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 Artois / Cara / Escroquerie

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Toult

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MessageSujet: Artois / Cara / Escroquerie   Mar 6 Sep 2016 - 23:45

Acte d'accusation

Citation :
Nous, Toult, Procureur d'Artois par la volonté de la Comtesse Chany, déclarons ouvert le procès de Cara.

Accusé, vous avez été invité ici à comparaitre pour répondre de vos actes. En effet, Vous avez mis en vente sur le marché d'Arras des essences curatives ce qui est formellement interdit en vertu du décret comtal du 21 mai 1463 :

Pour protéger la santé publique et afin de réduire l'enrichissement de certains marchands peu scrupuleux:

- la vente de potions et d'essences curatives par un individu n'étant pas médecin est interdite. Les médecins étant capables de fournir des potions ou essences efficaces se verront assermentés par l'Hospital d'Artois et seront contraints d’étiqueter précisément leurs essences avant toute mise en vente.

- l'achat de plantes médicinales par un individu n'étant pas médecin est interdit.

Cara est donc accusé d’escroquerie puisqu'ayant violé les règles de ce décret.

La cour attend avec impatience que l'accusé se présente devant le tribunal afin de répondre de ses actes. Nous demandons à Messire Liptis, Médicastre à Arras de nous faire part de son témoignage et nous apporter les preuves de ces méfaits. L'accusation se réserve le droit d'appeler une autre personne à la barre si elle le juge utile pour le bon déroulement du procès. Nous rappelons aussi à l'accusé que celui-ci peut se faire aider d'un avocat, si tel est son désir, qu'il nous contacte afin que nous puissions lui donner la liste.

Fait à Arras le 6 septembre 1464
Par Toult, Procureur d'Artois
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Ombeline
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MessageSujet: Re: Artois / Cara / Escroquerie   Sam 10 Sep 2016 - 20:39

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Komt de rechtbank binnen en kijkt naar degene die haar van wandaden beschuldigd.

"Hallo, en wees gegroet u allen.
Eerwaarde rechter,
Ik ben een bezoeker van uw mooi land en heb geen inzicht in de hier geldende culturele en morele wetten. Ik heb de stadsbrief met behulp van een kundige ofwel onkundige vertaler, Sir Google, kunnen lezen, Er stond niets in dat aan mij liet weten, dat ik Geen essencen mocht verkopen.

Deze drankjes heb ik in een stad hiero opgekocht om persoonlijk te gebruiken, maar helaas had ik geen centen meer voor mijn verdere reis en moest het drankje wel weer verkopen. In de hele wereld van De Rijken kan men overal op de markt dit goedje opkopen als men denkt ziek te zijn ook gebruiken. Nu zegt u dat men mij wil berechten voor iets dat IK NIET KAN WETEN en dat NIET KENBAAR IS GEMAAKT AAN DE DEUR VAN HET STADHUIS.

Ik ben onschuldig en daarom vraag deze zaak te seponeren".

Gunt elke aanwezige een blik uit haar blauwe ogen op te vangen, want zij is blond en heeft blauwe ogen en is een vrouw alleen. en blijft dan stilletjes staan.


Je me demande s'il n'y a pas une coquille [bug], Cara est déjà appelé deux fois ensuite.


L'accusation a appelé Liptis à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
*Il avait été à l'origine du procès en cours. Aussi se présenta-t-il devant le juge lorsqu'il fut appelé. Il avait écouté l'accusée qui n'avait fait aucun effort pour parler la langue du comté qui l'avait accueilli. Outré il commença son témoignage...*

Votre Honneur, Messire procureur.

L'accusée ici présente s'est trouvée en possession d'essences curatives qu'elle a revendu très cher sur le marché d'Arras. Je le sais, j’ai acheté lesdites essences pour savoir qui osait profaner le décret comtal. De plus l'une de ces essences appartenait à un médecin artésien qui n’en aurait pas vendu une sans que la personne en ait vraiment de besoin. Lorsque j’ai vu cette essence ainsi qu’une autre écrite dans une langue incompréhensible il m’a semblé urgent d’agir.

De plus les décrets sont parfaitement lisibles... Il suffit juste de lire.

*regarde le procureur avec un petit sourire*

Une essence curative, comme son nom l’indique, est curative. On achète une essence dans le but de se guérir. On l’achète ET on la boit pour être guérit. Ce n’est pas un objet de marchandage ou de décoration. La santé de chacun est une chose très importante même si beaucoup s’en fichent et viennent ensuite pleurer. Cette personne n’a fait aucun effort pour se renseigner auprès de la population d’Arras. Je suis convaincu qu’elle voulait gagner de l’argent au détriment de pauvres malades. Je rappelle ici, pour ceux qui l’aurait oublié, que la vente d’une essence curative ne peut être vendu par n’importe qui et à n’importe quel prix. Pour ma part je les vends à 50 écus. Dans le cas présent nous en sommes loin.

