Le Comté Souverain d'Artois
 
AccueilS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 Artois / Constance_de_cleves / TOP Corps d'armes illégal

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Perl
Baronne
Baronne
avatar

Nombre de messages : 11194
Village : Bertincourt
Classe sociale : Médecin spécialité amputation d'orteil
Date d'inscription : 22/04/2007

MessageSujet: Artois / Constance_de_cleves / TOP Corps d'armes illégal    Mar 17 Mai 2016 - 13:40

Accusé : Constance_de_cleves

Citation :
Créé(e) le 09 Juin 2005
Constance_de_cleves fête son anniversaire le 09 Juin.
Dernière connexion le 17 Mai 2016
Dernière adresse connue

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Toul
Hôtel particulier : Nancy (Duché de Lorraine)
Niveau : VII
Voie : Médecine
Points de réputation : 255
Argent : 197,08 écus
Constance_de_cleves est charpentier.
Constance_de_cleves possède un culture du maïs et un culture du blé.

Victime : Comté d'Artois

Témoins : Médecin Perl, Sous-lieutenant Melvin

Motif : non respect de l'ordonnance comtale de fermeture des frontières

Citation :
Violation de la DLCA (Trouble à l'ordre public)

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.

Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

Date : Depuis le 14 mai 1464

Lieu : Bertincourt

Par qui le courrier a t'il été adressé au suspect ?

Un courrier pour corps d'armes illégal fut envoyé par le Sous-lieutenant Melvyn le 14 mai 1464
Aujourd'hui le 17 mai1464, le médecin du guet, Perl, constate la présence de la dame dans le corps d'arme.

Copie du courrier :

Je n'ai pas trouvé de trace de ce courrier, c'est seulement indiqué dans le rapport.
Revenir en haut Aller en bas
Toult

avatar

Nombre de messages : 862
Village : Cambrai
Classe sociale : Prévot
Date d'inscription : 09/01/2016

MessageSujet: Re: Artois / Constance_de_cleves / TOP Corps d'armes illégal    Mar 17 Mai 2016 - 21:05

Procès lancé !

Je rappelle au cas où que lors des témoignages, l'accusation a besoin d'éléments précis et détaillés (date, lieu, preuves... etc) pour pouvoir faire pencher la balance vers une condamnation

En cas de besoin, je me tiens à disposition
Revenir en haut Aller en bas
Leportel62
Amiral & Châtelain
Amiral & Châtelain
avatar

Nombre de messages : 7565
Age : 97
Village : Bertincourt
Classe sociale : emmerdeur
Date d'inscription : 02/03/2009

MessageSujet: Re: Artois / Constance_de_cleves / TOP Corps d'armes illégal    Mar 17 Mai 2016 - 23:31

Une ancienne comtesse artésienne, en procès, ce n'est pas tous les jours. Very Happy

_________________
Revenir en haut Aller en bas
http://claude.v@orange.fr
djg1st



Nombre de messages : 6736
Village : Azincourt
Classe sociale : Medecin
Date d'inscription : 16/04/2008

MessageSujet: Re: Artois / Constance_de_cleves / TOP Corps d'armes illégal    Mer 18 Mai 2016 - 3:22

Otez moi d'un doute, quelqu'un connaît Erip212 a Bertincourt? Encore un brigand celui la ^^
Revenir en haut Aller en bas
Perl
Baronne
Baronne
avatar

Nombre de messages : 11194
Village : Bertincourt
Classe sociale : Médecin spécialité amputation d'orteil
Date d'inscription : 22/04/2007

MessageSujet: Re: Artois / Constance_de_cleves / TOP Corps d'armes illégal    Mer 18 Mai 2016 - 3:47

C'est un honnête citoyen!!!! Un grand buveur et ancien pilier de taverne qui se cache dans un tonneau.
Revenir en haut Aller en bas
Leportel62
Amiral & Châtelain
Amiral & Châtelain
avatar

Nombre de messages : 7565
Age : 97
Village : Bertincourt
Classe sociale : emmerdeur
Date d'inscription : 02/03/2009

MessageSujet: Re: Artois / Constance_de_cleves / TOP Corps d'armes illégal    Mer 18 Mai 2016 - 7:15

