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 Artois / Jasinte / TOP pillage de Cambrai

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Maighdin
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MessageSujet: Artois / Jasinte / TOP pillage de Cambrai   Ven 22 Avr 2016 - 14:13

Acte d'accusation

Citation :
Nous, Toult, Procureur d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Jasinte.

Accusée levez vous !

Vous êtes devant cette cour car vous êtes accusé de trouble à l'ordre public ! Un trouble pas des moindres puisqu'en ce 21 avril 1464 vous avez mené l'attaque qui a conduit au pillage de la mairie de Cambrai. Par la suite, vous avez pris les rênes de la Mairie, déclenchant des impôts, vidant les réserves et distribuant l'argent et les marchandises de la mairie de Cambrai.
Par là même vous avez violé notre DLCA selon l'article suivant en vigueur :

Art. II.11 : La révolte ou l'incitation à la révolte contre une Mairie ou le château d'Arras sans autorisation.

Dame Chany prévôt des maréchaux et Dame Nerwen seront appelées à témoigner, puisque présentes à la mairie aux moments des faits.
La cour attend avec impatience que l'accusée se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes.
Si vous souhaitez un avocat il faudra m'en faire la demande écrite je vous en fournirai une liste !

Ce 21 Avril 1464

Toult, Procureur d'Artois


L'accusation a appelé Chany à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Dame le juge , Messire procureur,

Etant prévôt , j ai vu cette personne dans nos rapports. Cette dernière m ayant été signalée par la prévôté flamande pour des tentatives de prises de mairies chez eux , je l ai placée directement en indésirable chez nous, l Artois n est pas enclin a laisser ce genre de personnes sur ses terres sans réagir.

Nous avons vu ensuite cette personne en lance avec ses compères et le lendemain , elle était installée tranquille dans le bureau du maire puis ensuite sur le marché où j ai pu récupérer malgré tout quelques denrées dont :

21/04/1464 13:20 : Vous avez acheté à la mairie 5 seaux pour 30,00 écus.
21/04/1464 13:10 : Vous avez acheté à la mairie 10 sacs de blé pour 10,00 écus.
21/04/1464 13:10 : Vous avez acheté à la mairie 10 sacs de blé pour 10,00 écus.
21/04/1464 13:10 : Vous avez acheté à la mairie 10 stères de bois pour 3,50 écus.
21/04/1464 13:10 : Vous avez acheté à la mairie 10 stères de bois pour 3,50 écus.
21/04/1464 13:10 : Vous avez acheté à la mairie 10 stères de bois pour 3,50 écus.
21/04/1464 13:10 : Vous avez acheté à la mairie 7 stères de bois pour 3,50 écus.
21/04/1464 13:10 : Vous avez acheté à la mairie 2 couteaux pour 15,00 écus.
21/04/1464 13:10 : Vous avez acheté à la mairie 7 sacs de farine pour 10,00 écus


Ce jour , toute cette bande de malfrats a quitter Cambrai non sans s'être servit dans les caisses et les réserves de la mairie.

Que la justice soit rendue au nom des cambrésiens qui travaillent dure pour faire vivre leur ville .

_________________
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Maighdin
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MessageSujet: Re: Artois / Jasinte / TOP pillage de Cambrai   Ven 3 Juin 2016 - 23:36

L'accusation a appelé Nerwen à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
* Salue la Cour en s'approchant de la barre*

En tant que sergent du Guet artésien, j' étais de garde la nuit où la mairie de Cambrai est tombée aux mains des pilleurs. L'accusée avait reçu un courrier le 20 avril du lieutenant Patcaf lui ordonnant de quitter l'Artois dès réception de ce dernier. Elle n'a aucunement tenu compte de ce courrier, bien au contraire, puisqu'elle a attaqué la mairie cette nuit-là.
Dois-je vous dire la colère des Cambrésiens lorsqu'ils ont compris ce qui s'était passé? Non contente de ses méfaits, elle s'est permise d'afficher des messages ridicules sur le panneau de la mairie, de lever des impôts sans raison, et bien entendu de prendre tout ce qu'il était en son pouvoir de prendre.
Le lendemain, c'est Groland qui a repris la mairie. Comme vous le savez certainement, Madame le juge, en tant que tribun, je travaille de concert avec le maire. Et Messire Groland m'a fait voir des documents qui ajouteront certainement du poids à mes paroles, bien que je sois assermentée.
Voyez par vous-même!


2016-04-21 13:24:48 541652743 Création d'un mandat par jasinte 37,00
2016-04-21 13:27:22 541652745 Création d'un mandat par jasinte 37,00
2016-04-21 13:31:46 541652746 Création d'un mandat par jasinte 37,00
2016-04-21 13:33:44 541652748 Création d'un mandat par jasinte 37,00
2016-04-21 13:35:10 541652751 Création d'un mandat par jasinte 37,00
2016-04-21 13:36:54 541652752 Création d'un mandat par jasinte 37,00
2016-04-21 13:38:36 541652753 Création d'un mandat par jasinte 37,00
2016-04-21 13:40:03 541652754 Création d'un mandat par jasinte 37,00
2016-04-21 13:41:56 541652755 Création d'un mandat par jasinte 68,00
2016-04-21 13:43:38 541652756 Création d'un mandat par jasinte 68,00
2016-04-21 13:45:34 541652757 Création d'un mandat par jasinte 130,00

