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 Artois/Pepper84/TOP corps d'arme illégal

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celinederoche

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MessageSujet: Artois/Pepper84/TOP corps d'arme illégal   Sam 16 Juil 2016 - 12:09

Accusé : Pepper84

Citation :
Créé(e) le 28 Mai 2016
Pepper84 fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière connexion le 16 Juillet 2016
Dernière adresse connue

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Burggrafschaft von Nürnberg
Village : Ansbach
Adresse : Rosenweg 2
Niveau : Vagabond
Points de réputation : 18
Argent : 2,82 écus
Pepper84 ne cultive ni n'élève rien
Victime : Comté d'Artois

Témoins : Floryna, Celinedecroche, angedelalune22
Motif : non respect de l'ordonnance comtale de fermeture des frontièresCitation :Violation de la DLCA (Trouble à l'ordre public)

Citation :
Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.

Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.
Date : Depuis le 14 Juillet 1464



Lieu : Azincourt

Par qui le courrier a t'il été adressé au suspect ?

CB par angedelalune22
Par Floryna de Arras pour le rappel
Par Celinderoche le 16 Juin 1464



Copie du courrier :
Impossible de trouver trace du courrier dans la tour de Péronne pour le CB
Impossible de trouver trace du courrier dans la tour d'Arras. Pour le rappel
Mentionné dans les rapports finaux au bureau du prévôt. Donc bien envoyé.

Voici la copie de celui de Celinedecroche

Citation :
À Pepper84 Date d'envoi Le 16 Juillet 1464 à 09h38
Objet Corps d'arme

Expire le 21 Août 2016

Bonjour Dame.

Je viens à vous par cette missive vous informer que votre groupe armé en admission libre n'est pas autorisé.
En effet vous devez pour ce faire diposer d'un laissez passer en bonne et due forme et ne pas circuler en admission libre. Nos frontières étant fermées depuis le 28 Juin 1464.
Je vous prie de bien vouloir faire le nécessaire auprès de notre prévôt messire Patcaf. Et en attendant sa réponse de ne pas partir d'Azincourt.

Merci d'avance
Cordialement
Céline de Roche
Sergente au Guet d'Azincourt

(édit car pb sur la date Juin au lieu de juillet)


Dernière édition par celinederoche le Sam 16 Juil 2016 - 19:56, édité 3 fois
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Toult

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MessageSujet: Re: Artois/Pepper84/TOP corps d'arme illégal   Sam 16 Juil 2016 - 14:55

Procès lancé ! Dames Celine et Floryna, merci de bien vouloir nous faire part de vos témoignages.

Citation :
Nous, Toult, Procureur d'Artois par la volonté de la Comtesse Chany, déclarons ouvert le procès de Pepper84.

Vous avez été invité ici à comparaître pour répondre de vos actes. Vous êtes entré sur notre territoire sans avoir obtenu d'autorisation et vous circulez librement alors que vous avez reçu trois courrier de la part des services officiels vous informant puis vous ordonnant d'appliquer nos lois. Or, vous avez été aperçu en groupe armé dans trois villes artésiennes différentes sans autorisation. Nos frontières étant fermées, voyager sans une autorisation délivrée par le prévot des maréchaux constitue un délit.

Par ces faits, Nous reconnaissons une violation de la DLCA et Nous vous accusons de trouble à l'ordre public pour les articles suivants :

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

La cour attend avec impatience que l'accusé se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes. Nous demandons aussi à Dames Celine de la Roche et Floryna de venir à la barre pour nous faire part de leur témoignage et nous apporter les preuves de cette infraction. Nous rappelons aussi à l'accusé que celui-ci peut se faire aider d'un avocat, si tel est son désir, qu'il nous contacte afin que nous puissions lui donner la liste.

Fait à Arras le 16 juillet de l'an de grâce 1464 par
Toult, Procureur d'Artois.
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celinederoche

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MessageSujet: Re: Artois/Pepper84/TOP corps d'arme illégal   Sam 16 Juil 2016 - 16:37

Ayant été prévenue qu'à la suite de son dépôt de plainte la jeune femme devait témoigner elle attendit patiemment d'être convoquée chose qui ne tarda point. Elle se munie donc des documents en sa possession pour prouver ses dire.

Bonjour messire Procureur. Aujourd'hui 16 Juillet 1464 en début de matinée j'ai contrôlé une dame en groupe armé en admission libre. Hors d'après nos lois ces groupes sont interdits en admission libre et encore plus sans laissez-passer. Après avoir pris mes informations au bureau du prévôt il est apparu que cette dame n'en bénéficie pas. Voici une copie de son enregistrement ainsi que la missive que je lui ai envoyé après avoir été chercher les informations qu'il me manquait.

