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 Artois / Spartacop / TOP Brigandage

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Toult
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MessageSujet: Artois / Spartacop / TOP Brigandage   Sam 17 Sep 2016 - 12:29

Acte d'accusation

Citation :
Nous, Toult, Procureur d'Artois par la volonté de la Comtesse souveraine Chany, déclarons ouvert le procès de Spartacop.

Accusé levez-vous !

Vous avez été invité ici à comparaître pour répondre de vos actes. En effet, vous êtes accusé d'avoir, au matin du 15 septembre 1464, entre Calais et Dunkerque, brigandé un marchand ambulant dénommé Ingmar.

Vous comparaissez par conséquent devant nous pour brigandage.
Par ces faits, nous reconnaissons une violation de la DLCA et nous vous accusons de trouble à l'ordre public selon l'article II.2 que je cite :

Art. II.2 : Sont passibles d'être punis par la loi le vol, le meurtre, la piraterie, la séquestration, projetés ou effectifs.

La cour attend avec impatience le témoignage de l'accusé en ce tribunal afin de répondre de ses actes. Nous demandons aussi à Ingmar de nous faire part de son témoignage et de nous apporter les preuves des méfaits de l'accusé, à savoir le reconnaitre physiquement, ainsi que nous révéler le préjudice subi, qu'il soit pécuniaire ou physique.

Accusé, vous pouvez faire appel à un avocat si vous le désirez. Une liste vous sera remise si vous nous en faites la demande.

Fait à Arras le 17 Septembre de l'an de grâce 1464
par Toult, Procureur d'Artois
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Toult
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MessageSujet: Re: Artois / Spartacop / TOP Brigandage   Jeu 22 Sep 2016 - 18:59

Courrier envoyé à Ingmar à deux reprises pour lui demander de venir témoigner en Artois...
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Toult
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MessageSujet: Re: Artois / Spartacop / TOP Brigandage   Mer 28 Sep 2016 - 18:26

Témoignage de la défense

Citation :
Je voulais juste me venger de Lady_gaga et Marilo, mais je suis tombé sur Ingmar je ne l'ai pas reocnnu, il l'avait l'apprence d'un brigand
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Toult
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MessageSujet: Re: Artois / Spartacop / TOP Brigandage   Mer 28 Sep 2016 - 18:27

Citation :
L'accusation a appelé Ingmar à la barre
Voici son témoignage :
L'ancêtre entra dans la pièce pour venir témoigner.D'un pas très lent et à l'aide d'un bâton,il débuta ses dires.


Votre honneur!Je reconnaît ce malfrat!C'est ce jeune voyou qui m'a dépouiller de tout bien,moi un honnête marchand,Un ancien chevalier Croiser!J'aurais pus me défendre,s'il m'aurait point attaquer dans le dos comme un lâche!

Le vieux pointa avec son bâton le criminel en question puis ajouta.

Qu'on le pende par les pieds et qu'on lui ouvre le ventre!Je suis persuader qu'il ne recommencera plus...
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Toult
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MessageSujet: Re: Artois / Spartacop / TOP Brigandage   Mer 28 Sep 2016 - 18:27

Citation :

17/09/1464 - procès opposant Spartacop au Comté d'Artois

Spartacop est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Acte d'accusation
Nous, Toult, Procureur d'Artois par la volonté de la Comtesse souveraine Chany, déclarons ouvert le procès de Spartacop.

Accusé levez-vous !

Vous avez été invité ici à comparaître pour répondre de vos actes. En effet, vous êtes accusé d'avoir, au matin du 15 septembre 1464, entre Calais et Dunkerque, brigandé un marchand ambulant dénommé Ingmar.

Vous comparaissez par conséquent devant nous pour brigandage.
Par ces faits, nous reconnaissons une violation de la DLCA et nous vous accusons de trouble à l'ordre public selon l'article II.2 que je cite :

Art. II.2 : Sont passibles d'être punis par la loi le vol, le meurtre, la piraterie, la séquestration, projetés ou effectifs.

La cour attend avec impatience le témoignage de l'accusé en ce tribunal afin de répondre de ses actes. Nous demandons aussi à Ingmar de nous faire part de son témoignage et de nous apporter les preuves des méfaits de l'accusé, à savoir le reconnaitre physiquement, ainsi que nous révéler le préjudice subi, qu'il soit pécuniaire ou physique.

Accusé, vous pouvez faire appel à un avocat si vous le désirez. Une liste vous sera remise si vous nous en faites la demande.

Fait à Arras le 17 Septembre de l'an de grâce 1464
par Toult, Procureur d'Artois

Première plaidoirie de la défense
Je voulais juste me venger de Lady_gaga et Marilo, mais je suis tombé sur Ingmar je ne l'ai pas reocnnu, il l'avait l'apprence d'un brigand

Réquisitoire de l'accusation
Madame le juge,

Dans cette sordide histoire, le doute n'est pas permis. La victime, Messire Ingmar, reconnait formellement son agresseur, et celui-ci ne conteste pas les faits, il nous révèle juste qu'il brigande et s'est trompé de personne ! Celle là on ne l'avait pas encore entendue !