2016-04-21 13:08:07 621 Don à Meliane26 par jasinte 37,00
2016-04-21 13:08:24 621 Don à Teo_le_balte par jasinte 37,00
2016-04-21 13:08:41 621 Don à Samson. par jasinte 37,00
2016-04-21 13:08:54 621 Don à Makhnos par jasinte 37,00
2016-04-21 13:09:07 621 Don à Barabas par jasinte 37,00
2016-04-21 13:09:21 621 Don à Valentina. par jasinte 37,00
2016-04-21 13:09:39 621 Don à Gerscorp par jasinte 37,00
2016-04-21 13:09:51 621 Don à Sheilla par jasinte 37,00
2016-04-21 13:10:01 621 Don à Drack par jasinte 37,00
2016-04-21 13:10:13 621 Don à Dame.clara par jasinte 37,00
2016-04-21 13:10:25 621 Don à Elladrya par jasinte 37,00
2016-04-21 13:11:07 621 Don à Satyne par jasinte 37,00
2016-04-21 13:21:38 621 Don à satyne par jasinte 37,00

Ce dernier document peut paraître ridicule, au vu des faibles montants perçus. Mais ces personnes ont été abusées, et j'espère qu'elles seront indemnisées.
2016-04-21 19:02:21 53 Réception de l'impot de libba 14,00
2016-04-21 17:57:39 53 Réception de l'impot de davou 22,00
2016-04-21 15:39:23 53 Réception de l'impot de sadelange 15,00

Cette personne ne mérite aucune clémence, et j'ose espérer que justice sera rendue.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Madame le juge,

Ce procès est d'une rareté et d'une importance extrêmes.

En effet, la culpabilité de Dame Jasinte ne saurait être remise en cause tant son nom et son visage ont été identifiés et aperçus à Cambrai lors de la révolte contre la mairie, puis après puisque celle-ci a exercé le mandat de maire d'une bien triste façon, se faisant remarquer par les nombreux mandats et dons vers ses compères dans le seul but de piller la mairie. L'accusée s'est permis de fermer la forêt et d'en piller les haches et de déclencher un impôt que trois malheureux cambrésiens auront malencontreusement réglé.

Le doute n'est donc pas permis et cela explique pourquoi l'accusée n'est pas présente. Elle n'a nul besoin de se défendre, les preuves et les témoignages sont accablants.

Par conséquent, je retiens que la révolte et le pillage sont avérés. L'absence de l'accusée démontre encore davantage sa culpabilité. Je rappelle que les faits reprochés sont d'une gravité extrême. Le rôle qu'a joué l'accusée dans les actes commis constitue une circonstance aggravante puisqu'il est prouvé que Dame Jasinte a été la meneuse de la révolte puis l'instigatrice des pillages.

Pour tous ces motifs, je requiers contre Dame Jasinte, au vu du préjudice incommensurable subi par la mairie de Cambrai et ses habitants, la mort par écartèlement en place publique de Cambrai. Tous les biens de l'accusée seront saisis et remis à la Mairie au titre de remboursement. Les actes commis étant inexcusables, l'accusée n'aura nullement droit à une sépulture et son corps sera jeté au bûcher à l'occasion de festivités organisées par la mairie de Cambrai. L'accusée doit bien cela aux cambrésiens, après tout...

Si l'accusée ne se trouve pas en Artois au moment du verdict, sa sentence l'attendra advitam eternam afin d'être exécutée quelle que soit la date de retour de l'accusée.

Merci Madame le Juge de ne faire preuve d'aucune indulgence

Fait à Arras, le 16 mai 1464
Par Toult, Procureur d'Artois

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Venait de se dérouler le procès de Jasinte, celle qui pendant quelques temps s’était retrouvée à la tête de la mairie de Cambrai. La Juge attendit les preuves de l’accusation avant de rendre son verdict. Le réquisitoire de l’accusation lui donna la chaire de poule. Non pas qu’elle fut écœurée par pareil traitement, au contraire, elle aurait bien pu se laisser aller à l’accepter. Mais malgré la gravité des faits, la Juge entama le verdict suivant.*

Dans le cadre de ce procès opposant :

Le procureur d'Artois, Messire Toult, demandeur,
Et Jasinte, accusée de trouble à l'ordre public,

Tous les partis ont été entendus, ainsi que les témoins. L’accusée ne s’est pas présentée et a ainsi refusé son droit à la défense.

Attendu que l’accusée s’est retrouvée à la tête de la mairie de Cambrai sans y avoir été élue, ni autorisée,
Attendu que le témoignage de l’accusation apporte les preuves quant à la participation de l’accusée au pillage de la mairie de Cambrai,
Qu’elle à fait de nombreux mandats,
Qu’elle à fait de nombreux dons, uniquement à des personnes n’étant pas Artésiennes.
Attendu que pendant la présence de Jasinte au poste de maire de Cambrai, de nombreux objets ont été mis en vente à prix réduits,
Que seuls certains ont pu être interceptés par Chany
Attendu que l'accusée à ensuite disparue de la circulation.

Par ces motifs le tribunal requalifie l’accusation portée contre Jasinte et la reconnait coupable de trouble à l'ordre public pour avoir violé les articles II.11 et II.2 du DLCA.

*Et de lire l’article rajouté à l’accusation.*

D’après l’article II.2 du DLCA, relèvent du trouble à l’ordre public les actes suivants : le vol, le meurtre, la piraterie, la séquestration, projetés ou effectifs.

Aussi, condamnons Jasinte à 3 jours de prison et 300 écus d’amende.

Le Tribunal rappelle le délai de quinze jours francs accordé pour faire appel de ce jugement en saisissant la Cour Suprême d’Artois.

Fait à Arras, le Vendredi 3 juin 1464, par Maighdin Gurbecque, Juge d'Artois.

*Un coup de marteau est donné pour sceller cette audience. La tête du pillage venait ainsi de tomber, enfin façon de parler. Surement que le procureur serait déçu, mais la décision de la Juge était prise.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ?une amende de 300 écus.

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