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 Artois / Marilo / TOP Indésirable

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Toult
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MessageSujet: Artois / Marilo / TOP Indésirable   Mar 6 Sep 2016 - 12:44

Citation :
Acte d'accusation
Nous, Toult, Procureur d'Artois par la volonté de la comtesse Chany, déclarons ouvert le procès de Marilo.

Vous avez été invité ici à comparaître pour répondre de vos actes. Vous avez été aperçu depuis le mois de juillet à de nombreuses reprises dans différentes villes de notre Comté, alors que nos frontières sont fermées aux étrangers.

Par ces faits, Nous reconnaissons une violation de la DLCA et Nous vous accusons de trouble à l'ordre public pour les articles suivants, sont passibles d'être punis par la loi :

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

La cour attend avec impatience que l'accusé se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes. Nous demandons aussi à Perl de venir à la barre pour nous faire part de son témoignage. Nous rappelons aussi à l'accusé qu'il peut se faire aider d'un avocat, si tel est son désir, qu'il nous contacte afin que nous puissions lui donner la liste.

Fait à Arras le 4 septembre de l'an de grâce 1464 par
Toult, Procureur d'Artois.
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Ombeline
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MessageSujet: Re: Artois / Marilo / TOP Indésirable   Sam 10 Sep 2016 - 20:43

L'accusation a appelé Perl à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Hum... Bonjour,

Cette personne ignore complètement ma demande de destruction de son corps d'arme, la loi est précise et clair!!!

Il faut lui amputer un orteil je dis!!!!

_________________
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Ombeline
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MessageSujet: Re: Artois / Marilo / TOP Indésirable   Sam 10 Sep 2016 - 20:44

L'accusation a appelé Shiovan à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Shiovan avait dû aller faire un tour aux archives pour se remémorer l'affaire lorsqu'elle reçu se convocation au tribunal. C'est donc préparée qu'elle arriva à la barre:

*Lors de ma garde du 19 juillet, j'ai pu constater que Dame Marilo était présente sur le territoire artésien, alors fermé aux étrangers à cette période, en corps armé libre d'accès, le tout, sans autorisation. La veille, Dame Perl avait envoyé un courrier avec toutes les précisions nécessaires, leur explicitant bien de rester sur place tant que le groupe ne disposant pas d'un laisser-passer dans les règles.

Cette consigne n'a pas été respectée et aucune modification n'a été faite, j'ai donc porté plainte pour les charges reprises ci-dessus.

J'ai également appris récemment que cette personne et sa compagne de voyage étaient indésirables en Artois pour cause de brigandage, même si cela ne concerne pas les faits de l'époque...*

Juste qu'à cause de ça, elle avait du retarder son voyage presque à la dernière minute, afin d'éviter de tomber sur l'armée mandée spécialement pour les arrêter, et n'avait donc aucune sympathie à leur égard.

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Toult
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MessageSujet: Re: Artois / Marilo / TOP Indésirable   Sam 17 Sep 2016 - 12:38

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Bonjour Madame le Juge !

Encore elle ??? Non mais dites moi que je rêve !!!

Je ne vais pas y aller par quatre chemins, Marilo est déjà accusée de brigandages et évidemment ne se soumet pas aux règles de voyager en groupe autorisé. Cela commence à faire beaucoup pour une seule et même personne !

Pour cette affaire, je requiers 2 jours de prison et 100 écus d'amende au titre que l'accusée ne daigne pas venir se défendre et nous expliquer les motifs de son délit. Sa culpabilité est donc avérée ! Et la peine doit être exemplaire !

Merci

Fait à Arras, le 17 septembre 1464
Par Toult, Procureur d'Artois
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MessageSujet: Re: Artois / Marilo / TOP Indésirable   Dim 2 Oct 2016 - 21:41

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
* Autre dossier ... Lecture rapide du dossier … Dossier finalement déjà connu … Il s’agissait de la comparse de la précédente affaire … La juge avait donc tous les éléments en main et n’avait cette fois-ci pas besoin d’éclaircir certaines données. Trois coups de maillet retentirent dans la salle, le silence se fit, elle prit alors la parole.*

Dans le cadre de ce procès opposant :

Le procureur d'Artois, Messire Toult, demandeur,
Et Marilo, résidante à Reino de Aragón, accusée de trouble à l'ordre public,

Tous les partis ont été entendus, ainsi que les témoins. L’accusée ne s’est pas présentée et a ainsi refusé son droit à la défense.

Attendu qu’un courrier a été envoyé à l’accusée le 18 juillet par Dame Perl, membre assermentée de la prévôté ... Courrier dans lequel était rappelé la fermeture des frontières et donc le déplacement sur nos terres soumis à autorisation, notamment en ce qui concerne les corps armés. Courrier que voici.

*Déclara-t-elle en agitant un exemplaire du dict document.*


/// Bonjour

Par décision comtale du 28 juin 1464, nos frontières sont désormais fermées aux non artésiens.

Si votre passage est impératif vous pouvez demander un LP à notre prévôt, messire Patcaf en indiquant le motif et la durée de votre séjour, si vous êtes en groupe (non armé) le nom des personnes composant ce groupe, vous devrez préciser le nom d'un artésien pouvant se porter garant pour vous.

En attendant, la décision du prévôt vous devrez rester sur place.

Cordialement,
Fait à Bertincourt, le 18 juillet 1464,

Perl, médecin du guet de Bertincourt ///

*Elle poursuivit.*

Attendu que les corps d’armes non intégralement artésiens sont soumis à autorisation,
Que le 19 juillet, soit le lendemain, l’accusée a été vue à Azincourt en compagnie de Lady_gaga, par Shiovan, alors que la consigne donnée avait été claire, rester sur place à Bertincourt en attente d’une éventuelle autorisation de la prévôté,

Attendu que les jours suivants, l’infraction fut toujours d’actualité, à savoir que le corps d’armes composé de Lady_gaga et de l’accusée Marilo se déplaçait toujours en Artois sans autorisation.

Par ces motifs le tribunal reconnait Marilo coupable de trouble à l'ordre public pour avoir violé les articles suivants : Art. II.5 et Art. II.8 de la DLCA.

Aussi, condamnons Marilo à 2 jours de prison et 5 écus d'amende.

Le Tribunal rappelle le délai de quinze jours francs accordé pour faire appel de ce jugement en saisissant la Cour Suprême d’Artois.

Fait à Arras, le 2 octobre 1464, par Ombeline, Juge d'Artois.

*Un coup de marteau est donné pour sceller cette audience.*

Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et ?une amende de 5 écus.

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