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 Artois / Liptis / TOP abus de confiance

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Toult

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MessageSujet: Artois / Liptis / TOP abus de confiance   Mer 13 Juil 2016 - 16:37

Citation :
Nous, Toult, Procureur d'Artois par la volonté de la Comtesse souveraine Chany, déclarons ouvert le procès de Messire Liptis.

Accusé levez-vous !

Messire, vous avez été invité ici à comparaître pour répondre de vos actes. En effet, vous êtes accusé d'avoir récemment abusé de la confiance de la mairesse d'Arras, Dame Mélanie. En effet, vous avez obtenu et occupé un poste municipal dans le seul but d'assouvir vos désirs personnels, à savoir déplacer votre habitation. De surcroît, l'usage veut que les maisons soient construites à l'intérieur de la cité en non en dehors des remparts. Enfin, il vous est également reproché de ne pas avoir obtempéré aux demandes de la Mairesse d'Arras.

Vous comparaissez par conséquent devant nous pour trouble à l'ordre public envers la ville d'Arras, représentée par sa Mairesse, Dame Mélanie.
Par ces faits, nous reconnaissons une violation de la DLCA et nous vous accusons de trouble à l'ordre public selon l'article II.2 que je cite :

Art. II.4 : L'atteinte à l’intégrité morale d'une personne ou d'une institution artésienne, sur plainte de celle-ci.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.
Art. II.12 : Tout acte d'abus de pouvoir de la part d'un représentant de l'autorité publique.

La cour attend avec impatience le témoignage de l'accusé en ce tribunal afin de répondre de ses actes. Nous demandons aussi à Dame Mélanie de nous faire part de son témoignage et de nous apporter les preuves des méfaits de l'accusé.
Vous pouvez faire appel à un avocat si vous le désirez. Une liste vous sera remise si vous nous en faites la demande.

Fait à Arras le 13 juillet de l'an de grâce 1464
par Toult, Procureur d'Artois
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Toult

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MessageSujet: Re: Artois / Liptis / TOP abus de confiance   Ven 15 Juil 2016 - 13:25

Procès mis entre parenthèses car j'apprends ce jour que Liptis est en retraite. J'en avertis Mélanie et appelerai Floryna à la barre puisqu'elle veut témoigner en faveur de son époux.
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Toult

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MessageSujet: Re: Artois / Liptis / TOP abus de confiance   Ven 29 Juil 2016 - 13:54

Retour de Liptis et témoignage :

Citation :
*S’approche, fait face au juge d’Artois et s’incline respectueusement*

Mes respects madame le juge... Messire procureur.

Je suis là, devant vous, pour essayer de vous prouver ma bonne foi dans cette affaire. Je ne comprend d’ailleurs pas comment un fait divers local qui aurait sans nul doute pu se résoudre entre gens civilisés a pu prendre une telle dimension.
Afin que tout soit bien clair madame le juge, permettez que je vous explique comment nous en sommes arrivés là. Ensuite, je me permettrais de démontrer l’intransigeance du maire d’Arras et le parti pris de monsieur le procureur dans sa soit disant mission de conciliation.

Il y a de cela plusieurs mois, mon épouse Floryna et moi, avons commencé à parler de déménager. Oh ! Non pas d’Arras, ville à laquelle nous sommes fortement attachés et aimons profondément, mais de l’endroit où nous étions installés. Une impasse dans un coin de la ville. Qui est venu à Arras connait un tant soit peu l’endroit. Rapidement, nous avons commencé à chercher un endroit plaisant, agréable afin de pouvoir y élever nos enfants et vivre hors de ces murs. Nous en parlions en taverne, dans la rue devant chez nous, au sus de tous sans que cela ne soulève aucune réaction. Il n’y avait donc, dans mon esprit, aucune impossibilité à s’établir où nous le voulions. Puis, un jour, nous trouvâmes un endroit merveilleux pour nous, près d’un étang. J’ai donc écrit, le 27 juin de cette année, à notre conseillère à l’urbanisme, Marrion, pour lui demander rendez-vous et pouvoir envisager un tel déménagement. Voici d’ailleurs la copie de cette lettre avec le plan.

