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 Artois / Samson. / TOP pillage Cambrai

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Maighdin
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MessageSujet: Artois / Samson. / TOP pillage Cambrai   Ven 22 Avr 2016 - 13:41

Acte d'accusation

Citation :
Nous, Toult, Procureur d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Samson.

Accusé levez vous !

Vous êtes devant cette cour car vous êtes accusé de trouble à l'ordre public ! Un trouble pas des moindres puisqu'en ce 21 avril 1464 vous avez participé à l'attaque et au pillage de la mairie de Cambrai.
Par là même vous avez violé notre DLCA selon l'article suivant en vigueur :

Art. II.11 : La révolte ou l'incitation à la révolte contre une Mairie ou le château d'Arras sans autorisation.

Dame Chany prévôt des maréchaux et Dame Nerwen seront appelées à témoigner, puisque présentes à la mairie aux moments des faits.
La cour attend avec impatience que l'accusé se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes.
Si vous souhaitez un avocat il faudra m'en faire la demande écrite je vous en fournirai une liste !

Ce 21 Avril 1464

Toult, Procureur d'Artois



L'accusation a appelé Chany à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Dame le juge , Messire procureur,

Etant prévôt , j ai vu cette personne dans nos rapports. Cette dernière m ayant été signalée par la prévôté flamande pour des tentatives de prises de mairies chez eux , je l ai placée directement en indésirable chez nous, l Artois n est pas enclin a laisser ce genre de personnes sur ses terres sans réagir.

Nous avons vu ensuite cette personne en lance avec ses compères dont la certaine Jasinte qui a prit la mairie.

Ce jour , toute cette bande de malfrats a quitter Cambrai non sans s'être servit dans les caisses et les réserves de la mairie.

Que la justice soit rendue au nom des cambrésiens qui travaillent dure pour faire vivre leur ville .

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Maighdin
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MessageSujet: Re: Artois / Samson. / TOP pillage Cambrai   Mer 27 Avr 2016 - 11:09

L'accusation a appelé Nerwen à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

* Salue la Cour en s'approchant de la barre*

En tant que sergent du Guet artésien, j' étais de garde la nuit où la mairie de Cambrai est tombée aux mains des pilleurs, et je ne peux que confirmer les dires de notre prévôt, à savoir que l'accusé faisait partie de la lance de la dénommée Jasinte qui a pris la mairie.
Le lendemain, c'est Groland qui a repris la mairie. Comme vous le savez certainement, Madame le juge, en tant que tribun, je travaille de concert avec le maire. Et Messire Groland m'a fait voir des documents pour le moins étonnants.
Voyez par vous-même!

"Mandat 1652755 confié à Samson. - Voir
Mandat numéro '1652755'
Contrat :
Pour votre bon dévouement, profitez !

2016-04-21 13:08:41 53 Don à Samson. par jasinte 37,00"

Comme vous le voyez, l'accusé a bénéficié de la générosité de Jasinte, je cite: pour son bon dévouement. Aux dépens de la mairie de Cambrai.

*Retourne s'asseoir*

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MessageSujet: Re: Artois / Samson. / TOP pillage Cambrai   Lun 30 Mai 2016 - 0:05

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Madame le Juge !

L'affaire qui nous amène ici est grave et l'accusé ne semble pas en avoir pris la mesure puisqu'elle n'a pas daigné se déplacer pour s'expliquer.

Les preuves et les témoignages fournis démontrent parfaitement que l'accusé a joué un rôle dans le pillage de la mairie, puisqu'il a bénéficié d'un don et d'un mandat de la part de la mairie insurgée.

La participation à la révolte contre la mairie de Cambrai ne saurait être remise en cause puisque l'accusé a été vu en présence du groupe de Jasinte la veille et le jour de la révolte ainsi que le lendemain. Il est évident que l'accusé n'a pas quitté le groupe pendant que ses compagnons se révoltaient pour y revenir quelques heures plus tard.

Aussi, et malgré la gravité extrême des faits qui sont reprochés à Messire Samson, je retiens que celui-ci n'a pas eu une participation très active lors du pillage puisqu'un seul don et un seul mandat lui ont été remis. je requiers donc une peine de prison de 4 jours ainsi qu'une amende de 60 écus au titre du préjudice subi par la mairie de Cambrai.

Merci

Fait à Arras, le 10 mai 1464
Par Toult, Procureur d'Artois


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Sur sa lancée la Juge enchaîna les procès et les verdicts. Attentive aux preuves apportées, elle prit des notes avant de rendre sa décision.*

Dans le cadre de ce procès opposant :

Le procureur d'Artois, Messire Toult, demandeur,
Et Samson., accusé de trouble à l'ordre public,

Tous les partis ont été entendus, ainsi que les témoins. L’accusé ne s’est pas présenté et a ainsi refusé son droit à la défense.

Attendu que le témoignage de l’accusation apporte les preuves quant à la participation de l’accusé au pillage de la mairie de Cambrai,
Qu’un mandat a été fait par la maire en place de façon illégale à l’intention de Samson pour son bon dévouement,
Que ce mandat n’a pas été vidé par l’accusé
Attendu qu’un don de 37 écus à été fait à l’accusé de la part de Jasinte.
Attendu cependant qu’aucune preuve n’est apportée quand à la participation de l’accusé à la révolte contre la mairie de Cambrai,

Par ces motifs le tribunal requalifie l’accusation portée contre Samson et le reconnait coupable de trouble à l'ordre public pour avoir violé l’article II.2 du DLCA.

*Et de lire l’article en question.*

D’après l’article II.2 du DLCA, relèvent du trouble à l’ordre public les actes suivants : le vol, le meurtre, la piraterie, la séquestration, projetés ou effectifs.

Considérons le fait que l’accusé n’a pas touché au mandat comme une circonstance atténuante.
Aussi, en prenant en compte tous ces éléments, condamnons Samson à 1 jour de prison.

*Il avait bénéficié d’un don en provenance de la mairie de Cambrai, mais le fait de n’avoir pas vidé le mandat qui lui était destiné jouait en la faveur de l’homme. Avait il eu des remords ? Ca, personne ne le saurait ici.*

Le Tribunal rappelle le délai de quinze jours francs accordé pour faire appel de ce jugement en saisissant la Cour Suprême d’Artois.

Fait à Arras, le Dimanche 29 mai 1464, par Maighdin Gurbecque, Juge d'Artois.

*Un coup de marteau est donné pour sceller cette audience. *

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

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