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 Artois / Casimir16 / TOP Corps d'armes illégal

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Perl
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MessageSujet: Artois / Casimir16 / TOP Corps d'armes illégal    Mar 17 Mai 2016 - 13:38

Accusé : Casimir16

Citation :
Créé(e) le 20 Mars 2009
Casimir16 fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière connexion le 17 Mai 2016
Dernière adresse connue

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Toul
Adresse : 1, chemin des Pendus
Niveau : VI
Voie : Etat
Points de réputation : 255
Argent : 12,85 écus
Casimir16 est boulanger.
Casimir16 possède un potager et un culture du maïs.

Victime : Comté d'Artois

Témoins : Médecin Perl, Sous-lieutenant Melvin

Motif : non respect de l'ordonnance comtale de fermeture des frontières

Citation :
Violation de la DLCA (Trouble à l'ordre public)

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.

Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

Date : Depuis le 14 mai 1464

Lieu : Bertincourt

Par qui le courrier a t'il été adressé au suspect ?

Un courrier pour corps d'armes illégal fut envoyé par le Sous-lieutenant Melvyn le 14 mai 1464
Aujourd'hui le 17 mai1464, le médecin du guet, Perl, constate la présence illégale du corps d'arme.

Copie du courrier :

Je n'ai pas trouvé de trace de ce courrier, c'est seulement indiqué dans le rapport.
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Toult

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Village : Cambrai
Classe sociale : Sergent du guet d'Arras
Date d'inscription : 09/01/2016

MessageSujet: Re: Artois / Casimir16 / TOP Corps d'armes illégal    Mar 17 Mai 2016 - 21:05

Procès lancé !

Je rappelle au cas où que lors des témoignages, l'accusation a besoin d'éléments précis et détaillés (date, lieu, preuves... etc) pour pouvoir faire pencher la balance vers une condamnation

En cas de besoin, je me tiens à disposition
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Maighdin
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MessageSujet: Re: Artois / Casimir16 / TOP Corps d'armes illégal    Dim 5 Juin 2016 - 0:28

Acte d'accusation

Citation :
Nous, Toult, Procureur d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Casimir16.

Sieur , vous avez été invité ici à comparaître pour répondre de vos actes. Vous êtes entré sur notre territoire en corps d armes illégal. Vous en avez été averti par Melvyn, sous-lieutenant du guet, et vous ne vous êtes pas plié à l'injonction de voyager hors d'un groupe non autorisé.

Par ces faits, Nous reconnaissons une violation de la DLCA et Nous vous accusons de trouble à l'ordre public pour les articles suivants:

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

La cour attend avec impatience que l'accusé se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes. Nous demandons aussi au Sous Lieutenant Melvyn de venir à la barre pour nous faire part de son témoignage. Messire Perl viendra également nous éclairer quant aux accusations portées. Nous rappelons aussi à l'accusé que celui-ci peut se faire aider d'un avocat, si tel est son désir, qu'il nous contacte afin que nous puissions lui donnons la liste.

Fait à Arras le 17 mai 1464
Par Toult, Procureur d'Artois.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
*Arrive tranquillement , cela évite surtout de baffer le juge et les autres mais ne se gêne pas pour leur jeter une missive à la figure.

" et Obligation de faire votre CA/lance en admission sur autorisation
En cas de non respect, sachez que vous pourrez être poursuivi pour Trouble à l'Ordre Publique comme le stipule notre DLCA ;
"Violation de la DLCA (Trouble à l'ordre public)
Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique."

C'est déjà fait avant votre procès débile,par contre,je met plainte contre vous,j'ai respecté votre demande et en passant,allez vous faire mettre là où il faut!

L'accusation a appelé Melvyn à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

Salua la Cour!

Je ne vais pas vous infliger une deuxième lecture des courriers que nous envoyons aux nouveaux arrivants afin de leur éviter des tracasseries .

Il a bien reçu de même que sa compagne de route un même courrier, libre à lui de ne pas en tenir compte, certains ont essayé mais ils ont eu des problèmes.

Le Monsieur pas poli , le suspect, en a fait les frais je ne vais pas le plaindre!

Salua à nouveau la cour et ragagna sa place

L'accusation a appelé Perl à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

*Perl avait écouter et surtout avait bien vu le regard noir. Puis elle avait sourit.*

Madame la juge, comme dans bien des situations, nous voici confronté à une personne qui lit à moitié le courrier de bienvenue du guet. Cet homme cite seulement une partie de la missive type du guet d'Artois que nous utilisons. Il a raison le paragraphe cité est bien là mais ça ne le concerne pas. Faudrait lui apprendre à lire une missive en commençant par le début!

Je vous lis le parchemin:

Le bonjour à vous et bienvenue en Artois !

N'hésitez pas a consulter le panneau de la mairie afin de vous conformer aux décrets et lois en vigueurs.

Afin que votre voyage se poursuive dans les meilleures conditions, voici quelques points importants.

1) Nos frontières sont soumis à réglementations concernant les corps d'arme et lance non Intégralement artésien.
La traversée du Comté avec ce type de groupe requiert obligatoirement la possession d'un laissez-passer (LP) que vous pourrez obtenir en faisant la requête au prévôt.
La Capitale Arras est strictement interdite d'accès aux Ca et aux lances .

Renseignements à fournir pour votre demande de LP.
- Nom des personnes qui vous accompagnent :
- Raison de votre présence en Artois :
- Durée de votre séjour :

Obligation de faire votre CA/lance en admission sur autorisation
En cas de non respect, sachez que vous pourrez être poursuivi pour Trouble à l'Ordre Publique comme le stipule notre DLCA ;
"Violation de la DLCA (Trouble à l'ordre public)
Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique."