*tend le document au juge d’Artois*
http://i35.servimg.com/u/f35/11/58/68/71/courri10.jpg

C’est alors que l’on m’a appris qu’elle n’était plus de ce monde, chose qu’ignorait le maire, une de plus soit dit en passant. Heureusement quelques jours plus tard nous apprenions qu’elle faisait une retraite. Comme je devais m’absenter et que ce projet nous tenait à cœur j’ai donc demander le poste d’urbaniste au maire, sans effectivement préciser plus que cela le pourquoi. Je me disais que, si l’opération fonctionnait, d’autres personnes voudraient peut être aussi s’affranchir de l’enceinte. De plus, le maire n’a rien demandé et donc, j’ai effectué le déménagement. Mais non pas vers l’étang car les travaux que nous aurions entrepris auraient détruit le lieu ; nous sommes allés vers la forêt, qui je le rappelle est un lieu très fréquenté ET à Arras, messire procureur. C’est alors que le maire nous a envoyé des messages nous ordonnant d’annuler ce déménagement en des termes de plus en plus durs, jusqu’à nous menacer de procès.

Aucun discours ne fut possible devant l’intransigeance du maire.

Devant ses demandes, je me suis demandé si je n’avais pas oublié l’existence d’une loi. J’ai donc demandé, par retour de courrier, pourquoi cela était impossible. Réponse laconique du maire, montrant son caractère despotique : c’est comme ça !
Peut on prendre cela comme une ébauche de dialogue sain et constructif ? Je ne le pense pas. Et plus je demandais plus les mots se durcissaient. Elle me menaça alors de procès et j’ai arrêté de lui répondre. Bien entendu, cette personne a attendu que je me retire près des moines pour me mettre en accusation et me trainer devant vous, laissant mon épouse effrayé de la situation.

Je tiens à préciser, et ça monsieur le procureur a bien du mal à le comprendre, il n’y a ni lois, ni règlements interdisant quiconque de s’installer où il veut à Arras. J’ai fait les démarches et je me retrouve ici. Je tiens aussi à préciser que je ne suis qu’un simple Artésiens contrairement à ce que certains peuvent dire et que je n’ai pas fais cela dans un but purement égoïste. Ceux qui me connaissent peuvent le dire. Mais lorsqu’on demande au maire pourquoi ? elle vous répond c’est comme ça ! J’ai l’impression de voir certaines pratiques du DR.
De plus ce déménagement n’a rien coûté à la ville sinon il n’aurait pas eu lieu. Mais c’est une affirmation, monsieur le procureur, que vous avez balayé d’un revers de main lors de notre entrevue. Cela prouve tout de même notre honnêteté. Jamais, je répète... Jamais le maire n’a cherché à nous rencontrer pour que nous en parlions. C’est obéi ou procès. Il est certains que ce comportement peut décourager des déménagements futurs.
Monsieur le procureur a bien voulu mener une médiation ce que mon épouse et moi même trouvions fort bien et approuvions. Mais il n’est pas venu en arbitre, ce qui aurait du être son rôle dans ce cas là, mais bien en accusateur. Vous n’avez rien fait pour arranger les choses. Lors de notre dernier entretien, avec le maire, vous avez subtilement soufflé sur les braises.
Madame le juge, lors de mon premier entretien, monsieur le procureur - qui ne connait rien de la mentalité arrageoise - a affirmé que j’allais participer à la quasi destruction de la ville d’Arras en la vidant de sa substance. Le plus fort, c’est qu’il a osé affirmé - et devant témoin - que là où nous étions, nous ne vivions plus vraiment à Arras. Imaginez ma stupéfaction en entendant cela alors que nous sommes à l’orée de la forêt d’Arras. Il faut dire que monsieur le procureur semble ne pas aimer les marches mais préférer le doux confort de son bureau. J’aurais bien encore à dire mais là n’est point le lieu. Cependant, lors de la réunion avec le maire, plutôt que de tenter une véritable médiation, trouvant que la discussion n’allait pas dans votre sens ni dans celui du maire, vous avez préféré vous désintéresser du sujet en allant caresser le ventre d’une arrageoise enceinte.

Madame le juge, mon épouse et moi ne demandons qu’une chose, ce qui est normalement possible - encore - en Artois : vivre où l’on veut, comme l’on veut du moment que l'on ne cause de préjudice à personne et encore moins à la ville ou au comté.

Pour finir, le maire d’Arras à affirmé une chose montrant bien sa façon de faire, et vous étiez l’un des témoins monsieur le procureur. Le maire d’Arras a osé dire que si je lui avais demandé l’autorisation pour m’établir hors de l’enceinte, elle aurait refusé, sans autre forme de discussion... Et l’on dit que je suis borné.
C’est pourquoi je suis là devant vous madame le juge pour ce procès.