*donne au juge d’Artois et au procureur le relevé de la vente*

http://www.servimg.com/view/11586871/892

Voyez les prix pratiqués. On n’a jamais vu cela en Artois. Et cela ne coute rien de demander conseil sinon à un médicastre du moins au maire ou au tribun de la dite ville.

*se tourne vers l’accusée*

Vous auriez pu vous renseigner déjà avant d’acheter n’importe quoi. Des cailloux auraient été largement suffisant. Et de plus vous ne vous plaignez pas d’une quelconque maladie semble-t-il ! Alors pourquoi ces essences ? A croire que la santé des gens n’a aucune importance pour vous.

*Furieux d’un tel comportement imbécile et irresponsable, il ronchonna dans sa barbe puis s’inclina respectueusement devant les autorités judiciaires de son comté avant de retourner prendre place*

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Toult

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MessageSujet: Re: Artois / Cara / Escroquerie   Sam 17 Sep 2016 - 12:52

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Madame le juge,

Je suis navré mais mes talents ne me permettent pas de comprendre les propos de l'accusée... Sa présence constitue néanmoins un gage de bonne foi.

Par ailleurs, Messire Liptis a tout à fait raison de dire qu'il est inadmissible de vendre des potions sur le marché sans autorisation. Cela pourrait s'avérer dangereux pour la santé...

Néanmoins, j'avoue avoir eu du mal à trouver le texte de loi qui interdit ce type de transaction.

Par conséquent, au vu de la présence de l'accusée et du témoignage de Messire Liptis, je requiers une amende symbolique de 10 écus au titre de la culpabilité évidente de l'accusée. Sa bonne foi et la barrière de la langue constituent des circonstances atténuantes qui ne me semblent pas propices à une peine plus lourde.

Merci

Fait à Arras, le 17 septembre 1464
Par Toult, Procureur d'Artois
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MessageSujet: Re: Artois / Cara / Escroquerie   Dim 2 Oct 2016 - 21:36

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Nouveau dossier … La Brune prit connaissance des témoignages non sans tendre par moment l’esgourde vers le traducteur requis comme à l’accoutumée quand il y avait des étrangers et que cela était possible … Elle arqua un sourcil parfois, quelque peu étonnée de certains propos tenus les trouvant contradictoires ou singuliers… moment de flottement de la Juge … Revenant à elle, trois coups de maillet furent donnés.*

Dans le cadre de ce procès opposant :

Le procureur d’Artois, Messire Toult, demandeur,
Et Cara, résidant dans le Comté de Graafschap Holland… accusée d’escroquerie,

*Les prunelles convergèrent vers le procureur puis le traducteur.*

Traduisez, je vous prie mes dires à l’accusée.

*Regard tourné vers l’accusée.*

En ce tribunal, dame, vous n’avez rien à exiger … argumentez certes, explicitez aussi mais aucune menace ne saurait être acceptée au sein de ce Tribunal … je mettrai cela sur le compte de la barrière de la langue et de l’éventuel stress occasionné de se retrouver en ce lieu …

Attendu que l’accusée a été formellement identifiée concernant la vente de denrées médicinales suite au document soumis à la cour et au témoignage du médicastre Liptis.
Attendu que l’accusée ne nie point les faits, exprimant une méconnaissance de nos Loys,

Attendu que le décret comtal, en date du 21 mai de l'an de grâce 1463, sous le mandat de sa Grandeur Guiguiseg explicite bien l’interdiction de vente de potions et d'essences curatives par un individu n'étant pas médecin,

Retenons comme circonstance atténuante la barrière de la langue et la présence de l’accusée afin de s’expliquer bien qu’il aurait été fort appréciable qu’elle se dote elle-même d’un traducteur.

Par ces motifs le tribunal requalifie la nature de l'infraction en trouble à l'ordre public, et reconnaît Cara coupable de trouble à l'ordre public pour avoir violé l’article II.5 de la DLCA.

*Et de lire l’article en question.*
« Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur. »

Condamnons Cara à …. *La juge réfléchit un court instant … une petite fessée d’orties ne ferait point de mal mais faute de bourreau, elle se voyait mal s’en charger elle-même … bien que ... moment de flottement … une idée lui vint alors … Elle reprit la parole, avec un sourire étrange sur les lèvres.*

Condamnons donc Cara à une fessée aux orties … avec un écriteau bien en vue où la faute commise soit écrite, ainsi qu’à 10 écus d’amende.

*Elle s’adressa directement ensuite à l’accusée.*

La prochaine fois que vous foulez une terre étrangère, je vous incite fortement à vous renseigner sur les us et coutumes … La Justice ne sera pas aussi clémente envers votre personne.

*Regard vers les gardes.*

Gardes, emmenez-là, et que justice soit rendue.

Qu'il en soit ainsi !

*Déclara-t-elle d'un ton solennel.*

Le Tribunal rappelle le délai de quinze jours francs accordé pour faire appel de ce jugement en saisissant la Cour Suprême d’Artois.

Fait à Arras, le 2 octobre 1464, par Ombeline, Juge d'Artois.

*Et le maillet retomba sur le bureau clôturant ce procès. *

Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

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