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 Artois /Debba_1er/ TOP Lance illégale

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Perl
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Village : Bertincourt
Classe sociale : Médecin spécialité amputation d'orteil
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MessageSujet: Artois /Debba_1er/ TOP Lance illégale    Mer 25 Mai 2016 - 14:47

ewylan a écrit:
Accusé : Debba_1er, Comté du Languedoc

Citation :
Créé(e) le 30 Août 2006
Debba_1er fête son anniversaire le 12 Mars.
Dernière connexion le 25 Mai 2016
Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Languedoc
Village : Montpellier
Appartement : Auch (Comté d'Armagnac et de Comminges)
Niveau : VI
Voie : Armée
Points de réputation : 255
Argent : 1 888,48 écus
Debba_1er est sculpteur.
Debba_1er possède un culture du maïs et un potager.

Victime : Comté d'Artois

Témoins : Médecin Perl, Lieutenant Djg1st,

Motif : non respect de l'ordonnance comtale de fermeture des frontières

Citation :
Violation de la DLCA (Trouble à l'ordre public)

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.

Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

Date : Depuis le 23 mai 1464

Lieu : Bertincourt

Par qui le courrier a t'il été adressé au suspect ?

Leurs LP est fini depuis le 16 mai, dans le rapport d'Azincourt on constate que le lieutenant a communiqué avec eux.

Copie du courrier :

Impossible de trouver trace du courrier dans la tour d'Azincourt.

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djg1st



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Village : Azincourt
Classe sociale : Medecin
Date d'inscription : 16/04/2008

MessageSujet: Re: Artois /Debba_1er/ TOP Lance illégale    Mer 25 Mai 2016 - 22:00

Timonstre a écrit:
Le 22 mai 1464

Citation :
...

Lance de Debba_1er, Enduril, Fleur_de_songe, Starkey, Carabas, Adragon
Admission libre Adhérer

...

J'ai communiqué en taverne cette nuit, avec le couple Fleur_de_songe et Carabas qui m'assurait leur depart d'Artois (4 nœuds au minmum donc impossible mais en Lance eviter Bertin etait tout a fait possible)
n'ayant pas eu de contacte avec le chef de la Lance je n'avais que leur dire
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Toult

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Village : Cambrai
Classe sociale : Prévot
Date d'inscription : 09/01/2016

MessageSujet: Re: Artois /Debba_1er/ TOP Lance illégale    Jeu 26 Mai 2016 - 19:00

procès lancé
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Maighdin
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MessageSujet: Re: Artois /Debba_1er/ TOP Lance illégale    Sam 11 Juin 2016 - 11:56

Acte d'accusation

Citation :
Nous, Toult, Procureur d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Debba 1er.

Vous avez été invité ici à comparaître pour répondre de vos actes. Vous êtes entré sur notre territoire avec un laisser passer valable jusqu'au 16 mai.Or, vous avez été aperçu à Cambrai avec votre groupe depuis le 23 mai 1464.

Par ces faits, Nous reconnaissons une violation de la DLCA et Nous vous accusons de trouble à l'ordre public pour les articles suivants :

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

La cour attend avec impatience que l'accusé se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes. Nous demandons aussi à Dame Perl et Messire Dgj1st de venir à la barre pour nous faire part de leur témoignage et nous apporter les preuves de cette infraction. Nous rappelons aussi à l'accusé que celui-ci peut se faire aider d'un avocat, si tel est son désir, qu'il nous contacte afin que nous puissions lui donner la liste.

Fait à Arras le 23 mail de l'an de grâce 1464 par
Toult, Procureur d'Artois.


Première plaidoirie de la défense

Citation :
*Sur le point de quitter le territoire artésien, Domenc fut surpris par apprendre qu'il était appelé à la barre, ainsi que trois de ses compagnons de voyage.

Il se présenta alors à l'audience où il était attendu*

Lo Bonjorn Votre Honneur,

Nous sommes un groupe de voyageurs sans histoire qui essaient de respecter au plus les lois des provinces qu'on traverse.

En aucun cas, on a refusé d’obéir à une quelconques injonction, on a essayé de se mettre en adéquation avec la loi dès qu'on est rentré en Artois et on l'avait quitté pour un tour en Flandres, avant de revenir par la côte.