Rhoooooooo Dj !!!!! Eric un truand ? Shocked

_________________
Revenir en haut Aller en bas
http://claude.v@orange.fr
chany
Comtesse et Prévôte
Comtesse et Prévôte
avatar

Nombre de messages : 35387
Village : ca te regarde?
Classe sociale : râleuse invétérée
Date d'inscription : 23/07/2008

MessageSujet: Re: Artois / Constance_de_cleves / TOP Corps d'armes illégal    Mer 18 Mai 2016 - 8:08

il plaisante ^^


_________________
Revenir en haut Aller en bas
Maighdin
Dame
Dame
avatar

Nombre de messages : 4307
Village : Cambrai
Classe sociale :
Date d'inscription : 27/04/2010

MessageSujet: Re: Artois / Constance_de_cleves / TOP Corps d'armes illégal    Mer 18 Mai 2016 - 11:20

L'ancienne Comtesse artésienne ca compte comme circonstance aggravante? Non parce qu'elle plus que d'autres devrait savoir qu'il y a des lois concernant les groupes... A moins que ca n'existait pas à son époque? Laughing

_________________
Revenir en haut Aller en bas
chany
Comtesse et Prévôte
Comtesse et Prévôte
avatar

Nombre de messages : 35387
Village : ca te regarde?
Classe sociale : râleuse invétérée
Date d'inscription : 23/07/2008

MessageSujet: Re: Artois / Constance_de_cleves / TOP Corps d'armes illégal    Mer 18 Mai 2016 - 12:17

qu on la pende , qu on la brûle , qu on l écartèle cette garce!

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Toult

avatar

Nombre de messages : 862
Village : Cambrai
Classe sociale : Prévot
Date d'inscription : 09/01/2016

MessageSujet: Re: Artois / Constance_de_cleves / TOP Corps d'armes illégal    Mer 18 Mai 2016 - 12:39

Ancienne comtesse ? oups pardon je savais pas... Embarassed

Sans doute perd elle la boule...
Revenir en haut Aller en bas
chany
Comtesse et Prévôte
Comtesse et Prévôte
avatar

Nombre de messages : 35387
Village : ca te regarde?
Classe sociale : râleuse invétérée
Date d'inscription : 23/07/2008

MessageSujet: Re: Artois / Constance_de_cleves / TOP Corps d'armes illégal    Mer 18 Mai 2016 - 16:38

Toult stp fais attention au sire dame , Perl est une femme , constance est un catin

explication supplémentaire:
le 14 cette catin reçoit le cb , le 16 rebelote et rien , que son larbin ai détruit maintenant je n en ai rien a foutre, ils ont bougé et son arrivés en CA a Bertin , si cette catin et son larbin n ont pas compris que le CA n avait pas de LP s est pas notre problème , ex comtesse d Artois ou pas je n en ai rien a foutre , elle a son procès point son CA est illégal tout simplement , le fait de l avoir fait sur autorisation ne change rien , elle n est plus artésienne , c est qu une merde

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Ombeline
Vicomtesse
Vicomtesse
avatar

Nombre de messages : 34063
Village : maisonnée au bord de la mer
Classe sociale : /
Date d'inscription : 22/11/2006

MessageSujet: Re: Artois / Constance_de_cleves / TOP Corps d'armes illégal    Mer 18 Mai 2016 - 22:47

Entendit du bruit en passant non loin.

Je ne sais si cela est bien utile d'insulter.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
chany
Comtesse et Prévôte
Comtesse et Prévôte
avatar

Nombre de messages : 35387
Village : ca te regarde?
Classe sociale : râleuse invétérée
Date d'inscription : 23/07/2008

MessageSujet: Re: Artois / Constance_de_cleves / TOP Corps d'armes illégal    Mer 18 Mai 2016 - 23:05

ca ne l est pas et par chance je ne dois pas témoigner  et j aurais même été des plus polie si elle avait prit la peine de demander un lp mais excuse moi  Omby ,  je la haïs

fut un temps où je l aurais insultée sur la place publique aussi mais en vieillissant on apprend a ne pas toujours dire tout haut ce que l on pense tout bas

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Maighdin
Dame
Dame
avatar

Nombre de messages : 4307
Village : Cambrai
Classe sociale :
Date d'inscription : 27/04/2010

MessageSujet: Re: Artois / Constance_de_cleves / TOP Corps d'armes illégal    Dim 5 Juin 2016 - 0:24

Acte d'accusation

Citation :
Nous, Toult, Procureur d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Constance de cleves.

