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 Artois / Exodusse / TOP Corps d'arme illégal

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Maighdin
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MessageSujet: Artois / Exodusse / TOP Corps d'arme illégal   Ven 22 Avr 2016 - 14:39

Acte d'accusation

Citation :
Nous, Toult, Procureur d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Exodusse.

Messire, vous avez été invité ici à comparaître pour répondre de vos actes. Vous êtes entré sur notre territoire en corps d armes illégal. De surcroît, vous n'avez pas répondu au courrier envoyé par notre guetteur et vous demandant justification. Vous avez été aperçu à Cambrai avec votre groupe depuis le 18 avril 1464.

Par ces faits, Nous reconnaissons une violation de la DLCA et Nous vous accusons de trouble à l'ordre public pour les articles suivants:

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

La cour attend avec impatience que l'accusé se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes. Nous demandons aussi à Messire Patcaf de venir à la barre pour nous faire part de son témoignage et de nous apporter des preuves. Nous rappelons aussi à l'accusée que celle-ci peut se faire aider d'un avocat, si tel est son désir, qu'elle nous contacte afin que nous puissions lui donnons la liste.

Fait à Arras le 21 avril de l'an de grâce 1464 par
Toult, Procureur d'Artois.


Première plaidoirie de la défense

Citation :
exodusse s'avance vers le barreau et s'exprime :

Votre Honneur,

Le calendrier du procureur n’est pas juste, puisque je suis sur Cambrai depuis hier. Nous étions alors le 20 avril, non le 18. Le 18 j’étais en Flandres au tournoi d’archerie organisé par la ville de Tournai avec plusieurs amis.

de plus j’ai bien reçu un courrier de la part du lieutenant du guet, Patcaf. Mais en aucune façon il ne demande justification. Il précise juste que je dois me mettre en conformité avec cette règle. Ce n’est pas la même chose. Je cite ici la lettre reçu :

« Bonjour,

Par ordonnance comtale les groupes armés non intégralement artésiens sont actuellement interdits.
Je vous demande donc de vous mettre en conformité avec cette règle. Il y va de votre intérêt au cas où vous croiseriez une patrouille armée...

De plus, vous avez été déclaré(e) par le conseil comtal comme indésirable ce qui n'arrange pas le choses et vous donne 24h pour quitter l'Artois

Fait à Cambrai le 20 avril 1464
Patcaf, Lieutenant du guet »

J’ai reçu cette missive hier à 17h48. de se fait le délai des 24 heures n’est pas encore expiré. Je suis en règle de ce côté. donc je ne comprend pas pourquoi je suis ici a me défendre !


La défense a appelé Satyne à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

Le nez est rapidement essuyé sur la manche. Les cheveux lissés fébrilement en arrière. Hou piiiitain elle est témoin ! Ça déconne plus chez la bourbine ! Elle se lève et entame un :

"Même que tout ça c'est bien vrai votre honneur !"
Avant de se rasseoir, fière de sa participation au procès.

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Maighdin
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MessageSujet: Re: Artois / Exodusse / TOP Corps d'arme illégal   Mer 27 Avr 2016 - 11:24

L'accusation a appelé Patcaf à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

Salua la cour,


Je ne peux que confirmer les faits. Concernant la lance dès que j'ai vu que l'accusé était dans l'illégalité je lui ai demandé de se mettre en conformité avec nos règles ce qui implique que l'accusé aurait du dès lecture de mon courrier quitter le groupe

Je préciserai enfin que le 21 avril, suivant le rapport de la sergente Nerwen la formation armée n'avait pas été dissoute.