*S’incline respectueusement et retourne prendre place près de son épouse*
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Toult

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MessageSujet: Re: Artois / Liptis / TOP abus de confiance   Ven 29 Juil 2016 - 13:57

Témoignage de Floryna pour la défense

Citation :
Voici son témoignage :
- Elle avait écouté attentivement et Melanie et son époux. Appelée à témoigner par celui-ci, elle se leva pour se rendre à la barre et salua la cour -

« Dame le Juge, Messire le Procureur … Je suis Floryna Voronda, épouse de Liptis Voronda mis en procès par la maire d’Arras – elle insista sur le mot épouse, Melanie ayant parlé d’elle comme de la compagne de Liptis, une ignorance de plus certainement –

Mon époux souhaite mon témoignage mais je tiens à préciser que c’est sur le banc des accusés, à ses côtés, qu’est ma place. Son acte a toute mon approbation et s’il ne l’avait fait, j’aurais tout fait pour l’accomplir. Nous avons souhaité, réfléchi, décidé et concrétisé ce déménagement d’un commun accord, aussi, je demande à partager son sort à l’issue de ce procès.

Je ne reviendrais pas sur ce qui est pour moi une négligence, voir un désintérêt certain de savoir pourquoi mon époux lui demandait le poste. Elle ne savait pas que son urbaniste était en RS, quand on est maire, on doit être attentif à tout ce qui se passe dans sa ville, non ?

- elle marqua un temps, laissant l’assemblée et la cour en juger –

Après notre déménagement du 03 juillet, nous avons vécu une semaine difficile, recevant par pigeons les injonctions de la maire à revenir dans l’impasse, sans autre explication que : parce que je le veux ! Aux ordres succéda la menace d’une mise en procès.
Si elle avait manifesté son inquiétude de nous voir moins nous investir pour Arras, éloignement de nos cabinets médicaux, de l’atelier de tisserand et de la boulangerie, d’avoir des difficultés à assumer mon poste de tribun … oui ! Là j’aurais pu comprendre et d’ailleurs la rassurer de suite.
Il s’agissait donc bien de sa volonté seule et non de l’intérêt d’Arras.

Mon époux a du s’absenter le 10 juillet et la maire l’a mis en procès 4 jours plus tard, une nouvelle fois ignorante des présences de ses administrés.
Messire le procureur avertit par mes soins a mis en attente ce procès et s’est même déplacé pour nous rencontrer .
Son intervention n’a permis aucune conciliation et qu’on ne vienne pas dire que nous en sommes la cause. La position adverse est toujours la même : vous revenez ! point !

On nous dit de rester dans l’enceinte ? Mais encore faudrait il qu’elle existe cette enceinte ! La muraille est loin d’être terminée, qui peut savoir par où elle s’élèvera ? Mélanie ne peut nous le dire … elle a déjà un gros travail : faire remettre dans le bon sens un pan de rempart !

Aucun contact direct, pourtant nous allions en taverne. Il aurait été si facile d’en discuter face à face .
Mais comme vous l’a dit mon époux, hier soir seulement, nous avons rencontré la maire en taverne, dont l’attention s’est assez rapidement détournée de cette triste affaire.

Notre seul souhait est de pouvoir vivre au calme, d’y élever notre fille et le bébé qui va naître dans un bel environnement proche de la nature. Ce qui ne nous empêchera jamais de nous dévouer pour notre ville.

- elle avait hâte de retourner s’asseoir auprès de son époux. Ayant salué le tribunal, elle le rejoignit et glissa sa main dans la sienne -
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Toult

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MessageSujet: Re: Artois / Liptis / TOP abus de confiance   Ven 29 Juil 2016 - 13:59

Témoignage de Mélanie, plaignante

Citation :
*Salue la Cour en approchant de la barre*

Madame la juge, je me suis vue dans l'obligation de demander à Messire Toult ici présent et procureur de son état de bien vouloir porter plainte contre Messire Liptis à l'époque mon 1er adjoint à la mairie. Celui ci a en effet abusé de ma confiance en me demandant temporairement le poste d'adjoint à l'urbanisme en l'absence de la titulaire du poste à savoir Dame Marrion. Requête à laquelle j'ai accédé. Je me suis ensuite aperçue que Messire Liptis avait demandé le poste pour créer des emplacements de maisons hors de la ville afin que lui et sa compagne Dame Floryna s'y installe alors que c'est normalement impossible puisqu'on ne met jamais à Arras d'emplacement de maisons hors des remparts. Malgré mes nombreuses demandes, Liptis et Floryna ont refusé de redéplacer leurs maisons dans l'enceinte de la ville. Je peux si vous le désirez vous montrer la lettre datant du 3 juillet de Liptis me demandant le poste en omettant évidemment de me dire pourquoi et en prétextant vouloir que le poste soit occupé en l'absence de Marrion. Quand à la présence des maisons hors de la ville c'est évidemment visible pour tous.

*retourne s'asseoir à sa place*
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MessageSujet: Re: Artois / Liptis / TOP abus de confiance   Ven 29 Juil 2016 - 14:44

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
Madame le juge,

Tout d'abord, j'aimerais rappeler que nous sommes ici pour juger des actes commis par Messire Liptis, pas les actes de Mélanie, Mairesse d'Arras, ni les miens. J'invite donc la cour à occulter tous les propos tenus allant dans ce sens. Nous jugeons messire Liptis uniquement.

*respire profondément avant de commencer à expliquer...*

Néanmoins je vais vous faire part de l'action que j'ai mené dans le seul but de trouver un arrangement qui puisse convenir aux deux parties. En effet, j'ai pris l'initiative de me rendre à Arras pour discuter avec les époux Voronda, comprendre leurs motivations et tenter de trouver une solution afin d'éviter un procès coûteux en temps et en argent. Je dois dire que j'ai été stupéfait à mon arrivée de constater à quel point la maison des Voronda était éloignée des murailles et du reste de la ville.

Messire Liptis a raison lorsqu'il dit qu'aucune règlementation ne légifère l'urbanisme. Toutefois, la limite d'une ville telle que celle d'Arras est matérialisée par ses murailles, cela est connu de tous.
De plus, il est évident que si la muraille n'est pas finie, c'est son prolongement virtuel qui détermine la frontière. La maison est donc hors des limites de la ville et c'est pour cela que Mélanie, mairesse d'Arras a du intervenir. Son rôle en tant que Maire est de garantir sécurité et cohérence urbaine, en privilégiant la proximité des habitations pour permettre une cohésion de la ville et de son centre. Si demain tout le monde va vivre où bon lui semble, à quoi vont ressembler nos villes ? C'est une question cruciale à laquelle nous nous devons de répondre. Je termine là dessus en insistant sur le fait que l'isolement de cette maison la rend difficile à sécuriser. Etre si éloigné n'est pas raisonnable et est évidemment, surtout par les temps qui courent, dangereux. Enfin, l'éloignement de la maison du médecin de la ville pose aussi d'autres problèmes pratiques car même si Messire Liptis consulte en ville, dans son cabinet, les urgences ne pourront plus être traitées en urgence, du moins pour ceux qui ne possèdent pas de cheval. Je considère qu'en tant que médecin, Messire Liptis a aussi un devoir vis à vis de la collectivité qui l'oblige à résider à proximité des autres habitants. C'est une question de bon sens, comme pour tout le reste... Heureusement, jusqu'à présent l'Artois n'a pas eu besoin d'écrire ce genre de lois, cela se passe d'ailleurs parfaitement lorsque ces règles de base sont appliquées, ce qui est le cas partout ailleurs.

Mélanie a joué son rôle comme elle le devait en envoyant plusieurs courriers pour demander aux époux Voronda de revenir au sein des murailles. En tant que Maire, elle n'a aucune obligation a fournir des explications. En revanche, les administrés d'une commune ont pour obligation de respecter les injonctions de la Mairie. Ce qui est regrettable, c'est que Messire Liptis ait profité de sa qualité d'adjoint à l'urbanisme pour opérer des changements sans le consentement de Mélanie sa supérieure hiérarchique. Le bon sens, car là encore rien n'est écrit dans les textes de loi *regarde Liptis pour lui signifier que la loi ne légifère pas sur tout* aurait bien évidemment voulu que Messire Liptis ou son épouse fassent une demande claire, précisant le lieu désiré pour construire l'habitation.

Je rappelle à tous que l'autorité de la Mairie, représentée en l'occurrence par Mélanie, élue selon les règles établies au sein de notre Comté, ne saurait être remise en cause dans cette affaire.

Par conséquent, je requiers puisqu'il est avéré que Messire Liptis a abusé de la confiance que lui avait transmise Mélanie en lui confiant des responsabilités municipales sans savoir que l'accusé profiterait de cette occasion pour servir ses desseins personnels que l'accusé soit condamné à obtempérer aux demandes de la Mairie, c'est à dire à l'intérieur des murailles de la ville comme le désire Dame Mélanie puisqu'elle a toute autorité sur ce sujet. Le lieu de déménagement pourra être négocié entre les deux parties mais si aucun accord n'était trouvé, il reviendrait à la mairie de d'attribuer l'emplacement nécessaire à la nouvelle habitation.

Merci

Fait à Arras, le 29 juillet 1464
Par Toult, Procureur d'Artois
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MessageSujet: Re: Artois / Liptis / TOP abus de confiance   Mer 3 Aoû 2016 - 14:45

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
*Revient devant le juge d’Artois, s’incline et prend la parole après le réquisitoire hallucinant du procureur*

Madame le juge,

Il n’est en effet nullement question de juger le maire d’Arras ou messire le procureur d’Artois mais juste de démontrer l’esprit partisan qui les anime dans cette histoire.

Si j’entends bien le réquisitoire de messire le procureur, il faut donc déménager tout nos paysans vivant sur le territoire de la ville DANS l’enceinte de la ville... et pourquoi pas la forêt aussi ? Ainsi tout serait bien protégé !
Madame le juge, pensez vous que, si des enceintes venaient à être érigées pour protéger les autres cités d’Artois, les habitants des dites villes accepteraient de déménager pour aller dans une enceinte ? Surtout si leurs demeures se trouvent exclues de cette enceinte ? Il est vrai, et cela est connu de tous - normalement - que notre mairie n’a jamais été prise depuis qu’existe notre muraille.

*Roule légèrement les yeux*

Après de dire que cela se fait partout, il faut vous renseigner messire procureur. Mais pour ceci comme pour le reste, vous avez des lacunes.

*Regarde le procureur avec un petit sourire se souvenant ce qu’il lui avait dit, qu’Arras était la ville la mieux protéger d’Artois... Jamais prise quoi ! »

Le procureur, lors de notre dernier entretien, me demanda de faire une proposition. Mon épouse et moi acceptions, tout en restant hors de l’enceinte, de se rapprocher un peu de cette dernière à condition que des lots soient installés hors de l’enceinte. Le maire ne releva pas ni le procureur déjà distrait. Après on vous affirme que nous ne faisons aucun effort.

Lorsque j’entends messire le procureur affirmer que notre demeure est si isolée qu’elle ne peut être sécurisée, si nous n’étions en ce lieu je rirais. Hélas rien de risible surtout d’entendre de telles inepties. La mairie est DANS l’enceinte mais elle a déjà été prise. Quel est l’endroit le plus dangereux sinon habiter près de la mairie ?

Messire procureur, vous ignorez bien des choses sur Arras mais encore plus sur la médecine. Cessez de vous rendre ridicule. Alors je vais essayer d’utiliser des mots simples, rien que pour vous.

Je... Ne... Suis... Pas... Le... Seul... Médicastre... A... Arras !

Vous avez tout compris ou je dois répéter ? Nous pouvons appeler un traducteur Champipi si vous voulez, si cela vous permet de mieux comprendre malgré mon accent arrageois. Si, avant de lancer cette accusation mensongère comme quoi d’habiter hors de l’enceinte me ferait négliger mes patients, vous aviez pris soin de vous renseigner, vous auriez su que nous étions plusieurs médicastres à Arras dont deux patentés et même mon accusatrice est étudiante en médecine... si elle s’en souvient. De plus, pour vous montrez la bêtise de vos propos, je rappellerai à ce tribunal que, suite au siège d’Arras j’ai du intervenir en urgence à Calais pour soigner deux personnalités de notre comté, messire Bayard et son épouse. Si j’ai pu intervenir efficacement entre Arras et Calais de plus en période de troubles, ne pensez vous pas qu’il est aisé d’agir SUR le territoire d’Arras ? Sur TOUT le territoire de la ville et non pas l’égoïste centre soit disant bien protégé ?

Messire procureur, vous vous plaignez que je vous accuse presque mais arrêtez de dire n’importe quoi ? Mon épouse et moi avons fait une demande claire et précisant le premier lieu désiré et à la bonne personne. Observez donc le document fournit.

Madame le juge. Si vous veniez à répondre à la demande de monsieur le procureur, je laisserai le maire nous déménager où cette personne le souhaitera. J’en tirerai de toute façon toutes les conclusions qui s’imposeront.