Madame, vous avez été invitée ici à comparaître pour répondre de vos actes. Vous êtes entrée sur notre territoire en corps d armes illégal. Vous en avez été avertie par Melvyn, sous-lieutenant du guet, et vous ne vous êtes pas pliée à l'injonction de voyager hors d'un groupe non autorisé.

Par ces faits, Nous reconnaissons une violation de la DLCA et Nous vous accusons de trouble à l'ordre public pour les articles suivants:

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

La cour attend avec impatience que l'accusée se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes. Nous demandons aussi au Sous Lieutenant Melvyn de venir à la barre pour nous faire part de son témoignage. Messire Perl viendra également nous éclairer quant aux accusations portées. Nous rappelons aussi à l'accusé que celui-ci peut se faire aider d'un avocat, si tel est son désir, qu'il nous contacte afin que nous puissions lui donnons la liste.

Fait à Arras le 17 mai 1464
Par Toult, Procureur d'Artois.

Première plaidoirie de la défense


Citation :
*Constance et sa mémoire défaillante ne se rappelaient pas leur dernière accusation. C'était à croire que Constance avait pris un abonnement à perpétuité dans ce Comté et qui avait un effet quasi-immédiat.

Elle aurait pu ignorer le courrier mais elle préférait venir le plus vite possible pour savoir ce qu'on avait bien à lui reprocher. Elle arriva donc telle qu'elle était : va-nu-pieds.

Elle fit un signe de tête avant d'écouter le Procureur, elle se mordit la joue pour ne pas rire en entendant qu'elle était "invitée".*

Sieur,
J'ai cru remarquer que vous étiez tous sur les dents et cela peut se comprendre suite à une prise de ville, Cambrai qui plus est... mais je ne m'étais pas renseignée avant de venir et surtout je n'y suis pour rien moi.

Vous m'accusez de trouble à l'ordre public alors que je n'ai fait que me promener en Artois.
J'ai troublé quelqu'un en participant à la Chasse aux Trésors auprès de Leportel62 dit Lou ? Non j'ai enrichi votre Comté de 8 écus!
Est-ce mon séjour à l'abbaye de Tastevin qui vous a troublé? Je vous garantis pourtant que les moines n'ont rien trouvé à redire eux.
Peut-être que ma traversée des ruines d'Amiens vous ont fait du mal? Je ne savais pas que mes pieds nus étaient aussi puissants.
A présent me voici arrivée à Bertincourt, après une nuit à la belle étoile, et je cherche mon vieil ami Erip212. Me voila interrompue pour venir devant vous!

J'ai reçu une missive, fort peu accueillante et donnant plus envie de partir que de poursuivre la lecture mais il en faut plus pour me faire peur. Donc le courrier informait que la visite d'Arras était interdite donc je n'y ai pas mis les pieds. Il demandait aussi de ne pas avoir de groupe armé sans autorisation d'adhésion alors Casi... euh Casimir16 a modifié cela pour qu'on ne reste que nous deux. Effrayant ça deux personnes, non?!!
Vous envoyez un seul courrier et si jamais il n’arrive pas ? Et si j’avais fait une demande pour Arras et qu’elle s’était perdue ? On ne cherche pas à comprendre : au bout de 72 heures paf c’est la case procès !! Et si je n’étais pas venue ici c’était quoi : on m’envoyait une armée dessus ? J’ai connu des Artésiens plus accueillants…

Si je peux me permettre vous devriez vous reposer un peu au lieu de lancer autant de procès : Perl n'est pas un "messire" mais une femme ou alors les choses ont changées en mon absence... Et pour ma part, je sais que je ne porte pas une robe ou une jupe mais je ne suis pas "celui-ci" : je suis une femme et je ne vais pas prendre d'avocat.

*Constance regardait les personnes présentes en se demandant si un visage lui serait familier ou non.
Elle cherchait aussi de quoi se désaltérer car là elle avait beaucoup parlé et encore elle avait tenté de canaliser.*

La défense a appelé Leportel62 à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

L'Amiral avait été invité à venir témoigner dans une affaire de Trouble à l'ordre public mettant en cause Constance_de_cleves.
Sur le coup, il chercha qui était cette personne puis se souvint de l'avoir croisée à la chasse aux Trésors.
Il se rendit donc au Tribunal.
Appelé à la barre, il s'avança.

