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 Artois /Starkey/ TOP Lance illégale

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Perl
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Village : Bertincourt
Classe sociale : Médecin spécialité amputation d'orteil
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MessageSujet: Artois /Starkey/ TOP Lance illégale    Mer 25 Mai 2016 - 14:51

Accusé : Starkey de Alcyone, Comté du Languedoc

Citation :
Créé(e) le 29 Juillet 2006
Starkey fête son anniversaire le 29 Juillet.
Dernière connexion le 25 Mai 2016
Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Languedoc
Village : Alais
Appartements :
Worcester (Mercia)
Montpellier (Comté du Languedoc)
Augsburg (Grafschaft von Augsburg)
Niveau : VI
Voie : Armée
Points de réputation : 255
Argent : 623,08 écus
Starkey possède une fromagerie.
Starkey possède un culture du maïs et un culture du maïs.

Victime : Comté d'Artois

Témoins : Médecin Perl, Lieutenant Djg1st,

Motif : non respect de l'ordonnance comtale de fermeture des frontières

Citation :
Violation de la DLCA (Trouble à l'ordre public)

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.

Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

Date : Depuis le 23 mai 1464

Lieu : Bertincourt

Par qui le courrier a t'il été adressé au suspect ?

en groupe avec Debba_1er

Leurs LP est fini depuis le 16 mai, dans le rapport d'Azincourt on constate que le lieutenant a communiqué avec eux.

Copie du courrier :

Impossible de trouver trace du courrier dans la tour d'Azincourt.

[/quote]
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djg1st



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MessageSujet: Re: Artois /Starkey/ TOP Lance illégale    Mer 25 Mai 2016 - 22:03

Timonstre a écrit:
Le 22 mai 1464

Citation :
...

Lance de Debba_1er, Enduril, Fleur_de_songe, Starkey, Carabas, Adragon
Admission libre Adhérer

...

J'ai communiqué en taverne cette nuit, avec le couple Fleur_de_songe et Carabas qui m'assurait leur depart d'Artois (4 nœuds au minmum donc impossible mais en Lance eviter Bertin etait tout a fait possible)
n'ayant pas eu de contacte avec le chef de la Lance je n'avais que leur dire
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Toult

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MessageSujet: Re: Artois /Starkey/ TOP Lance illégale    Jeu 26 Mai 2016 - 19:06

Procès lancé
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Toult

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MessageSujet: Re: Artois /Starkey/ TOP Lance illégale    Mer 1 Juin 2016 - 12:15

Relaxe demandée dans ce dossier, les charges contre l'accusé sont faibles et celui-ci semble de bonne foi.
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Maighdin
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MessageSujet: Re: Artois /Starkey/ TOP Lance illégale    Sam 11 Juin 2016 - 11:38

Acte d'accusation

Citation :
Nous, Toult, Procureur d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Starkey.

Vous avez été invité ici à comparaître pour répondre de vos actes. Vous êtes entré sur notre territoire avec un laisser passer valable jusqu'au 16 mai.Or, vous avez été aperçu à Bertincourt avec votre groupe le 23 mai 1464.

Par ces faits, Nous reconnaissons une violation de la DLCA et Nous vous accusons de trouble à l'ordre public pour les articles suivants :

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

La cour attend avec impatience que l'accusé se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes. Nous demandons aussi à Dame Perl et Messire Djg1st de venir à la barre pour nous faire part de leur témoignage et nous apporter les preuves de cette infraction. Nous rappelons aussi à l'accusé que celui-ci peut se faire aider d'un avocat, si tel est son désir, qu'il nous contacte afin que nous puissions lui donner la liste.

Fait à Arras le 23 mai de l'an de grâce 1464 par
Toult, Procureur d'Artois.


Première plaidoirie de la défense

Citation :
Je plaide l'ignorance de la loi parce que je ne parle pas français et je dépendais de mon chef de groupe pour nous protéger et respecter les lois de ce pays. Malheureusement, le groupe est parti sans moi et je ne peux pas voyager seul retour à Langoudoc donc je dois aussi laisser les rejoindre. Mes excuses. S'il vous plaît me tenir informé de l'issue de l'affaire. Je vous remercie.
--------------------------------------------------------------------

(an English translation for those of you who live in Rio Linda)

I plead ignorance of the law because I do not speak French and I depended on my group leader to keep us safe and abide by the laws of this land. Unfortunately the group left without me and I cannot travel alone back to Langoudoc so I too must leave to rejoin them. My apologize.
Please keep me informed as to the outcome of the case.
Thank you.

StarKey


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
L'accusé ne semble pas parler notre langue... Et ses explications semblent être de bonne foi.

Inutile de perdre son temps, je requiers la relaxe dans ce dossier.

Je profite de ce procès pour rappeler Messire Starkey qu'il est de bon aloi de s'informer des lois en vigueur dans les comtés que l'on traverse, et de les respecter. Je vous informe messire que nous ne ferons guère preuve de clémence en cas de récidive.

Merci

Fait à Arras, le 1er juin 1464
Par Toult, Procureur d'Artois


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


L'accusation a appelé Perl à la barre

L'accusation a appelé Djg1st à la barre


Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

*Elle avait tout écouté et avait remercié l'accusé d'avoir fait l'effort de s'exprimer en français. Ça l'arrangeait ça la Juge, elle qui ne comprenait rien à toutes les autres langues parlées. Elle écouta également avec grande attention le réquisitoire et hochant doucement la tête elle clôtura le procès.*

Dans le cadre de ce procès opposant :

Le procureur d’Artois, Messire Toult, demandeur,
Et Starkey, accusé de trouble à l'ordre public,

L’accusation a été entendue. L’accusé n’a pas profité de sa dernière plaidoirie, refusant ainsi d’assurer sa défense jusqu’à la fin de ce procès.

*Petit raclement de gorge avant de continuer.*

Attendu que l’accusé est entré en Artois avec un laisser passer valable jusqu'au 16 mai,
Attendu qu'il a été vu sur Bertincourt le 23 mai,
Attendu que l'accusé déclare que son groupe est parti sans lui,
Que c'était le chef de son groupe qui s'occupait de demander un laisser passer.
Attendu que l'accusation demande la relaxe dans cette affaire

Par ces motifs le tribunal relaxe Starkey des charges dont il est accusé.

Le Tribunal rappelle le délai de quinze jours francs accordé pour faire appel de ce jugement en saisissant la Cour Suprême d’Artois.

Fait à Arras, le Samedi 11 juin 1464, par Maighdin Gurbecque, Juge d'Artois.

*Un coup de marteau est donné pour sceller cette audience.*

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