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 Artois / Lady Gaga / TOP Indésirable

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Toult

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MessageSujet: Artois / Lady Gaga / TOP Indésirable   Mar 6 Sep 2016 - 12:45

Citation :
Acte d'accusation
Nous, Toult, Procureur d'Artois par la volonté du Comte Souverain Albroc, déclarons ouvert le procès de Lady Gaga.

Vous avez été invitée ici à comparaître pour répondre de vos actes. Vous avez été aperçue depuis le mois de juillet à de nombreuses reprises dans différentes villes de notre Comté, alors que nos frontières sont fermées aux étrangers.

Par ces faits, Nous reconnaissons une violation de la DLCA et Nous vous accusons de trouble à l'ordre public pour les articles suivants:

Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

La cour attend avec impatience que l'accusé se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes. Nous demandons aussi à Perl de venir à la barre pour nous faire part de son témoignage. Nous rappelons aussi à l'accusée qu'elle peut se faire aider d'un avocat, si tel est son désir, qu'elle nous contacte afin que nous puissions lui donner la liste.

Fait à Arras le 4 septembre de l'an de grâce 1464 par
Toult, Procureur d'Artois.
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Ombeline
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MessageSujet: Re: Artois / Lady Gaga / TOP Indésirable   Sam 10 Sep 2016 - 20:41

L'accusation a appelé Perl à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Cette personne ne mérite pas de garder les 10 orteils aux pieds! C'est trop pour elle... Neuf serait un bon nombre vous ne trouvez pas?

Pas difficile de détruire son corps d'arme et pourtant malgré les demandes ce n'est toujours pas détruit...

Par contre à ma menace d'amputation, elle m'a répondu que son traducteur lui traduisait des trucs bizarre. Ça en dit long sur le sujet.

J'ouvre mon cabinet quelle date pour cette personne?

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Ombeline
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MessageSujet: Re: Artois / Lady Gaga / TOP Indésirable   Sam 10 Sep 2016 - 20:41

L'accusation a appelé Shiovan à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Shiovan avait dû aller faire un tour aux archives pour se remémorer l'affaire lorsqu'elle reçu se convocation au tribunal. C'est donc préparée qu'elle arriva à la barre:

"Lors de ma garde du 19 juillet, j'ai pu constater que Dame Lady_gaga était présente sur le territoire artésien, alors fermé aux étrangers à cette période, en corps armé libre d'accès, le tout, sans autorisation. La veille, Dame Perl avait envoyé un courrier avec toutes les précisions nécessaires, leur explicitant bien de rester sur place tant que le groupe ne disposant pas d'un laisser-passer dans les règles.

Cette consigne n'a pas été respectée et aucune modification n'a été faite, j'ai donc porté plainte pour les charges reprises ci-dessus.

J'ai également appris récemment que cette personne et sa compagne de voyage étaient indésirables en Artois pour cause de brigandage, même si cela ne concerne pas les faits de l'époque..."

Juste qu'à cause de ça, elle avait du retarder son voyage presque à la dernière minute, afin d'éviter de tomber sur l'armée mandée spécialement pour les arrêter, et n'avait donc aucune sympathie à leur égard.

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Toult

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MessageSujet: Re: Artois / Lady Gaga / TOP Indésirable   Sam 17 Sep 2016 - 12:40

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Bonjour Madame le Juge !

Il y en assez des gens qui se moquent des règles édictées par notre Comté !

Je ne vais pas y aller par quatre chemins, Lady Gaga est déjà accusée de brigandages et évidemment ne se soumet pas aux règles de voyager en groupe autorisé. Cela commence à faire beaucoup pour une seule et même personne !

Pour cette affaire, je requiers 2 jours de prison et 100 écus d'amende au titre que l'accusée ne daigne pas venir se défendre et nous expliquer les motifs de son délit. Sa culpabilité est donc avérée ! Et la peine doit être exemplaire !

Merci

Fait à Arras, le 17 septembre 1464
Par Toult, Procureur d'Artois
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MessageSujet: Re: Artois / Lady Gaga / TOP Indésirable   Dim 2 Oct 2016 - 21:39

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
* Autre dossier ... Lecture rapide du dossier … Courrier envoyé afin d’obtenir quelques détails supplémentaires sur le dossier en question … Légère attente où la Juge gribouilla sur son calepin quelques esquisses au fusain … Trois coups de maillet retentirent dans la salle, une fois le retour de courrier. Le silence se fit, à elle d’entrer dans la danse.*


Dans le cadre de ce procès opposant :

Le procureur d'Artois, Messire Toult, demandeur,
Et Lady_gaga, résidant à Reino de Castilla, accusée de trouble à l'ordre public,

Tous les partis ont été entendus, ainsi que les témoins. L’accusée ne s’est pas présentée et a ainsi refusé son droit à la défense.

Attendu qu’un courrier a été envoyé à l’accusée le 18 juillet par Dame Perl, membre de la prévôté assermentée. Courrier dans lequel était rappelé la fermeture des frontières et donc le déplacement sur nos terres soumis à autorisation, notamment en ce qui concerne les corps armés. Courrier que voici.

*Déclara-t-elle en agitant un exemplaire du dict document.*


///Bonjour

Par décision comtale du 28 juin 1464, nos frontières sont désormais fermées aux non artésiens.

Si votre passage est impératif vous pouvez demander un LP à notre prévôt, messire Patcaf en indiquant le motif et la durée de votre séjour, si vous êtes en groupe (non armé) le nom des personnes composant ce groupe, vous devrez préciser le nom d'un artésien pouvant se porter garant pour vous.

En attendant, la décision du prévôt vous devrez rester sur place.

Cordialement,
Fait à Bertincourt, le 18 juillet 1464,

Perl, médecin du guet de Bertincourt ///

*Elle poursuivit.*

Attendu que les corps d’armes non intégralement artésiens sont soumis à autorisation,

Que le 19 juillet, soit le lendemain, l’accusée a été vue à Azincourt en compagnie de Marilo, par Shiovan, membre du guet, alors que la consigne donnée avait été claire, rester sur place à Bertincourt en attente d’une éventuelle autorisation de la prévôté,

Attendu qu’au jour du 4 septembre 1464, l’infraction soit toujours d’actualité, à savoir que le corps d’armes mené par Lady_gaga se déplaçait toujours en Artois sans autorisation.

Par ces motifs le tribunal reconnait Lady_gaga coupable de trouble à l'ordre public pour avoir violé les articles suivants : Art. II.5 et Art. II.8 de la DLCA.

Aussi, condamnons Lady_gaga à 2 jours de prison et 5 écus d'amende.

Le Tribunal rappelle le délai de quinze jours francs accordé pour faire appel de ce jugement en saisissant la Cour Suprême d’Artois.

Fait à Arras, le 2 octobre 1464, par Ombeline, Juge d'Artois.

*Un coup de marteau est donné pour sceller cette audience.*


Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et ?une amende de 5 écus.

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