Je requiers contre l'accusé une peine d'emprisonnement de 3 jours assortis de 500 écus d'amende. Si Messire Spartacop veut faire amende honorable et rendre son butin à la victime, qu'il nous le fasse savoir et cette peine sera allégée sensiblement.

J'invite l'accusé à cesser tout acte de brigandage sur les terres artésiennes car j'ai reçu une autre plainte le concernant. Fort heureusement, la victime est Messire Spartacop lui même, qui s'est fait poutrer par celui qu'il tentait de détrousser... Notre tribunal ne se montrera pas aussi clément la prochaine fois...

Merci

Fait à Arras, le 28 septembre 1464
Par Toult, Procureur d'Artois
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MessageSujet: Re: Artois / Spartacop / TOP Brigandage   Dim 2 Oct 2016 - 17:41

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
J'ai mangé la nourriture que j'ai brigandé, l'ensemble ne vaut as plus de 200 écus, si vous m'accusez de 500 écus je vais la rembourser avec joie sur tout l'Artois
cordialement

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MessageSujet: Re: Artois / Spartacop / TOP Brigandage   Dim 2 Oct 2016 - 21:34

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Nouveau dossier … Une quinte de toux la prit de nouveau … La Juge prit connaissance du dict dossier … De temps à autre, elle fit la moue … Il manquait une fois encore des éléments mais l’accusé lui-même au final permettait de les combler quelque peu. Elle frappa trois coups à l’aide de son maillet, réclamant ainsi le silence, puis s’exprima au sein du Tribunal.*

Dans le cadre de ce procès opposant :

Le procureur d’Artois, Messire Toult, demandeur,
Et Spartacop, résidant dans le Comté de Flandres … accusé de trouble à l'ordre public,

*Les prunelles convergèrent vers le plaignant.*

Tout d'abord, Messire Ingmar, je tenais à saluer votre courage pour être venu au sein de ce Tribunal et dans le but de faire entendre votre témoignage sur cette malheureuse affaire. Je vous adresse par la même occasion tout mon soutien dans votre rétablissement physique mais aussi moral … car quel que soit la victime, l’on garde toujours des stigmates … Nous possédons en Artois un excellent hôpital, n’hésitez point à vous y rendre si vous en ressentez le besoin, même des semaines après.

*Les prunelles convergèrent ensuite vers l’accusé.*

Attendu que l’accusé a été formellement identifié et cela sans aucune équivoque par le plaignant, messire Ingmar au sein de ce Tribunal,

Attendu que l’accusé reconnaît lui-même les faits, sans vouloir les dissimuler semble-t-il.

Attendu que la liste des objets dérobés n’a point été établie avec exactitude … nous tiendrons compte du témoignage de l’accusé lui-même pour ce point précis,

Retenons, comme circonstance aggravante la violence du crime commis,

Retenons, comme circonstance atténuante, la présence de l’accusé au sein de ce Tribunal,

Par ces motifs le tribunal reconnait Spartacop coupable de trouble à l'ordre public pour avoir violé les articles II.2 et II.3 de la DLCA.

*Et de lire les deux articles en question.*

« Art. II.2 : Le vol, le meurtre, la piraterie, la séquestration, projetés ou effectifs.
Art. II.3 : L'atteinte à l’intégrité physique d’une personne, sauf légitime défense avérée. »

Condamnons Spartacop à …. *La juge soupira … point de pilori ou autres bagatelles de cet acabit, elle le savait *

Condamnons donc Spartacop à séjourner 3 jours dans l’une des cages de notre prison, sans nourriture pour se sustenter et qu’il soit notifié comme indésirable afin que l’envie de revenir ne le reprenne, et à 200 écus d’amende.

*Elle s’adressa directement ensuite à l’accusé.*

J’espère que le temps passé au sein de l’une des cages de notre prison vous permettra de réfléchir sur votre futur … Il existe d’autres manières de gagner sa vie … des manières plus honnêtes … Il est encore temps pour vous de changer ! J’ose espérer ne plus revoir votre visage au sein de ce tribunal derrière cette barre d’accusation.

*Elle s’adressa ensuite aux gardes présents.*

Gardes, emmenez ce maraud hors de ma vue, jetez-le séance tenante dans une des cages de la prison.

Qu'il en soit ainsi !

*Clama-t-elle fortement.*

Le Tribunal rappelle le délai de quinze jours francs accordé pour faire appel de ce jugement en saisissant la Cour Suprême d’Artois.

Fait à Arras, le 2 octobre 1464, par Ombeline, Juge d'Artois.

*Et le maillet retomba sur le bureau pour clôturer ce procès. *

Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ?une amende de 200 écus.

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