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 Artois / Dame.clara / Pillage Cambrai

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Maighdin
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MessageSujet: Artois / Dame.clara / Pillage Cambrai   Sam 11 Juin 2016 - 12:02

Acte d'accusation

Citation :
Nous, Toult, Procureur d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Dame Clara.

Accusée levez vous !

Vous êtes devant cette cour car vous êtes accusé de trouble à l'ordre public ! Un trouble pas des moindres puisqu'en ce 21 avril 1464 vous avez participé à l'attaque et au pillage de la mairie de Cambrai.
Par là même vous avez violé notre DLCA selon les articles suivants en vigueur :

Art. II.11 : La révolte ou l'incitation à la révolte contre une Mairie ou le château d'Arras sans autorisation.
Art. II.2 : Le vol, le meurtre, la piraterie, la séquestration, projetés ou effectifs.

Messire Groland sera appelé à la barre, puisque témoin de faits importants. L'accusation se réserve le droit de produire un autre témoin selon le déroulement du procès et dans le but de faciliter le rendu du jugement.
La cour attend avec impatience que l'accusée se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes.
Si vous souhaitez un avocat il faudra m'en faire la demande écrite je vous en fournirai une liste !

Ce 30 Avril 1464

Toult, Procureur d'Artois


Première plaidoirie de la défense

Citation :
bonjour monsieur le juge, bonjour monsieur le procureur;

alors voilà ici un bon exemple d'une justice dirigé par des incompétents

" clara rit"

quand on lance un procès on présente a l'accusé des preuves. hors la je n'en vois aucune.

" clara rit encore,"

il faudrais déjà que vous puissiez prouvez que j'étais bien ici le 20, le jour de la révolte.
ce que je peut vous dire moi c'est que le 20 je n'étais pas ici, j'étais sur la route pour cambrai.

et je tient également faire appel a un avocat!!! car quand je vois que vous accusez sans présenté de preuves je ne veut même pas imaginer de quoi vous êtes capables pour parvenir a vos fins.je ne dirais donc plus rien a partir de maintenant sans la présence de mon avocat!!! et je veut bien de votre liste d'avocat.

" clara lui tend une lettre précisant sa demande d'avocat."


L'accusation a appelé Groland à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

Des preuves?
pas de soucis

Mandat 1652745 confié à Dame.clara - Voir

Mandat numéro '1652745'

Contrat :
Pour votre bon dévouement, profitez !

Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#
Nom
4,00 écus

Elle a bien vidé un mandat

Mandat créé par Jasinte

2016-04-21 13:27:22 541652745 Création d'un mandat par jasinte 37,00

La valeur moyenne des mandats était de l'ordre de 300 écus

Somme que l'on peut retrouver ici

2016-04-21 16:08:16 541652745 Achat via mandat par dame.clara 240,00
2016-04-21 16:08:16 601 Achat via mandat par dame.clara 240,00
2016-04-21 16:09:30 601 Achat via mandat par dame.clara 50,00
2016-04-21 16:09:30 541652745 Achat via mandat par dame.clara 50,00

2016-04-21 17:12:10 601 Achat via mandat par satyne 40,00
2016-04-21 17:24:38 601 Achat via mandat par dame.clara 48,00
2016-04-21 17:24:38 541652745 Achat via mandat par dame.clara 48,00

2016-04-21 17:41:20 541652745 Fin d'un mandat par dame.clara 4,00

Ce qui correspond au vidage d'un mandat en la date de la prise de la mairie par le groupe de brigand


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Madame le Juge,

Je vous informe que malgré son souhait d'être représentée par un avocat, l'accusée renonce finalement à ce droit.