La jeune femme s'approche du procureur et lui remet 2 document

Citation :
À Pepper84 Date d'envoi Le 16 Juillet 1464 à 09h38
Objet Corps d'arme

Expire le 21 Août 2016

Bonjour Dame.

Je viens à vous par cette missive vous informer que votre groupe armé en admission libre n'est pas autorisé.
En effet vous devez pour ce faire diposer d'un laissez passer en bonne et due forme et ne pas circuler en admission libre. Nos frontières étant fermées depuis le 28 Juin 1464.
Je vous prie de bien vouloir faire le nécessaire auprès de notre prévôt messire Patcaf. Et en attendant sa réponse de ne pas partir d'Azincourt.

Merci d'avance
Cordialement
Céline de Roche
Sergente au Guet d'Azincourt

[img][/img]
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celinederoche

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MessageSujet: Re: Artois/Pepper84/TOP corps d'arme illégal   Dim 17 Juil 2016 - 22:29

Confuse après avoir discuté avec Ange de la ou se trouvait la salle des courriers de Peronne . Céline retourna faire un tour a la tour et fini par trouver la salle et le document qu'il lui fallait. Elle revint donc trouver le proc pour le lui déposer.

Bonjour messire procureur je viens vous déposer le courrier manquant pour Peronne je suis navrée je ne sais pas ce que j'ai fichu je viens de le trouver

La jeune femme tends la copie du document et ressort aussi vite

angedelalune22 a écrit:
CB à

Pepper84 17 Burggrafschaft von Nürnberg Ansbach

+

Corps d'armes de Pepper84
Admission libre


Citation :
Bonjour

Par décision comtale du 28 juin 1464, nos frontières sont désormais fermées aux non artésiens.

Si votre passage est impératif vous pouvez demander un LP à notre prévôt, messire Patcaf en indiquant le motif et la durée de votre séjour, si vous êtes en groupe (non armé) le nom des personnes composant ce groupe, vous devrez préciser le nom d'un artésien pouvant se porter garant pour vous.

En attendant, la décision du prévôt vous devrez rester sur place.

Cordialement.


le 14 juillet 1464

Ange, Sous Lieutenant de Péronne
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celinederoche

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MessageSujet: Re: Artois/Pepper84/TOP corps d'arme illégal   Mar 19 Juil 2016 - 0:10

De retour peu de temps après et après avoir croisé Floryna. La jeune femme apporte les documents manquants. La fatigue décidément fait des ravages dans les recherches. Elle dépose ses documents sur le bureau et ressort sasn faire de bruit

Citation :
À Pepper84 Date d'envoi Le 15 Juillet 1464 à 09h17
Objet mail Home
Expire le 21 Août 2016
Hallo

Comtale mit Entscheidung vom 28. Juni 1464 sind unsere Grenzen jetzt nicht artesian geschlossen .

Ca und Speere sind zu einem LP- Thema wie in der Empfangs Mail detailliert , die Sie erhalten . Gestern angedelalune22 unter der Uhr Leutnant von Peronne .

Sofern Sie einen Antrag auf LP zu unserem Propst Patcaf Sir geschickt haben , bitte ich Sie den Artois zu verlassen an diesem Tag , widrigenfalls sie vor Gericht gestellt .

Bitte setzen Sie Ihre CA Zulassung auch mit Erlaubnis

Arras 15. Juli 1464

Floryna , Leutnant der Uhr


Et la réponse traduite de Pepper84

Citation :
De Pepper84 Date d'envoi Le 15 Juillet 1464 à 09h39
Objet AW: mail Home
Guten Tag, ich bin nur auf der Durchreise nach Calais, ich bin unbewaffnet und alleine unterwegs, ich denke das das kein Problem ist Gruß Pepper84

Bonjour, je suis seulement sur le passage à Calais, je suis non armé et seul en chemin, je ne pense cela aucun problème est le salut Pepper84

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Ombeline
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MessageSujet: Re: Artois/Pepper84/TOP corps d'arme illégal   Lun 25 Juil 2016 - 16:14

L'accusation a appelé Celinederoche à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
*Ayant été prévenue qu'à la suite de son dépôt de plainte la jeune femme devait témoigner elle attendit patiemment d'être convoquée chose qui ne tarda point. Elle se munie donc des documents en sa possession pour prouver ses dire. *

Bonjour messire Procureur. Aujourd'hui 16 Juillet 1464 en début de matinée j'ai contrôlé une dame en groupe armé en admission libre. Hors d'après nos lois ces groupes sont interdits en admission libre et encore plus sans laissez-passer. Après avoir pris mes informations au bureau du prévôt il est apparu que cette dame n'en bénéficie pas. Voici une copie de son enregistrement ainsi que la missive que je lui ai envoyé après avoir été chercher les informations qu'il me manquait.

