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 Artois / Valentina. / TOP Corps d'arme illégal

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Maighdin
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MessageSujet: Artois / Valentina. / TOP Corps d'arme illégal   Ven 22 Avr 2016 - 14:29

Acte d'accusation

Citation :
Nous, Toult, Procureur d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Valentina.

Dame, vous avez été invitée ici à comparaître pour répondre de vos actes. Vous êtes entrée sur notre territoire en corps d armes illégal. De surcroît, vous n'avez pas répondu au courrier envoyé par notre guetteur et vous demandant justification.

Par ces faits, Nous reconnaissons une violation de la DLCA et Nous vous accusons de trouble à l'ordre public pour les articles suivants:

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

La cour attend avec impatience que l'accusée se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes. Nous demandons aussi à Messire Patcaf de venir à la barre pour nous faire part de son témoignage et de nous apporter des preuves. Nous rappelons aussi à l'accusée que celle-ci peut se faire aider d'un avocat, si tel est son désir, qu'elle nous contacte afin que nous puissions lui donnons la liste.

Fait à Arras le 21 avril de l'an de grâce 1464 par
Toult, Procureur d'Artois.

_________________
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Maighdin
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MessageSujet: Re: Artois / Valentina. / TOP Corps d'arme illégal   Mer 27 Avr 2016 - 11:23

Première plaidoirie de la défense

Citation :
* Mince, le juge était une femme, cela craignait pour la petite rousse qui tentait habituellement de charmer les juges pour se tirer des mauvais pas. La rouquine plongea son regard bleuté dans les yeux du procureur, plutôt bel homme. *

Votre Honneur,

J'entends les mots de votre procureur. Mais tout n'est pas exact. Le douanier qui m'a écrit ne m'a jamais demandé de répondre. Il disait seulement qu'il fallait faire une demande pour voyager en groupe. Et moi, j'ai détruit mon groupe après avoir reçu ce courrier. Je me suis conformée à la demande que j'avais reçu.

* Val adressa un clin d'oeil au beau proc' puis se dirigea vers la juge à qui elle tendit les deux courriers reçus. *

_______________

Expire le 24 Avril 2016
Bonjour,

Bienvenue en Artois ainsi que dans notre belle ville de Bertincourt.

Nos bières sont fraîches et l’ambiance de nos tavernes agréable, n'hésitez donc pas a vous y arrêter.

Les maires et tribuns vous renseigneront quant aux décrets en vigueurs, et sur les us et coutumes dans leurs villes mais au cas où vous ne croiseriez pas ces derniers, vous pouvez consulter le panneau de la mairie et ou demander aux habitants que vous croiserez.

Vous êtes libres de circuler sur tout le territoire, seuls les groupes armés et lances non INTÉGRALEMENT artésiens sont soumis à autorisation
Si vous en avez fait la demande, vous DEVEZ rester dans la ville de votre arrivée en attendant la réponse du prévôt. Si vous êtes vus dans une autre ville, vous serez mis en procès sans autre avertissement.

Je vous conseille de faire votre groupe ou lance en admission : sur autorisation.

Lors de votre demande merci de mentionner :
- les noms ig de toutes les personnes
- la durée approximative de votre voyage


Fait à Bertincourt,
le 5 avril 1464,

Perl,
Médecin et réserviste du Guet de Bertincourt
______________________
De Perl Date d'envoi Le 05 Avril 1464 à 13h43
Objet Corps d'arme illégale
Expire le 24 Avril 2016
Bonjour,

Par ordonnance comtale les groupes armés non intégralement artésiens sont actuellement interdits.
Je vous demande donc de vous mettre en conformité avec cette règle. Il y va de votre intérêt au cas où vous croiseriez une patrouille armée...

Fait à Bertincourt,
le 5 avril 1464,

Perl,
Médecin et réserviste du Guet de Bertincourt
_________________________________________

Ainsi que vous pouvez le voir, on ne m'a pas demandé de répondre. Juste de détruite mon corps d'arme, ce que j'ai fait.

Avant-hier, j'ai reçu une nouvelle lettre :
________________________________
De Patcaf Date d'envoi Le 20 Avril 1464 à 17h46
Objet Arrivée
Expire le 08 Mai 2016
Bonjour,

Par ordonnance comtale les groupes armés non intégralement artésiens sont actuellement interdits.
Je vous demande donc de vous mettre en conformité avec cette règle. Il y va de votre intérêt au cas où vous croiseriez une patrouille armée...

De plus, vous avez été déclaré(e) par le conseil comtal comme indésirable ce qui n'arrange pas le choses et vous donne 24h pour quitter l'Artois


Fait à Cambrai le 20 avril 1464

Patcaf, Lieutenant du guet
_____________________________

Mais je ne l'ai lu qu'hier... Je devais partir logiquement mais j'ai rencontré un bel homme, nous avons discuté, discuté et je n'ai vu le temps passé... Je ne vous raconte pas la suite... Mais, même si il fait froid dans votre contrée, vous savez accueillir et réchauffer les demoiselles égarées.

* Et la rouquine décocha un nouveau clin d'oeil au procureur. Autant s'amuser un peu puisqu'elle était là ! *

Mon seul pêché est d'avoir lu la lettre trop tard et de m'être endormie... dans les bras d'un bel homme ! Puis de toute façon, votre douanier devrait revoir sa géographie. Comment veut-il qu'en 24h, je quitte l'Artois en me trouvant à Cambrai ? Aller chez les Flamands ? C'est un cul de sac... Il faut au moins deux jours pour quitter votre province définitivement depuis Cambrai...

