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 Artois / Tanhya / TOP pillage de Cambrai

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Maighdin
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MessageSujet: Artois / Tanhya / TOP pillage de Cambrai   Ven 22 Avr 2016 - 14:08

Acte d'accusation

Citation :
Nous, Toult, Procureur d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Tanhya.

Accusée levez vous !

Vous êtes devant cette cour car vous êtes accusé de trouble à l'ordre public ! Un trouble pas des moindres puisqu'en ce 21 avril 1464 vous avez participé à l'attaque et au pillage de la mairie de Cambrai.
Par là même vous avez violé notre DLCA selon l'article suivant en vigueur :

Art. II.11 : La révolte ou l'incitation à la révolte contre une Mairie ou le château d'Arras sans autorisation.

Dame Chany prévôt des maréchaux et Dame Nerwen seront appelées à témoigner, puisque présentes à la mairie aux moments des faits.
La cour attend avec impatience que l'accusée se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes.
Si vous souhaitez un avocat il faudra m'en faire la demande écrite je vous en fournirai une liste !

Ce 21 Avril 1464

Toult, Procureur d'Artois


L'accusation a appelé Chany à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

Dame le juge , Messire procureur,

Etant prévôt , j ai vu cette personne dans nos rapports. Cette dernière m ayant été signalée par la prévôté flamande pour des tentatives de prises de mairies chez eux , je l ai placée directement en indésirable chez nous, l Artois n est pas enclin a laisser ce genre de personnes sur ses terres sans réagir.

Nous avons vu ensuite cette personne en lance avec ses compères dont la certaine Jasinte qui a prit la mairie.

Ce jour , toute cette bande de malfrats a quitter Cambrai non sans s'être servit dans les caisses et les réserves de la mairie.

Que la justice soit rendue au nom des cambrésiens qui travaillent dure pour faire vivre leur ville .

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Ombeline
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MessageSujet: Re: Artois / Tanhya / TOP pillage de Cambrai   Dim 3 Juil 2016 - 18:13

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Madame le juge !

Pour l'un de vos derniers procès, je ne peux que vous inviter à infliger une peine exemplaire à l'accusée, qui a été vue en compagnie de toute la bande de malfrats qui ont pris et pillé la Mairie de Cambrai. Au mieux, Dame Tanhya pourrait être considérée comme sotte, et nous lui reprocherions uniquement de la complicité quant aux délits reprochés.

Puisque l'accusée a été vue à de nombreuses reprises en compagnie d'une bande de brigands notoires, je requiers le bannissement pendant un an de notre belle province qu'est l'Artois. Je retiens que la culpabilité de l'accusée ne peut être prouvée mais que néanmoins, un faisceau de présomptions l'accusent. En conséquence, l'Artois tout entier ne souhaite pas voir cette dame fouler son sol dans les prochains mois.

Merci par avance Madame le Juge de faire une nouvelle fois preuve d'un discernement sans faille ! J'aurai plaisir à fêter avec vous autour d'une bonne bière la condamnation de cette brigande une fois votre mandat échu.

Fait à Arras, le 13 juin 1464
Par Toult, Procureur d'Artois

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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Ombeline
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MessageSujet: Re: Artois / Tanhya / TOP pillage de Cambrai   Ven 8 Juil 2016 - 19:59

L'accusation a appelé Nerwen à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Madame le Juge, Messire le Procureur,

Je ne peux que confirmer les dires de notre prévôt. Je n'ai malheureusement trouvé aucune trace de ses méfaits à la mairie. Il semblerait que l'accusée soit maligne et qu'elle ait de l'expérience en ce domaine pour avoir réussi à commettre ses méfaits d'une manière aussi habile. L'expérience qu'elle a acquise est une preuve en soi.
J'espère sincèrement qu'elle écopera d'une peine exemplaire, afin de bien comprendre que même en étant très rusée, on ne peut pas rouler une ville entière sans conséquences!

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Ombeline
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MessageSujet: Re: Artois / Tanhya / TOP pillage de Cambrai   Ven 8 Juil 2016 - 20:26

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été relaxé.
*Nouvelle affaire et pas des moindres … une histoire de pillage … La jeune femme mira un temps la chaise vide de l’accusée puis reporta son attention sur les témoins et le procureur qui parlèrent tour à tour. Elle fit la moue. Des preuves concrètes c’est ce qu’elle aurait aimé afin d’étoffer cette affaire.*

Dans le cadre de ce procès opposant :

Le procureur d'Artois, Messire Toult, demandeur,
Et Tanhya, accusée de trouble à l'ordre public,

Tous les partis ont été entendus, ainsi que les témoins. L’accusée n’a pas pris la peine de se déplacer, refusant ainsi d’assurer sa défense.

Attendu qu’aucune preuve véritable n’est apportée pouvant relier directement l’accusée à la révolte ou au pillage de la mairie de Cambrai,

Attendu que même si l’accusée est entachée d’une réputation de maraude, cela n’en est en rien une preuve en soit de l’acte commis ce jour du 21 avril 1464

Que le nom de l’accusée ne figure sur aucun mandat, qu’il ne figure pas non plus sur la liste des dons effectués durant la prise de la mairie,

Que les seules preuves apportées concernent sa présence dans un groupe illégal aux côtés de la dénommée Jasinte.

Par ces motifs le tribunal relaxe Tanhya des charges dont elle est accusée.

Le Tribunal rappelle le délai de quinze jours francs accordé pour faire appel de ce jugement en saisissant la Cour Suprême d’Artois.

Fait à Arras, le 8 mai 1464, par Ombeline, Juge d'Artois.

*Un coup de marteau est donné, scellant cette audience. *

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