivalent de 193,95 écus. De plus, il y a actuellement 37 stères sur le marché au prix auxquels les vends l’accusé, en spéculant donc. De là à penser que les 37 sont les siennes, il n’y a qu’un pas.
Pour terminer, l’accusé a sur lui 25 écus.

Ainsi, je requiers à l’encontre de l’accusé une peine de deux jours de prison durant lesquels il laissera le marché calaisien respirer, ainsi qu’une amende de 250 écus, correspondant peu ou prou au prix d’achat de l’ensemble des marchandises identifiées.
Les autres marchandises suspectées n’ont pas été incluses dans ce total car elles n’ont pas encore été confirmées.
Et si l’accusé estime qu’il n’a pas l’argent nécessaire, qu’il revende à leur prix d’achat les marchandises qu’il a acheté alors qu’il n’en avait pas l’autorisation. Il n’aura ainsi aucun mal à s’acquitter de son amende.

10 avril 1464,
Push, Maire de Calais


Dernière plaidoirie de la défense
Citation :

M'dame le juge, la procureure me prête une richesse que je n'ai point... les 25 écus sont largement dépensés... pensez vous, j'ai 12 enfants à nourrir !!!

Et parlant de spéculation... c'est M'dame le maire qui spécule quand elle annonce que les 37 stères en vente sur le marché sont à moi... aucune preuve que je sache !

Bon, M'dame le juge, qu'on arrête là la plaisanterie... M'dame le maire et ce Klovis sont de connivence parce qu'ils n'aiment pas les vagabonds comme moi !

C'est juste un délit de faciès !

Faut pas seulement les pendre, faut aussi les écartelés, et après leur peler la peau !!!

D'ailleurs, à ce propos, j'ai un excellent couteau à vous vendre pour cette besogne, vous m'en direz des nouvelles...

Mais ça reste entre nous, hein !

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MessageSujet: Re: Calais /Grison / TOP et escroquerie   Sam 16 Avr 2016 - 0:01

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*C’était à la mairie de Calais de lancer ce procès. La Juge prit donc place et écouta l’acte d’accusation. De toute évidence l’affaire semblait sans appel, mais…on lui a dit un jour de toujours tout écouter jusqu’au bout. Ce n’était pas toujours facile mais elle essayait, surtout depuis qu’elle occupait le poste de Juge.
L’accusé était là et le faisait entendre. D’ailleurs elle répondit tout de suite à sa première interrogation.*

Il n’y a pas conflit d’intérêt, rassurez vous tout est normal. Les maires peuvent déposer un acte d’accusation s’ils constatent des infractions dans leur ville, même si la mairie en est la première victime.

*Elle écouta la suite qui promettait d’être intéressante. Voila que l’accusée se déclarait victime allons bon. Bon ca s’annonçait plus complexe qu’il n’y paraissait au premier abord aussi la prise de notes devint inévitable.

A plusieurs reprises elle le sourire lui monta aux lèvres… Non non ne pas rire, ne pas sourire, rester impassible et continuer d’écouter.
Et elle écouta jusqu’au bout, haussant un sourcil quand il lui proposa de lui vendre un couteau. Serait ce le premier ou le deuxième qu’il avait cassé sur sa miche de pain ? Toujours est il que l’idée d’un pelage en règle ne la laissa pas de marbre. Restait à savoir sur qui…
Bon ce n’était pas le tout, mais elle avait un verdict à rendre. Un dernier regard sur ses notes et quelques coups de marteau.*

Dans le cadre de ce procès opposant :

La maire de Calais, Push, demandeuse,
Et Grison, résidant à Calais, Comté d’Artois, accusé de trouble à l'ordre public et d’escroquerie,

Tous les partis ont été entendus, ainsi que les témoins.

*D’ailleurs en parlant d’entendre, elle haussa un peu la voix pour être sur que Grison l’entende bien !*

Attendu que l'accusé reconnait avoir acheté du bois à la mairie et des couteaux à Klovis de Keel sur le marché Calaisien,
Qu’il a fait cela dans le but de rendre le taudis plus « habitable » et de se nourrir,
Attendu que l’accusé ne sait ni lire, ni écrire, ni compter et qu’il n’entend pas tous les jours, mais, qu’il semble tout de même bien débrouillard dans certaines situations,
Attendu qu’un décret municipal concerne la vente de bois et de couteaux, et que ce décret à été violé,
Que vu le nombre de courriers envoyés par Klovis de Keel à l’accusé pour tenter de lui faire entendre raison, l’accusé aurait du se poser des questions et se renseigner sur le pourquoi d’un tel « harcèlement », et je le cite,
Attendu que l’accusé à été prit sur le fait en train de revendre l’un des couteaux à un prix beaucoup plus élevé que celui auquel il l’avait acheté,
Qu’il avoue avoir remis en vente les couteaux qu’il a cassé, donc en moins bon état que lors de l’achat,

*Et de reprendre son souffle tout en vérifiant n’avoir rien oublié des points qu’elle avait noté.*

Par ces motifs le tribunal reconnait Grison coupable de trouble à l'ordre public pour avoir violé les articles suivant : Art. II.5 et Art. III.1 du dLCA, ainsi que le décret municipal de la ville de Calais réglementant l’achat de bois et de couteaux sur le marché Calaisien.

Considérant que ces actes nuisent à l’activité des éleveurs et donc à l’ensemble de la filière viande surtout en cette période où l’approvisionnement en fer est compliqué, cela constitue bien une circonstance aggravante.

Aussi, condamnons Grison à 2 jours de prison, cela lui sera peut être plus confortable que le taudis, et à 170 écus d'amende. S’il n’a pas cette somme sur lui, nous lui conseillons de se rapprocher de quelqu’un de lettré, Klovis de Keel par exemple *et un petit sourire de se dessiner sur ses lèvres. Sadique ? Non point du tout* afin de l’aider à remettre les couteaux et le bois au prix où il les a acheté. Sinon nos mines sont ouvertes afin de mettre de côté ces écus. Cette amende sera à restituer à la mairie sous forme de dons.

*Puis s’adressant à Grison*

Vous disposez d’un délai de 10 jours pour payer cette amende.

*Et vous pensez que c’est terminé ? Non pas encore.*

Ensuite ! Nous conseillons fortement à Grison de passer par l’hôpital d’Artois qui se fera un plaisir de l’aider à retirer ses bouchons d’oreille. Lui conseillons également, à l’avenir, de s’inquiéter d’une réception massive de courrier semblant provenir de la même personne, ce n’est jamais bon signe.

Par ailleurs, demandons à la mairie de vérifier l’état du taudis et d’entreprendre les travaux adéquats si nécessaire. Lui demandons également une fois les dons de Grison reçus de reverser 13,95 écus à Klovis de keel pour le rembourser du rachat du couteau.

Le Tribunal rappelle le délai de quinze jours francs accordé pour faire appel de ce jugement en saisissant la Cour Suprême d’Artois.

Fait à Arras, le Vendredi 15 avril 1464, par Maighdin Gurbecque, Juge d'Artois.

*Un coup de marteau est donné pour enfin sceller ce verdict et mettre un terme à cette audience.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

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