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 Artois /Carabas/ TOP Lance illégale

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Perl
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Village : Bertincourt
Classe sociale : Médecin spécialité amputation d'orteil
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MessageSujet: Artois /Carabas/ TOP Lance illégale    Mer 25 Mai 2016 - 12:52

Accusé : Carabas, Comté du Languedoc

Citation :
Créé(e) le 02 Janvier 2013
Carabas fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière connexion le 25 Mai 2016
Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Languedoc
Village : Béziers
Niveau : V
Points de réputation : 177
Argent : 21,15 écus
Carabas est sculpteur.
Carabas possède un champ d'oliviers et un champ d'oliviers.
Marié(e) à Fleur_de_songe depuis le 22/06/1461.

Victime : Comté d'Artois

Témoins : Médecin Perl, Lieutenant Djg1st,

Motif : non respect de l'ordonnance comtale de fermeture des frontières

Citation :
Violation de la DLCA (Trouble à l'ordre public)

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.

Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

Date : Depuis le 23 mai 1464

Lieu : Bertincourt

Par qui le courrier a t'il été adressé au suspect ?

en groupe avec Debba_1er

Leurs LP est fini depuis le 16 mai, dans le rapport d'Azincourt on constate que le lieutenant a communiqué avec eux.

Copie du courrier :

Impossible de trouver trace du courrier dans la tour d'Azincourt.

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djg1st



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Village : Azincourt
Classe sociale : Medecin
Date d'inscription : 16/04/2008

MessageSujet: Re: Artois /Carabas/ TOP Lance illégale    Mer 25 Mai 2016 - 20:02

Timonstre a écrit:
Le 22 mai 1464

Citation :
...

Lance de Debba_1er, Enduril, Fleur_de_songe, Starkey, Carabas, Adragon
Admission libre Adhérer

...

J'ai communiqué en taverne cette nuit, avec le couple Fleur_de_songe et Carabas qui m'assurait leur depart d'Artois (4 nœuds au minmum donc impossible mais en Lance eviter Bertin etait tout a fait possible)
n'ayant pas eu de contacte avec le chef de la Lance je n'avais que leur dire
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Toult

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Village : Cambrai
Classe sociale : Prévot
Date d'inscription : 09/01/2016

MessageSujet: Re: Artois /Carabas/ TOP Lance illégale    Jeu 26 Mai 2016 - 17:04

Procès lancé
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Maighdin
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Village : Cambrai
Classe sociale :
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MessageSujet: Re: Artois /Carabas/ TOP Lance illégale    Mer 15 Juin 2016 - 20:29

Acte d'accusation

Citation :
Nous, Toult, Procureur d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Carabas.

Vous avez été invité ici à comparaître pour répondre de vos actes. Vous êtes entré sur notre territoire avec un laisser passer valable jusqu'au 16 mai.Or, vous avez été aperçu à Bertincourt avec votre groupe le 23 mai 1464.

Par ces faits, Nous reconnaissons une violation de la DLCA et Nous vous accusons de trouble à l'ordre public pour les articles suivants :

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

La cour attend avec impatience que l'accusé se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes. Nous demandons aussi à Dame Perl et Messire Dgj1st de venir à la barre pour nous faire part de leur témoignage et nous apporter les preuves de cette infraction. Nous rappelons aussi à l'accusé que celui-ci peut se faire aider d'un avocat, si tel est son désir, qu'il nous contacte afin que nous puissions lui donner la liste.

Fait à Arras le 23 mai de l'an de grâce 1464 par
Toult, Procureur d'Artois.


Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


L'accusation a appelé Perl à la barre

L'accusation a appelé Djg1st à la barre


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Madame le Juge !

Vous allez beaucoup nous manquer, et je préfère que vous consacriez votre temps à organiser votre pot de départ qu'à juger des affaires qui ont finalement été réglées en amont.

Merci de prononcer la relaxe dans cette affaire, la situation de l'accusé étant actuellement réglée.

Fait à Arras, le 11 juin 1464
Par Toult, Procureur d'Artois


Dernière plaidoirie de la défense


Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Le jugement a été rendu


Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

*Voici un procès plus que rapide. L'affaire avait finalement trouvé résolution hors du tribunal et la Juge n'en était pas mécontente. Surtout que comme l'avait fort bien souligné le procureur, elle devait encore se charger de son départ....*

Dans le cadre de ce procès opposant :

Le procureur d’Artois, Messire Toult, demandeur,
Et Carabas, accusé de trouble à l'ordre public,

Seule l’accusation a été entendue.

Attendu que l'affaire semble avoir trouvé un dénouement hors les murs de ce tribunal,
Attendu que l'accusation demande la relaxe.

Par ces motifs le tribunal relaxe Carabas des charges dont il est accusé.

Le Tribunal rappelle le délai de quinze jours francs accordé pour faire appel de ce jugement en saisissant la Cour Suprême d’Artois.

Fait à Arras, le Mercredi 15 juin 1464, par Maighdin Gurbecque, Juge d'Artois.

*Un coup de marteau est donné pour sceller cette audience, et on enchaîne sur une des dernières affaires encore en cours avant de pouvoir quitter le tribunal tranquille.*

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