Bonjour Toult le monde.

Hi, hi, il ne pouvait pas la rater celle-ci.

Bonjour La Maimai... hum ! madame le Juge.
Je préfère la barre de mon bateau, c'est mieux je trouve.
Bon, pas bien compris pourquoi je devais venir car je ne connais cette personne que depuis peu. Je l'ai croisée à la chasse aux Trésors où elle n'a pas été chanceuse d'ailleurs.

D'ailleurs pensez à y venir, il y a plus de 10 000 écus de lots à gagner.

Bon, tout d'abord, je peux vous assurer que Perl est une femme à moins qu'elle ait expérimenté une potion sur elle.
Vous voyez ce que je veux dire madame le Juge, hi,hi.
Et pour l'accusée, je vous assure que c'est également une femme. J'ai eu l'occasion de la voir de près et elle a des arguments.... bien avancés.
Donc, cette femme a troublé quelqu'un ?
Si c'est à cause de ses arguments poitrinaires, je comprends mieux qu'il puisse y avoir un trouble.
Sinon, que puis je dire de plus ? J'ai trouvé cette personne, très polie, courtoise et gentille.
Je n'aime pas que l'on condamne une jolie fille donc soyez indulgente madame la Juge.
Une petite peine douce, genre, nue sur la Place publique avec épilation complète et je veux bien me charger de l'éxécution de la peine ou éventuellement, la condamner à venir nettoyer les ponts de mes navires.

Bon, plus sérieusement, cette personne est forcément une brave personne étant donné qu'elle fait partie de l'Odm. Et je peux vous assurer qu'il n'y a que des gens bien; la preuve j'y suis.

L'accusation a appelé Perl à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

*Perl se demandait combien de chopine avait prit le procureur pour mettre tout le monde au masculin. C'était bien un cas d'amputation qu'il cherchait là! Chassant vite son envie d'orteil Perl s'était concentrée sur le vrai problème de non respect.*

On dirait que cette dame a le même problème que son ami, lire que les lignes qui les intéresses en oubliant le début de la missive. Je ne vais pas vous relire la missive d'accueille au complet mais c'est bien écrit qu'un LP est obligatoire pour se promener même nu pied! D’ ailleurs si vous avez un orteil en trop je suis preneuse!

Elle se plaint du 72h et pourtant elle devrait se réjouir d'avoir eu autant de temps, la missive dit bien d'attendre le lp du prévot sur place et ils ont fait la sourde oreille!

Elle devrait se réjouir de ne pas avoir croisé nos armées, eux c'est bien plus qu'un orteil qu'ils sectionnent!

Bref, tout comme pour son ami, laisse moi les amputer d'un orteil qu'ils se souviennent de lire le début des missives...

Merci

L'accusation a appelé Melvyn à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

Salua la cour...

Je ne pense pas que mon courrier puisse avoir été dénué de courtoisie. Rappeler une règle, je dis rappeler car avant de voyager on se renseigne, ensuite on lit les annonces

Monsieur le prcureur, je vous fait juge (Mouaaaarfff) en vous laissant à disposition un double de ce courrier

