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 Artois / Teo_le_balte / TOP pillage de Cambrai

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Maighdin
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MessageSujet: Artois / Teo_le_balte / TOP pillage de Cambrai   Ven 22 Avr 2016 - 13:54

Acte d'accusation

Citation :
Nous, Toult, Procureur d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Teo le Balte.

Accusé levez vous !

Vous êtes devant cette cour car vous êtes accusé de trouble à l'ordre public ! Un trouble pas des moindres puisqu'en ce 21 avril 1464 vous avez participé à l'attaque et au pillage de la mairie de Cambrai.
Par là même vous avez violé notre DLCA selon l'article suivant en vigueur :

Art. II.11 : La révolte ou l'incitation à la révolte contre une Mairie ou le château d'Arras sans autorisation.

Dame Chany prévôt des maréchaux et Dame Nerwen seront appelées à témoigner, puisque présentes à la mairie aux moments des faits.
La cour attend avec impatience que l'accusé se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes.
Si vous souhaitez un avocat il faudra m'en faire la demande écrite je vous en fournirai une liste !

Ce 21 Avril 1464

Toult, Procureur d'Artois


L'accusation a appelé Chany à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

Dame le juge , Messire procureur,

Etant prévôt , j ai vu cette personne dans nos rapports. Cette dernière m ayant été signalée par la prévôté flamande pour des tentatives de prises de mairies chez eux , je l ai placée directement en indésirable chez nous, l Artois n est pas enclin a laisser ce genre de personnes sur ses terres sans réagir.

Nous avons vu ensuite cette personne en lance avec ses compères dont la certaine Jasinte qui a prit la mairie.

Ce jour , toute cette bande de malfrats a quitter Cambrai non sans s'être servit dans les caisses et les réserves de la mairie.

Que la justice soit rendue au nom des cambrésiens qui travaillent dure pour faire vivre leur ville .

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MessageSujet: Re: Artois / Teo_le_balte / TOP pillage de Cambrai   Mer 27 Avr 2016 - 11:13

L'accusation a appelé Nerwen à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

* Salue la Cour en s'approchant de la barre*

En tant que sergent du Guet artésien, j' étais de garde la nuit où la mairie de Cambrai est tombée aux mains des pilleurs, et je ne peux que confirmer les dires de notre prévôt, à savoir que l'accusé faisait partie d'une lance illégale.
Le lendemain, c'est Groland qui a repris la mairie. Comme vous le savez certainement, Madame le juge, en tant que tribun, je travaille de concert avec le maire. Et Messire Groland m'a fait voir des documents pour le moins étonnants.
Voyez par vous-même!

"2016-04-21 13:08:24 53 Don à Teo_le_balte par jasinte 37,00"

Comme vous le voyez, l'accusé a bénéficié de la générosité de Jasinte, celle-là même qui s'est accaparé le fauteuil de maire de la plus vile des manières!

*Retourne s'asseoir*

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MessageSujet: Re: Artois / Teo_le_balte / TOP pillage de Cambrai   Lun 30 Mai 2016 - 0:02

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Madame le Juge !

L'affaire qui nous amène ici est grave et l'accusé ne semble pas en avoir pris la mesure puisqu'elle n'a pas daigné se déplacer pour s'expliquer.

Les preuves et les témoignages fournis démontrent parfaitement que l'accusé a joué un rôle dans le pillage de la mairie, puisqu'il a bénéficié d'un don de la part de la mairie insurgée.

La participation à la révolte contre la mairie de Cambrai ne saurait être remise en cause puisque l'accusé a été vu en présence du groupe de Jasinte la veille et le jour de la révolte ainsi que le lendemain. Il est évident que l'accusée n'a pas quitté le groupe pendant que ses compagnons se révoltaient pour y revenir quelques heures plus tard.

Aussi, et malgré la gravité extrême des faits qui sont reprochés à MessireTeo le Balte, je retiens que celui-ci n'a pas eu une participation très active lors du pillage puisqu'un seul don lui a été remis. je requiers donc une peine de prison de 4 jours ainsi qu'une amende de 40 écus au titre du préjudice subi par la mairie de Cambrai.

Merci

Fait à Arras, le 10 mai 1464
Par Toult, Procureur d'Artois


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Et encore un procès qui allait prendre fin. Toujours le pillage de Cambrai. A nouveau les preuves sont étudiées, les interventions écoutées, et enfin de prendre la parole.*

Dans le cadre de ce procès opposant :

Le procureur d'Artois, Messire Toult, demandeur,
Et Teo_le_balte, accusé de trouble à l'ordre public,

Tous les partis ont été entendus, ainsi que les témoins. L’accusé ne s’est pas présenté et a ainsi refusé son droit à la défense.

Attendu que le témoignage de l’accusation apporte les preuves quant à la participation de l’accusé au pillage de la mairie de Cambrai,
Qu’un don de 37 écus à été fait à l’accusé de la part de Jasinte.
Attendu qu'aucun mandat n'a été adressé à l'accusé,
Attendu qu’aucune preuve n’est apportée quand à la participation de l’accusé à la révolte contre la mairie de Cambrai,

Par ces motifs le tribunal requalifie l’accusation portée contre Samson et le reconnait coupable de trouble à l'ordre public pour avoir violé l’article II.2 du DLCA.

*Et de lire l’article en question.*

D’après l’article II.2 du DLCA, relèvent du trouble à l’ordre public les actes suivants : le vol, le meurtre, la piraterie, la séquestration, projetés ou effectifs.

Considérons le fait que l’accusé n’a touché qu'un don de 37 écus.
Aussi, en prenant en compte tous ces éléments, condamnons Teo_le_balte à 1 jour de prison.

*Il avait uniquement bénéficié d’un don en provenance de la mairie de Cambrai et n'avait bénéficié d'aucun mandat. Aussi la peine avait été prononcé en conséquence.*

Le Tribunal rappelle le délai de quinze jours francs accordé pour faire appel de ce jugement en saisissant la Cour Suprême d’Artois.

Fait à Arras, le Dimanche 29 mai 1464, par Maighdin Gurbecque, Juge d'Artois.

*Un coup de marteau est donné pour sceller cette audience. *

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

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MessageSujet: Re: Artois / Teo_le_balte / TOP pillage de Cambrai   

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