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 Artois /Fleur_de_songe/ TOP Lance illégale

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Perl
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MessageSujet: Artois /Fleur_de_songe/ TOP Lance illégale    Mer 25 Mai 2016 - 14:49

Accusé : Fleur_de_songe, Comté du Languedoc

Citation :
Créé(e) le 27 Janvier 2010
Fleur_de_songe fête son anniversaire le 09 Août.
Dernière connexion le 25 Mai 2016
Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Languedoc
Village : Béziers
Niveau : V
Points de réputation : 157
Argent : 110,70 écus
Fleur_de_songe ne cultive ni n'élève rien.
Marié(e) à Carabas depuis le 22/06/1461.

Victime : Comté d'Artois

Témoins : Médecin Perl, Lieutenant Djg1st,

Motif : non respect de l'ordonnance comtale de fermeture des frontières

Citation :
Violation de la DLCA (Trouble à l'ordre public)

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.

Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

Date : Depuis le 23 mai 1464

Lieu : Bertincourt

Par qui le courrier a t'il été adressé au suspect ?

en groupe avec Debba_1er

Leurs LP est fini depuis le 16 mai, dans le rapport d'Azincourt on constate que le lieutenant a communiqué avec eux.

Copie du courrier :

Impossible de trouver trace du courrier dans la tour d'Azincourt.

[/quote]
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djg1st



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MessageSujet: Re: Artois /Fleur_de_songe/ TOP Lance illégale    Mer 25 Mai 2016 - 22:01

Timonstre a écrit:
Le 22 mai 1464

Citation :
...

Lance de Debba_1er, Enduril, Fleur_de_songe, Starkey, Carabas, Adragon
Admission libre Adhérer

...

J'ai communiqué en taverne cette nuit, avec le couple Fleur_de_songe et Carabas qui m'assurait leur depart d'Artois (4 nœuds au minmum donc impossible mais en Lance eviter Bertin etait tout a fait possible)
n'ayant pas eu de contacte avec le chef de la Lance je n'avais que leur dire
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Perl
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MessageSujet: Re: Artois /Fleur_de_songe/ TOP Lance illégale    Jeu 26 Mai 2016 - 3:30

une visite devant le juge leurs apprendront à demander des lp ou faire des groupes simples
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Toult
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MessageSujet: Re: Artois /Fleur_de_songe/ TOP Lance illégale    Jeu 26 Mai 2016 - 18:53

Procès lancé
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Maighdin
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MessageSujet: Re: Artois /Fleur_de_songe/ TOP Lance illégale    Mer 15 Juin 2016 - 22:25

Acte d'accusation

Citation :
Nous, Toult, Procureur d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Fleur de Songe.

Dame, vous avez été invitée ici à comparaître pour répondre de vos actes. Vous êtes entrée sur notre territoire en corps d armes. obtenant un laisser passer valable jusqu'au 16 mai. De surcroît, vous n'avez pas répondu au courrier envoyé par notre guetteur et vous demandant justification. Vous avez été aperçu à Bertincourt avec votre groupe depuis le 23 mai 1464.

Par ces faits, Nous reconnaissons une violation de la DLCA et Nous vous accusons de trouble à l'ordre public pour les articles suivants :

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

La cour attend avec impatience que l'accusée se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes. Nous demandons aussi à Dame Perl et Messire Djg1st de venir à la barre pour nous faire part de leur témoignage et nous apporter les preuves. Nous rappelons aussi à l'accusée que celle-ci peut se faire aider d'un avocat, si tel est son désir, qu'elle nous contacte afin que nous puissions lui donnons la liste.

Fait à Arras le 26 mai de l'an de grâce 1464 par
Toult, Procureur d'Artois.


Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


L'accusation a appelé Perl à la barre

L'accusation a appelé Djg1st à la barre


Réquisitoire de l'accusation


Citation :
Madame le Juge !

Vous allez beaucoup nous manquer, et je préfère que vous consacriez votre temps à organiser votre pot de départ qu'à juger des affaires qui ont finalement été réglées en amont.

Merci de prononcer la relaxe dans cette affaire, la situation de l'accusée étant actuellement réglée.

Fait à Arras, le 11 juin 1464
Par Toult, Procureur d'Artois


Le jugement a été rendu


Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

*Voici un procès plus que rapide. L'affaire avait finalement trouvé résolution hors du tribunal et la Juge n'en était pas mécontente.*

Dans le cadre de ce procès opposant :

Le procureur d’Artois, Messire Toult, demandeur,
Et Fleur_de_songe, accusée de trouble à l'ordre public,

Seule l’accusation a été entendue.

Attendu que l'affaire semble avoir trouvé un dénouement hors les murs de ce tribunal,
Attendu que l'accusation demande la relaxe.

Par ces motifs le tribunal relaxe Fleur_de_songe des charges dont elle est accusée.

Le Tribunal rappelle le délai de quinze jours francs accordé pour faire appel de ce jugement en saisissant la Cour Suprême d’Artois.

Fait à Arras, le Mercredi 15 juin 1464, par Maighdin Gurbecque, Juge d'Artois.

*Un coup de marteau est donné pour sceller cette audience.*

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