**************************************************

À Constance_de_cleves Date d'envoi Le 14 Mai 1464 à 18h28
Objet arrivée groupe
Expire le 05 Juin 2016
Le bonjour à vous et bienvenue en Artois !
N'hésitez pas a consulter le panneau de la mairie afin de vous conformer aux décrets et lois en vigueurs.
Afin que votre voyage se poursuive dans les meilleures conditions, voici quelques points importants.
Nos frontières sont soumises à réglementations concernant les corps d'arme et lances non intégralement artésien.
La traversée du Comté avec ce type de groupe requiert obligatoirement la possession d'un laissez-passer (LP) que vous pourrez obtenir en faisant la requête au prévôt.
La Capitale Arras est strictement interdite d'accès aux Ca et aux lances .
Renseignements à fournir pour votre demande de LP.
- Nom des personnes qui vous accompagnent :
- Raison de votre présence en Artois :
- Durée de votre séjour :
Obligation de faire votre CA/lance en admission sur autorisation
En cas de non respect, sachez que vous pourrez être poursuivi pour Trouble à l'Ordre Publique comme le stipule notre DLCA ;
"Violation de la DLCA (Trouble à l'ordre public)
Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique."
Vous devez attendre la réponse du prévôt sur place – sauf pour Arras que vous devez quitter le jour même - dés la réponse reçue , si cette dernière est négative , vous devez détruire votre groupe et avez 24h pour quitter l'Artois sous peine de vous retrouver devant notre terrible juge.
Si vous êtes seul ou en groupe simple , vous n'avez pas besoin de demander un LP et pouvez continuer votre voyage tranquillement.
Si vous croisez des brigands, n'hésitez pas à le faire savoir à notre Prévôt ou au Maire de la ville dans laquelle vous faites étape.
Nous vous souhaitons un agréable séjour en terre artésienne.
Cordialement.
A Péronne, le 14 mai 1464
Melvyn, sous Lieutenant du guet
*******************************************************

Je pense que j'ai assez expliqué tant sur la loi que sur la procédure à suivre pour pouvoir passer un agréable séjour et éviter les ennuis.

Après un sobre salut regagna sa place

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Dame Constance, vous pouvez plaisanter sur les motifs de ce procès mais vous devriez savoir qu'en Artois, il y a des règles, comme partout d'ailleurs, et que les règles sont faites pour être respectées... Sinon, cela nous amène à des procès comme celui-ci...

En aucun cas vous ne prétendez que les témoignages de Dame Perl et Messire Melvyn sont erronés. Par conséquent, ils sont donc exacts et vous êtes hors la loi, c'est un fait. Je note que vous ne vous pliez pas aux injonctions de voyager comme il se doit et que vous poursuivez votre route comme bon vous semble sans vous soucier de rien d'autre que de vous...

Par conséquent, et au vu de la désinvolture dont fait preuve pour le moment l'accusée, je requiers 1 journée d'emprisonnement. Je ne requiers pas d'amende, je note que l'accusé a daigné se déplacer pour nous fournir ses explications. A mon sens, seule une journée dans nos geôles pourra vous permettre de réfléchir à votre comportement lorsque des représentants de la loi exigent de vous quelque chose.

Fait à Cambrai, le 23 mai 1464
Par Toult, Procureur d'Artois

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
*Constance avait dû se retenir de rire plusieurs fois en écoutant le témoignage de Lou. Elle n'avait pas pensé qu'il viendrait, encore moins pour la défendre puisqu'il ne la connaissait pas, et jamais elle n'aurait imaginé qu'il irait aussi loin.
Il avait commencé par "Toult monde" sans savoir que c'était le nom d'une taverne touloise et ensuite il avait évoqué des "arguments poitrinaires" et même des supplices.

Les deux autres témoignages avaient eux été beaucoup moins originaux.

Elle se reconcentra pour le réquisitoire.*

Je ne conteste pas qu'il y ait des lois artésiennes et que vous deviez les faire appliquer. Par contre non je ne plaisante pas sur les motifs de ce procès... Il y a eu une incompréhension, je ne le nie pas. A cette heure-ci je ne comprends pas en quoi les groupes armés sont plus dangereux que les groupes simples mais ce n'est pas le lieu pour en débattre et on ne vous paie pas pour tenter de m'instruire.

Je ne vois pas quand j'aurai pu dire que les dames du guet mentaient puisque voila seulement que j'ai à nouveau la parole. Elles m'ont vu en groupe armé oui, c'est plus pratique quand on part à l'aventure et qu'on veut suivre son chef : inutile de lui demander où aller mais le suivre tout simplement, presque les yeux fermés. Je ne conteste pas avoir reçu un courrier à Péronne, quoique si j'en avais envie je pourrai prétendre le contraire mais je suis honnête.

Je ne suis pas d'accord avec le fait qu'il soit dit que je ne me plie pas aux injonctions de voyage. Je vous ferai remarqué que je voulais attendre le verdict et la condamnation à la destruction du groupe pour le faire. J'attendais aussi le verdit pour quitter le Comté car comme je l'ai dit je suis honnête et je ne voulais pas partir comme une fuyarde. Finalement voulant me rendre à Cambrai et ne désirant pas braver l'interdit de la traversée d'Arras, nous avons fait un crochet par les Flandres. J'ai pris la peine de prévenir la juge de ce détour pour que notre geste soit compris. Il me semble que là à nouveau c'est une preuve de bonne foi.