*S’incline respectueusement et se retire la tête haute afin de rejoindre son épouse et attendre le verdict*

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MessageSujet: Re: Artois / Liptis / TOP abus de confiance   Dim 4 Sep 2016 - 22:02

La Brune se replongea attentivement dans ce dossier, et récupéra quelques notes afin de statuer cette semaine.

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MessageSujet: Re: Artois / Liptis / TOP abus de confiance   Dim 16 Oct 2016 - 1:57

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été relaxé.


Citation :
* La Brune attrapa le dossier … Il était temps de s’occuper de cette affaire retardée pour diverses raisons … Et pis, au fond d’elle, elle avait espérait jusqu'au bout, qu’entretemps que les deux protagonistes auraient pris du recul et s’étaient entendus à l'amiable sur l’affaire … Elle jeta un œil afin de vérifier qu’elle n’avait point oublié de prendre connaissance du dernier témoin dont lui avait parlé le proc pour l’accusation … mais aucun témoin finalement ne s’était manifesté … De toute évidence, cette personne avait reculé … Trois coups de maillet résonnèrent dans le Tribunal afin de mander le silence. La Juge toussota pour éclaircir sa voix.*

Dans le cadre de ce procès opposant :

Le procureur d’Artois, Messire Toult, demandeur,
Et Liptis accusé de trouble à l'ordre public,

L’accusation et les témoins ont été entendus. L’accusé s’est exprimé.

*La Juge observa tour à tour le proc, les témoins, l’accusé avant de poursuivre.*

Délicate affaire que celle-ci à traiter … Oui forte délicate affaire où il semble ressortir une forte animosité entre tous les protagonistes de ce conflit interne à la capitale… protagonistes qui j’en suis convaincue ont pourtant un objectif commun : l’épanouissement et le bien être de leur ville … d’ailleurs bien pour cela que l’un d’eux est maire et le second maire adjoint et temporairement adjoint à l’urbanisme. N’est-il pas ?

Je trouve fort regrettable d’arriver à une telle situation alors qu’il semble évident que le soucis premier est un problème de communication.

Bien passons aux faits.

*Pause marquée*

Attendu qu’en Artois, la coutume n’est pas de fonctionner par loi orale,

Attendu qu’à l’heure actuelle, aucune réglementation officielle écrite n’a été fournie au Tribunal affirmant l’interdiction de demeurer au sein des murailles, c’est-à-dire dans les murs "intramuros", à Arras,

Attendu qu’aucune preuve concrète de coutume n’a été fournie non plus concernant la construction à tel endroit plutôt qu’un autre à Arras.

Attendu qu’aucune preuve non plus d’un ordre écrit précédemment à l'exécution des travaux d’emménagement donné par le maire n’a été fournie,

En outre, pour rappel, pour l’heure, ces dictes murailles ne sont point achevées et donc pour l’heure difficile de juger en plus si une demeure se retrouve à l’intérieur ou à l’extérieur … [pour rappel quel que soit le lieu d’habitation, la muraille protégera l’habitation … la dicte muraille n’a pas besoin d’être « close »]

Attendu que l’accusé a été révoqué rapidement de sa charge d’adjoint de l’urbanisme, rien ne permet d’affirmer ou de réfuter qu’il aurait agi par intérêt personnel … aucune mention de demandes d’autres installations qui n’auraient pas été assouvies n'a été présentée au sein de ce Tribunal,

Attendu que l'abus de confiance mis en avant est semble-t-il encore être bien un manque de communication.

Attendu que la destitution de sa charge d’adjoint à l’urbanisme IG est en soit déjà une sanction,


Par ces motifs le tribunal relaxe Liptis des charges dont il est accusé. Sieur Liptis est libre d’habiter là où il le désire.

Si le cas adviendrait par la suite qu’une réglementation officielle prendrait place, j’invite vivement les protagonistes à discuter d’un éventuel déménagement le plus sereinement possible et d’envisager alors même un potentiel dédommagement compensatoire. J’ose en tout cas espérer ne pas revoir pareille affaire au sein de ce tribunal.

Le Tribunal rappelle le délai de quinze jours francs accordé pour faire appel de ce jugement en saisissant la Cour Suprême d’Artois.

Fait à Arras, le 15 octobre 1464, par Ombeline, Juge d'Artois.

*Un coup de marteau est donné pour sceller cette audience. *

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