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 Artois / Utilisors / TOP Pillage de Cambrai

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Maighdin
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MessageSujet: Artois / Utilisors / TOP Pillage de Cambrai   Ven 22 Avr - 9:49

Acte d'accusation

Citation :
Nous, Toult, Procureur d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Utilisors.

Accusé levez vous !

Vous êtes devant cette cour car vous êtes accusé de trouble à l'ordre public ! Un trouble pas des moindres puisqu'en ce 21 avril 1464 vous avez participé à l'attaque et au pillage de la mairie de Cambrai.
Par là même vous avez violé notre DLCA selon l'article suivant en vigueur :

Art. II.11 : La révolte ou l'incitation à la révolte contre une Mairie ou le château d'Arras sans autorisation.

Dame Chany prévôt des maréchaux et Dame Nerwen seront appelées à témoigner, puisque présentes à la mairie aux moments des faits.
La cour attend avec impatience que l'accusé se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes.
Si vous souhaitez un avocat il faudra m'en faire la demande écrite je vous en fournirai une liste !

Ce 21 Avril 1464

Toult, Procureur d'Artois


L'accusation a appelé Chany à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

Dame le juge , Messire procureur,

Etant prévôt , j ai vu cette personne dans nos rapports. Cette dernière m ayant été signalée par la prévôté flamande pour des tentatives de prises de mairies chez eux , je l ai placée directement en indésirable chez nous, l Artois n est pas enclin a laisser ce genre de personnes sur ses terres sans réagir.

Nous avons vu ensuite cette personne en lance avec ses compères dont la certaine Jacinte qui a prit la mairie.

Ce jour , toute cette bande de malfrats a quitter Cambrai non sans s'être servit dans les caisses et les réserves de la mairie.

Que la justice soit rendue au nom des cambrésiens qui travaillent dure pour faire vivre leur ville .

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Maighdin
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MessageSujet: Re: Artois / Utilisors / TOP Pillage de Cambrai   Dim 29 Mai - 9:31

L'accusation a appelé Nerwen à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

Nerwen salua la Cour et s'avança vers la barre.


En tant que sergent du Guet artésien, j' étais de garde la nuit où la mairie de Cambrai est tombée aux mains des pilleurs. La veille déjà, le Lieutenant Patcaf avait signalé la présence de l'accusé au sein d'une lance illégale. J'étais moi-même de garde la nuit du 20 au 21 avril, nuit où notre mairie de Cambrai a été prise. Plusieurs groupes de brigands étaient présents ce soir-là, et l'accusé était bien présent parmi eux. Et je tiens à insister sur le fait qu'il se trouvait dans le groupe de celle-là même qui s'est octroyé le siège de maire par la force, Jasinte, pas dans un autre.
J'ai vérifié dans les registres du Guet, Utilisors était déjà présent en Artois auparavant, à Azincourt plus précisément, en date du 16 avril selon les rapports du sergent Shiovan. Il a donc été mis au courant de nos loys. Le 20, on lui ordonne de partir et il ne trouve rien d'autre à faire que de rester sur place et de rejoindre une lance illégale de brigands de surcroît.

Nerwen retourna s'asseoir

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

*Toujours une affaire concernant le pillage de Cambrai. Se frottant les tempes pour faire partir un mal de tête qui commençait à la tenailler, la Juge inspira un bon coup avant d’écouter les intervenants.*

Dans le cadre de ce procès opposant :

Le procureur d'Artois, Messire Toult, demandeur,
Et Utilisors, accusé de trouble à l'ordre public,

Tous les partis ont été entendus, ainsi que les témoins. L’accusé ne s’est pas présenté et a ainsi refusé son droit à la défense.

Attendu qu’aucune preuve n’est apportée pouvant relier directement l’accusé à la révolte ou au pillage de la mairie de Cambrai,
Que le nom de l’accusé ne figure sur aucun mandat, qu’il ne figure pas non plus sur la liste des dons effectués durant la prise de la mairie,
Que les seules preuves apportées concernent sa présence dans un groupe illégal aux côtés de la dénommée Jasinte.

Par ces motifs le tribunal relaxe Utilisors des charges dont il est accusé.

Le Tribunal rappelle le délai de quinze jours francs accordé pour faire appel de ce jugement en saisissant la Cour Suprême d’Artois.

Fait à Arras, le Dimanche 29 mai 1464, par Maighdin Gurbecque, Juge d'Artois.

*Un coup de marteau est donné pour sceller cette audience. *

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