Par contre avant de venir témoigner aujourd'hui j'ai reçu un nouveau courrier de la Prévôt. Je ne suis pas certaine d'avoir tout compris mais il semblerait qu'un second procès me pende au nez car je suis toujours dans un groupe. Pourtant c'est déjà pour cela que vous me jugez. Une fois que votre verdict sera tombé avec obligation de détruire le groupe, nous allons obéir et nous partirons. Inutile de vous lancer encore dans un procès car je venais en Artois pour faire une surprise à mon fils et l'objectif est atteint. Je ne l'appelle pas a témoigné car il est parti au monastère.

Bien je crois que tout est dit.

*Elle aurait pu ajouter un peu d'humour mais elle n'en avait plus trop le cœur et puis ce n'était pas le lieu.
Elle espérait que si prison il y avait ce ne serait pas en Artois car elle voulait tenir parole et partir au plus vite.*

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Encore une fois un groupe illégal qui aurait pu être évité. Ecoutant les intervenants, elle prit des notes. Elle nota la fatigue du procureur, sourit largement aux blagues de Lou et grimaça quand il lui rappela sa mésaventure masculine…tsss… Secouant la tête, elle termina ce procès par l’énoncé du verdict.*

Dans le cadre de ce procès opposant :

Le procureur d'Artois, Messire Toult, demandeur,
Et Constance_de_cleves, accusée de trouble à l'ordre public,

L’accusation et les témoins ont été entendus.

Il est a rappelé que les lois s’appliquent à tous, sans distinction. Et que dans ce cas, même une simple promenade en Artois nécessite pour les groupes non intégralement artésiens, un laisser passer. C’est comme ca !

*Aucune animosité, juste une petite précision qui semblait nécessaire.*

Attendu que l'accusée s’est vu adresser un courrier par le sous-lieutenant du guet de Peronne, Melvyn, lors de son arrivée en Artois, par Peronne,
Qu’un deuxième courrier lui a été envoyé par le médecin du guet, Perl, quand elle est arrivée à Bertincourt,
Attendu que dans ces courriers il est écrit, je cite : « Nos frontières sont soumis à réglementations concernant les corps d'arme et lance non Intégralement artésien.
La traversée du Comté avec ce type de groupe requiert obligatoirement la possession d'un laissez-passer (LP) que vous pourrez obtenir en faisant la requête au prévôt. »,
Que l’accusée ne semble pas en avoir tenu compte, se concentrant uniquement sur le fait que les groupes devaient être en intégration sur autorisation,
Attendu que l’accusée n’a pas jugé utile de se mettre en conformité avec nos lois, et qu’elle a continué son périple en Artois, ignorant ainsi les courriers du guet.

Par ces motifs le tribunal reconnait Constance_de_cleves coupable de trouble à l'ordre public pour avoir violé les articles Art. II.5 et Art. II.8 de la DLCA.

Aussi, condamnons Constance_de_cleve à 1 jour de prison et une amende de 5 écus.

*Puis se tournant vers Lou avec un large sourire.*

Lou si tu désire l’embaucher pour nettoyer le pont de tes bateaux, le tribunal ne s’y oppose pas.

Le Tribunal rappelle le délai de quinze jours francs accordé pour faire appel de ce jugement en saisissant la Cour Suprême d’Artois.

Fait à Arras, le Samedi 4 juin 1464, par Maighdin Gurbecque, Juge d'Artois.

*Un coup de marteau est donné pour sceller cette audience.*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et ?une amende de 5 écus.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Artois / Constance_de_cleves / TOP Corps d'armes illégal    

Revenir en haut Aller en bas
 
Artois / Constance_de_cleves / TOP Corps d'armes illégal
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Règlement intérieur de l'Université d'Artois
» Ornements Héraldiques du Comté Artois
» Crys et devises
» liste des armes pour l'obtention des runes RA
» TEMOIGNAGE D'UN BEAU-CORPS DEVENU ADVENTISTE !

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Chateau d'Arras :: Les Institutions Artésiennes :: Le Palais de Justice :: Archives du Palais de Justice-
Sauter vers: