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  Artois / Slachter / Brigandage

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Ombeline
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MessageSujet: Artois / Slachter / Brigandage   Mer 3 Aoû 2016 - 14:57

Acte d'accusation

Citation :
Nous, Toult, Procureur d'Artois par la volonté de la Comtesse souveraine Chany, déclarons ouvert le procès de Slachter.

Accusé levez-vous !

Messire, vous avez été invité ici à comparaître pour répondre de vos actes. En effet, vous êtes suspecté d'avoir, le 24 juillet 1464, brigandé, puis dérobé tous les biens de Clotaire !

Vous comparaissez par conséquent devant nous pour brigandage sur la personne de Clotaire.
Par ces accusations, nous prétendons que vous avez violé la DLCA et nous vous accusons de trouble à l'ordre public selon l'article II.2 que je cite :

Art. II.2 : Le vol, le meurtre, la piraterie, la séquestration, projetés ou effectifs.

La cour attend avec impatience le témoignage de l'accusé en ce tribunal afin de répondre de ses actes. Nous demandons aussi à Clotaire la victime, ainsi qu'à d'autres témoins visuels capables d'éclairer la cour de nous faire part de leur témoignage et de nous apporter les preuves des méfaits de l'accusé, à savoir le reconnaitre physiquement, ainsi que nous révéler le préjudice subi, qu'il soit pécuniaire ou physique.

Accusé, vous pouvez faire appel à un avocat si vous le désirez. Une liste vous sera remise si vous nous en faites la demande.

Fait à Arras le 27 juillet de l'an de grâce 1464
par Toult, Procureur d'Artois

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MessageSujet: Re: Artois / Slachter / Brigandage   Mer 3 Aoû 2016 - 14:58

Citation :
L'accusation a appelé Clotaire à la barre


Courrier envoyé.

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MessageSujet: Re: Artois / Slachter / Brigandage   Ven 5 Aoû 2016 - 13:59

L'accusation a appelé Clotaire à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Dame le juge, messire le procureur d'Artois, je vous salue

En effet, j'ai pour habitude de me rendre à Arras pour y couper du bois.. Pour ce simple trajet, je voyage également régulièrement seul. Ce qui en soi, est une erreur de la part d'un homme comme moi. Avec mon expérience de soldat et mes multiples voyages. Je le reconnais.

J'ignore si cet homme a agi seul ou avec l'aigle de complices. Mais une chose est certaine, d'autres gens aux allures louches, sont passés par là et ne m'ont en tout les cas, pas prêtés mains fortes.

Cela dit, je reconnais parfaitement ce puissant et glacial regard et la chevelure blonde de cette homme. Et je me doute bien également que ce genre d'homme, est incapable de reconnaitre ses actes. Ni même pourquoi il est ici en Artois.

Cela dit cette expérience , entre mes réserves , et les frais découlant de ma remise en forme , m'aura couter la bagatelle de 300 écus. Et l'une de mes charrettes . Sans compter que je viens de me faire voler dans le port de Calais, mon Glassheart ,une puissante coque de guerre. Et le comble , c'est qu'il n'y aurai aucun moyen de le récupérer, si j'en crois les dires du chef de port. Si n'est son rachat à 8000 écus , offre du recéleur.

Pour ce fait je propose que vous fassiez une loi qui puisse être applicable dans ce genre de cas. Bien qu'ici ce n'est pas une affaire concernant ce vil malfrat.

Malheureusement , dame le juge je ne pensais pas devoir me rendre en ce lieu, lorsque j'ai transmis mon rapport au prévôt d'Artois. Mais... cela m'indique que le pôle justice est en action, ce qui n'est pas déplaisant. Mais vous l'avouerez aisément, sans vouloir vous offenser, c'est sa parole contre la mienne .

Mais dans le doute, si j'étais Comte d'Artois, je bannirai sans nul ce Slachter pour une durée indéterminée . Et le mettrai en ennemi dans nos armées .

La sécurité du pays, de ces habitants, dépend aussi de ce genre de cas particulier...n'est t'il pas vrai ????

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MessageSujet: Re: Artois / Slachter / Brigandage   Mer 10 Aoû 2016 - 11:56

Courrier envoyé à Clotaire pour lui demander de se représenter à la barre. Selon moi, il manque des informations essentielles à son témoignage notamment la date et le lieu de l'agression.
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MessageSujet: Re: Artois / Slachter / Brigandage   Ven 19 Aoû 2016 - 18:38

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


L'accusation a appelé Clotaire à la barre

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MessageSujet: Re: Artois / Slachter / Brigandage   Lun 29 Aoû 2016 - 21:03

Nouvel envoi d'un courrier à Clotaire, son témoignage étant insuffisant en l'état
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MessageSujet: Re: Artois / Slachter / Brigandage   Dim 4 Sep 2016 - 22:11

Je n'avais point vu ton intervention, mais il ne peut revenir car j'avais passé entretemps.
Il peut toujours envoyer un courrier que tu lirais pour étoffer. Que manque-t-il pour toi ?

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MessageSujet: Re: Artois / Slachter / Brigandage   Sam 17 Sep 2016 - 12:59

Je lui ai expliqué qu'il manquait la date et le lieu du brigandage dans son témoignage, élèments indispensables à un témoignage...