*Le procureur apporte à la juge le courrier reçu de la part de Dame Clara qui atteste de ses dires*

Dame Clara... Non je ne crois pas être incompétent... Pour votre gouverne, un acte d'accusation n'a pas pour vocation à apporter des preuves mais juste à informer des faits reprochés. Pour ce qui est des preuves, Messire Groland s'en est très bien chargé et elles sont éloquentes ! Vous avez bénéficié des largesses de la mairie insurgée puisque des mandats vous ont été remis par Jasinte le 21 avril. Je note que vous étiez bien à Cambrai le 21 avril pour piller la mairie avec l'aide de vos compères...

Messire Groland, de par les éléments qu'il apporte, démontre parfaitement que vous avez vidé des mandats pour une valeur de 374 écus !

Je reconnais néanmoins qu'aucun élément tangible n'atteste de votre participation à la révolte même si de forts soupçons pèsent sur votre participation.

Par conséquent, puisqu'il est avéré que vous avez participé au pillage de la mairie de Cambrai, en bénéficiant des sommes importantes de surcroit, je requiers contre l'accusée 4 jours de prison et 380 écus d'amende aux titres de remboursement de la Mairie de Cambrai. L'accusée pourra voir sa peine réduite si elle accepte de se rendre à Cambrai pour rendre tout l'argent volé à la Mairie.

Merci

Fait à Arras, le 26 mai 1464
Par Toult, Procureur d'Artois


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
vous appelez cela des preuves? un pauvre bout de papier ou il y est écrit quelque gribouillis? cela n'est pas une preuve et peut avoir été largement inventé de toute pièces. cela n'est en rien une preuve de ma participation a la révolte.

en revanche, je reconnais effectivement avoir reçu un mandat ce jour la de la mairesse.

je lui proposé de lui acheter quelque stères de bois produit par les bucherons du village, contre quelque poissons que j'avais pêcher lors de mon voyage avant d'arrivé a cambrai.

je ne savais en rien que la mairie avait été prise. alors je tient tout de même a m'excuser auprès de cette cours de ma naïveté ce jour la.
je suis prête a faire un geste auprès du duché pour montrer ma bonne foie en versant au duché une partie des écus perdu.

je m'y engage vraiment, si je suis relaxé de ce procès.

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Maighdin
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MessageSujet: Re: Artois / Dame.clara / Pillage Cambrai   Dim 12 Juin 2016 - 0:20

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Une nouvelle accusée pour le pillage de Cambrai. Son procès avait débuté bien après les autres du fait de la discrétion de la jeune femme.
La Juge l'écouta et reporta la suite de l'audience le temps que l'accusée puisse trouver un avocat. Seulement un changement de programme relança le procès.*

Dans le cadre de ce procès opposant :

Le procureur d'Artois, Messire Toult, demandeur,
Et Dame.clara, accusée de trouble à l'ordre public,

Tous les partis ont été entendus.

Attendu que le témoignage de l’accusation apporte les preuves quant à la participation de l’accusée au pillage de la mairie de Cambrai,
Qu’un mandat conséquent a été fait par la maire en place de façon illégale à l’intention de Dame.clara pour son bon dévouement,
Attendu que l'accusée dis avoir reçu ce mandat pour échanger quelques bois, contre quelques poissons,
Que cet échange à eu lieu pile le jour de la prise de la mairie par la dénommée Jasinthe,
Attendu que le mandat à été rendu vide à la mairie, sans poissons,
Attendu cependant qu’aucune preuve n’est apportée quand à la participation de l’accusée à la révolte contre la mairie de Cambrai,


Par ces motifs le tribunal reconnait Dame.clara coupable de trouble à l'ordre public pour avoir violé l'article Art. II.2 de la DLCA.

Aussi, condamnons Dame.clara à 30 coups de fouet et une amende de 10 écus.

Le Tribunal rappelle le délai de quinze jours francs accordé pour faire appel de ce jugement en saisissant la Cour Suprême d’Artois.

Fait à Arras, le Samedi 11 juin 1464, par Maighdin Gurbecque, Juge d'Artois.

*Le marteau s'abat à nouveau sur le bureau. Ce geste qui est devenu habituel pour Maigh devra bientôt s'arrêter. *
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

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