Il y a une légère erreur, on n'a pas été à Cambrai le 23 mais dans d'autres villes, Azincourt probablement.

J'appelle comme témoin, le prévôt de l'Artois, dame Chany, qui pourra témoigner des échanges qu'il y a eu et qu'en aucun cas, il n'y a eu volonté de violer les lois de l'Artois mais juste un oubli qui aurait pu être réglé avec une lettre du guet. Ce à quoi nous avions eu droit à Péronne et Cambrai mais pas à Calais, Azincourt et Berticourt.

Je vous remercie votre Honneur de prendre en considération notre bonne foi et qu'il ne s'agit qu'une circonstance de la négligence de ma part pour renouveller le LP, comme chef de lance et aucunement, mes compagnons de voyage, Starkey, Carabas et Fleur de Songe ne devront souffrir de ma défaillance.

Et le fait de faire partie de cette lance ne devrait en aucun cas leur être reproché, puisque c'est chose nécessaire pour voyager en sécurité.

Je vous remercie de m'avoir écouté, cela sera notre unique prise de parole puisque nous continuons notre voyage loin de l'Artois et j'espère bien que le dernier souvenir qu'on aura ne sera pas une condamnation.


La défense a appelé Chany à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

***Fort occupée en ce moment , la brune prit le temps tout de même de se rendre au tribunal.***

***Elle déposa ses parchemins sur un banc et se présenta devant la cour , saluant la juge et le procureur.***

Dame juge , Messire procureur ..

Que dire ? Il est vrai qu un oubli est a constaté dans cette affaire , une prolongation m aurait du être faite . Je conçois que l on peut l oublier quand on visite notre beau comté.

Ces personnes ont respecté nos lois et décrets , leur conduite a été exemplaire et là , ils repartent tranquillement , sans faire d histoire , comme ils sont arrivés n somme.

Je demande la clémence de la cour et que celle=ci laisse ces personnes quitter notre territoire tranquillement .


***Elle salua la cour , récupéra ses parchemin et quitta les lieux vers son bureau où beaucoup de travail l'attendait encore***


L'accusation a appelé Perl à la barre

L'accusation a appelé Djg1st à la barre


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Madame le juge, nous allons être brefs pour une fois !

Puisque Dame Chany reconnait une erreur dans la remise des laisser passer et que les charges retenues contre l'accusé.

Dans ce cas, inutile de perdre davantage de temps, je requiers la relaxe !

Merci

Fait à Arras, le 1er juin 1464
Par Toult, Procureur d'Artois


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

*Il s'agissait d'un procès pour défaut de laisser passer, mais encore une fois les échanges étaient cordiaux et donc la fin était déjà tracée.*

Dans le cadre de ce procès opposant :

Le procureur d’Artois, Messire Toult, demandeur,
Et Debba_1er, accusé de trouble à l'ordre public,

L’accusation a été entendue. L’accusé n’a pas profité de sa dernière plaidoirie, refusant ainsi d’assurer sa défense jusqu’à la fin de ce procès.

*La défense avait eu l'idée d'appeler Chany à témoigner en sa faveur ce qui ne laissait que peu de doutes pour la suite.*

Attendu que l’accusé est entré en Artois à la tête d'un groupe avec un laisser passer valable jusqu'au 16 mai,
Que lui et son groupe on fait un tour en Flandres avant de repasser par l'Artois,
Attendu qu'un oubli a été fait pour la demande de renouvellement de ce laisser passer,
Que le groupe quitte l'Artois sans histoire, que la Prévôt va même jusqu'à dire que leur conduite à été exemplaire.
Attendu que l'accusation demande la relaxe dans cette affaire

Par ces motifs le tribunal relaxe Debba_1er des charges dont il est accusé.

Le Tribunal rappelle le délai de quinze jours francs accordé pour faire appel de ce jugement en saisissant la Cour Suprême d’Artois.

Fait à Arras, le Samedi 11 juin 1464, par Maighdin Gurbecque, Juge d'Artois.

*Un coup de marteau est donné pour sceller cette audience.*

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