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 Artois / Tenebrax / Tentative de révolte (Calais)

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Timonstre
châtelaine et bailli
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MessageSujet: Artois / Tenebrax / Tentative de révolte (Calais)   Lun 6 Juin 2016 - 5:52

Accusé :Tenebrax  http://i86.servimg.com/u/f86/19/23/71/99/tenebr10.jpg

Victime : Calais

Témoins : Timonstre, Sergent de Calais

Motif : Tentative de révolte


Citation :2.1 : Tout individu se révoltant contre une mairie ou incitant à la révolte.



Date : 1464-06-04

Lieu : Calais


Preuve: http://i86.servimg.com/u/f86/19/23/71/99/tenebr11.jpg
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Lonan

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MessageSujet: Re: Artois / Tenebrax / Tentative de révolte (Calais)   Lun 6 Juin 2016 - 18:20

Si je peut me permettre c'est le même individu que spécule sur le marché de Calais et dont il est déjà en procès pour cela.
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Toult

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MessageSujet: Re: Artois / Tenebrax / Tentative de révolte (Calais)   Mar 7 Juin 2016 - 1:34

Procès lancé !

Vos témoignages Dame Timonstre et Sire Lonan sont requis. Merci de ne pas omettre les dates et les détails de tous les délits commis par l'accusé concernant cette affaire en apportant autant de preuves que possible.

Je suis à votre disposition si vous avez besoin de précisions ou d'aide

Merci
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Maighdin
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MessageSujet: Artois / Tenebrax / TOP - Tentative de révolte (Calais)   Ven 10 Juin 2016 - 10:49

Acte d'accusation

Citation :
Nous, Toult, Procureur d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Tenebrax.

Accusé levez vous !

Vous êtes devant cette cour car vous êtes accusé de trouble à l'ordre public ! Un trouble pas des moindres puisqu'en ce 5 juin 1464 vous avez attaqué la mairie de Calais et tenté de vous révolter contre le pouvoir en place.
Par là même vous avez violé notre DLCA selon l'article suivant en vigueur :

Art. II.11 : La révolte ou l'incitation à la révolte contre une Mairie ou le château d'Arras sans autorisation.

Timonstre, Membre du guet et Lonan seront appelées à témoigner, puisqu'ayant vu l'accusé commettre ce délit ou pouvant nous raconter les différents méfaits commis par l'accusé ces derniers temps.
La cour attend avec impatience que l'accusé se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes.
Si vous souhaitez un avocat il faudra m'en faire la demande écrite je vous en fournirai une liste !

Ce 7 juin 1464

Toult, Procureur d'Artois


L'accusation a appelé Timonstre à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
*Un regard noir se dessinait sur le visage de la Louve... elle se leva en prenant soins de lisser sa robe et s'avança...*

Votre honneur... messire le procureur...

Je me présente... Dame Timonstre de la Louverie, Châtaine de Cuvilliers... j'occupe le poste de Sergent du Guet pour Calais... et c'est moi qui était de garde lorsque cet homme s'est présenté devant la mairie de Calais le 5 juin dernier...

*Elle pointa l'accusé de manière accusateur et ce sans gêne...*

Il a voulu entrer de force... en se révoltant pour prendre la place de notre maire Lonan... mais il n'était point question que ce malotrus rentre... j'ai alors sortie mon épée en lui signifiant de rebrousser chemin... il a voulu m'affronter... et je me suis défendue en mon âme et conscience... il n'était point question qu'il passe... je ne lui ai laissé aucune chance Votre honneur... il n'a point pu touché la porte à nouveau... il était facile de le reconnaître puisqu'il y a toujours beaucoup de lanterne autour de la Mairie... j'ai donc protégé comme le veut mon statut de Sergent du Guet notre ville et notre Maire Lonan... je l'ai donc repoussé avec vigueur et je l'ai maté sans vergogne... il était officiel que je ne laisserais pas cet homme s'en tirer... j'ai donc avisé notre Prévôt Dame Chany et déposé le dossier sur le bureau du procureur... Votre Honneur cet homme doit payer pour son crime et je reste à la disposition de la Cours pour cette outrageuse révolte... crime il y a eu... reconnu il fût... et maté jusqu'à s'enfuir devant moi qui a défendu les biens de Calais et son maire...

*Elle attendit un instant et se leva saluant comme il se devait le juge et le procureur... un regard à nouveau vers l'accusé rempli de haine... elle n'avait cessé de le surveiller depuis cette révolte et gardait un œil sur vif comme une Louve savait si bien le faire lorsqu'elle voyait un ennemi...*

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Ombeline
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MessageSujet: Re: Artois / Tenebrax / Tentative de révolte (Calais)   Ven 8 Juil 2016 - 21:44

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Lonan à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Lonan Maire de Calais arrivé à la barre pour témoigner dans le procès de Tenebrax.