*La jeune femme s'approche du procureur et lui remet 2 document*

Citation :
À Pepper84 Date d'envoi Le 16 Juillet 1464 à 09h38
Objet Corps d'arme

Expire le 21 Août 2016

Bonjour Dame.

Je viens à vous par cette missive vous informer que votre groupe armé en admission libre n'est pas autorisé.
En effet vous devez pour ce faire diposer d'un laissez passer en bonne et due forme et ne pas circuler en admission libre. Nos frontières étant fermées depuis le 28 Juin 1464.
Je vous prie de bien vouloir faire le nécessaire auprès de notre prévôt messire Patcaf. Et en attendant sa réponse de ne pas partir d'Azincourt.

Merci d'avance
Cordialement
Céline de Roche
Sergente au Guet d'Azincourt

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L'accusation a appelé Floryna à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Recevoir une convocation à apporter son témoignage dans une mise en procès de Pepper84 ne l’avait pas étonnée .
Le matin même, dans le bureau du prévôt, elle avait pu lire le rapport journalier d’Azincourt rédigé avec conscience par Celine . Avec un hochement de tête, elle avait constaté que son courrier de la veille n’avait eu aucun effet et que la dame n’en avait fait qu’à sa tête .
Avant de se rendre au palais, elle passa au château prendre dans le bureau du guet d’Arras, les copies des messages échangés et prit le temps de les relire .

A l’appel de son nom, elle se leva et se dirigea, assez intimidée comme à chaque fois vers la barre, saluant les membres du tribunal et l’assistance .

" Au matin du 15 juillet 1464, en tant que lieutenant du guet d’Arras, j’ai demandé ses papiers à Pepper84 .
Revenue au Château, j’ai constaté qu’elle arrivait de Peronne et avait reçu le courrier de bienvenue actuel .
Ne sachant pas encore si elle avait envoyé une demande de LP à messire Patcaf notre prévôt, j’ai préféré lui écrire à nouveau , aidée par une personne maitrisant la langue du SRING . "

- prend la copie de son message et la confie à un huissier .

( À Pepper84 Date d'envoi Le 15 Juillet 1464 à 09h17
Objet mail Home
Hallo
Comtale mit Entscheidung vom 28. Juni 1464 sind unsere Grenzen jetzt nicht artesian geschlossen .
Ca und Speere sind zu einem LP- Thema wie in der Empfangs Mail detailliert , die Sie erhalten . Gestern angedelalune22 unter der Uhr Leutnant von Peronne .
Sofern Sie einen Antrag auf LP zu unserem Propst Patcaf Sir geschickt haben , bitte ich Sie den Artois zu verlassen an diesem Tag , widrigenfalls sie vor Gericht gestellt .
Bitte setzen Sie Ihre CA Zulassung auch mit Erlaubnis
Arras 15. Juli 1464
Floryna , Leutnant der Uhr)


" Dans la journée, elle m’a répondu, mais je n’ai eu connaissance de son message et de sa traduction que très tard dans la soirée . "

- de nouveau copie confiée à l’huissier .

( De Pepper84 Date d'envoi Le 15 Juillet 1464 à 09h39
Objet AW: mail Home
Guten Tag, ich bin nur auf der Durchreise nach Calais, ich bin unbewaffnet und alleine unterwegs, ich denke das das kein Problem ist Gruß Pepper84

Bonjour, je suis seulement sur le passage à Calais, je suis non armé et seul en chemin, je ne pense cela aucun problème est le salut Pepper84)


" Ce matin, 16 juillet, cette personne avait quitté Arras .

Et le registre des LP ne faisait pas état d'une autorisation accordée par Patcaf .

Voilà ce que je peux dire concernant cette affaire . "

Elle retourna à sa place , saluant à nouveau l'assemblée .

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MessageSujet: Re: Artois/Pepper84/TOP corps d'arme illégal   Mer 10 Aoû 2016 - 18:56

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Madame le Juge,

Dans cette affaire l'accusé ne semble pas parler notre langue. Alors même s'il est avéré que l'accusé a outrepassé le cadre de nos lois, je requiers la relaxe, justifiant que l'accusé bénéficie de circonstances atténuantes et n'a pas commis de délit majeur.

Sieur Pepper a tout bonnement traversé notre contrée sans se préoccuper de son courrier, la procédure exige un procès mais je suis sur que vous saurez faire preuve de clémence, madame le juge sur ce cas qui ne mérite pas qu'on s'y attarde davantage.