Retourna s'asseoir


L'accusation a appelé Nerwen à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

*Salue la Cour en approchant de la barre*

Je ne peux que confirmer que l'accusé n'était effectivement pas en Artois en date du 18 avril 1464. Il est arrivé sur Cambrai le 20, a reçu le courrier du Lieutenant Patcaf, mais était toujours en lance avec admission libre le 21 avril, comme je l'ai indiqué sur mon rapport.
Cependant Madame le Juge, comme vous le savez je suis sergent au Guet, assermentée, et ai donc fait quelques recherches. Selon les rapports quotidiens, il s'avère que l'accusé est passé à Azincourt en date du 16 avril 1464, et qu'à cette même date il a reçu un courrier de bienvenue du sergent Shiovan dans lequel il est clairement indiqué que les lances non intégralement artésiennes sont strictement interdites. Il y est également expliqué qu'il est nécessaire de demander un laisser passer au prévôt pour obtenir l'autorisation de voyager en lance ou groupe armé.

*Retourne s'asseoir*


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Madame le juge !

Certes je me suis peut être trompé sur les dates, j'appelle le sergent Nerwen à la barre pour apporter toute la lumière sur les dates de présence sur Cambrai de l'accusé. Mais il est avéré que Messire Exodusse ne s'est pas soustrait immédiatement à la demande du lieutenant Patcaf de quitter le groupe armé non autorisé. Aussi, l'accusé s'est mis à la faute dès ce moment puisque n'importe quel citoyen respectueux de nos lois aurait quitté le groupe comme l'exigeait le représentant du guet.

Par conséquent, et s'il s'avère que le sergent Nerwen confirme la version de son supérieur avec des dates précises, je requiers 1 journée de prison qui permettra à l'accusé de réfléchir dans sa cellule au comportement qu'il doit adopter lorsque les autorités lui ordonnent quelque chose. A cela j'ajoute 30 écus d'amende en guise de frais de justice pour le temps précieux qu'il nous fait perdre !

Fait à Arras le 25 avril 1464
Par Toult, procureur d'Artois

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MessageSujet: Re: Artois / Exodusse / TOP Corps d'arme illégal   Dim 29 Mai 2016 - 23:59

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Utilisors à la barre

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Après une petite pause passée dans le plus grand silence, enfermée dans son bureau, la Juge était de retour pour rendre encore quelques verdicts. Se concentrant, elle écouta les différentes interventions avant de prendre la parole.*

Dans le cadre de ce procès opposant :

Le procureur d'Artois, Messire Toult, demandeur,
Et Exodusse, accusé de trouble à l'ordre public,

Tous les partis ont été entendus. L’accusé n’a pas profité de sa dernière plaidoirie, refusant ainsi d’assurer sa défense jusqu’à la fin de ce procès.

Attendu que l'accusé déclare se trouver à Tournai le 18 avril,
Attendu qu’il reconnait être sur Cambrai le 20 avril,
Que le Lieutenant du guet, Patcaf, a vu Exodusse en groupe sur Cambrai le 20 avril,
Qu’il a envoyé un courrier à l’accusé, précisant que, je cite : « les groupes armés non intégralement artésiens sont actuellement interdits. Je vous demande donc de vous mettre en conformité avec cette règle. » sans parler de délai pour la mise en conformité.
Que le délai de 24h est bien pour quitter l’Artois et non pour la destruction du groupe.
Que donc la destruction du groupe aurait du avoir lieu immédiatement après la lecture du courrier,
Attendu que l’accusée déclare avoir lu le courrier le 20 en fin d’après midi,
Que le groupe était toujours présent le lendemain, soit le 21 avril.
Attendu également que l’accusé a reçu un courrier du guet d’Azincourt le 16 avril, le prévenant de l’illégalité dans laquelle il se trouvait déjà à ce moment,

Par ces motifs le tribunal reconnait Exodusse coupable de trouble à l'ordre public pour avoir violé les articles Art. II.5 et Art. II.8 de la DLCA.

Aussi, condamnons Exodusse à 1 jour de prison et une amende de 5 écus.

Le Tribunal rappelle le délai de quinze jours francs accordé pour faire appel de ce jugement en saisissant la Cour Suprême d’Artois.

Fait à Arras, le Dimanche 29 mai 1464, par Maighdin Gurbecque, Juge d'Artois.

*Un nouveau coup de marteau vient s’abattre sur le bureau pour sceller l’audience. *

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et ?une amende de 5 écus.

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