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 Artois / Exodusse / TOP pillage de Cambrai

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Maighdin
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MessageSujet: Artois / Exodusse / TOP pillage de Cambrai   Ven 22 Avr 2016 - 14:07

Acte d'accusation

Citation :
Nous, Toult, Procureur d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Exodusse.

Accusé levez vous !

Vous êtes devant cette cour car vous êtes accusé de trouble à l'ordre public ! Un trouble pas des moindres puisqu'en ce 21 avril 1464 vous avez participé à l'attaque et au pillage de la mairie de Cambrai.
Par là même vous avez violé notre DLCA selon l'article suivant en vigueur :

Art. II.11 : La révolte ou l'incitation à la révolte contre une Mairie ou le château d'Arras sans autorisation.

Dame Chany prévôt des maréchaux et Dame Nerwen seront appelées à témoigner, puisque présentes à la mairie aux moments des faits.
La cour attend avec impatience que l'accusé se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes.
Si vous souhaitez un avocat il faudra m'en faire la demande écrite je vous en fournirai une liste !

Ce 21 Avril 1464

Toult, Procureur d'Artois


Première plaidoirie de la défense


Citation :
Encore une accusation calomnieuse, 2 fois en 1 journée, vous n’êtes vraiment pas accueillant da


L'accusation a appelé Chany à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

Dame le juge , Messire procureur,

Etant prévôt , j ai vu cette personne dans nos rapports. Cette dernière m ayant été signalée par la prévôté flamande pour des tentatives de prises de mairies chez eux , je l ai placée directement en indésirable chez nous, l Artois n est pas enclin a laisser ce genre de personnes sur ses terres sans réagir.

Nous avons vu ensuite cette personne en lance avec ses compères dont la certaine Jasinte qui a prit la mairie.

Ce jour , toute cette bande de malfrats a quitter Cambrai non sans s'être servit dans les caisses et les réserves de la mairie.

Que la justice soit rendue au nom des cambrésiens qui travaillent dure pour faire vivre leur ville .

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Maighdin
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MessageSujet: Re: Artois / Exodusse / TOP pillage de Cambrai   Dim 29 Mai 2016 - 16:21

L'accusation a appelé Nerwen à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

*Nerwen salua la Cour et s'avança vers la barre.*

En tant que sergent du Guet artésien, j' étais de garde la nuit où la mairie de Cambrai est tombée aux mains des pilleurs. La veille déjà, le Lieutenant Patcaf avait signalé la présence de l'accusé au sein d'une lance illégale. J'étais moi-même de garde la nuit du 20 au 21 avril, nuit où notre mairie de Cambrai a été prise. Plusieurs groupes de brigands étaient présents ce soir-là, et l'accusé était bien présent parmi eux. Et je tiens à insister sur le fait qu'il se trouvait dans le groupe de celle-là même qui s'est octroyé le siège de maire par la force, Jasinte, pas dans un autre.
J'ai vérifié dans les registres du Guet, Exodusse était déjà présent en Artois auparavant, à Azincourt plus précisément, en date du 16 avril selon les rapports du sergent Shiovan. Il a donc été mis au courant de nos loys. Le 20, on lui ordonne de partir et il ne trouve rien d'autre à faire que de rester sur place et de rejoindre une lance illégale de brigands de surcroît.

*Nerwen retourna s'asseoir.*

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Madame le Juge !

Tout d'abord, je tiens à dire que la faible défense de Messire Exodusse ne peut être considérée autrement que comme un aveu.

De plus, cet aveu est confirmé par les propos du sergent Nerwen qui nous révèle la présence de l'accusé au sein du groupe qui a pris la mairie puisqu'il a été aperçu en présence de Jasinte, la preneuse de la mairie de Cambrai, avant et après la révolte. Aussi, même s'il n'a pas été reconnu lors de la prise de la mairie, il est évident que Messire Exodusse figurait bien parmi les révoltés. Le doute aurait pu être permis si celui-ci avait quitté le groupe jasinte le lendemain mais il n'en a rien été et cela accrédite le fait qu'il a aidé Jasinte lors du pillage.

Par conséquent, et au vu des éléments apportés par l'accusation, l'accusé est coupable sans l'ombre d'un doute. A lui désormais de nous apporter les preuves de son innocence.

En l'état, je requiers une peine d'emprisonnement de 5 jours et 100 écus d'amende aux motifs que l'accusé a participé à la révolte entrainant la chute de la mairie de Cambrai, puis le lendemain au pillage dont la mairie a été victime.

Fait à Arras, le 16 mai 1464
Par Toult, Procureur d'Artois

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

*Ses yeux se levèrent vers le nouvel accusé et après avoir lancé le début du procès elle écouta. Il était important pour un Juge d’avoir une bonne audition, et heureusement pour elle c’était le cas.*

Dans le cadre de ce procès opposant :

Le procureur d'Artois, Messire Toult, demandeur,
Et Exodusse, accusé de trouble à l'ordre public,

Tous les partis ont été entendus, ainsi que les témoins. L’accusé n’a pas profité de sa dernière plaidoirie, refusant ainsi d’assurer sa défense jusqu’à la fin de ce procès.

Attendu qu’aucune preuve n’est apportée pouvant relier directement l’accusé à la révolte ou au pillage de la mairie de Cambrai,
Que le nom de l’accusé ne figure sur aucun mandat, qu’il ne figure pas non plus sur la liste des dons effectués durant la prise de la mairie,
Que les seules preuves apportées concernent sa présence dans un groupe illégal aux côtés de la dénommée Jasinte.

Par ces motifs le tribunal relaxe Exodusse des charges dont il est accusé.

Le Tribunal rappelle le délai de quinze jours francs accordé pour faire appel de ce jugement en saisissant la Cour Suprême d’Artois.

Fait à Arras, le Dimanche 29 mai 1464, par Maighdin Gurbecque, Juge d'Artois.

*Un coup de marteau est donné pour sceller cette audience. *

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