Merci

Fait à Arras, le 10 août 1464
Par Toult, Procureur d'Artois
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MessageSujet: Re: Artois/Pepper84/TOP corps d'arme illégal   Dim 14 Aoû 2016 - 12:54

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Nouvelle affaire … La Juge prenait des notes au fur et à mesure des témoignages … Vint le tour du Procureur qu’elle écouta avec attention … Une demande de relaxe de sa part n’était pas anodine … Elle resta pensive un instant … hésitante … Le barrage de la langue, elle connaissait bien le soucis pour avoir plaider ce genre de chose en tant que procureur … Elle allait prendre la parole quand soudainement … un déclic … Là voilà qui feuilleta à nouveau ses prises de notes durant le témoignage des deux guetteuses…. Détail ayant son importance finalement. Elle toussota pour éclaircir sa voix.*

Dans le cadre de ce procès opposant :

Le procureur d’Artois, Messire Toult, demandeur,
Et Pepper84, résidant du Duché de Burggrafschaft von Nürnberg dans le SRING (Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ)… accusée de trouble à l'ordre public,

L’accusation et les témoins ont été entendus. L’accusée n’a pas exposé de son droit à se défendre ce qui est bien dommage.

*La Juge reprit son souffle avant de poursuivre.*

Attendu que l’accusée est entrée en Artois en groupe armé, en admission libre,
Attendu qu’elle est entrée sans Laisser passer sur un territoire dont les frontières étaient fermées depuis le 28 Juin 1464.
Attendu qu’elle a reçu un courrier de la part d’ Ange, Sous-Lieutenant de Péronne précisant les normes de voyage en Artois … c’est-à-dire le courrier d’accueil dans lequel il est mentionné que les frontières sont fermées et qu’elle doit se mettre en conformité, le 14 juillet.
Attendu qu’elle a reçu un second courrier soit le 15 juillet à son arrivée en la Capitale de la part du Lieutenant Floryna qui a pris la peine et je tiens à souligner ce détail non anodin, de traduire dans la langue de l’accusée qu’elle était en infraction et devait se mettre en conformité le plus rapidement possible.
Attendu que la Lieutenante d’Arras souligne avoir reçu une réponse certes mais une très tardive de l’accusée … qui du coup avait certainement fait déjà route, ne pouvant rebrousser chemin.
Attendu que le corps armé a été vu le lendemain du courrier de Floryna à Azincourt, par Celine de roche [Celinederoche], Sergente au Guet d'Azincourt…. Et qu’un troisième courrier lui a été remis rappelant son infraction le 16 juillet.

Attendu qu’il semblerait pour toute personne ayant du bon sens de s’inquiéter de recevoir autant de courriers or que l’accusée au contraire a poursuivi sa route vers Calais, quittant ensuite le territoire artésien sans tenir compte des demandes des autorités artésiennes.

Par ces motifs le tribunal reconnait Pepper84 coupable de trouble à l'ordre public pour avoir violé les articles Art. II.5 et Art. II.8 de la DLCA.

*Et de lire les articles en question.*

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

Néanmoins, retenons comme circonstance atténuante : le fait que lors de son déplacement, elle n’a pas causé de dégâts, pas de pillage, de brigandage ou autre méfait … Retenons aussi le fait qu'elle ne parle pas le francoys.
Pas de punition du « cochon » ou de la « chèvre » ou encore d’écartèlement ne sera demandée pour réparation, ni d’emprisonnement dans une de nos cages … en cela la Justice sera clémente …* sourire vers le proc avant de reprendre* mais une sanction doit tomber car une faute a bel et bien été commise.

Aussi, condamnons Pepper84 à une amende de 40 écus.
http://www.casimages.com/i/160813085221287933.png.html

J’invite l’accusée à se soucier à l’avenir des loys en vigueur des contrées qu’elle traverse… Que ce soit pour un voyage de courtoisie, ou encore pour saluer une connaissance, ou encore pour acheter en Artois, les plus belles tapisseries du Royaume … passez par le Prévôt ou ses agents avant de pénétrer dans un Comté où les frontières sont fermées, acceptez de vous conformer aux demandes de nos agents du Guet … Prenez les devants, que diable … Débrouillez-vous afin de vous doter d’une assistance au besoin pour toute traduction si vous avez quelques difficultés. Cela évitera de vous déclarer coupable la prochaine fois. Rappelez-vous aussi que le Tribunal d’Artois pourrait se montrer moins magnanime.

Le Tribunal rappelle le délai de quinze jours francs accordé pour faire appel de ce jugement en saisissant la Cour Suprême d’Artois.

Fait à Arras, le 14 août 1464, par Ombeline, Juge d'Artois.

*Un coup de marteau est donné pour sceller cette audience avant d’enchainer sur une autre.*

Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.

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MessageSujet: Re: Artois/Pepper84/TOP corps d'arme illégal   

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