Votre Honneur,

je viens ici témoigner en ma qualité de Maire de Calais. En effet, au petit matin du 5 juin en me rendant à la Mairie afin d'y travailler pour le bien des Calaisiens, j'ai pris connaissance d'une missive de Messire Al (Al2001). Cette missive m'informait d'une tentative de révolte dont Dame Timonstre de la Louverie a su avec force et courage défendre la Mairie étant de garde au guet cette nuit là. Je tiens d'ailleurs a la remercier grandement et nul doute que ses compétences et son courage seront reconnu de tous en Artois.
C'est un grand bonheur pour moi d'avoir une telle personne à Calais.

Enfin bref, après avoir appris cette nouvelle j'ai immédiatement écrit aux miliciens qui étaient de service cette nuit là. Il s'agissaient de Dame Sarah (Sarah...) et de Dame Barda (Mamie_Barda). Tout deux m'ont confirmé la tentative de révolte mais n'ont pas su me donner un nom sur l'identité de l'individu en question.
Dans la journée j'apprenais pas Dame Timonstre le nom de la personne qui a tenté de prendre de force la Mairie.
Il s'agissait de Tenebrax, cette même personne dont j'ai lancé un procès pour Spéculation sur notre marché.
Cette personne qui a destabilisé le marché de Calais en achetant divers produits pour les revendre à des prix beaucoup plus important que ceux appliqué à Calais.

Messire le Procureur, Votre honneur, je demande une peine exemplaire s'il vous plais. Le temps que cet individu est derrière les barreaux, nous aurons des villes sécurisées.

Merci à vous

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Madame le Juge !

Le témoignage de Dame Timonstre ne saurait être remis en cause. Elle est reconnue à la prévoté pour ses états de service. Sa parole est donc suffisamment crédible pour que nous n'ayons point de doute quant à cette tentative de révolte.

L'accusé a tenté, il a été reconnu et pour finir, il doit avoir tellement honte de s'être fait mater qu'il ne vient même pas défendre son cas dans notre beau tribunal.

Pour cet acte commis par l'accusé, qui est tout de même d'une gravité importante, puisque sans la vigilance de Dame Timonstre, la Mairie de Calais serait tombée. Les conséquences auraient donc pu être tout autres.

Je requiers donc contre Tenebrax une peine de prison de 3 jours et 100 écus d'amende histoire de lui faire passer l'envie de recommencer.

Merci

Fait à Arras, le 11 juin 1464
Par Toult, Procureur d'Artois

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Ombeline
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MessageSujet: Re: Artois / Tenebrax / Tentative de révolte (Calais)   Sam 9 Juil 2016 - 9:01

Citation :
Tenebrax est MORT

A surveiller.

La jeune femme nota dans son calepin ... verdict préparé.

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Ombeline
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MessageSujet: Re: Artois / Tenebrax / Tentative de révolte (Calais)   Sam 16 Juil 2016 - 14:00

Pas de changement, verdict prononcé.

Le jugement a été rendu


Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Nouvelle affaire … Une tentative de révolte … La jeune femme mira tour à tour les présents au sein de ce tribunal … La chaise du dict accusé était encore vide … Elle laissa échapper un soupir puis reporta son attention sur les divers témoignages et le réquisitoire du procureur. Son tour arriva … Ombeline prit alors la parole d’une voix haute et intelligible.*

Dans le cadre de ce procès opposant :
Le procureur d'Artois, Messire Toult, demandeur,
Et Tenebrax, accusé de trouble à l'ordre public,

Tous les partis ont été entendus, ainsi que les témoins, seul l’accusé ne s’est rendu à cette audience … acte que l’on peut interpréter comme une absence totale de coopération avec la Justice artésienne.

*Pause marquée*

Attendu que les témoignages de l’accusation représentée par Timonstre, Membre du guet et Lonan, bourgmestre, apportent les preuves des méfaits commis de manière claire et explicite,

Par ces motifs le tribunal reconnait Tenebrax, coupable de trouble à l’ordre public pour avoir violé l’article II.11 du DLCA.

*Et de lire l’article en question :*

« La révolte ou l'incitation à la révolte contre une Mairie ou le château d'Arras sans autorisation. »

Aussi, condamnons Tenebrax à 3 journées dans les geôles artésiennes tous frais payés afin de réfléchir au mieux sur ses actes qui auraient pu avoir des conséquences désastreuses si son projet avait abouti. L’Artois est une terre d’accueil, tolérante et ouverte aux étrangers toutefois si ces derniers bafouent nos loys, nous ne pouvons le tolérer.

Le condamnons également à 10 écus d’amende pour les frais de dossier dont il devra s’acquitter immédiatement.

Le Tribunal rappelle le délai de quinze jours francs accordé pour faire appel de ce jugement en saisissant la Cour Suprême d’Artois.

Fait à Arras, le 16 juillet 1464, par Ombeline, Juge d'Artois.

*Un coup de marteau est donné pour sceller cette audience. *
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ?une amende de 10 écus.

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