Vous devez attendre la réponse du prévôt sur place – sauf pour Arras que vous devez quitter le jour même - dés la réponse reçue , si cette dernière est négative , vous devez détruire votre groupe et avez 24h pour quitter l'Artois sous peine de vous retrouver devant notre terrible juge.

Si vous êtes seul ou en groupe simple , vous n'avez pas besoin de demander un LP et pouvez continuer votre voyage tranquillement.

Si vous croisez des brigands, n'hésitez pas à le faire savoir à notre Prévôt ou au Maire de la ville dans laquelle vous faites étape.

Nous vous souhaitons un agréable séjour en terre artésienne.

Cordialement,

Comme on peut le lire à l'énoncer 1, il doit obligatoirement avoir un LP pour former un corps d'arme. La missive est très claire. Une fois le LP obtenu ce devra être en admission sur autorisation.

C'est pourtant pas si compliqué. Laisser moi lui amputer un orteil, il apprendra à lire le début des missives!

Merci

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Le procureur évite de justesse la lettre qui s'échoue par terre puis la ramasse et la lit brievement. C'est alors qu'il vient se planter devant Casimir afin de lui expliquer...*

Messire, vous n'y voyez sans doute pas clair mais on est pas à la taverne ! Vous êtes dans un tribunal et cela implique respect et courtoisie. Sans cela je vous aurais déjà tarté et retarté pour vous enseigner les bonnes manières...

Et comme l'a dit Dame Perl, il faut apprendre à lire ! Tout vous est expliqué sur le panneau d'affichage de la mairie ou sur le courrier que le guetteur vous a envoyé.
Aussi, je laisse le soin à l'accusé de choisir : à ce niveau, est ce de la bêtise ou de la malhonnêteté que d'ignorer les demandes faites par les représentants du guet artésien ?

Quoiqu'il en soit, il m'apparait évident que l'accusé a bien eu toutes les informations lui indiquant qu'il lui était interdit de voyager en groupe non autorisé. Messire Melvyn affirme que vous n'en avez pas tenu compte et au vu de votre façon d'être, j'ai plutôt envie de le croire...

Au vu des éléments fournis, je requiers donc 1 journée d'emprisonnement afin que l'accusé puisse méditer en toute sérénité dans l'une de nos geôles à ses actes et à son comportement. A cette peine sera assortie une amende de 30 écus au titre de frais de justice. J'ajoute que si l'accusé ne présente pas ses excuses à ce tribunal immédiatement, l'amende sera majorée de 30 écus.

Merci

Fait à Arras, le 18 mai 1464
Par Toult, Procureur d'Artois

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
*Ouvre un œil en entendant parler,s'étant bien endormi sur sa chaise,remue ses dix orteils nus...Ahhhhhh ils y sont tous!... Baille et les regarde

Tss tss tss la phrase est litigieuse!!


Obligation de faire votre CA/lance en admission sur autorisation


j'ai fait le corps armé sur autorisation! C'est vous qui vous exprimez mal!

Bon là dessus et ma plainte contre le tribunal elle s'est perdue???

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Un groupe illégal. La Juge prenait des notes pendant que les différents intervenants faisaient leurs déclarations. Apparemment certains passages du courrier n’avaient pas été lu ce qui conduisait donc au procès en cours. Et l’accusé se permettait tout de même de leur jeter le courrier reçu…décidément…*

Dans le cadre de ce procès opposant :

Le procureur d'Artois, Messire Toult, demandeur,
Et Casimir16, accusé de trouble à l'ordre public,

L’accusation et les témoins ont été entendus.

Il sera demandé à l’accusé de montrer un peu plus de respect dans ce tribunal. Si il n’est pas content d’être ici, alors la prochaine fois il fera plus attention.

*Bah oui, quand les gens sont prévenus mais ne tiennent pas compte des indications données, ils ne peuvent s’en prendre qu’à eux même. Aussi la Juge continua.*

Attendu que l'accusé s’est vu adresser un courrier par le sous-lieutenant du guet de Peronne, Melvyn, lors de son arrivée en Artois, par Peronne,
Qu’un deuxième courrier lui a été envoyé par le médecin du guet, Perl, quand il est arrivé à Bertincourt,
Attendu que dans ces courriers il est écrit, je cite : « Nos frontières sont soumis à réglementations concernant les corps d'arme et lance non Intégralement artésien.
La traversée du Comté avec ce type de groupe requiert obligatoirement la possession d'un laissez-passer (LP) que vous pourrez obtenir en faisant la requête au prévôt. »,
Que l’accusé ne semble pas en avoir tenu compte, se concentrant uniquement sur le fait que les groupes devaient être en intégration sur autorisation,
Attendu que l’accusé n’a pas jugé utile de se mettre en conformité avec nos lois, et qu’il a continué son périple en Artois, ignorant ainsi les courriers du guet.

Par ces motifs le tribunal reconnait Casimir16 coupable de trouble à l'ordre public pour avoir violé les articles Art. II.5 et Art. II.8 de la DLCA.

Aussi, condamnons Casimir à 1 jour de prison et une amende de 5 écus.

Le Tribunal rappelle le délai de quinze jours francs accordé pour faire appel de ce jugement en saisissant la Cour Suprême d’Artois.

Fait à Arras, le Samedi 4 juin 1464, par Maighdin Gurbecque, Juge d'Artois.

*Un coup de marteau est donné pour sceller cette audience.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et ?une amende de 5 écus.

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