Comme vous pouvez le voir, je suis innocente des faits qui me sont reprochés. J'ai détruit mon corps d'arme quand on me l'a demandé la première fois. La seconde fois, j'ai lu la lettre trop tard et le jour où j'allais le détruire, j'ai été mise en procès. Je suis donc restée plus de 24h pour répondre à la convocation.

* Val adressa un sourire poli à la juge et un sourire des plus enjôleurs au procureur. *


L'accusation a appelé Patcaf à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

Salua la cour,

L'accusée cite les différents courriers reçus. En ce qui concerne le groupe armé je vois préciser que suivant le rapport de 21 établi par la sergente Nerwen, la lance n'avait toujours pas été détruite.

Je remercie l'accusée de vouloir m'apprendre la géographie du comté! En une journée, elle pouvait aller en Flandres, comme elle le dit, cul de sac ou pas, mais si une intention de départ s'était manifestée elle ne se serait pas trouvée devant la cour! En tout état de cause je suis venu témoigner pour la lance qui peut immédiatement être dissoute.

Retourna à sa place


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Le procureur avait écouté attentivement les propos de l'accusée, remarquant son joli regard et sa beauté naturelle mais se souvenant aussi qu'il avait 100 fois mieux à la maison. Il se dit donc que le manège de cette petite ne ferait pas son effet, pas cette fois

Il prit ensuite la parole en s'adressant à la cour*

Madame le Juge...

Pour commencer, je reconnais l'honnêteté de Dame Valentina qui nous avoue avoir déjà pris connaissance de plusieurs courriers envoyés par le guet artésien le 5 avril notamment faisant état d'une obligation de ne pas voyager en groupe armé non autorisé. L'accusée reconnait donc avoir pris connaissance de ces courriers et s'y est soustraite une première fois, non sans difficulté. Puis quelques jours plus tard, l'accusée est une nouvelle fois aperçue en groupe armé illégal !

Apparemment, Dame Valentina n'est point atteinte d'amnésie au vu des élements qu'elle tente de produire, j'en conclue donc qu'elle s'est arrogée le droit de voyager en groupe armé malgré l'interdiction qu'elle connaissait parfaitement.

Par ailleurs, les propos de l'accusée sont inexacts puisqu'elle a été relancée le 20 avril par le guet et a été vue le 21 avril toujours en groupe armé non autorisé. La sergente Nerwen, qui cela dit en passant fait un travail remarquable, l'a notifié dans son rapport, et je vous ai moi même aperçu puisqu'habitant à Cambrai en compagnie de ce fameux groupe !

L'accusée est donc coupable d'ignorer sciemment nos lois et de manquer de réactivité puisqu'il est évident que lorsqu'un représentant de la douane vous ordonne de ne plus voyager en groupe armé, vous devez le quitter sur le champ !

Pour ce méfait, je retiens que l'accusée a eu le courage de venir se présenter devant nous. Je retiens également la mauvaise fois évidente ou l'utilisation de prétextes futiles. Puisque l'accusée reconnait elle même une partie des ses torts et que l'autre partie apparait désormais évidente, je recquiers contre Dame Valentina 50 écus d'amende pour non respect récurrent des injonctions des forces de l'ordre officielles.

Merci

Fait à Arras, le 24 avril 1464
Par Toult, Procureur d'Artois

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MessageSujet: Re: Artois / Valentina. / TOP Corps d'arme illégal   Jeu 19 Mai 2016 - 1:00

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Le retour des groupes armés illégaux, cela faisait longtemps. La Juge écouta les différentes interventions, remarquant au passage les clins d’œil envoyés vers le procureur. Se laisserait-il charmer ? Non ! Bien sur que non… Dommage… Il n’y aurait pas de représailles… *

Dans le cadre de ce procès opposant :

Le procureur d'Artois, Messire Toult, demandeur,
Et Valentina., accusée de trouble à l'ordre public,

Tous les partis ont été entendus. L’accusée n’aura pu profiter de sa dernière plaidoirie ayant été fauchée par l’une de nos armées à son retour en Artois.

Attendu que l'accusée s’est vu adresser deux courriers par la réserviste du guet de Bertincourt, Perl, à la date du 5 avril 1464.
Que suite à ces courriers l’accusée a bel et bien détruit son groupe, se mettant en conformité avec la loi,
Attendu que l’accusée a récidivé, prenant part à un groupe armé sur Cambrai le 20 et le 21 avril,
Que suite aux courriers reçus à Bertincourt, puis celui reçu à Cambrai elle était parfaitement au courant de cette interdiction,
Qu’elle a pourtant, en connaissance de cause, intégré un nouveau groupe à Cambrai,

Par ces motifs le tribunal reconnait Valentina. coupable de trouble à l'ordre public pour avoir violé les articles Art. II.5 et Art. II.8 de la DLCA.

Aussi, condamnons Valentina. à 1 jour de prison et une amende de 5 écus.

Le Tribunal rappelle le délai de quinze jours francs accordé pour faire appel de ce jugement en saisissant la Cour Suprême d’Artois.

Fait à Arras, le Mercredi 18 Mai 1464, par Maighdin Gurbecque, Juge d'Artois.

*Un nouveau coup de marteau vient s’abattre sur le bureau pour sceller l’audience. *
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et ?une amende de 5 écus.

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