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Madame le juge,

Le témoin, messire Clotaire a été contacté par mes soins afin de donner davantage de précisions à son témoignage.

Je note qu'il ne daigne malheureusement pas appuyer ses dires...

Par conséquent, en l'absence de témoignage attestant du lieu précis et de la date de l'acte de brigandage, il m'est impossible de requérir une peine quelconque.

Je réclame donc un non lieu dans cette affaire, sauf si le témoin apparaissait tout à coup comme par magie...

Merci

Fait à Arras, le 17 septembre 1464
Par Toult, Procureur d'Artois
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MessageSujet: Re: Artois / Slachter / Brigandage   Dim 2 Oct 2016 - 21:46

Je viens de voir qu'il peut à nouveau témoigner. J'ai renvoyé ce jour un courrier pour l'y inciter ... toutefois, il doit bien y avoir un courrier de sa part au sujet du lieu et de la date, étant donné que ces deux éléments y figurent dans l'acte d'accusation.

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MessageSujet: Re: Artois / Slachter / Brigandage   Mer 12 Oct 2016 - 17:39

Ombeline a écrit:
Je viens de voir qu'il peut à nouveau témoigner. J'ai renvoyé ce jour un courrier pour l'y inciter ... toutefois, il doit bien y avoir un courrier de sa part au sujet du lieu et de la date, étant donné que ces deux éléments y figurent dans l'acte d'accusation.

Aucun courrier à ce sujet ?
Comment as-tu lancé le procès ? Sur quelles bases ?

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MessageSujet: Re: Artois / Slachter / Brigandage   Dim 16 Oct 2016 - 1:58

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
* Second dossier du jour et la boucle serait bouclée. La Juge prit connaissance consciencieusement de ce dossier. Elle avait encore en tête les courriers liés à l’affaire et l’enquête menée. Trois coups de maillet et la voix claire de la Brune retentit au sein du Tribunal. *

Dans le cadre de ce procès opposant :

Le procureur d'Artois, Messire Toult, demandeur,
Et Slachter, résidant à Corona de Aragón, accusé de trouble à l'ordre public,

L’accusation et le témoin ont été entendus. L’accusé n’a pas pris la peine de se déplacer, refusant ainsi d’assurer sa défense.

L'absence de l'accusé ne me surprend guère … comme tout brigand, ce dernier a sans doute préféré donner libre cours à ses activités lucratives sur les chemins … plutôt que venir à cette barre assumer ses actes.

Bien, tout d’abord, merci à messire Clotaire d’avoir eu le courage de porter cette affaire en justice, et d’être passé déposer un premier témoignage en ce lieu … Ne le voyant pas à nouveau ici comme demandé en autre par le Procureur pour compléter ses propos, j’ose espérer que ce dernier n’ait décidé de vivre en reclus de manière définitive ou pire de rejoindre le Très Haut … car l’on m’a informé qu’il était encore reclus au sein d’un monastère … suite au traumatisme subi. Car oui, un tel évènement aussi traumatisant apporte malheureusement son lot de séquelles … toutefois, je peux garantir que même si la défense n'est pas présentée en ce jour pour compléter les demandes de l’accusation, et que même si l’accusé vaque lui librement à ses occupations, il n'en reste pas moins que ce crime ne restera pas impuni … quitte à ce que la cohorte de gardes dont on m’a dotée, fasse le tour du Royaume.


*Pause marquée.*


Attendu que l’accusé a été formellement identifié et cela sans aucune équivoque par le plaignant, Messire Clotaire,

Attendu que le méfait a été commis sur le sol artésien, puisque le plaignant, domicilié à Calais se rendant en la capitale d’Arras,

Retenons, comme circonstances aggravantes la non présence au sein de ce Tribunal mais aussi la violence du crime commis par l’accusé,

Par ces motifs le tribunal reconnaît Slachter coupable de trouble à l'ordre public pour avoir violé les articles II.2 et II.3 de la DLCA.

*Et de lire les deux articles en question.*

« Art. II.2 : Le vol, le meurtre, la piraterie, la séquestration, projetés ou effectifs.
Art. II.3 : L'atteinte à l’intégrité physique d’une personne, sauf légitime défense avérée. »

Condamnons Slachter à séjourner 3 jours durant dans l’une des cages de notre prison, avec pour seule compagnie celle des rats.

*Elle s’adressa directement ensuite aux gardes présents.*

Que des gardes partent à la recherche de ce vil maraud, le traque jour et nuit et qu’une fois pris, que ce gredin soit jeté sans aucun égard dans une des cages de la prison, afin que la sentence lui reste gravée en sa mémoire.

Qu'il en soit ainsi !

*Clama-t-elle fortement.*

Le Tribunal rappelle le délai de quinze jours francs accordé pour faire appel de ce jugement en saisissant la Cour Suprême d’Artois.

Fait à Arras, le 16 octobre 1464, par Ombeline, Juge d'Artois.

*Et le maillet retomba sur le bureau clôturant ce procès qui était la dernière affaire jugée par la Brune. Un sourire se dessina sur son minois, en songeant aux projets avenirs qui la tiendraient logiquement loin de la capitale et du conseil comtal un bon moment. *

Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

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